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IIMi UVIIB SIXIÈME.
Ck>iisultoiift les statistiques des cours d'assises ; voyonè si le
jury prononce la mort par exemple contre la récidive d'un vol avec les cinq circonstances aggravantes : nous reconnaîtrons que, dans la réalité, cette condamnation a disparu. La peine oàpitale est écrite dans la loi contre les agents qui livrent à Fennemi des plans de fortifications: dans la pratique, cette peine ne serait prononcée qu en cas de guerre , et par nne comnnission militai iT. l a lui veut qu'on punisse de mort tout attentat ayant pour but de changer le gouTçmement : depuis 1832, combien n'avons-nous pas vu d'attentats dé ce genre ! Jamais une condamnation capitale ne leur a eLé appliquée, à moins que le crime ne lût aggravé par un assassinat.
Enfin la peine de mort est maintenue dans le texte contre rincendie des bâtiments de l'État , l'envahissement à main armée des domaines publics ou dés biens d'une commune, les coups donnes a uu iouctiounairc avec l'intention de lui causer la mort , les tortures ou barbaries exercées pour arriver à l'exécution d'un crime, ou sur des personnes arrêtées indû* ment , Faction d'avoir commandé une réunion séditieuse dans laquelle un crime capital aurait été commis, le faux témoignage qui aurait entraîné une peine capitale , la subornation de ce faux témoignage , le crime d'incendie dans une maison habitée, et la destruction ou le renversement de tout ou partie d*un bfttiment dont la chute aurait causé un homicide. Pour aucun crime de ce genre, le jury ne donnerait aujourd'hui de déclaration qui entiainât la peine capitale. Nous n'avons vu de nos jours prononcer et exécuter la peine de mort que contre un seul crime : le meurtre avec préméditation. D y a donc une iiurrienso distance entre ce que demande aujourd'hui la loi et ce qui est accordé par la conscience publique. •
§ 12. L'al)oiilion de la peine de mort en matière poliliqiie est un atlieàui-
nemeat à son abohUon complète.
Tout récemment , le texte de la loi a été encore modifié ; on n supprimé, en 1848, la peine de l'exposition dans tous les
Là SUR£TÉ lirrtlIIfeCIIE ET «2LTÉR1EURE. 355
cas, et la peine de mort pour crixnc politique. Chose singulière l ce crime était précisément celui que les réformateurs du dernier siècle exceptaient de leur réforme. Beccaria , Rœderer, Bentham , déclarent que la peine capitale doit être maintenue contre le conspirateur. Il leur semble qu'un chef de parti, du fond de son cachot, anime encore ses complices; que son nom seul renoue lés trames rompues et rallie un camp dispersé. Ceux qui exemptent le conspirateur de la peine capitale et la maintiennent contre les autres grands criminels , regardent le chef de parti, dont l'entreprise est déjouée, comme un vaincu qu'il faut désarmer, mais non punir ; comme un ennemi déclaré, et pour ainsi dire extérieur. Ils veulent qu*on traite avec lui de puissance à puissance. •
Mais l'homme qui tue ou vole à main armée cunspire aussi contre ÏÉtat; car ce mot signifie Tordre social, et non pas seulement les protecteurs de cet ordre. La difiérence entre le conspirateur et l'assassin , c'est que Tun attaque la téte , et Tautre, les membres; on peut dire que le premier est un mallaiteur public, et le second, un conspirateur privé. Si quelque immunité peut s'attacher à l'un, elle doit plus justement pro-, fiter à l'autre , car soit crime a moins d'étendiie.
« L'homme qui entre dans un complot est, dit-on , entraîné par une erreur plutôt que par un intérêt ; il croit servir la patrie, et le plus souvent il appartient à une classe élevée qui méprise la mort et n'est sensible qu'à l'infunie. Au contraire , l'homme qui vole ou assassine n'est jamais désintéressé , et il fait ordinairement partie de ces dernières classes du peuple qui n culendeut point la voix de I honneur et ne comprennent que les peines du corps. »
Nous ne voulons point discuter le désintéressement de tous les conspirateurs ; nous dirons seulement que l'intention des accusés doit être scrupuleusement recherchée pour tous les crimes , publics ou privés. L'expérience nous montre que dans . les conspirations, pour recruter ou encourager les afûdés ^ on a soin de mettre leur intérêt privé d'accord avec l'intérêt public, qui leur est donné comme mot de raUiement. Il serait donc imprudent et injuste de supposer innocents a priori touâ
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les conspirateurs, et de les exempter, à ce seul titre, d'une peine qu'où réserverait au reste des criiuinels.
