DES PEINES VT S» PARTICOLIBR DE LA REINE CAPITALE

"§ 1. DOUBLE BUT DD CHAllMENT. — §^ 2. LE l>EGRÉ DD CHATIMENT SE RÈGLE SUR LE DEGRÉ DE MISÈRE d'L'?< PEUPLE. — § 3. APPLICATION ©E CE PRINCIPE A LA PELNE CAPITALE. — § 4. LA PEINE PE MOlu A ÉTÉ AUTREFOIS iUSTIFlÉC PAR LA NÉCESSITÉ. — § 5. EXAMEN DES AHGLMENTS PAR LESQUELS ON VEUT PROUVER L'iLLKGlTiaiITE ABSOLUE DE LA PEINE DE MORT. — ^6. l'INÉGALITÉ DES CONDITIONS PRODUIT l'INÉGALITÉ DES CHATIMENTS. — S L'aUGMENTATIOX DU BlE>-ElKt: (.KNtRAL ADOUCIT l ES MOt.UUS , ET DOIT AUOLCIH LKS CHATIMENTS. — § 8. HISTOIRE DE5 TENTATlVKs QUI ONT ÉTÉ FAITr > POUR SLirpRlMER LA PBIME DE MORT. — ^9, EXAMi N IJK> 01ijECTI0>S COMKE LA SUPPRESSION DE LA PEINE DE MORT DANS LES SOCIÉTÉS MuULH.Nt s. — § 10. RAISONS EN FAVEUR DE CETTE SUPPRESSION. — LA PEINE DE MORT DOIT DISPARAÎTRE DE L'USAGE AVANT

DE DISPARAÎTRE DE LA LOI. — § 12. l'ABOUTION DE LA PEINE DE MORT EN MATIÈRE POLITIQUE EST UN ACHEMINEME.NT A SON ABOLITION COMPLÈTE. — § 13. LES SECOURS DE LA EEUGION ACCORDÉS AU CONDAIUIÉ PftÉPABENT LA SUPPRESSIOH , DU SUPPLICE. ^

S U Double bul du châUiiient.

L'idée de la punition dérive de celle du bien et du mal moral. Dès que nous concevons la justice» nous comprenons que celui qui la viole mérite d'être malheureux. Le malheur

iiilligé pour la violation de la justice s'appelle punition ou châtiment. La punition a deux buts. Le premier est d'accomplir le jugement de mérite et de démérite, qui veut que celui qui a mal fait soit malheureux : c'est une nécessité intellec* tuellc; il faut que cette nécessité soit satisfaite; si elle ne l'est pas par la loi , par ractiou de lautorité publique , elle le sera par des vengeances particulières, par la nendeUa de la Corse et de l'Italie, par des actes semblables que nous retrouvons dans Tantiquité. L'autre but de la punition est d'arrètèr par le mal inlligé à 1 auteur du crime ceux qui seraient tentés de suivre son exemple.

LA SÛRETÉ IMTÉBlBUftS ht iiXTÊRifiURB.

S S. Le degré du cbàtimeot se règle sur le degré de misère

d'un peuple.

Sur quelle échelle mesurerons-nous le degré de mal physique qu'il est permis d'infliger au malfaiteur pour atteindre les deux fins du châtiment? On entrevoit qu'il est impossible de lixer a prion ce degré. Le mal physique doit se proportionner à la condition dans laquelle vit la classe la plus nombreuse, n est fàcile de comprendre que dans une société barbare où la vie est extrêmement rude , les châtunents devront être plus cruels que dans une société où la vie moyenne csl tranquille et douce. En effet, dans cette dernière, avec moins de mal on punira autant qu'avec plus de mai dans la société malheureuse. Nous ne devons donc pas nous attendre à trouver une échelle de peine immuable pour tous les temps et pour tous les lieux.

§ 3. Application de ces principes à le peine çapitale.

Appliquons ces principes à lu peine lapilalc : nous ai)erccvrons qu il n'est pas vrai que celle peine ait toujours été injuste, ni qu'elle doive être toujours équitable, mais qu'il y a eu des temps où elle a été nécessitée par les cirvïonstances extérieures, et qu il y aura d autres temps où cette nécessité ne se iéra plus sentir.

Observons d'abord que la perte de la vie n'est pas le dernier degré possible de la peine. Autre chose est dé punir de la mort simple , d'infliger la privation de la vie en un court moment, pres(iue à l'insu de celui qui est frappé; autre chose, de lui présenter pendant longtemps le spectacle de la mort suspendue sur sa tête et de lui Heure souffrir mille tortures avant de lui donner le dernier coup. D y a eu deschfttiments plus grands que la mort simple; ce qui est aujourd'hui le dernier degré de réchelle des punitions ne Ta pas été dans tous les temps.

