VIII
Ce n'est que le 1 3 août que l'assemblée législative exposa les motifs qui Pavaient déterminée à suspendre le pouvoir exécutif et à convoquer une convention nationale.
Cet exposé est une longue énumération des événements que l'on impute au roi, toujours sans l'entendre.
On lui reproche le rassemblement des émigrés sur la frontière , leur correspondance avec les ennemis de la liberté et les prêtres fanatiques ;
La ligue des rois conjurés contre la France;
Des traités et des emprunts faits en son nom ; des levées de troupes à l'étranger;
Son refus de sanctionner les décrets.
« En prononçant la suspension • dit-on dans cet exposé « l'assemblée n'a pas excédé ses pouivoirs. La constitution l'autorise à la prononcer » dans le cas d'absence du roi , lorsque le terme >de cette absence qui eutraine une abdication «légale n'est pas encore arrivé*.. Ici les cas se 'réunissent, ils sont prévus par la constitu-' » tion. »
C'est un impudent mensonge : le cas dans lequel on a mis le roi n'est nullement prévu par la constitution.
L'article sept dit : « Si le roi étant sorti du •royaume n'y rentrait pas après l'invitation qui >lui en serait faite par le corps législatif, et dans > le délai qui sera fixé par la proclamation , le- »quel ne pourra être moindre de deux mois, il » serait censé avoir abdiqué la royauté. »
« Le délai commencera à courir du jour où la
104 IlfTaODUGTlOir.
«proclamation du corps législatif aura été puvbliée dans le lieu de ses séances, et les minis- » très seront tenus sous leur responsabilité de » faire tous les actes du pouvoir exécutif, dont » V exercice sera suspendu dans la main du roi • absent. »
Rien de tout cela n'est arrivé.
La constitution a été violée. L'assemblée nationale n'avait point de pouvoirs da peuple, auquel elle eût dû recourir dans des cas imprévus. L'acte de suspension est une usurpation sur les droits du peuple et sur les droits de la royauté.
L'exposé des motifs dit que l'intérêt public exige que le peuple manifeste sa volonté par le vœu d'une convention nationale formée de représentants revêtus d'unpouvoîr illimité.
Le décret du i o août dit seulement que le
peuple français est invité à former une com^ention.
Mais ce décret eût-il porté lui-même que les ' députés à la convention seraient revêtus d'un
INTRODUCTION. lo5
pouvoir illimité, que cette déqsion eût été nulle , parcequ'elle n'avait pour base ni les dispositions de la loi constitutionnelle , ni l'autorisation du peuple.
Pour que le mandat des députés à la convention fut illimité, il aurait fallu que le peuple manifestât sa volonté à cet éf^ard d'une manière certaine et authentique , ce qui n'a pas eu lieu '. L'appel et la nomination de cette convention étaient déjà une violation du pacte constitutionnel dans une de ses dispositions principales; mais en procédant aux élections , le peuple a en tant que de besoin ratifié ces mesures.
Les nouveaux députés devaient suivre sans déviation la ligne qui était tracée par la constitution, car le peuple n'avait point annulé cette constitution, il avait seulement substitué une assemblée à une assepablée.
La constitution ayant établi deux pouvoirs, la
. > Le mandat illimité ne peut s'entendre que des actes re- UUb ^ l'administration des affaires de l'état , mais jamais au changement des gouvernements , soit quant au fond , soit quant à la forme.
lo6 IlTTRODUGTIOir.
première opération de la convention était de réunir ces deux pouvoirs, puisque constitutionnellement le pouvoir législatif ne pouvait agir sans le pouvoir exécutif.
En examinant la cause de la suspension du pouvoir exécutif, la convention eût reconnu que l'assemblée nationale avait violé Tacte constitutionnel : son devoir était de rétablir le pouvoir exécutif; et ,si elle ne s'en croyait pas le droit , elle devait consulter le peuple.
Mais la convention , méconnaissant les droits du peuple , les droits accordés au roi et la con stituti on elle-même, a usurpé le pouvoir suprême.