Il n'y aurait pas moins dïnjustice et d'imprudence, si, du seul caractère privé que présenterait un acte nuisible^ on déduisait une intention coupable. Les auteurs et les affiliés d*un complot peuvent être quelquefois excusables, luais croyez que les autres criminels sont aussi quelquefois dignes de pardon. Si l'œil pouvait scruter le cœur de l'homme qui commet im attentat privé, on verrait souvent quelles ténèbres se sont faites eu lui , par quels prestiges, par quels sophismes, sa raison a été séduite, ainsi que celle des malheureux qu'on embauche dans un complot ; on verrait comment le coup qu'il a frappé lui a ouvert les yeux à une lumière nouvelle, comment lui-même alors s*est accusé le premier, comment enfhi, en réveillant les bons germes semés par la nature dans le sein de Thomme, nous pourrions le prémunir contre les obsessions de l'iatérèt, qui entraînent aux crimes privés comme aux crimes publics.
On prétend qu*il faut distinguer entre le conspirateur et les autres criminels, parce que ceux-ci appartiennent aux dernières classes du peuple, qui ne sont sensibles quaux châtiments matériels. Mais ces dernières classes, dont on parle, se composent d'artisans et de laboureurs , qu*on ne doit pas supposer incapables des sentiments d*honneur et de loyauté de la classe des conspirateurs , dans laquelle on voit figurer assez souvent des hommes d'une condition peu relevée. L'abolition de la peine de mort pour les crimes politiques est un degré qui conduit à son abolition pour les crimes privés.
S 13. Les secours de la religion accordés au condasiDé préparent
la suppressiod du suppliée.
Qu'on observe la conduite de la société de nos jours envers
l'homme condamne pour un crime capital : on la trouvera bien différente de celle des sociétés anciennes. Dans l'antiquité, on ne connaissait pas les lenteurs de nos procédures : le ciirainel était saisi sur le fait, emmené par ceux qui avaient été présents ou qui étaient dans le voisinage, conduit devant le juge , coji-
tk SUBETfi INTÊRIBURe ¥.Tf KXT^KIEURB. S57
Uainné sur-le-chaiTip, exécuté par ceux du peuple qui 1 avaient arrêté. Aujoui*d'hui, le couimble'est mis sous la main de la justicè; la procédnre a des tâtonnements , des précautions , pendant lesquelles s'émousse le sentiment de l'indignation. Le coupable est entretenu, nourri, soigné. Songez à la contradiction qui existe entre ces soins et la fin à laquelle on veut, aboutir. Cet homme, quelquefois par suite de son crime» ar* rive dans la prison mutilé, malade. On le panse, on le guérit, et cependant à quel sort est-il destiné ? N'y a-t-il pas là un mélange de pitié et d'horreur, une association de deux éléments qui ne peuvent demeurer ensemble? il est malade, vous le guérissez; il est blessé, tous fermez ses blessures : qu'en voulez-vous faire , cependant ?
Ce n'est pas seulement pendant l'instruction du procès que la société se trouve dans une position contradictoire à l'égard dUr criminel , c'est aussi après la condamnation à mori. Le coupable condamné à m otiÉP it disparaître de la surface de la terre, il doit être retremehé du peuple, comme le dit la Bible; et cependant la société qui , autrefois, exécutait cette condamnation sur-le-champ, aujourd'hui par l'intérêt que chacun de ses membres lui inspire, apporte certaines lenteurs entre le moment de la condanmation et celui de Texéînition . Cet honmié ' destiné à l'échafaud, il faut qu'elle le nourrisse! Eh quoi ! noui^ rir cette homme, le relever s'il tombe, le rafl'erniir s'il faiblit! pour aller où ? Et l'on soustrait à ses mains tout instrument avec lequel il pourrait se donner la mort. Pourquoi ? Parce qu'on se réserve de la lui donner. H faut, dit-on, foire un exemple; mais cet exemple est-il ce qu'on veut qu'il soit? Le supplice n'est-il pas aujourd'hui une cause de compassion en faveur du coupable, ou d'endurcissement pour les spectateurs?