Gela nous fait voir que la peine de nioii n'a pas une place

392 LlW WAV^*

[jarticuliLTc dans la question des cliàtunents, mais qu elle est, comme les autres peines , un 4egrc de Téchelle , et que si les degrés supérieurs à la mort simple ont disparu» il n'est pas impossible que ce degré disparaisse aussi à son tour, n n'y a donc rien d'absolu, rien de nécessaire a priori dans la conwvî^tiou Qu diiii^ &wpprçssiQn de 1^ ^im^ 4ii mort»

Examinons maintenant comment on a été conduit à a^gra* yer la peine capitale. Quand on écarte les fÎLnms brillantes que les historiens ont placées sur le devant du tableau de Tantir quité et dpnt ( éclat empêche de voir le fond obspiir dQ la nçèmfi t quand on pénètre jusqu'aux derniers plans du théâtre, ou aperçoit une profonde misère, une condition extrêmement durs pour le reste de la population. Voyez les i>£iti' ns dont ie§ lois nous sont restées à peu près entières; voyez les Hébreux, les Grecs » les Romains. Quel était le sort du peuple hébreu au moment où sa législation a été écrite? Après avoir t&umoyé pendant quarante ans dans le désert, suivant l'expression d une traduction de la Bible, après avoir été en proie à la famine, à des maladies pestilentieUes^ à des massacres ordonnés comme châtiments par ses propres chefs, il avait été obligé dç lutter corps à corps avec les peuplades féroces qui lui disputaient la terre de Chanaan. En effet , les tribus sauvages, dans l'état d'ignorance et de crainte où elles vivent , se regardent mutuellement comme des ennemies naturelles et irrécouciliables, et ne s*approçhent les unes des autres que pour s'ei(terminer. Considérez d'un autre côté , dans les républiques de la Grèce, ces guerres entre les peuplades voisines, si acharnées les unes contre les autres, qu'Athènes, qui touchç à Ifégare, Mt prêter aux jeunes hommes le serment de ne jamais faire la paix avec les Mégariens. Quelle lutte. conti- . nueUe! et encore ne faut-il pas juger de la gnorrc de l'antiquité par celle des peuples modernes. Chez ces derniers, la plus grande partie de la population entend parler dç ||i guerre : elle ne la voit pas. Ilai§, dans l'antiquité , la popu-

tk 81T1IETÉ lM7Êa)CP»fi ET EXTÊAIEUBE. $2^

liilion loule entière combat, et coijibat corps h corps. Ils §e j^tlt nl tous Itîs uns pur les autres; ils se plongent niutuellemeat ieurs glaivei dans le sçin ; ils sie déchirept te» depts et les ongles. Qiiaad ces peuplades font une tr^ve, ellçs trouvent les champs incultes on dévastés et les horreurs de la famine. Pas de travaux contre les inondations, contre les eaux stagnantes qui engendrent les maladies et 1^ pest^» et qui, même pendant la paix » font périr ces malheureux pivr milliers.

A Rome, pendant les premiers siècles, le plébéien meurt presque de faim ; il est trainé dans les fers ou massacré par ses créanciers patriciens, qui peuvent se partager les membres de leur débiteur après s'être partagé son diamp. liO p^re est réduit à vendre ses dis parce qu'il ne peut }e9 nourrir ; des bri-' gands viennent jusquaux portes de la ville, enlèvent les iiomaios et les vendent comme esclaves aux Barbares; le$ «U-s toyens sont externvués dans des séditions, et tous çesmavi: ne sont suspendus que par ceux de la guerre, et de la guerre antique, c est-à-dirc d'un combat il homme à homme.

Telle est donc la condition même des ^ens de bien dans les sociétés antiques. Si un des membres de ces sociétés vient aggraver encore le nudheur pubUc, en mettant le feu à ces maisons de bois , à ces toits de chaume, en égorgeant une famille entière, que lerez-vous pour le punir, pour sa-s lisfaire la conscience publique , pour empêcher que son exemple ne soit suivi ? Sera-ce de lui donner seulemeut la mort? La mort, c'est la condition ordinaire des citoyens inr nocents! On voit donc connnciiL, dans ces temps malheureux, on est réduit à la nécessité, qui fait frémir nos sociétés tranquilles, d'aggraver I4 mort par des supplices,

Ainsi, chez les Hébreux, la loi ordonne la mort par la lapidation ! Songez-y ! Que de coups il fallait recevoir jusqu a ce qu'entin le coup mortel vînt mettre un terme à la toi lui e! A Sparte, c'est la mort par la faim et le Iroid, dans un cdihcc ouvert au^ intempéries du çiei. Quelquefois on précipite le condamné du haut d'une tour, afin d'ajouter au supplice de la mort celui de l'effroi. Chez les Athéniens, lanlôt le coupable

32& UVBE SIUËMB.

e\[)iro sur la roue, car c'est aux Athéniens que nous avions eiupruuléce supplice; tantôt IL est lapidé; d'autres fois il est jeté du haut d'une tour, ou dans un gouffre, ou condamné à boire le poison. Chez les Romains, le coupable est précipité (lu sommel de la roche Tarpéiennc; ou ou lui plonge un croc dans les entrailles et on le traîne par la ville jusqu'aux Gémonies , d'où on le jette dans le Tibre ; ou bien encore on lui inflige le supplice du bâton, robur, dont on le frappe jusqu'à ce qu*U expire. On est loin encore des précautions que nous prenons aujourd hui pour alléger le dernier supplice.

