PRÉDÉCESSEURS DE FOUCQUET

Aux premiers temps de la monarchie capétienne, les revenus du Roi ne difFëraient guère de ceux que possédait tout seigneur vivant de son domaine, fermes, forêts, rivières, droits de justice, de sceau, de monnayage. Par contre, aucune charge, si ce n'est celle du propriétaire foncier. — En temps de guerre, les vassaux servaient à leurs frais. Le Roi entretenait son donjon, comme son palais ou ses étables. Les villes se fortifiaient avec leurs deniers. Point de travaux publics proprement dits. Routes, ponts, ports étaient construits et entretenus par des corporations locales qui levaient des taxes spéciales. — Le prince exerçait à peine un droit de contrôle. Partant, peu ou point d'organisation financière. Un intendant, un argentier suffisaient au service de leur maître ' .

La royauté étendit son action, prit ou accepta le soin de satisfaire à certaines nécessités de justice, d'ordre, de

> Le meilleur traité sur cette matière est, à notre connaissance, celui que M. L. Delîsle a publié sous le titre Des revenus publics en Normandie, p. 66, imprimé aussi dans la Bibl. de TÉcole des chartes, 2* série, t. V, p. 173.

3f0 5IC0LAS FOeCQUET.

circulation, de défense commane. et, à cette fin, elle ent besoin d aide. Le mot ne sonnait pas mal aux oreilles. Il associait le sujet à son prince et surtout ne tirait pas à conséquence pour l'avenir. Aussi appela-t-on ces impôts aides libres, aides gracieuses ' . On contrôlait leur levée au moyen de Uiilles, menues branches fendues en deux, entaillées par le contribuable qui en gardait une moitié et par le receveur qui conservait l'autre *.

Les impôts sont comme ces familles de plantes qui se propagent avec des variations infinies d'espèce. Bientôt on eut I aide et la taille, perçues d'après des états dressés sur rouleaux de parchemin.

Le mot de taille désigna plus spécialement la capitation, les impôts sur le bien foncier, les impôts directs.

Celui iïaîde resta propre aux charges indirectes mises sur les marchandises, le sel excepté.

Bien entendu, Fexception faite pour le sel n^avait d'autre objet que de lui faire porter un impôt spécial, la gabelle.

Voilà les grandes divisions des finances; mais que de subdivisions! Si nos gouvernants ont péché souvent dans remploi des fonds, on doit reconnaître que dans Tart d*en extraire des contribuables ils ont possédé, de bonne heure, Thabileté de financiers consommés.

Ainsi, c'est un axiome que le meilleur impôt est celui qui, s'ajoutant à un autre, se perçoit sans frais, sans titre nouveau, comme les centimes additionnels.

Quand la taille, d'abord extraordinaire, eut été rendue ordinaire par Charles VII, vint Louis XI qui l'augmenta du tiers, puis y ajouta, par forme de « crue » , le taillon^.

' V. une onlonnance du roi Jean, 30 mar» 1350. Recueil des ordonnances, t. Il, p. 393. C'est le peuple qui était cenM octroyer Taide.

* L. Dci.iSLE, Oes revenut f.ubfics, p. 144. La moi tié, gardée par le receveur, t*ap|ielait la souche ou le pied. C'est Torigine du livre à iiouche. Il o'y a pas ▼ÎDgt-cinq ans que les boulangers en Normandie employaient encore ce mode de comptabilité.

' Crue^ accroissement, aogmenution.

Taillon et taille étaient censés correspondre à l'entretien des troupes en campagne. Vers le milieu du seizième siècle, on les surchargea du droit dit de subsistance, dont le payement devait exempter les bourgeois du logement des soldats pendant rtiiver, « ce qui, avoue assez naïvement un publiciste du dix-septième siècle, ne se pratique pas toujours ' » . Avec une intention aussi bonne et aussi peu efficace, pour éviter aux paysans d'être foulés par les troupes en marche, on préleva Tirnpôt A'étappey toujours en surchargeant le rôle des tailles.

Toutes sortes de personnes, privilégiées ou non, payaient les aides : droits sur les vins et sur leur déplacement, droits sur le bétail ou pied fourché, sur les bois ouvrés et à bâtir, sur la marque du fer, etc.

On ajouta un droit, dit de gros ou du vingtième, prélevé sur le propriétaire vendant le vin de son cru.

