DU 15 AOUT

«70 Le royaume de’ Valachie et de Moldavie, auquel sont et demeurent réunies la Bessarabie, la Transylvanie, la Servie et la Bulgarie, et une partie de la Bosnie, l’autre partie de cette province, qui touche à l'Ilyrie, étant réunie à l'empire français ;

« 8° Le royaume de Suisse ;

« 90 Le ro yaume de Pologne;

«10 Le royaume uni d'Écosse et d'Irlande ;

«11° Le royaume de Bavière ;

« 129 Le royaume de Wurtemberg ;

« 130 Le royaume de Saxe ;

« 142 Le royaume de Bade ;

« 150 Le royaume uni de Danemark et de Norwége;

«16° Le royaume de Suêde et de Finlande ;

«17° Le royaume de Russie : Pétersbourg, capitale ;

« 18° Le royaume de Moscovie : Moscow, capitale ;

« 19 Le royaume de Bohême;

« 20° Le royaume de Silésie et de Posen;

« 219 Le royaume de Sardaigne.

« Art. 2. Les princes souverains d'Allemagne conserveront leurs possessions, comme elles existaient sous notre protectorat de la confédération du Rhin.

« De notre palais impérial des Tuileries, ce 15 août 1817.