Ce n'est pas tout encore. Â aucune époque de l'antiquité, on ne s'était fait d'opinion très-arrêtée sur une dèstinée à venir. Ainsi, dans le Pentateiiqne, nous voyons des condamnations à mort, des lapidations prononcées presqu'à chaque page; mai%.on ne s'inquiète pas de ce que devient le condamné après J^lfe vte mortelle. On le considère comme anéanti, et on flpBiience par exclure le coupable de la société religieuse.
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S'il se présente devant le tabernacle, il est écrasé sur-lechamp. Chez les Grecs , quelques prôtres et quelques philosophes méditaient dans Tombre des mystères sur la destinée à
venir, mais leurs solutions incertaines n'avaient point passé dans la conviction publique. Il n'était pas permis au coupable de se présenter dans les temples , de se lav^ les makis avec les autres- citoyens, de toucher aux cratères^ aux vases des liba* tions, de paraître même sur la place publique. S'il osait se mêler à une fêle religieuse , à l'instant même il était mis à mort. Tout cela était cruel, mais conséquent: le coupable était rêtranehé du peupU, il était regardé comme indigne d'avoir rien de commun avec ses s^blàUes; il était exéei^, maudit * anéanti.
De nos jours I au contraire, toutes les religions parlent d un avenir, certain 9 enseignent que tout n'est pas fini dans ce monde, qu*0 y a un Dieu, qu'il se réserve de prononcer sur le sort des hommes au delà du tombeau. Nous ne rejetons pas le
coupable de la société religieuse : dans les fers, on lui prodigue tous les secours de la religion , on lui envoie un prêtre ; il en reçoit Jes ensèignéments. Ce prêtre opère en lui le repentir; il le diange, il le < pleurer et gémir sur lui-même. Ce prêtre monte dans la chan'eiie fatale, il accompagne le condamne, il le fait devenir la brebis sans tache, ou plutôt la brebis retrouvé^ , qui cause encore plus de joie au ciel » et c'est sous une pareille protection, c'est au moment même où le condamné vient de recevoir Tembrassement du confesseur, où il est purifié, absous par celui qui lie et délie les consciences, c'est alors qu'il est frappé du couteau. Une peine mêlée ainsi avec la sainteté est destinée à disparaltric.
L'examen de Thistoire et Tobservation de la société aeluellc prouvent que si la peine de mort a été indispensable dans l'antiquité, c'est aujourd'hui une institution qui s'en va. Du jour OÙ un ministre de miséricorde a mis le pied dans la cbancette du condamné» la peine de mort a cessé d'être néceasaire; mais elle doit s'effacer de l'usage avant de s*effacer de la loi.
LA SURI.Tt LNTÉRIEURE ET EXTtRlELRf.
UHAPITRE III.
m BAFmrs bhthb lbs kations et principalement de la guerre.
§ 1. Lrs LOIS DE LA Gl'ERRE. — §5. ÎMmsSANCE DES CONQUÊTES PAR IK VOIE DES ARMES. — §3. CADICITIÎ TES ANCIENS EMPIRF?. — f 1. CE N'EST PAS A h'Vant MlUTAIRE DE L'EMPIRE ROMAIN QUE SONT DUS LES PROGRÈS DU CH1US* TIANISME. — S 5. FRAGILITÉ DES EMPIRES GUERRIERS DU MOYEN AGB. — § 6. AUTRES EXEMPtVS PRIS DE L'mSTOlRE MODERNE. — S ^* FORMATION PACI- FIQUE DE l'unité française. — § 8. INFLUENCE PAGtFIQIIB ÙE LA IBARCB EN COftOPE. — S 9. LA CQBMIB EST ENCORE PLUS «PUISBAHTE A SOVMBTTBB Lit
Firam qvTa socflcmui les corps. — S lO. lis €Qerres pour le coincReB
RI SORT RI FLQB UTILBS RI FLCS IROUPCRSARU» m iBS AVTRIS. — $11. PUR RB RRHRI IT POUR t'tfTARUSBBRBHT 1>*0R CORBEIL BORÛP^BK. ^ 19. flU CORIBtL 91 RtMIRRAR EMP^CBIR LB8 PROGRiCS UrrlRlBIlRS W CHAOIII RATOW.
