ONT PRODUITS

I. Après avoir observé par quels caractères l'impôt a influeuce sur la moralité, l'activité, l'industrie des peuples, il nous faut reconnaître ces caractères dans les divers genres d'impôts ; et ici s'ouvre, pour notre instruction, le grand livre de l'expérience, la notion des faits, le meilleur guide de l'homme; notion qui confirme ou détruit, amplifie ou restreint les principes que fonde le raisonnement.

II. Quel vaste spectacle offre le recensement des contributions qu'a inventées la sagacité financière! Il n'est presque aucune valeur qui ne soit un objet de taxation.

Impôt sui; la terre et sur les eaux, pour l'amélioration du sol ou le redressement du cours des eaux;

Impôt sur les produits naturels du sol et sur les produits artificiels obtenus par la culture ;

Impôt sur les substances que la terre récèle dans ses abîmes, et qui n'eu sont extraites que par d'énormes travaux, et en bravant de grands dangers ;

Impôt sur les maisons, asiles contre l'intempérie des saisons, même sur chaque ouverture faite à ces maisons pour y renouveler l'air, pour y introduire la lumière du jour, pour laisser évaporer la fumée du feu qu'il est nécessaire d'y entretenir ;

Impôt sur toute construction qui ajoute a la valeur naturelle du sol ;

Impôt sur les rentes et sur tout intérêt d'argent, comme représentation d'une propriété foncière ;

Impôt sur les récompenses accordées par l'État aux services qui lui ont été rendus, même sur les récompenses honorifiques; il faut payer, parce qu'on a mérité d'être honoré;

Impôt sur l'existence : il n'est de moyen de s'en atTranchir, que de cesser d'exister ;

Impôt sur toute profession lucrative : i! faut payer pour faire usage de ses forces ou de son industrie; la sagacité humaine a t-el!e trouvé moyen de donner une valeur à des substances qui, par rt)rdre de la nature, n'en avaient aucune, ou d'accroître leur valeur originaire? Une partie de ces valeurs est enlevée par le fisc à leur créateur.

SUR LA MOHALITÉ DES PF:UPLES. 395

Veut-on faire usage des biens grevés de ces contributions? on est, pour cet usage, soumis encore à d'autres contributions.

Veut- on boire des liqueurs plus agréables ou plus restaurantes que l'eau? il faut paver un droit pour cette boisson.

Les denrées les plus nécessaires à la vie, ou les plus utiles à la conservation de la santé, sont grevées de droits qui en diminuent la consom raation et en interdisent l'usage à la pauvreté.

L'âge, les infirmités, la fatigue, obligent-elles, pour se transporter d'un lieu à un autre, de recourir à l'équitation ou à une voiture? il faut payer un tribut pour ne point faire usage de ses jambes.

Le commerçant, par des échanges avantageusement combinés, en introduisant dans sa patrie de nouvelles richesses, augmente-t-il les siennes? le gouvernement lui en enlève une partie.

Une succession s'ouvre, lorsque les parents se présentent pour la par tager, le fisc intervient, s'arroge le droit de la partager avec eux.

La propriété change-telle de mains? le fisc trouve dans cette mutation un motif pour s'emparer d'une partie de cette propriété.

L'attestation même des faits dont il ne résulte aucun avantage pécuniaire est sujette à des droits; il faut payer la vérité, et en acheter lés monuments.

Est on obligé de repousser les attaques de l'improbité? la puissance publique se fait payer pour écouter de justes plaintes, et met un prix au maintien de l'équité. Eu présence de l'intérêt du fisc, la fierté monarchique a disparu: les plus grands rois de l'Europe se sont faits marchands de sel, marchands de tabac, marchands d"eau-de-vie. Il est des gouvernements qui se sont attribués la profession exclusive de boulangers, de marchands de vin, d'épiciers, etc.

Mais ce qui est le comble du scandale, des jeux à chances inégales et si exorbitamment désavantageuses, qu'ils sont flétris et prohibés entre particuliers, ont été admis au profit du fisc, sous la~ forme de lotos et de loteries : l'intérêt fiscal a tout légitimé ou excusé.

IIL l'el est l'affligeant, mais trop véritable- tableau des contributions perçues dans presque tous les Etats européens. A l'aspect de 1 homme ainsi assiégé par l'iinpôt dans toutes ses jouissances, dans toutes ses facultés, dans tout sou être, de fanatiques défenseurs de l'espèce humaine lui ont dénoncé ce traitement comme une conspiration des gouvernements contre son bonheur ; et l'éloquence la plus pathétique a été employée ù persuader que, pour le plus grand nombre des hommes, l'état social est pire que l'clatde nature, ^lais qui veut être plus qu'éloquent, qui veut être juste et vrai, doit censurer l'injustice et le vice de quelques impôts, et non leur mullilude. Sans doute c'est un malheur, et trop souvent c'est un tort d s gouvernements, que les besoins des États soient si étendus ; mais dans cette situation de la finance, la multitude, la pluralité et même le grand nombre des impôts est une des plus sages mesu-

res pour atteindre la richesse dans toutes les parties où il est juste qu'elle supporte les charges publiques ; en sorte que l'industrie en reçoive le moindre dommage possible. Notre objet doit donc être de constater le caractère de chacun des impôts directs ou indirects, d'en observer l'influence morale et commerciale, et d'en suivre les effets dans l'assiette, létaux, la répartition, le recouvrement. D'après le plan que nous nous sommes tracé, nous en prendrons les exemples dans l'ancien régime de la finance de France, et nous en mettrons à découvert les défectuosités ; mais, quelles qu'elles soient, on en trouverait peut-être de plus grandes encore dans la plupart des autres régimes, s'ils étaient soumis à la censure. Les systèmes de contribution les plus estimés ne sont que les moins défectueux ; et tous, pour être respectés, ont besoin de l'ignorance ou de l'inattention des peuples, et de l'indulgence due à toute œuvre de l'homme.