DÉCRET

Saint-Cloud, 3 juillet 1806.

« Akt. 1 . — L'ordre des jésuites est supprimé dans les Ktats de Parino.

« Art. 2. — Tous ies individus de cet ordre, qui ne sont pas nés dans lesdits Ktats, seront (d)ligés de les évacuer; ceux qui y sont nés seront mis à la pension, et il leur sera défendu 3e porter un autre habit x^ne celui des ecclésiastiques séculiers.

« Napoi-kon. »