S 1. l^s lois de la guerre.
Les préceptes de la morale sociale sont les mêmes sur les rapports entre les nations que sur les rapports entre les individus : abstenez-vous de toute injustice et de toute offense; ne vous méprisez pas , ne vous insultez pas les uns les autres; respectez-vous, soutenez- vous nuîtnellenient. Mais cette partie de la morale est la plus vidléc de tontes, et jusquà présent le droit des gens ou des nations n'a été que le droit de la guerre. Au lieu de régler le bien , on s'est contenté de régler en partie le mal*
Avant de démontrer, non pas l'immoralité, ce qui serait superflu , mais l inutilité des aaressions aniitcs, rappelons en peu de mots les conditions qui ont été imposées à la guerre dès l'antiquité. Le droit de la guerre a été tracé par quelques philosophes , mais il n'a aucun organe ofliciel , aucun tribunal pour interprèle. Il est abandonne il Ja conscience de chaque peuple , Si souvent troublée par les passions et surtout par la colère du combat et l'ivresse de la victoire. Si les nations de
960 LIVRB DIXIÈME.
l'Europe avaient élahU rtii conseil européen permanent, où chacune d'elles envoyât ses députés, ce conseil, en aitendanl qu'il pût déÛDiUvement établir la paix, aurait au moins assez d'autorifé pour Mre respecter les lois de la. guerre.
Le droit de la guerre , tel qu'il a été exposé au wi* siècle , par G rotins, et ensuite par Puircndorf et Burlamaqui, se trouve déjà presque tout entier dans le traité des Devoirs de Cicéron.
Voici les digues par lesquelles ce philosophe essayait de contenir remportement guerrier du peuple romain. H rappelait que les ancêtres des Romains a\ nient établi une magistrature particulière pour décider des questions de la guerre et de la paix : cette magistrature était celle des Féciaux. Elle avait constitué un droit particulier qu'on appelait le droit fédal (Jus feciale). D'après les lois de Numa, Tinfervention de cette magistrature (^tait indispensable pour les déclarations de guerre. Elle examinait si l'expédition était juste et Davorisée des dieux. Sa voix fut trop souvent méconnue» et elle ne put mettre obstacle à Tambilion et à la témérité. Il fallait, suivant le droit fécial , que tout agresseur déclarât la guerre avant cle la commencer. Sur ce point le droit moderne a iléclii : Grotius laisse troubler son sens moral au point d'avancer que si^ par la dédaration de guerre» on court risque d'avèrtir fennemi, on peut s'en dispenser. Le philosophe chrétien a besoin ici d'être renvoyé à l'école du pliilosuplic païen.
Cicéron pose une règle singulière que les modernes ont conservée : c'est que le soldat seul a le droit de combattre. Celui qui, sans être régulièrement enrôlé, fait un acte d'hostilité ou est pris les armes à la main, reçoit un autre traitement que le soldat. Le dernier peut obtenir quartier, l'autre est passé par les armes. 11 semble que la querelle de deux nations doive èbre vidée par leurs champions , par leurs représentants armés» qui se rendent sur le champ de bataille comme dans un champ clos, et que quiconque vient s inuniscer dans celte ( spèce de tournoi , n'y vienne que par surprise et par trahison, li y a lieu cependant de modifier cette règle, lorsqu'il s'agit d'une guerre dinvasion, lorsque toute une population se jette sur une autre, llnous parait que dans ce cas, un doit respecter les eHurts de
LA SUnBTË INTÉRIEURE KT EXTÉRIEURE. S6f
la population envahie et traiter tous les citoyens pris les armes
la main comme de véritables soldats. C'est un point sur le* quel le droit de la guerre a besoin d'être réformé.
Une prescription irréprochabJc que nous trouvons dans le code (les anciens, c'est qu il faut toujours tenir sa parole» môme à l'égard de l'ennemi. Mais les anciens comme les modernes ont trop souvent violé cette maxime.