Le premier acte de cette assemblée usurpatrice , Tabolition de la royatité , a été un acte de fureur; et cette mesure violente devait changer la face de la France et de l'Europe.
La convention a agi de son propre mouvement. Les députés n'étaient plus les représentants du peuple, mais des séditieux, des anarchistes, qui, foulant aux pieds toutes les lois sociales,
méritaient d'être mis au ban de la France'.
Dans ces temps de bouleversements, et trop souvent depuis , les assemblées ont agi d'après leurs vues personnelles et leurs intérêts privés , plutôt que d'après les lois et les intérêts de la nation. Mais si le peuple, moins généreux ou plus jaloux de ses droi^ , eût appelé devant son tribu* nal les députés infidèles , et les eût punis , il eût mis un terme aux usurpations , et n'eût point été la proie de l'intrigue , de la bassesse et de la lâcheté.
La conséquence immédiate de l'abolition de la royauté était le rétablissement du gouvernement populaire : la force avait mis le gouvernement dans les mains d'un seul , la force le remit dans les mains de tous. La monarchie fut établie par la partie du peuple qui devait former Taristocratie ; la république fut reconstituée par la partie du peuple qui voulait dominer la dé-
' Il faut excepter dans la convention , comnie dans les autres siasemblëes , les députés qui n'ayaient en vue que le bonheur de la France , et qui n'ont pas voté les lois subversives et sanguinaires.
103 IITTRODUCTIOW.
raocratie : dan$ l'un et Tautre cas la masse de la nation ne fnt point consultée.
Le peuple, toujours avide de nouveauté , et sentant encore le poids des chaînes qu'il avait si long-temps portées, salua la république avec les plue vives démonstrations de joie. Le cri de liberté électrisa toutes les têtes , et bientôt la France fut un vaste camp d'où s'échappèrent ces colonnes audacieuses qui assurèrent son indépendance et dictèrent des lois à l'Europe.
Mais le peuple ne s'aperçut pas qu'en sanctionnant le3 résolutions de ses repré^ntants il les encourageait à agir constamment sans sa participation, comme si à eux seuls ils eussent formé toute la nation : accepter une mesure qui pouvait plaire c'était se soumettre d'avance aux actes spoliateurs, c'était créer des antécédents, des exemples fâcheux , et reconnaître tacitement l'omnipotence des assemblées. Le résultat de cette faiblesse du peupliç devait être et a été de se voir le jouet des assemblées qui , au gré de leurs caprices, ont maintenu ou changé
le régime et la forme du gouvernement et fini par attacher le peuple à de nouveaux liens.
La convention , qui avait débuté btutalement par l'abolition de la royauté y ne devtiit pas arrêter là sa marche fougueuse.
La monarchie n'existait plus , mais Lotiis XYI existait encorej^ sinon comme roi , au moins comme homme pouvant redevenir roi; il paraissait on obstacle à l'affermissement de la ré^ publique et à la paix du dehors et île Tintérieur.
Le roi dans tes fers ou errant sur un sol étranger demanderait des secours et l'appui des rois ; son infortune pouvait leur devenir commune ; il fallait donc qu'ils l'aidassent, s'ilé voulaient être aidés.
La convention , suivant les principes de Machiavel , jugea que Fextinctiou de la famille royale était utile à ses projets , en ôtant toute espérance à l'aristocratie , et toute chance de succès aux puissances étrangères.
La mort de Louis XVI était donc résolue ; sa conduite pendant les évèneiftents , et qii^on lui
ttO INTRODUCTION.
reprocha, ne fut qu'un prétexte, le procès qu'une simple forme. Louis XYI périt parcequ'il était roi, comme ses frères eussent péri parcequ'ils étaient princes.
Lorsqu'en 1 646 l'Angleterre renversa le trône et donna, au monde le premier exemple d'un roi décapité par la main d'un bourreau , la France se trouvait dans la position la plus critique. Les mêmes causes qui amenèrent les événements de 1 793 existaient ; mais les moeurs anglaises n'avaient point encore passé les mers.