Âu moyen âge, en France, nous retrouvons dans les châtiments les rigueurs de l'antiquité : la mort est aggravée par des tortures ; pour les crimes qui ne sont pas punis de mort, les coupables sont condamnés soit à avoir les yeux crevés , la main ou le pied coupé, soit à subir toute autre mutilation inventée par la féroce iantaisie du juge ; mais' nous retrouvons aussi les misères des'temps antiques. L'irruption tumultueuse et sanguinaire des Barbares ; la lutte des premiers conquérants contre des conquérants nouveaux; les guerres iniestmes soulevées par Brunehaut et Frédégonde, dont les noms suffisent pour rappeler l'idée d'une extrême cruauté , et par conséquent d'une extrême misère, car Tune est toujours en proportion de l autre; la lutte de l'Austrasie et de la Neustrie; le débordement des Sarrasins; les populations frankes et saxonnes lieurtées et brisées l'une contre l'autre; le déchirement de l'empire dans les dissensions des fils de Louis le Débonnaire; le pillage et le massacre portés de tous côtés par l'invasion des Normands; les querelles meurtrières, sdil de la couronne et des vassaux, soit des vassaux entre eux; les ravages dans les campagnes; les déprédations dans les villes; les sièges devant les châteaux; telles sont les scènes qu'il faut traverser du v* au xi« siècle; c'est sur cette base qu'il taut asseoir l échelle des châtiments.

Jusque-là, pour la France, la question a été d'être ou de n'être pas; le pays commence à s'affermir sous les premiers rois de la troisième race. Hais les croisades soulèvent de nouveau

LA SÛRETÉ IMXfiBIElIBB ET EXTÊRIBUBE. 325

les masses populaires, et les emp(}client de s'asseoir et d'entreprendre les travaux de la paix. Bientôt la France est ébranlée dans sa base par VÂngleterre, dont elle soutient l-assaut sur son propre territoire; ses maux sont aggravés encore par les révoltes de la Jacquerie, par les fureurs des Arinagnacs et des Bourguignons. Voici le tableau que nous trouvons dans les cahiers des états généraux de 1484 : « Le peuple est chassé de ses maisons dévastées par les gens de guerre; il court sans subsistance dans les bois. Le laboureur, à qui l'on prend ses chevaux , attelle à la charrue sa femme et ses enfants...; d'autres, réduits au désespoir, égorgent leur lamille et s'en* fuienL »

Qu'au milieu de ces scènes de désolation , un grand crime

soit commis, que les assassinats se multiplient, que les incendies consument ce qui a échappé aux dévastations de l'ennemi j peut-on infliger au coupable une peine inférieure à la peine de mort, et par exemple un emprisonnement? Ce serait placer les criminels dans une condition meilleure que les innocents, ce serait les soustraire à tous les maux qui résultent de la guerre , aux mutilations , à la dévastation, à la perte de la vie, ce serait les récompenser.

Depuis le xv* siècle, la guerre est moins cruelle qu'elle ne l'avait été dans les siècles précédents , et surtout dans l'antiquité. Par les nouveaux instruments de combat, la mort s'envoie à distance et elle offre un aspect moins horrible pquj: celui qui la cause. Mais il y a encore le spectacle de la mort qui est re<:uc à cùté de nous dans les rangs. Lorsqu'un régiment est trop exposé au leu des ennemis, et que la mort y est fréquente, le général, qui, du haut de la colline, le voit s'agiter, se dit dans un langage abstrait qui atténue le mal: voilà un régiment qui souffre. Mais qu'il s'approche de ce régiment, il verra un boulet crever la poitrine d'un homme, briser les jambes d'un second, couper les pieds d un troisième; les soldats voisins qui veulent serret* les rangs, ont les pas embarrassés dans les cadavres; un peu plus loin , les tètes sont fracassées par les balles, les cervelles jaillissent sur les épaules, le sang ruisselle sur les mains et sur les liabits.

LitRB DIXIÈME.

Quand on assiste à dé pareils spectacles on comprend combien il doit en résulter d'endurcissement pour lés inofturs.

Tant que la guerre est fréquente, tant qu'elle ^ fait Sur chaque point du territoire, il ne faut i)as espérer de relâchement dans lés peines; cet adoucissement contrasterait avec les misères publiques et avec les mœurs qui en résultent; tl ne satisferait ni au principe de mérite et de démérite, qui véut què mal soit

fait aux coupables et plus du mal qu'aux innocents, ni au principe de la dcicnse de la société , qui demande que le mal fait au criminel soit asseî grave pour effrayer ceut qui se^ Ment tentéâ de suivre son exemple.

