I. DES ESCLAVES

I. 1® Les esclaves des deux sexes sont des personnes Eiclaves vendus, vendues, soit par leurs parents, soit par le gouvernement, ou bien encore des personnes qui se sont données ellesmêmes Teou-k'ao |S ^, à des familles nobles, pour y remplir des emplois serviles [1]. En outre des personnes de classe vile (1), celles, qui sont vénales comme esclaves, sont les personnes confisquées, à savoir:

a) Les esclaves des deux sexes de ceux qui se sont révoltés contre le gouvernement (2) ;

b) Les esclaves des deux sexes de ceux qui, par des négociations frauduleuses avec des nations étrangères, ont été cause que celles-ci commissent des hostilités contre le gouvernement (3) ;

c) Les bonzesses et femmes taoïstes qui ont osé, de leur autorité privée, construire de nouveaux couvents (4).

2® Le prix des personnes confisquées est fixé comme Prix des pewon-

il suit • "^" confisquées.

a) De Vêige de 10 ans à celui de 60 ans accomplis, 10 onces d'argent;

b) Au-dessus de 60 ans, 5 onces;

c) Au-dessous de 10 ans, autant d'onces que d'années;

d) Pour les enfants de moins d'un an, rien n'est exigé f5).

3^* Pour les esclaves donnés en antichrèse et les valets Esclaves donnés Tch'ang-soei ^ g|, qui se sont donnés eux-mêmes, après ®" *"*'*^*^''^^®avoir été entretenus par leurs maîtres pendant trois ans, ou si, avant trois ans écoulés, ils en ont reçu une femme.

[1] Anciennement, les familles des Mandarins étaient les seules à avoir des esclaves, lesquels étaient des fils ou des fiUes de brigands qui leur étaient donnés par le gouvernement pour leur service domestique. Ce ne fut qu'au 5« siècle av. J.-C, vers la fin de la djmastie Tch^on ^i qu'il fut permis aux familles du peuple d'acheter des esclaves (6).

(1) V. Exposé X. D'une classe de personnes viles. (2):^ iS ^« L.23.c.2.«6.

(3) Ib. L. 20. c. 5. 'ft s.

(5)igfi& ^ « aij«L.4

116 IX. nPOSÉ DBS SSCLATES SX DES SEBTTTEUHS.

il sont sur le même pied que des esclaves vendus ; mais

s'ils ont été entretenus moins de trois ans et n'ont point

reçu de femme, ils sont considérés comme serviteurs (1)

Défenie de gar- 4« gj yn^ personne du peuple earde comme esclave un

àat comme ei- . •^ . f^i j i».* l * n

elATeanepenon- jeune garçon OU une jeune îiï]c de condition honnête, elle

h* ^Îx5^°^***°° sera passible de 100 coups de bâton et les renverra (2). Bfttiflcibtioii du ' ^* Quiconque achète un esclave, homme ou femme,

contrat de vente, doit présenter le contrat au Mandarin local pour être ratifié par apposition du sceau, après paiement de la ta^e légale [2]. On est libre d'omettre cette formalité, mais alors, si le maître ble^&^ait ou tuait un esclave ou une femme esclave . avant de les avoir entretenus pendant trois ans, ou avant de tcur avoir donne- une femme ou un mari, il serait puni comme un maître qui aurait blesse^ ou tué un serviteur et non un esclave (3). Les eidayei re- ^* ^^^ CBclaves des deux sexcs sont nourris par leur

çoivent de leur maître ; il leur fournit toutes les choses nécessaires à la

S^î ^écessiS- vi® et leur procure res[>ectivement une femme ou un mari.

retàlavie. Us n'ont point de salaire, mais ils peuvent recevoir des gratifications de leur maître, de ses parents et de ses amis, et quelques-uns arrivent parfois h amasser un pécule assez considérable en argent ou en biens immobiliers.

BoUvet-néé. '^^ Tous les esclaves-néa, ou descendants d'esclaves

par générations indéfinies, sont esclaves de la famille du maître, quand même les documents authentiques, constatant que leurs ancêtres furent vendus, auraient été perdus (4). Quand plusieurs fils du maître tui succèdent, les esclaves-nés sont repartis entre eux comme biens de famille; ils reconnaissent comme maître celui à qui ils ont été attribués, et regardent les autres frères comme parents de leur maître. Le maître a le droit de les vendre ou de les donner à d'autres; il peut prendre une femme esclave comme concubine, ou bien la vendre ou la donner comme telle.

Taxe légale pour t^] Cette taxe légale, appelée Choei-kH-yn ^ $ Si "impôt sur le

ratification du contrat" est de 3% (Sfen ^ par once) du prix de la personne, çlus 5% de cette contra .) ^^^^ ^ ^.^^^ ^1^ Hao-yn ^ IS "Hupplément pour défaut de titre de l'argent."

(Cf. Variét. Sinol. N" 11. Notions techniques sur la propriété légale. Art. 6).

(1) :^ W ^ fll L. 28. c. 1. JM 5.

(2) :fc W # lïl L.8.C. 4. ^6.

(3) Ib.L.28. cl. Mh.

(4) Ib. L. 28. c. l. tt 8.