La chambre anglaise commença par proclamer la déchéance de Charles I*'. Elle fit abattre tQutes les statues des rois ; elle data ses actes de l'an du salut 1 646 et le premier de la liberté de toute la nation.
Les statues des rois furent brisées en France, la convention abolit la royauté ; elle data ses actes de l'an 1" dq la république, comme l'assemblée législative avait daté de Tan de la liberté.
Charles P' fut enfermé à Windsor , Louis XVI fut enfermé au Temple.
IICTRODUCTION. III
La chambre anglaise nomma des commissaires pour juger le roi , la convention ne voulut s'en rapporter qu'à elle-même. Mais les ministres de la religion ne montèrent pas en chaire en France^ comme en Angleterre^ pour prêcher que le temps était venu auquel Vœu^^re du SeU gneur allait s'accomplir \
Charles parut devant le tribunal du commis** saire , comme JliOuis parut dev£)nt le tribunal conventionnel. '
Les commissaires angljgkis appelèrent leur roi
^ Nous n'eûmes pas non plus un Jean Miltop. Ce Milton fit une apologie du supplice de Charles I*'^. Pour soutenir sa thèse il mit à contribution les œuvres des théologie ns.iGe fut lui qui répondît à Vicon regia que Ton attribuait au roi, et à l'ouvrage que, Saumaise avaiît publié contre le parlement anglais; ce fut aussi lui qui ir^fixt^ ie livre de Piorire Dumoulin , Regiï sanguirds clamor ad cœlum.
Ce Pierre t)umouIin était un ministre protestant et le plus fameux disputeur de son temps. II a fait un ouvrage intitulé Anatomiç de la messe , où la communion romaine est horriblement diffamée , et où se trouvent les termes les plus obscènes. Ce qui est curieux , c'est (fue cet oiivrage est dédié à la princesse mademoiselle de Bouillon, à qui la religion* ne devait pas ôter la pudeur.
'Elit était proUMiM».
*- Charles Stuart; les conventiotinels appelèrent Louis XVI , Louis Capet.
La populace applaudit à Paris comme à Londres.
La eonvention ayant posé ces questions :
Lotiis XVI peut-il être jugé ? par qui doit-il être jugé? décréta, le 5 décembre 1792, que Louis Capet serait jugé et le serait par elle.
Les termes formels dé la constitution sont :
« Après l'abdication expresse ou légale , le roi •sera dans la classe des citoyens et pourra être » ^ccusé et jugé comme eux pour les actes posté- » rieurs à l'abdication. »
Il n'y avait point eu d'abdièation , delà assemblées insurrectionnelles avaient seules détruit
la toyauté; mais en supposaiit tihe abdication,
le roi devenu simple citoyen était encore sous la protection du pacte fait a^reC tel.
he peuple même , duquel la convention eut
dû tenir ses pouvoirs ,'ii'eàt pas pu jtiger le roi;
e droit de changer sa constitution , ce n est
que pour l'avenir. La loi qu'il réforme ou modi-
INTRODUCTION. Il3
fie doit recevoir son exécution jusqu'au jour du changement. Louis XVI roi ne pouvait qu'être privé de la couronne; simple citoyen, ce n'était que pour des faits postérieurs à la cessation de ses fos^tions royales qu'il eiit été comme les autres citoyens soumis à la loi commune.
La loi naturelle sous laquelle le peuple était rentré ne lui permettait pas d'attenter aux jours de Louis XVI, la loi des hommes le lui défendait '.
La convention n*était donc autorisée ni par la loi naturelle, ni par les lois de l'état, ni par le peuple.
Elle a tué Louis XVI, parceque sa mort était utile à ses projets , comme un brigand assassine un homme pour avoir sa bourse.
Si le peuple eût été consulté comme le demandait le roi, sa réponse n'eût pas été douteuse. La populace des villes, les anarchistes , les scélérats que l'étranger avait vomis sur notre ter-
^ C'est une question de savoir si sous la Joi naturelle on a le droit de retrancher un membre de la société. Dans' tous les cas la Iqî naturelle ne pouvait être appliquée que du jour où on Favait fait revivre.
