CHAPITRE XXIf

Des démarches que Je tentai et qui ont. Je pense i d'après ee qui m'a été dit, eontribué à faire expulser H. IfaAndorff du territoire de Franoe.

Après le jugement intervenu dans le procès de mon fils contre M. NaûndorfiP, la voie d'appel restait ouverte; j'y renonçai, et je vais dire franchement ce qui me décida à en agir ainsi. On se rappelle la remarque que j'ai eu occasion de présenter sur l'étrange intérêt que , lors de la remise de la cause , le président et le procureur du Roi semblèrent témoigner à M. NaûndoriF, en exprimant le désir de voir une conciliation terminer le débat contradictoire prêt à s'élever. Si j'avais été frappé de cet incident, je le fus bien plus encore de la direction donnée au procès, de cette

répugnance à interroger les témoins, de cette facilité à déclarer M. Naûndorff hors de cause, après avoir entendu cependant une déposition (1) qui suffisait pour le faire mettre en état d'arrestation ; de cette faveur accordée à son avocat , qui put prendre la parole après le prononcé du jugement; de cette justice refusée à mon fils, qui ne fut point admis à répliquer.

Toutes ces observations me confirmèrent invincible* ment dans mon opinion, qui peut-être n'était point fondée , mais qu'on pardonnera à la préoccupation d'un père alors sous le coup du malheur de son fils, c'est que c'était un parti pris de ne point approfondir publiquement le mystère de l'intrigue de M. Naûndorff, soit qu'on eût voulu profiter de cette occasion pour donner une leçon sévère à un jeune homme dont l'opposition ardente avait dépassé les limites d'une sage modération , soit qu'il y eût quelque fil caché dans cette affaire qui ne dût point paraître aux yeux du public.

Avec cette persuasion il ne me restait que deux voies à suivre ; en appeler à l'opinion , c'est ce que je viens de faire ; traiter publiquement M. Naûndorff de telle manière que l'administration, qui si elle ne trouvait pas opportun de faire tomber son masque , pouvait du moins le mettre hors d'état de nuire , jugeât utile de

(i) La dépositiuu de M"« PeliU

— 2âS — couper .court à cette intrigue , c'est ce que j'étais décidé à faire également. Il est à croire que l'autorité voulut prévenir une scène fâcheuse , car l'arrestation de M* NaundoriF et son expulsion de France , suivirent de près une lettre que j'eus l'honneur d'écrire au ministre de l'intérieur , et dans laquelle je ne dissimulais pas mes intentions.

Voici quelle en était la teneur:

Lettre écrite au Ministre de l'intérieur, M. le comte de Montalivety quelques semaines avant l'arrestation et le renvoi du sieur Naundorff hors de France, le 28 mai 1886.

Monsieur le Ministre ,

« Le 26 du courant, un jeune homme s'est présenté » chez moi , pour me demander si je pouvais lui donner » quelques renseignemens qu'il était chargé de prendre » sur le sieur Naûndorff, qui prétend être le fils de Louis » XVI. Gomme je voulais savoir de lui quelle était la » personne de la part de laquelle il s'adressait à moi , » il me répondit que c'était une personne de la ville de » YersaiUes. Quoiqu'il en soit, lui dis-je, et qui que vous » soyez , si c'est ma façon de penser sur le compte du » sieur NaundoriF que vous voulez connaître , je ne met- » trai aucune difficulté à vous dire que je le. considère » comme un fourbe , comme un imposteur , entouré de

— HSh — « quelques individus^ dont les uns , hommes simples et «crédules, paraissent croire en lui, tandis que les au- » très font semblant d y croire et le secondent dans ses » intrigues, pour partager avec lui T argent qu'il extor- » que à Taide du nom de ce ridicule prétendant. Le Tt reste de son cortège se compose , suivant moi » d'hom- «) mes attachés à la police qui surveillent ou dirigent cette )> intrigue. Voilà, Monsieur, ma manière de penser au su- ^)jet du sieur Naûndorff. Je souhaite de ne point le » rencontrer, car je ne serais peut-être pas maître des sen- )) timens qu'il m'a inspirés, par sa conduite envers mon fils ^> aine, qui fut assez crédule pour croire un instant à ce « fourbe; qui, après avoir voulu le démasquer en mettant » la justice à même de savoir positivement quel est cet nhonmae, a perdu son procès en police correctionnelle » où il l'attaquait en escroquerie , et s'est vu poursuivi, » arrêté, puis obligé de quitter son pays, à cause de ce «Naûndorff. Si vous êtes un ami de M. Naûndorff, *> vous pouvez lui rapporter mes paroles. »

