MONITEUR UNIVERSEL

Deuxième décret.

« NAPOLÉON, empereur des Français, souverain de l'Europe,

« Vu notre décret en date de ce jour, créant le titre d'empereur des Français, souverain de l’Europe,

« Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :

«Art. 1%. Les titres de roi d'Italie, de protecteur de la confédération du Rhin, de médiateur de la confédération suisse, ne nous seront plus désormais donnés ; nous les avons déposés et les déposons par le présent décret.

« Du palais impérial des Tuileries, ce 15 août 1817.

Troisième décret.

« NAPOLÉON, empereur des Français, souverain de l'Europe,

« Vu notre décret en date de ce jour, annonçant l'organisation de l’Europe,

« Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :

« Art. 1+. L'Europe est composée des différents États dont la formation et la circonscription suivent :

« 1° L'empire français, qui contient la France, la Corse, la Hollande, le Hanovre, le Holstein, l'Oldembourg, l’Italie, lfllyrie et l'Angleterre ;

« Sont et demeurent annexées à notre empire, pour en faire partie intégrante, l’Albanie, la Roumélie, la Grèce, la Morée, les Îles Ioniennes et de l’Archipel, Malte et la Catalogne ;

« 2% Le royaume d’Espagne;

« 3 Le royaume de Westphalie ;

« 4 Le royaume des Deux-Siciles ;

« 5 Le royaume de Portugal ;

« 6" Le royaume uni d'Autriche et de Hongrie ;