Le dernier précepte établi par le philosophe romain , c'est d'user de clémence après la Yictoire. Nous de\oas y ajouter d'user de modération pendant la guerre. Chaque peuple devrait s'obliger à s'abstenir de tout acte de violence* pillage, ou déprédation inutile aux succès des armes; Point de dévasta* lion, d incendie, ni surtout de violence sur les femmes. Disons-le à riionueur des temps modernes : quoique, dans nos guerres, il y ait encore quelques exemples de crimes inutiles et odieux, ces forfaits ont été commis pour ainsi dire dans rombre et loin des yeux des chefs de l'armée. Il est depuis longtemps sans exemple qu'une grande ville , qu une capitale ait été livrée au pillage et à la colère du soldat. Nous avons donc à nous applaudir sous ce rapport d'un progrès trèsnotable sur les mœurs des peuples de Fanttquité. Mais, comme on a pu se croire permis, dans quelques coins obscurs du théâtre de la guerre, des crimes qu'on a cachés sous le nom de représailles, il serait bon de les défendre dans un article du code militaire de chaque nation, afin que tout soldat YetA toujours présent à l'esprit et que les chefs fussent autorisés à en mniulenir l'exécution.
Les nations civilisées pourraient encore s'obhger à employer concurremment leurs armes, contre les peuples barbares qui voudraient exercer la piraterie, le commerce des esclaves, ou quelque autre grand crime conlre l'humanité. C'est la seule circonstance où la guerre soit légitime. On ne reverrait plus ces temps malheureux» où, tandis que Tua des peuples civihsés sacrifiait ses richesses et ses enfants pour dompter dés pirates, un autre leur vendait en secret des armes et des munitions.
On n aurait même pas besoin de recourir à des moyens guerriers et sanglants pour arriver à réduire les barbares. Il
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est à croire qu'ils céderaient à de simples remontrances, si 1^
nations européennes faisaient entre elles un accord contre la barbarie. Nous agirions encore efficacement par des communications pacifiques, par des missions, par des voyages, par des échanges d'habitants » recevant les étrangers sur notre sol , envoyant de nos compatriotes parmi eux, pratiquant ainsi les devoirs et semant les bons sentiments d'une hospitalité réciproque.
Nous avons yu, dans ces dernières années, toutes les parties dé l'Orient s*empre8ser d'envoyer dans les capitales de l'Eu*
rope, et principalement de la France, l'élite de leur jeunesse pour la former dans nos écoles. Ces! par l'altrait des sciences, des arts et des. mœurs que les nations civilisées subjuguent les peuples barbares. La Grèce n'avait pas conquis lltalie» lorsqu'elle la soumettait à l'invasion de sa poésie, de ses arts et de j»ù philosophie.
S S. ImpttiMsnce dei conquèiss par la voie 4ei annsi.
Celte vérité nous conduit au principal objet que nous voulons traiter ici, c'est-à-dire à i'muiiUté des expéditions armées. Nous ne parlons point des guerres défensives qui ont pour but la protection des plus chers et des fdus justes intérêts, mais des guerres offensives, presque toujours entreprises par l'orgueil et l'ambition. C'est peu de remontrer à un peuple conquérant que ses attaques sont injustes, car le bruit des passions étouffe la faible voix de la conscience; il faut plus encore: U faut lui montrer que les guerres offensives sont inefficaces, et ne fondent au profit du vainqueur qu'une prospérité et une gloire passagères.
Quand on jette les yeux sur I histoire, on est frappé du couti*aste que présentent les États anciens et les États modernes. L'antiquité ne nous offre que de petites peuplades, presque toujours ennemies les unes des autres. Chacune se renferme dans d'étroites Imûtes : lorsqu'un peuple conquérant parait établir un vaste empire, la chaîne dont il unit les nations est si Isiblé qu*eUe se rompt au premier dioc. Celui de ces empires
LA SURBTÊ IIITÊBIEUBB BT BXTCRIBimB. M
qui dure le pli» longtemps, couvre d'une apparente uniformité des peuples désunis, qui conservent toute la diversité de leurs mœurs, de leurs lois et de leurs croyances. Dans l'ère nouvelle, au contraire, on voit se former peu à peu de grandes associations de peuples, des États qui occupent de râtes territoires, où régnent d'un bout à l'autre les mêmes croyances, les mêmes lois, les mêmes mœurs.