§ &• Ëimineo des àrgumenls par lesquels on veut prouver l'iUégilimUé

absolue de la peiné de mort*

Avant de Jetei* les yeUK sur une époque plus heureuse et 'de

présenter les inductions qui mms (ont espérer un adoucissement dans les peines , examinons les arguments par lesquels on prétend prouver Tiniquité de la peine dé mort pour totiâ les lient et pour tous les temps. A la tête des philosophes qui combattent cette péine d'une manière absolue, se présente Becca* rta. Ceux qui lui ont succédé dans l'arrnc n'ont fait que ressaisir ou retremper ses armes, u L'histoire des hommes» dit-il , éSt un immense oeéan d'erreurs, où Ton voit surnager, çà et là quelques vérités mal connues. Que Ton ne m'oppose puint l'exemple de la pkip irt des nations, qui, dans presque tous les temps, ont décerne la peine de mort contre certains crimes : ear ces exemples n'ont aucune force contre la vérité, qu'il ést toujours temps de reconnaître. Lèis lois n'ont jamais été l'ouvrage d'un sage observateur de la nature humaine, qui ait dirigé les actions de la muiutude vers le bien-être du plus grand nombre, >*

Comment peut-on prétendre que les lois anciennes se soient échappées au hasard des mains de ceux qui les ont écrites? A ne considérer la législation de Moïse que cunnuo un aïoiuiment de la sagesse humaine , un souvenir des leçons de 1 Egypte, oû trouver l'empreinte d'une plus profonde réflexion.

LA SUBETÊ INtÈBlEURfi Et EXTÊRIEUBE.

Uûe composition mieux ordonnée, des parties plus en rapport les iiiies avec led ftutres, dés mésures mieux priseâ ét mieux Appropriées à k eotldiUoti du peuple qu1l fallait gouvemerf

Comment affirmer que les li gislàtenrs antiques n aient pas été de sages observateurs de la nature humaine, lorsqu'on se

trouve en présence d'un Lycur^e, d'un Selon , d'un Numà , des décemvirs, et des juri&comultedde ftome , qui ont prépàré la législation de fhéod6se et àe Justinien^ $i Ton étudie les

circonstances au milieu desquelles ont vécu ces grands hommes, on reconnaîtra que , leur pays étant contraint à des guerres continuelles, ils lui ont dotmé les meilleures Institutions 4ull tût alors posâiblé de coticévoir. Leur seulë faute, côrnme ëelié

de leurs imitateurs , a été de croire ces lois applicables à tous les lenips.

La nécessité d Infliger le mal au méchant n'est pas mise èU doute par Beccaria; mais il veut quë ce mal , ttiUû plus atrdce, soit tout autre que la mort , parée qu*il ne blfttne ce châtiment

que comme une violation du droit; et voici comment il essaye de démontrer cette violation : « La souveraineté et les lois ne sont que la somme des petites portions de liberté que chacun a cédées à la société. Elles représentent la Tolottlé générale, résultat de l'union des volontés particulières. Mais qui, jamais, a voulu donner h d'autres hommes le droit de lui oler la vief Doit -on supposer que, dans le sacrifice que chacun a ftdt d'une partie de sa liberté, il ait pu risqué Ion èxisteuce, te plus précieul^ dé tous les biens ? »

Diderot répond à cet argument en ces termes ; « L'homme qui dit : je consens qu'on m'ôte la vie si j'attente à la vie des autres, se dit à lui-même * je n'y attenterai pas. Ainsi la loi sera pour moi et ne sera pas çontre moi. Ce pacte est Si bien dans la nature , qu'on le fhit souvent dans dés sociétés particulières, connue dans les conspirations, où l'on jure de verser le sang de celui qui révélera le secret. Quant à la justice de cette peine, elle est fondée sur la convention et SUr Tutililé commune. Si elle est nécessaire, elle est juste. Il reste & savoir

si elle est nécessaire. »

Nous croyons devoir dire maintenant, contre Beccaria et

3S8 UVBE SIXIËIIC.

contre le philosoiilie qui vienl de nous aider à le combattre, que ce n'est pas la volonté générale qui fo|ide la justice. En effet » les choses ne sont pas^ justes par cela seul qu*on les yeut ; il faut encore que le consentement soit lui-même conforme à l'équité. Justice et volonté sont donc Ibrt dillérentes entre elles; et quand on discute sur des droits, ce n'est pas de volonté, mais de justice qu'il faut argumenter.

