CHAPITRE I

prudent ou se contentent de dire que l’on doit entendre l’article 792 dans un sens très large. Quelques-uns décident qu'il faut l’appliquer au légataire ou donataire de l’usufruit ou d’une quote-part de l’usufruit, mais aucun argument juridique ne vient à l’appui de cette opinion.

Demolombe (') s'exprime ainsi : « Les articles 792 et 801, » tels que nous venons de les exposer, s'appliquent évidem- » ment à tous les héritiers, en prenant ici ce mot dans son » acception étendue, c’est-à-dire à tous ceux qui succèdent in » universum jus defuncti et, par conséquent, aux successeurs » irréguliers aussi bien qu'aux héritiers légilimes et aux léga- » taires universels ou à litre universel et même aux donataires » de biens à venir. Mais il ne saurait être appliqué aux léga- » taires à titre particulier ».

MM. Baudry-Lacantinerie et Wabl (?) tiennent sensiblement le même langage, mais paraissent prêts, en outre, à assimiler l'héritier de l’article 792 et le légataire de l’usufruit portant sur l’universalité. « L'article 792 s’applique-t-il seulement aux héritiers légitimes ? On l'applique encore aux successeurs irréguliers, on l’applique également aux légataires et donataires universels ou à titre universel, tels que le légataire ou donataire de l’usufruit ou d'une quote-part de l’usufruit, la jurisprudence le considérant comme un successeur à titre universel ».

Un auteur seul, M. Carré de Malberg (), a essayé de soutenir cette thèse que notre usufruitier, tout en étant un légataire particulier, devait subir la déchéance édictée par l’article 792 : « En définitive, écrit-il, ce que l’article 792 » prévoit et a entendu punir, c'est le fait par lequel un

(:) Demolombe, XIV, n. 508.

(?) Baudry-Lacantinerie et Wahl, Des successions, Il, n. 1783. (3) Carré de Malberg, note sous Pandectes françaises, 96. 1. 357.

TZ