‹ Négociations relatives à l'établissement de la maison de Bourbon sur le trône des Deux-Siciles (volume 2)Chapitre 18 sur 23 · ARTICLE PREMIER · texte numérisé non relu

ARTICLE PREMIER

Comme en considération de l'interposition de . S. E. M. le Maréchal duc de Noailles, faite au nom du Roi très-clirétien, son 'maître, S. £. M. le comte de Khevenliuller a consenti de faire cesser les hostilités contre les allié&de la France» afin de leur donner le temps de se déclarer, s'ils veulent entrer dans les mesures prises entre S. M. Impériale et S. M. T.-C., on déclare, par cet article sépare, que cette suspension à l'égard des alliés n'est liÀiitée à aucun terme, S. E. M. le comte de Khevenhuller ne s' engageant de V observer qu'autant que les ordres de la cour de Vienne le permettront. En cas cependant de changeinent, les généraux de l'Empereur et du Roi T.-C. sont

convenus, pour éviter toutfe surprise et conserver la bonne foi,

de s'avertir miluelleinent des chasgements qui seraient survenusà cet égard. E)p attendant, le général de Farmée de France garantit au nom du Roi son maître que les alliés ne commettront aucane hostilité contre les troupes et Etats de l'Empereur.

Art. II.

Comme par ce traité il est dit que les troupes de France se retireront 'incessamment de la partie entre FAdige et le Mincio et entre le Mincio et FOglio , on laissera néanmoins tout le temps pour évacuer les dépôts , etc.

Page 1