1 l4 INTRODUCTION.
ritoire , auraient poussé le cri de mort ; mais le» républicains , mille fois plus nombreux , lui eus* sent tendu les bras.
Le roi devait se borner à demander l'appel au peuple , que Vergniaud avait soutenu et voté. Il se défendit et eut tort. Sa défense était inutile ; c'é* tait reconnaître qu'il pouvait être jugé, et que ses accusateurs pouvaient être ses juges.
Les questions furent ainsi posées: i° Louis XVI est-il coupable? a° Son jugement sera-t-il soumis à la ratification du peuple ? 5^ Quelle peine Louis XVI a-t-il encourue ' ?
La première question fut résolue affirmativement, la seconde négativement; et sur la troi- 'sième question , la peine de mort fut appliquée.
La majorité absolue était de trois cent soixanteune voix ; il y en eut trois cent quatre-vingt-sept seulement pour la mort : ainsi vingt-sept voix de moins , et Louis XVI n'eût pas péri en vertu du jugement de la convention.
Après cette sentence de mort rien ne pouvait
' Dans ces actes le roi est toujours nommé Louis Gapel.
INTRODUCTION. ' ll5
plus sauver le roi. Lés montagnards avaient soif de son sang ; la proposition qui fut fahe de sur^ seoir à l'exécution fut rejetée, ainsi que la de-^ mande du roi d'un délai de trois jours pour se préparer à paraître devant Dieu.
Le 21 janvier 1793, à dix heures du matin, Louis XVI fut conduit sur la place de la révolu* tion et y reçut la couronne du oiartyre.
Ainsi périt , à trente-neuf ans ^ le meilleur roi qu'ait eu la France '...
Après cette terrible journée, la convention n'en fut pas plus unie : le conflit des opinions, des vues et des intérêts y fit éclater une guerre d'extermination.
Les Girondins avaient accepté la république, mais ils voulaient s'isoler de la foule et gouverner avec la classe intermédiaire. La montagne , plus fougueuse, s'appuya au contraire sur la masse du peuple; elle terrassa tous les partis jusqu'à
» Je ne peux que m'e'tonner de ce que Louis XVI n'a pas encore une statue ; beaucoup d'autres moins pressantes ont été' élevées. Cependant l'érection d'un monument à Louis XVI devrait être une œuvre nationale. ,
Il6 * INTRODUCTîOIf.
ce que , divisée elle-même , elle périt de ses propres coups.
Après la trahison de Dumouriez, la convention institua le fameux comité de salut public et bannit tous les Bourbons du territoire de la république, et tandis que toute l'Europe était en armes contre elle et que la guerre civile la menaçait de tous côtés, les deux principaux partis, la gironde etla montagne, cherchaient à s'anéantir: aprèsune assez longue lutte , la montagne triompha; la gironde disparut de la scène politique. Alors les démocrates s*occupèrent d'une constitution , et décrétèrent celle de 1793, qu'ils abandonnèrent bientôt pour continuer le gouvernement révolutionnaire qui avait commencé avec la suspension du roi.
La terreur régnait déjà. La loi dès suspects et le tribunal révolutionnaire frappèrent de mort tous les âges , toutes les conditions. Les députés vaincus, les citoyens modérés,. tous ceux' enfin qui n'affichaient pas le sans-culottisme , ou la démocratie populaire, furent envoyés àTéchafaud;
INTRODUCTION. l I7
les généraux eux-mêmes, qui, loin des partis, combattaient pour la défense de la patrie, furept livrés aux bourreaux.
Maîtres absolus, les démocrates ne voulurent rien conserver de ce qui tenait à Tancien ordre de choses. Ils changèrent le calendrier, et fixèrent le commencement de Tannée au 22 septembre, jour où le soleil arrive à l'équînoxe vrai d'automne; ils abolirent le culte catholique, et lui substituèrent le culte à la raison. .
