I. DES ESCLAVES

II. 1° Si un maître affranchit un esclave à cause de ^^*^î°^^*w ses mérités, ou si l'esclave se rachète lui-môme, avec d'un esclave.

le consentement de son maître, le maître doit présenter un certificat d'affranchissement au Mandarin local, qui le fera viser au Tribunal suprême des finances pour être conservé dans ses archives (1).

2** Un esclave devenu libre, soit par affranchissement, soit par rachat, et un fils né chez le maître avant l'affranchissement de son père, ne sortent pas de leur condition vile ; ils peuvent se livrer à l'agriculture ou au commerce, mais il leur est interdit de se présenter aux examens de baccalauréat, d'acheter une dignité par une contribution en argent au trésor public ou d'excercer une charge de Mandarin (2).

3** Les fils d'esclaves, nés après l'affranchissement de ^^ quatrième leur père, commencent à jouir des droits d'une condition affranchissement honnête, mais ils sont frappés des mêmes incapacités que officiai commen-

1 ^ ^t 1 4. 1 11 4. I ^ 1 ce à jouir pleme-

les précédents, lesquelles ne seront levées que pour les ment des droits arrière-petits-fils de leurs fils [3], qui encore ne pourront d'une condition pas occuper à la Cour royale les offices de King-t'ang T^ ^ (Présidents ou Vice-présidents des Tribunaux suprêmes et des différentes Cours) (3), ni devenir Mandarins du troisième ordre dans les provinces (4).

4^* Si l'affranchissement d'un esclave n*apas été notifié au Mandarin, ses descendants persistent à rester en condition vile jusqu'à ce que cette notification ait été faite. Les fils nés après notification ne sont plus de condition vile et les arrière-petits-fils de leurs fils commenceront à jouir du droit de concourir aux examens de baccalauréat, d'acheter une dignité et d'occuper une charge de Mandarin (5).

III. Si, la famille d'un maître étant réduite à la pau- Des escluvea s'envreté, les esclaves de l'un ou de l'autre sexe vivent à part tretenant euxet se procurent eux-mêmes les moyens de subsistance, ils continuent à appartenir à cette famille, pourvu qu'il existe

[3] Si quelqu'un se présente aux examens de baccalauréat on achète un grade, ou doit inscrire sur les registres publics les noms de ses parents de trois générations, à savoir, de son père, de son grand-père et de son bisaïeul. Or il serait honteux d'avoir sur ce tableau quelqu'un de condition vile ; c'est pourquoi il a été réglé qu'on ne pût jouir du droit commun d'une condition honnôte qu'à la quatrième génération après l'afFranchissement.

(1):^ M #1ïlL.8.a2. fi8|3.14.

(2) V. Exposé II. Des charges des Mandarins NN. IX.— XX.

(4) Ib. (5) Ib.