Mais nous savons que ce consentement public dont on parle , n'est qu'une mctapliorc sous laquelle on désigne la voix intime de la conscience, cette voix qui témoigne de ce qui est juste et de ce qui ne l'est pas. En effet. Beccaria dit ailleurs que, « dans une partie reculée de notre àme, où les principes naturels ne sont point encore altérés, nous retrouvons un sentiment qui nous crie qu'un homme n'a aucun droit légitime sur la vie d'un auti^e homme. » On a ajouté de nos jours « qu'indépendamment de toute expérience, la peine de mort doit être supprimée, non pas comme inefficace ou superflue, mais comme illcj?itime, comme moralement mauvaise, en ce qu elle blesse le senliment ou la justice, le cœur ou la conscience, la nature ou la loi de Dieu. »

Nous voilà donc ramenés àdtscuter la justice ou la conscience, ce lV>ndement sur leciuel nous appuyons nous-mêmes les droits de la société. Cette conscience nous dit-elle qu un homme, dans aucun cas , n'ait .de droit sur la vie d'un autre homme? Ne prodame-t-elle pas, au contraire, que si un agresseur attente à ma vie, j*ai le droit de le repousser, fût-ce par la mort, quand tout autre moyen est impuissant; et n'en est-il pas résulté cet axiome, que le meurtre est iégitime en cas de légitime défense! La question revient donc encore à savoir si la pe>ne de mort a été nécessaire pour la défense de la société, et pour que les coupables lussent plus maltraités que les innocents ?

D'un autre côté , si la conscience nous défend d'attenter à la vie de nos semblables, elle nous défend aussi d'attenter à leur liberté, à leur propriété et à leur honneur. Si cette dernière défense est absolue et ne suulfre aucune exceplion, il n'y a plus de châtiment possible. Il ne s'agit plus seulement

LA SUBETÊ lNTÊfiIfiUR£ ET EXTÉRIEURE. 329

d'abolir la peine capitale, mais la prison, Famende, la censure publique ou la publicité des jugements de condamnation.

Ainsi, nous accordons que la conscience nous défend d'attenter à la vie, à la liberté, h, la propriété , à l'honneur d'un

innocent. Mais à l'égard d'un criminel , la conscience se prononce autrement; elle demande quon lui fasse tout le mal nécessaire pour le rendre plus malheureux que les gens de bien , c'est la seule manière de le punir, et d'empêcher que son exemple ne soit suivi.

Beccaria, fermant les yeux sur toutes les époques (ie Thistoire, propose de substituer à la peine de mort un esclavage perpétuel. 0 regarde même ce châtiment comme plus pgoureux que le dernier supplice , et il prétend que , pour ce motif , cet esclavage serait plus exemplaire. « Le spectacle affreux , mais momentané, dit-il, de la mort d'un scélérat, est pour le crime un frein mdns puissant que le long et continuel exemple d'un homme privé de sa liberté , devenu en quelque sorte une hèle (le somme, et réparant pai dca Iravaiix pénibles le dommage qu'il a lait à la société. Ce retour fréquent du spectateur sur lui-même : si je commettais un crime, je serais réduit toute ma vie à cette misérable condition, cette idée terrible épouvanterait plus fortement les esprits que la crainte de la mort, qu'on ne voit quun instant, dans un obscur lointain qui en affaiblit rhorreur. »

Nous lui opposerons, pour la seconde fois, Diderot, qui répond avec raison : « Encore faut-il observer que cet esclavage ne sera un supi>lice cftVayaiil que dans un pays où l'état du peuple sera doux et commode. Car si la condition des innocents était presque aussi pénible que celle des coupables, les souffrance^ de ceux-ci ne paraîtraient plus un supplice, et des malheureux, presque aussi à plaindre, nen seraient point effrayés. >»

En effet , aurait-on jamais regardé Tesclavage comme le dernier supplice dans les temps où la dasse la plus nombreuse

n'avait pas d'autre condition? Quelle ressource restait-il donc alors pour punir les grands crimes, puisqu'une servitude

perpétuelle, qui changeait rhomme en bitê de était le

sort de la multilude?

On voudra peut-être opposer que rescla\age perpétuel aurait été pour les hommes libres de Tantiquité et serait pour les hommes libres de nos jours un châtiment plus efficace qlie leti^pas.

Mais, dans l'antiquité, la perte de la liberté était prononcée comme châtiment contre les délits d'un ordre Inférieur. Du temps où Beccaria écrivait, une foule dé malikiteiirs étaient condamnés aux galères à perpétuité. Comment donc suppose-t*il qu'on ne pourrait balancer entre le crime et la péHe de la liberté? Voici , au reste, comment Brnlh-un réfuie sur ce point le philosophe de Milan t « Beccaria pense que la durée de la peine fait plus d'iinpression sur les hommes que son ihtënsité.... Quelque respectable que sdit raotorité de cé philosophe, je suis disposé h croire qu'il se trompe, et je me fonde sur deux observations : 1" relativement à la mort en général, il parait que les hommes la regardent comme le plus grand des maux, et qu'on se soùmet à tout pour y échapper;

2" relalivcinent à la mort pénale , la disposillon universelle est de l'accuser d'un excès de sévérité. Aussi voit-on fréquemment en Angleterre les jurés solliciter, comme acte de merci , la substitution de toute autre peine, quelque sétère qu'elle soit quant à la durée. "