Cependant les dominateurs ne restèrent pas
long-temps unis ; les plus fougueux en trouvèrent
de phis fougueux encore. Robespierre, Marat,
Hébert , Billaud-Varennes , etc. , furent à la tête
du parti extrême, que Ton peut appeler le parti des massacreurs. Danton , ce fier montagnard , ce
Mirabeau des sans-culottes, devint le chef du
parti modéré.
Mais la grande force était dans les comités : il
fallait avoir leur appui ou les abattre. Le parti
qui s'était formé sous le nom d'hébertistes
lutta contre le comité de salut public, et fut
Il8 IJPîTRODUCTIOK,
vaincu ; le parti de Danton voulut aussi tenter la fortune , il fut terrassé.
La terreur était à l'ordre du jour ; la mort était le moyen des gouvernants , comme la loi serait le moyen, d'un gouvernement légal. De farouches proconsuls représentaient le comité de salut public dans les départements. La guillotine y était en permanence ; mais elle fut remplacée , comme trop lente , par la mitraille à Lyon , et les noyades à Nantes. On suivait cette maxime de Barrère : c II n'y a que les morts qui ne reviennent pas. » Robespierre était le chef des terroristes; et parmi ses satellites , deux lui vouaient une espèce de culte, c'étaient Saint-Just et Couthon. Marat n'était plus, Charlotte Corday venait de délivrer la terre de ce monstre. Les terroristes*obtinrent la réorganisation du tribunal révolutionnaire. Alors les membres du comité de salut public se divisèrent : Robespierre resta avec ses deux suppôts; Barrère, CôHot^'Herbois et Billaud- Varennes s^ppuyèrent sur le comité de sùi*eté générale. Robespierre, qui aspirait à la
INTEODUCTION. l I9
dictature , abandonna les comités , et se rapprocha des jacobins et de la commune. Il voulut iaire renouveler les comités, et échoua. Alors Saint- Just dénonça ces comités; Tallien les défendit; Billaud - Varennes se déchaîna contre Robespierre , et entraîna toute la convention. Robespierre et ses afïîdés furent arrêtés , mais la commune les délivra et menaça la convention ; celle-ci , soutenue par les sections, marcha contre la commune et la vainquit. Robespierre et les siens périrent de leurs propres mains , ou par la main du bourreau.
Cette journée (du 9 thermidor) mît fin au règne de la terreur. Le parti modéré, qui s'était de nouveau formé, prit le dessus , poursuivit les i^tes du parti vaincu , rappela les députés proscrits par le comité de salut public , et rechercha l'appui de la classe moyenne et dies sections contre les jacobins.
Le tribunal révolutionnaire fiit maintenu , ™ais privé de Fouquier-Tinville et de ses "ïïembres les plus féroces. Le comité de salut*
120 INTRODUCTlOir.
public et le comité de sûreté générale furent aussi recomposés.
Les jacobins cherchèrent à venger leur défaite et à ressaisir le pouvoir; la convention leur opposa les sections et la jeunesse parisienne,' et les arrêta. Leur club fut fermé. Les démocrates extrêmes furent décrétés d'accusation^ les uns déportés et les autres envoyés au supplice. Enfin le parti jacobin tenta un dernier coup , le i*' prairial; mais, encore défait^la convention ordonna son désarmement , et il ne reparut plus.
Cette victoire ne fut pas la seule; les armées avaient forcé le roi de Prusse et le roi d'Espagne à faire la paix , et la malheureuse affaire de Quiberon anéantit le parti royaliste dans lies départements de Touest. Ce parti , trahi par le sort des armes, chercha, dans des moments plus calmes, à s'emparer du pouvoir dans la convention ; il arma même les sections contre elle; mais il succomba au i3 vendémiaire. C'est pendant ces tentatives des royalistes que furent organisées dans le midi les compagnie^ de Jésus et du Soleil qui firent
IIÎTRODUCTIOW. lai
leur 2 septembre eu égorgeant les prisonniers et les révolutionnaires.
A la fin de sa carrière sanglante, la convention fit la constitution de Tan III , qui confia le gouvernement de la république à deux conseils et à cinq directeurs.