» A ces derniers mots ce jeune homme me dit: «Non, •> je ne suis ni l'ami ni le partisan de Naûndorff : la sin- « cérité de votre réponse me porte à vous dire franche- »ment que je suis attaché au cabinet de M. le minis- »tre de l'intérieur, et chargé de recueillir quelques » renseignemens sur cet homme et sur ses partisans.

» Cestpeutrétre une indiscrétion de vous faire cette con- » fidexice, je tous demaxule le secret. »

— » Je vous le garderai, lui répondis-je» soyez sans in- » quiétude, mais répétez mes paroles au ministre, et » dites lui que, s*il ne s'agit que de mettre un terme à » cette fourberie , je suis disposé à le seconder. S'il eût » dépendu de moi de la faire cesser, il y a long-temps » qu'on n'aurait plus à s'en occuper, car j'ai fait, près de »M. le préfet de police directement , ce que j'ai pu pour » arriver à ce but, ce qui aurait empêché mon fils de » fonder le journal la Justice et de se mêler des affai- »res de M. MaùndoriT. Je n'ai malheureusement pas » réussi , quoique je n'aie qu'à me louer de M. le préfet. »

» J'ai cru. Monsieur le comte, devoir vous faire part » de ma conversation avec un inconnu qui se dit atta- » ché à votre ministère , et je répète ici à votre excel- »lence, que s'il lui convient de me recevoir, je ferai »tout ce qu'il est en moi pour l'éclairer sur cette ques- »tion. »

Ma lettre se terminait par quelques considérations^ dans lesquelles je rappelais au ministre que , bien que les personnes trompées par M. Naùndorff n'appartinssent point à une opinion favorable à l'ordre de

choses établi , cependant le gouvernement leur devait la

protection que les lois assurent à tous les Français. 11 y avait une législation qui qualifiait de délit les prétentions de M. NaûndorflF, et les mensonges à l'aide desquels il frappait la crédulité d'un impôt : cette législation devait être exécutée. Après avoir indiqué la responsabilité morale qu'encourait l'autorité , si cette impunité se prolongeait, je résumai l'état de la question par ces mots : « Si M. Naûndorff était véritablement »Ie fils de Louis XVI, il n'aurait pas attendu qua- »rante-deux ans pour se montrer ; d'un autre côté, le » gouvernement aurait depuis long-temps fait arrêter » un compétiteur de cette nature. Si M. NaûndorfF était i> purement et simplement^ comme ses devanciers, un » spéculateur qui , dans un intérêt de cupidité , exploi- » terait l'imbécillité humaine , le gouvernement n'aurait » point toléré si long-temps cette industrie. Si M. Naûn- » dorflF était un fou sincèrement persuadé dé son iden- » tité avec le fils de Louis XVI , on l'aurait conduit dans »les établissemens où l'on entreprend la cure de ces » sortes de maladies intellectuelles. Je laisse à votre exj) cellence le soin de tirer la conséquence dé ces ré- » flexions.!»

Telle fut ma lettre à M. de Montalivet, et tout dans cette affaire, depuis le début jusqu'au dénoûment, sembla justifier les idées qui s'étaient élevées dans mon

esprit , quand )*avais été à même de remarquer l'atti^ tude prise, par la cour et le parquet, dans le procès de mon fils contre M. NaûndorfF.