La devise : plutôt smi ffrir qve mourir^ dément la proposition de Beccaria. 11 a, d'ailleurs, pris soin de se réfuter lui-même sur ce sujet; car, en avocat habile, il présente des arguments pour tou9 les genres d'esprit ; il avance d'une part que Tesclava ^e est plus cruel que la mort, viMilaat leurrer par là ceux qui aiment la aévérité dans les peines; niais ensuite il rassure les condamnée, en leur faisant entendre qu'au fond l'esclavagè est moins rigoureux. Ainsi, on lit d'un côté ces tnots : « Le fanatisme et la vanité s'évanouissent dans les chaînes, sous les coups, au milieu des barreaux de fer; le déses|»nir ne termine pas les maux des condamnés , il les commence. ^ Mais on lit immédiatement, sûr le revers du feuillet : « Ëtl rassemblant en un point tous les moments malheureux de la vie

LA SÛRETÉ 1NTÉUI£UUL ET EXTÉRIEURE. 331

dW esclave» on trouTerait peut-être cette vie plus horrible que les supplices les plus affireux; mais ces moments sont

répandus surtout le cours de son existence, au lieu que la peine de mort exerce toutes ses forces en un seul instant.... Celui Gpii soufire trouve dans son âme endurcie par Tliabitude dUMn^élU* des CôhSolatlons et des ressources , qué tes témoins de ces maux ne connaissent point, parce qu ils jugent d après leur sensi!)ililé du moment. »

Aiiisl,^4*issclavage n'est pas un . supplice plus rigoureux que là pëine de lïidrt : il ne saurait, par conséquent, deveilit" pltîd éteiMplalré. Et, dans les temps où la môrt était encore une nécessité, dans les temps où elle suffisait h peine, l'esclavage n aurait i)u la remplacer. Beccaria nous a démontré lui-même coiutt^ùtl'liabitude du malheur finit par en émou»ser le sènttinetit, et comment la mort frappe un plus terrible coup. Aussi, se pénétrant toujours de plus en plus de cette idée , en v ient-il à dire « que la peine de mort est funeste à la société, par les exemples de cruauté qu'elle donne. » Ëi 11 ajoute A que les lois qui prescrivent cette peine sont le masque de la tyrannie ; que les formalités cruelles et réfléchies de la justice ne sont qu un prétexte pour nous immoler avec plus de sécurité, comme des viclimes dévouées en sacrifice à l'insatiable despotisme.

Il fiittt arrétér ici le philosophe, qui va trop loin dans le sens opposé à son premier avis.' Si la peine de moH donne des exemples de cruauté au milieu de nos mœurs adoucies, elle n'a pas le même vice au sein des sociétés barbares, où le glaive est dans toutes les mains et la guerre permanente. Quant aux mots de prétextés, de despottme et de vietimn, on volt que l'auteur a c ru parler pour des innocents et non ponr des coupables. C'est ce qui arrive souvent dans les discussions sur la peine de mort; on oublie qu'il s'agit de meurtriers qui attaquent une société innocente ; on garde toute sa sympathie pour les premiers et toute sa colère pour la seconde , comme s'il était question d'innocents condamnés par des meurtriers. Le juge qui, dans des temps de calamité publique, repousse tine attlique contre la société par le seul moyen qui soit alors

53^ LIVRE SlXlkME.

efificace, n'est pas un ituatiable despote, car le sang ne lait ni son proûi ni sa joie. L'assassin et Tincendiaire, qui aggravent les maux de la société, ne sont pas des victimes dévouées , et les formalités^de la justice ne peuvent pas être appelées des prétextes»

Le philosophe milanais était i^us près de la vérité quand il disait , dans le chapitre qui précède immédiatement celui de la

peine de mort : « Je finis par cette réflexion , que la rigueur des peines doit être relative à 1 état actuel de la nation. 11 laut des impressions fortes et terribles pour frapper Fesprit grossier d'un peuple qui sort de l'état sauvage; il fout un QDup de tonnerre pour abattre un lion furieux que le coup de fusil ne fait qu'irriter. Mais, a mesure que les âmes s'adoucissent dans l'état de société, l'homme devient plus sensible, et si Ton veut conserver les mêmes rapports entre l'objet et la sensation , les peines doivent être moins rigoureuses. •

Si nous passons aux autres adversaires de la peine de mort, nous trouvons que le petit nombre de motifs qu ils ont ajoutés 4^ ceux de Beccaria jie peuvent être admis en thèse générale, et indépendamment des temps et des lieux. « La punition de mort ne se gradue point , allègue Diderot : c'est la cessation de la vie et pour l'enlanl de dix-huit ans et pour rhomme de soixante. Cela n'est pourtant pas indifférent. » Dans les temps malheureux , où la société n'a que la mort pour repousser les grands crimes, on ne peut que répondre : Le jeune homme de dix-lmii ans avait démérité plus tôt; le vieillard de soixante ans a été innocent quarante-deux années de plus; il a mérité de les vivre. D'ailleurs Tinégalité de la peine pour des âges différents se retrouverait encore dans la perte de la liberté.

