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successible ayant un titre universel tente de spolier les autres ayants droit à l’universalité en s’appropriant pour le tout un objet de la succession dans lequel il n’avait droit qu'à une part limitée. La loi faisant alors application au coupable de la peine du talion le prive, dans ses rapports avec ses cosuccessibles, de toute part dans l'objet détourné, ce qui revient à dire qu'au regard de l'auteur du détournement l'universalité sur laquelle porte son droit se trouvera diminuée de tous les biens qu'il a tenté d’en divertir. Si tel est le sens et l'esprit de l’article 792, on ne voit pas en raison pourquoi la déchéance résultant de ce texte ne s’appliquerait pas au légataire universel en usufruit dans ses rapporls avec les successibles en propriété. En réalité, l'usufruitier et le nu propriétaire se trouvent placés, l’un vis-à-vis de l’autre, dans une situation qui est, sinon identique en droit, du moins sensible ment analogue en fait à celle de deux cohéritiers. Sans doute, selon la rigueur des principes, l’usufruitier n’a point part à l’hérédité; on ne peut pas dire que la succession lui soit dévolue en commun avec le nu propriétaire ; il n’est pas cohéritier de ce dernier et ne se trouve pas avec lui en état d’indivision. Mais il n'en est pas moins vrai que l'usufruitier et Le nu propriétaire, par 1à même qu'ils sont appelés à exercer leurs droits respectifs per modum universitatis, possèdent chacun un titre portant sur l’universalité de la succession et se trouvent, à cet égard, l’un envers l’autre, dans une position semblable à celle qu'occuperaient entre eux deux successeurs à titre universel ayant chacun une fraction de droits sur tous les objets compris dans l’universalité ».

L'argumentation de M. Carré de Malberg est très intéres-

sante, et nous avons tenu à la reproduire en entier. Elle