Ces prétentions au titre^et au nom de Louis XVII ne sont malheureusement pas nouvelles. Il y a eu comme une émulation d'impostures et comme une concurrence de fourberies autour de cette sainte mémoire , et de nomibreuses cupidités se sont ruées sur ce tombeau^ Il existe donc, dans les précédens • une législation toute faite pour un délit qui s'est déjà plus d'une fois présenté. Cette jurisprudence , le gouvernement actuel Ta lui-même invoquée et appliquée précisément à l'époque où M. Naûndorff prenait le nom du fils de Louis XVI : je veux parler de ce personnage qui affichait les mêmes prétentions , de ce baron de Richemont, dans le procès duquel le duc de Normandie de Spandau intervint par une lettre qui lui attira une réponse assez judicieuse de son compétiteur : c'est qu'il ne savait pas même dans quel ordre étaient rangés les noms de celui dont il voulait jouer le rôle , car il signait Charles Louis , tandis que le Dauphin avait toujours signé Louis Charles. Ce fut la même jurisprudence encore que la restauration invoqua et appliqua dans le procès de Mathurin Bruneau. Cette jurisprudence constante, invariable, remonte au premier procès qui amena, en 1802, sur le

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banc des accusés , le premier des prétendans au nom de Louis XVII. Les principes posés dans cette occasion avec une grande lucidité par le commissaire du gouvernement, et qui ont fait autorité dépuis , méritent d'être rappelés.

Après avoir établi , par des faits , qu'Hervagault était parvenu à se faire reconnaître secrètement pour le Dauphin , dernier fils de Louis XVI , et qu'en cette qualité s'étant formé une espèce de cour, il avait tellement abusé de la crédulité de différentes personnes, qu'il les avait amenées envers lui à des déférences et à des égards réservés autrefois aux membres de la famille royale ; après avoir, démontré que ces honmaages extraordinaires, les partisans d'Hervagault croyaient réellement les prodiguer à Louis-Charles de Bourbon , le commissaire du gouvernement reprit son accusation et s'écria: — « Osera-t-on dire, après cela, qu'Herva- » gault n'a joué qu'un rôle passif, qu'il ne s'est point » attribué de fausses qualités, qu'il n'a point abusé de » la crédulité des citoyens ?

» Mais on plaide avec une confiance apparente qu'Her- »vagault n'était passible d'aucune condamnation ; » qu'il ne devait pas même être poursuivi , parce qu'il »n'y a, vous dit-on, dans la cause, ni plaignant, ni dé- »nonciateur, ni corps de délit.

»I1 n*y a pas de plaignant ! Non, sans doute, puis" » que la plainte est la dénonciation du tort personnel i »et que personne au procès n'articule qu'Hervagault » lui ait fait du tort personnellement. Mais » dans une »aifaire de cette nature, où des personnes» d'ailleurs » estimables , ont été, pour me servir d'une expression » triviale, si sottement mystifiées, fallait-il attendre, Ti pour arrêter et poursuivre le coupable , qu'elles vlns- » sent se plaindre d'avoir été trompées ? Vous connal- » triez bien peu le cœur humain , si vous pouviez croire » que des hommes ainsi abusés » auront le courage de «faire l'aveu de leur inconcevable crédulité^ on pour- )»rait dire de leur simplicité stupide. Oh I non. . . . >on ne vous le dira pas , l'amour-propre aurait trop à » souffrir, et l'amour-propre subjugue surtout les es- » prits faibles ou crédules.

vil n'y a ni plaignant ni dénonciateur ! . . . Eh ! T) que m'importe à moi , ministère public , que le par- » Ciculier lésé se plaigne ou ne se plaigne pas ? L'action » civile lui appartient, il est libre de l'exercer ou d'y » renoncer â son gré. Ce n'est pas parce qu'un délit a »lésé l'intérêt particulier que je provoque des poursui- ^tes , c'est parce qu'il a blessé l'ordre pubUc. Ces- ^poursuites des lois sont indépendantes de toutes » plaintes particulières. Transigez , si vous le voulez ,.

» avec celui qui par violence vous aura dépouillé d'une «partie de votre fortune; jusque là vous êtes libre, »mais vous ne Têtes plus d^empêcher lexercice de Tac- »iion publique contre Tauteur du vol dont vous ne vous » plaignez pas. Ce sont là les principes élémentaires de «notre jurisprudence criminelle, qui n'admet pas la dis- »tinetion des délits publics d'avec les délits privés^ éta- »bliepar le droit romaiti^ Tout délit donne essentidU- %ment lieu à une action publique. {Arûcle IV du Code bru- )» maire. )

» Il n'y a pas de dénonciation ! « . . Eh ! quand cela » serait vrai > il l'est aussi que le ministère public est «chargé, par l'article !•' de la loi du 7 pluviôse, non » seulement de la poursuite , mais de la recherche des «délits.

