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doit nécessairement s’y réunir un jour par le décès de l’usu- ») fruitier.,, »,

On ne pourrait, à notre sens, trouver de meilleurs considérants pour repousser l'assimilation du légataire universel et de l’usufruitier universel.

M. Roy ('), dans une thèse récente, a contesté le bien fondé de ce raisonnement. D’après lui, l’usufruit est plus qu'une servitude et l’usufruitier peut prétendre à l'ouverture d’un droit à son profit s'étendant à l’universalité du de cujus; il peut donc lui être concédé, comme au nu propriétaire, le caractère de légataire universel ou à titre universel.

Pour soutenir son opinion, M. Roy émet l'hypothèse suivante : « Soit trois personnes, A testateur, B et C ses Légataires, B en nue propriété et C en usufruit. Il n’y a pas d'héritier légitime n1 de successeur irrégulier. B répudie ou meurt avant l'ouverture du legs. À qui va revenir la nue propriété? À Clégataire en usufruit ou à l'Etat? » D'après M. Roy, C doit recueillir la totalité de la succession. Son raisonnnement s'appuie sur la volonté présumée du testateur. Cette volonté manifestée dans un testament constituant, selon lui, deux legs universels, l’un en nue propriété, l’autre en usufruit, il s'élève contre le retour de la nue propriété à l'Etat. Un testament, écrit-il, est un acte par lequel la loi permet au de cujus de disposer, comme il l'entend, de ses biens. Qu'estce que l'ordre successoral établi par la loi? L'interprétation de la volonté présumée du de cujus qui a manqué de temps, s’est vu incapable ou n’a pas voulu faire de testament. Une volonté certaine manifestée par un écrit ne doit-elle pas l'emporter sur une volonté présumée? Eh bien, dans le cas précité, ne ressort-il pas clairement que l'intention du testateur était de soustraire ses biens à la répartition successorale

légale, en en disposant comme il l’a fait, et n'est-ce pas aller

(t) Roy, Legs en usufruit, p. 14 el suiv.