L'abbé Morellet oppose que la peine de niurt est irrévocable, qu elle ne peut ^se réparer si l'on vient à découvrir Terreur du juge. Cet argument tombe en cas de flagrant délit. Dans les autres cas, lorsqu'une peine moindre que la mort mettrait le coupable dans une position égale ou peut-être supérieure à celle des innocents, voici ce qu'on peut répoiulre avec Beutham ; « Il faut considérer que la sûreté a deux bran-

niniti7ed by

LA SUKBTÊ INTÊRIBURE ET BXTÊBIBUBE. SS3

elles : sûreté contre les erreurs et les transgressions de la justice, sûreté contre les délits. Si on ne peut obtenir cette dernière qu'aux dépens de l'autre, il n'y a pas à balancer. Pour les délits, qui avez-vous a craindre / ceux qui en sont capables , c'est-à-dire tous les hommes et dans tous les temps; pour les erreurs et les transgressions de la justice, ce sont des ercep- ' tions, des cas accidentels et rares. »

Nous arrivons à Bentham lui-même. Ce philosophe, partisan de la morale de l'intérêt, ne parle pas de droit, de justice. Il n'y a pour lui d autre devoir que celui qu ou nous impose par la force; la punition n*a pas de but moral. Il ne reproche pas à la peine de mort d'aller au delà de ce qu'U faut pour satisfaire la conscience publique ; il lui trouve seulement quelques inconvénients nialcricls. 3Iais ces inconvéïiients ne sont \rd6 non plus de tous les temps ni de tous les lieux ; on n'en peut pas tenir compte devant la nécessité qui pousse à des peines sanglantes les sociétés barbares. Quiroporte , en effet , quand la mort est la seule ressource, que cette peine ne soit pas « convertible en profit pour la partie lésée, » ou même « qu'elle soit une dépense pour l'État )f » Lorsqu'on repousse de vive force Tattaque d'un brigand dans un bois, on s'inquiète peu de ce qu'on ne pourra pas réclamer dé lui des dommages et intérêts, et de ce qu ou fait le sacrifice de la laine qu'il aurait pu carder en prison.

Si Bentham eût envisagé du côté historique la question de la peine de mort , nous pensons que ce point de vue eût modifié son opinion. Nous nous en rapportons à ces mots qu'il laisse échapper sur les peines en général : « Il est certain que les peines, pour être efficaces, doivent avoir une proportion avec l'état moyen de jouissam^ des individus. »

% 6. L'ioégalité des conditions produit l'inégalité des châlimenls.

Nous avons montré que le sort misérable des peuples de l'antiquité et du moyen ftge les avait poussés à punir le

crime non-seulement par la peine capitale , mais par des supplices qui aggravaient la niurt. Détournons les yeux de ces

tristes spectacles, portons-les vers des tepaps meilleurs, et voyons si nous en tirerous qu^lqi)^ espérance de voir {es chà-* timents s adoucir.

Commençons p^r remarquer que toutes tes foi^ qi}^, dans une société , il s'est trouvé des classes dont la condition mfité^ rielle élait très-dilïérente , \,\ lé^^nslation a contenu doux ordres de pemes tout à f.iil difTérents. Cliez les Grecs et cliez les premiers Romains , la classe la plus nombreuse, c'est-^ -dire les esclaves étaient réduits à un sort si rigoureux , que la loi n'an demandait pas plus de compte au maître que des Ineufs ou dejs chevaux de sa terre, et laissait à celui-ci le soin d'inventer leur châtiment A Rome , pendant tout le temps de la république, lorsqu'on sévissait par les peines les plus cruelles contre les esclaves « le citoyen romain avait le droit de s^ dé^ rpber par Texil à la poursuite publique et d*évîter ainsi la peine de mort. Du temps des empereurs, une foule de lois et entre autres la loi Cornélia, sur les meurtriers et les taussaires, la loi Julia^ sur le sacrilège, la loi Fabia^ sur les voleurs» d'es* claves, portaient des, peines diverses , selon le rang des coupables ; et , au moyen âge , le noble était puni dans sou honneur et dans ses biens, et le vilain dans sa personne.

Une faut pas regarder cette icgiiïiation a\ ec nos sentiments d'aujourd'hui : nous sommes jalou3( et à juste titre de Tégalité devant la loi, parce que les classes deviennent de plu^ çn plus égales; mais dans ces temps malheureux, certains ordres de citoyens pouvaient être doji\ eonleiuis par des [)eines addUçies : pourquoi les aurait-on soumis à une plus giaude rigueur? Si la condition des autres classes était plus dure, c'était par la force de^ choses et non par le vice des lois. (>'est seulement après les travaux d'une longue suite de siècles que le bien-être peut pénétrer dans la masse de la nation. 1) faut qu'avant de parvenir à la multitude , il arrive d'abord à un petit nombre, comme la séve qui s'accumule dans le tronc de l'arbre avant de se répandre jusqu'à l'extrémité des rameaux. C'est 1 1 un lait uaLurel et nécessaire, contre lequel on ne doit pas avoir de ressentiment.

