HONNEURS DUS A L'AMBASSADEUR

des pays où ils auront été employés, remettent les originaux des instructions, chiffres et papiers de correspondance tant avec les ministres résidant à sa cour qu'avec ceux employés dans les cours étrangères, le tout avec un inventaire exact sur la vérification duquel il sera donné une décharge. Sa Majesté a voulu que le sieur marquis d'Ossun fût instruit avant son départ de ses intentions à ce sujet, afin qu'il ait à s'y conformer lorsque le terme de son ambassade sera expiré.

Si, pendant le cours de sa mission, il survenoit quelque nouvel objet de négociation pour lequel il auroit besoin de plus amples instructions. Sa Majesté lui fera passer ses ordres relativement aux circonstances qui pourront se présenter.

Fut à VersaiUes, le 18 septembre 1753.