‹ Naples, 1130-1857Chapitre 13 sur 35 · VIII. — Il signori arcivescovo · texte numérisé non relu

VIII. — Il signori arcivescovo

qui voudraient aller à Toulon, soient prêts à faire voile.

III. — Les garnisons sortiront avec les honneurs de la guerre, armes et bagages, tambours battants, bannières déployées, mèche allumée, et chacune avec deux pièces d'artillerie ; elles déposeront les armes sur le rivage.

IV. — Les personnes et les propriétés mobilières et immobilières de tous les individus composant les deux garnisons, seront respectées et garanties.

V. — Tous les susdits individus pourront choisir de s'embarquer sur les bâtiments parlementaires, qui leur seront offerts pour les conduire à Toulon, on de rester à Naples, sans être inquiétés ni eux, ni leurs familles.

VI. — Les conditions contenues dans la présente capitulation sont communes à toutes les personnes des deux sexes renfermées dans les forts.

VII. — Les mêmes conditions auront lieu à l'égard de tous les prisonniers faits sur les troupes républicaines par les troupes de S. M. le roi des Deux-Siciles, et celles de ses alliés dans les divers combats qui ont eu Heu avant le blocus des forts.

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