La raison de cette di£férence, c'est que, dans l'antiquité, les empires s'établissent par les annes, et que, dans les temps nouTcaux, les grandes nations se forment par Tadhésion des sentin^ents et des intérêts.
Il se peut que, dans les temps reculés de l'histoire, au sein de cette obscurité profonde où il nous est difficile de saisir la vérité, alors que les races qui peuplaient le globe étaient encore de beaucoup inégales entre elles , une race supérieure en intelligence ou plus avancée dans la cullurc de l esprit n'ait pu discipliner les autres qu'à l'aide de la force et du glaive ; que la fiision des petites tribus, ennemies acharnées, n'ait pu s'oj^éiter que par la victoire de la plus habile ou de la plus va* leureuse , et qu'ainsi se justifient les ferres des Hébreux contre les peuplades de Canaan , d'Athènes contre Mégare , de Sparte contre la Messénie , de Rome contre les Sabins. Mais quand la philosophie serait obligée de faire cette concession, elle la lindterail à des temps qui sont bien loin de nous et presque au berces» êa monde. Lorsque les nations sont à peu près égales par la civilisation et par le courage, est-il possible que l'une délies obtienne par la force sur toutes les autres, ou même sur uife^feule, un avantage de quelque importance et de quelque durée?
Les habitants de Privemum s'étaient souvent révoltés contre Rome. Après leur défaite, on reçut leurs députés dans le sénat, et on leur dit : « Si nous vous remettons la pdne que vous avez méritée, quelle paix pouvons-nous espérer avec vousî — Fidèle et perpétuelle, rendirentils, si elle est équitable ,* de courte durée , si elle est oppressive. La meilleure partie du sénat pensa qu'un peuple comme un homme ne peut rester iQngtemps dan$ un état
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dont il fie repent ; que la paix est sûre lorsqu'elle est volontaire, et que là où est la servitude on ne peut espérer de fidélité. Le droit de cité tut accordé aux Privernates , et ils ne se révoltèrent plus S
« Vous avez remporté la victoire » Mtez-vous de condure la paix, disait un sage à un peuple victorieux du xvti* siècle. Plus vous poursuivrez le cours de vos triomphes, plus s'augmentera le nombre de vos ennemis, et vos alliés eux-mêmes ne tarderont pas à devenir vos adversaires. *» .
S 3. Caducité des ancieas empires.
Telle est la leçon universelle que nous donne 1 histoire : Tout ce qui a été fondé par Tépée se détruit par Tépée. Âu vur'siècle , avant notre ère, la puissance militaire de Ninive est à son plus baut degré: un demi-siècle après, on conquérant sorti de Babylone, Nal)op()l issar, se lève, et la puissance de Ninive est détruite. Babylone ravage F Asie h son tour; mais la domination lui est pas donnée pour longtemps. Au vi« siècle, la Médie et la Perse s*éveillent, et elles détruisent Babylone, comme Babylone avait détruit Ninive. C'est un siècle accordé à la puissance et a la gloire de chaque empire ; et qu'est-ce qu un siècle dans l océan de l'histoire ï Si les maîtres de ces royaumes avaient su encourager les travaux de l'agriculture et de rindustrie , s'ils avaient tenlé d*améIiorer la condition des peuples, ils auraient fondé des empires plus durables, plus résistants à Taction du temps et des hommes. Cyrus établit une puissance en apparence formidable, et, au V* siècle, celle puissance vient échouer contre un petit pays presque imperceptible, en comparaison de Timmense étendue -de l'empire des Perses, contre la Grèce, qui oppose l'énergie invincible d une guorre déiensive et légitime. Au iv^ siècle, ce vaste empire se disjoint et s'écroule devant une armée de quarante mille Grecs, conduite par Alexandre.
Nous voyons ici paraîU*e un nouveau conquérant : obliendra-t-il plus de iruits de ses victoires!^ L'empii e d Alexandre est