» En articulant qu'il n'existe ni plainte ni dénonciatttion, et. qu'un délit se trouve poursuivi^ on rend, «sans le vouloir, un hommage à la vigilance du minis- « tère public , qui doit être toujours active pour découvrir » et poursuivre le crime.

» Il n'y a ni plainte , ni dénonciation ! . < . Il y a » bien plus qu'une dénonciation , il y a clameur publi- » que ; voyez le réquisitoire du premier jour complé- » mentaire (coté au deuxième dossier) , il est ainsi mo- » tivé : considérant que le cri public accuse Jean Marie Her-

— 2Zil — » vcigauit d'âbaser de ta crédulité publique, à l'aide de faux • noms et de fausses qualités. . . . Certes! la clameur pu- » blique est bien plus propre encore à réveiller le zèle » du ministère public qu'une dénonciation qui pourrait •> n'être que rèffet de la malveiUance.»

Après s'être exprimé ainsi , le conmiissaire du gouvernement termina son réquisitoire , en établissant que le corps du délit se trouvait dans l'abus même de la crédulité , et dans ce luxe qu'étalait autour de lui Hervagault» sans pouvoir justifier aucun moyen d*existence.

Ainsi voilà les principes qui dominent cette matière posés, principes appliqués successivement par le con* sulat, par la restauration, par la monarchie d'août. Dans ces sortes de fourberies , l'action publique , pour s'exercer , n'a pas besoin d'être provoquée par l'action civile. Tout délit trouble l'ordre, et c'est l'ordre que l'action publique protège. Or c'est un délit que d'obtenir , en usurpant un faux nom et une fausse qualité , un intérêt qui s'exprime en numéraire. Hervagault sous le consulat, Mathurin Bruneau sous la restauration , le prétendu baron de Richemont, depuis la révolution de juillet, subirent la conséquence de cet axiome judiciaire. Vous allez voir jusqu'au bout M. Naûndorff y^

échapper.

Certes il était dans une bien plus mauvaise position que ses prédécesseurs; ce réquisitoire que vous venez de lire, et qui fait autorité dans cette matière, semble écrit d'hier, et écrit contre lui. Cette haute appréciation morale du silence des parties lésées , sur les lèvres desquelles Tamour propre retient la plainte prête à s'échapper , cette haute appréciation s'applique ici d'une matîière merveilleuse , c'est une prime ofiferte à la fourberie, que ce prétexte de l'absence de l'action civile. Raisonner ainsi, c'est vouloir qu'il soit loisible à l'imposteur d'épuiser impunément tout ce qu'il y a de crédulité dans le pays ; de faire tomber, dans ses embûches, tout ce qu'il y a de natures faibles et ouvertes à la dé- ^e|Hion. Non seulement la clameur pubËque, mais les aveux de M. Naûndorff dans les écrits publiés par ses ordres; non seulement les aveux de M. Naûndorff, mais les di^ositions faites par ses sectateurs à l'audience ^sous le sceau du serment, attestaient qu'en prenant le nom de Louis XVII , il avait battu monnaie avec la folie dé ses partisanis. Le corps du délit était donc acquis à la cause; qu'il y eût ou non plainte civile, l'ordre public avait été troublé par un délit, il devait y avoir satisfaction. Les maximes invoquées dans le procès d'Hervagault étaient ici doublement impérieuses. Or, que fit l'autorité après ma lettre au mintsti^e?

Elle se contenta d'ordonner Tarrestation de M. Naûn^ dorff, et sans le conduire devant un tribunal , sans faire tomber son masque par une action publique , après quelques jours seulement de détention à la préfecture de police, on le dirigea vers un port de mer, dans lequel il fut embarqué sur un bâtiment qui mettait à la voile pour la grande Bretagne. C'est de ce lieu que le fourbe dont je viens de tracer l'bistoire, continue encore aujourd'hui son intrigue , facilité par le lointain de l'absence, et s'est fait un nouveau moyen de déception .delà tolérance du gouvernement.