Quand on aurait ordonné aux riches de l'antiquité ou du

LA SORETÊ INTÉRIEURE CT EXTÊKIBUBB. 33$

moyça Age de diyis^r fortune entra tes ps^uvre^ d apr peler le; pçuple au partage de leurs bieps, cela u*aurail pa$ suffi pour répandre la riqlicssc sur toute la muUilude popu»laire, et pour en adoucir la condition. Celte petite portion de vie, concentrée sur un point, aurait disparu bientôt disséminée dans la mas^e. U iaut de longs efforts pour enrichir < une population entière ; il faut avoir yaincu sur Tétendue d'un vaste lerritoiro les obstacles du sol et du climat. De combien de siècles n'aura-t-ou pas besoin pour arriver à ce premier avantage! 11 faudra «u^ui te diviser le travail pour en varier et en multiplier'^ fi^duits, joindre les œuvres de rindustrie aux œuvres ie^'agricidture, établir des commuiiu. liions faciles ( I numbieuses; cludier les sciences; vei*serà tlots rinsti'uction populaire; répandre les vérités établies [>ar les savants , en faire une sorte de monnaie vulgaire qui circule et s*échange entre les mains du peuple. Combien de fois la guerre ne vient-elle pas inteiTompre la suite de ces travaux, détruire la richesse naissante, les instruments et les i ion unes qui la produisaient, et retarder ou faire rétrograder une nation de deux ou trois cents ans? Avant qu'on ait pu consolider et développer ainsi la société, les classés qui sont à la tète de rÉlat, soit parce qu'elles l'ont fondé, soit pai-cc qu'elles le dirigent, doivent nécessairement recueillir les premiers fruits, et le bien-être de la nation commence par elles. Si vous voulez d*abord les dépouiller de leurs privilèges et fonder sur-lechamp légalité , vous n'arriverez à aucun prdgrès , de môme (jue vous ne remplirez jamais un vase si vous ne permettez pas que le fond soit d'abord seul couvert de la liqueur. Pen* dant les premiers développements des sociétés, les châtiments trouvant dans le sort des premières classes un autre point de départ qiK dans la condition liis classes inférieuies , l'échelle des peines est moins étendue pour les citoyens d'un rang élevé que pour les autres.

De ce que pendant les siècles de l'antiquité et du moyen âge le noble n'était puni que dans sou honneur et dans ses biens, en résultait-il que les assassinats et les empoisonnements tussent plus fréquents chez les nobles que chez les plé-

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béiens ou les Yilainsî Point du tout. La ddsse noble était aussi

retenue par la crainte de perdre ses biens et son honneur, que les autres classes par les cliàtimenis aiflictils dont elles éttuent frappées.

Nous tirerons de là cette conclusion consolante, qu*il est

possible d'entrevoir un temps où la condition générale s'améliorant, les classes inférieures arrivanl peu à peu au bien-être q}à était réservé aux classes privilégiées de l'antiquité et du moyen âge, les premières seront « à leur tour, contenues dans le devoir par les peines qui ont sulfi contre les secondes.

% 1. L'augmealation du bien-éire {général adoucit les nmm et doit

adoucir les cJidtimeDl&

La propriété et 1 imlustrie, condensées autrefois eiili e un petit nombre de privilégiés , se sont étendues à la multitude. Pai' une pente de Téconomie industrielle, qui fait rester entre les mains du piH>ducteur une part toujours plus grande de la valeur des produits \ le prix de la main-d'œuvre 8*est augmenté à la ville, comme le prL\ d* la journée de travail à la campagne, et dans une proportion bien plus élevée que le prix des denrées. Aussi , malgré des crises passagères, les nombreuses fàmilles d'artisans et de laboureurs jouissent d'un sort plus heureux qu'autrefois ; elles sont mieux logées et mieux nourries; les villes se sont assainies; les maisons des hameaux connaissent les portes et les fenêtres, le jour y a pénétré et la propreté avec lui. Les fièvres et le fléau de la petite vérole se retirent de plus en plus; la durée moyenne de la vie, qui, en Tannée 1780, était de vingt-huit ans, s'clè>c maintenant à Irente-six, et tend à dépasser cette limite.

Tel est le perfectionnement remarquable qui a tran^ormé chez noiis la classe nourricière de l'État, c'est-à-dire la classe

la plus nombreuse. Si, négligeant la diversité des pays, on embrasse l'espèce humaine tout entière , comme une grande nation dont la capitale chaîne de place, on reconnaît une amc-