Enfin, comme certaines villes étaient exemptes de tailles, on tourna ce privilège en imposant à l'entrée certaines denrées alimentaires, vins, cidres, eaux-de-vie, viandes, volailles, beurre, œufs, fromage, fruits, légumes.

La table ou « pancarte» des droits d'aides ne comprenait pas moins de cent quarante-huit articles '.

L'impôt sur le sel se percevait avec une grande simplicité de forme, ce qui naturellement avait conduit à le rendre de plus en plus lourd. A cet égard, la France était divisée en trois régions, dites du grand parti, du moyen parti et du franC'Sale ou pays rédimé.

Voilà les trois grandes formes d'impositions. Maissic*est un axiome qu'il est plus simple de surcharger un impôt existant que d'en créer un nouveau, il est également vrai que le besoin d'argent fait passer par-dessus l'inconvénient des complications. On levait au nom du Roi beau-

' Le vray estât de la France^ p. 215. Paris, 1654.

* Bail f/énéral des aydes et domaines,.,, en date de 1087, édit. de Teure Langrain et Prault. Paris, 1719, p. 5 à 19.

coup d'autres droits, par exemple, droits de douane foraine de Languedoc et de Provence, ceux de grosses fermes, convoi de Bordeaux, fermes de la rivière de Seine, crue d'Ingrande^ sur^Loire, anciens dix sols de Paris, nouveaux dix sols de Paris, trente sols de Paris, etc. On comptait, vers 1653, environ cinquante impôts de ce genre, produisant de 10 à 12 millions de livres.

11 faut donner une place à part aux parties casuelles^ droit prélevé par le Roi en échange de T hérédité des offices.

En somme, à divers titres, directement ou indirectement, on percevait chaque année de 80 à 100 millions de livres. On conservait bien comme un souvenir Tidée d'un vote des États, autorisant ces perceptions'. C'était même une des grandes revendications des frondeurs. Mais le gouvernement royal avait affirmé sa victoire, en 1652, en requérant du Parlement l'enregistrement, sans discussion, d'édits financiers. Le dernier coup était porté et l'impôt fixé désormais au bon plaisir du Roi.

Passons à l'examen des divers modes de perception.

a On faisoit, il y a des siècles, un estât, au commencement de chacune année, des fonds qui s'y dévoient recevoir, qui estoient certains et réglez comme ceux des particuliers, sçavoir : du revenu des domaines du Roy, de celuy de ses autres fermes et des tailles, qui venoient règlement de quartier en quartier. — On faisoit un autre estât de toute la dépense de la même année, qui n'excédoit pas la recepte, et mettant entre les mains du trésorier de l'Épargne l'un et l'autre de ces estais, il payoit aux dénommez en l'Estat des dépenses les deniers, dont il faisoit par quartier le recouvrement des fermiers et receveurs compris en

* On lit «ncore dans le Vray estât de la France pour 1657, p. 286 : • Certains 8iiL.sir]e$ qu'on appelle Cailles, qui d'abord ne se levoient que pour quelque nécessité extraordinaire et urgente et du consentement des trois EstatA, qui s'assembloient pour ce sujet. >•

l'Estat de recepte; et toute la Sur-Intendance estoit faite ^ » — Mais, depuis bien longtemps, il n'était plus question de ce budget patriarcal.

Voici comment on agissait en 1 654, au début de la surintendance de Fouquet : « Après qu'il a esté arresté au conseil du Roy la somme qu'il plait à Sa Majesté de lever sur son peuple, on envoie des commissions aux Trésoriers Généraux de France, establis aux bureaux des généralités *. » En fait, deux commissions étaient expédiées, l'une pour les a taille, taillons et crues » , l'autre « pour la subsistance » , aux bureaux des vingt-trois généralités, dont six étaient dites de pays d'États.

L'intendant, présidant l'audience du bureau des trésoriers de France, répartissait la somme entre les élections ou arrondissements de la généralité *.

Un trésorier de France et des fonctionnaires appelés élus établissaient le rôle des paroisses et y expédiaient une seule commission, portant, par articles séparés, tant pour la subsistance, tant pour la taille et crue, tant pour le taillon et la solde ^.

L'assiette de l'impôt ainsi établie, la perception était faite par des collecteurs spécialement préposés à cette fin.

Les deniers étaient payables à cinq termes : 15 novembre, 15 janvier, 15 avril, 15 juillet, 15 octobre. On pouvait réclamer, mais « sans retardation du payement ^ » .

Les collecteurs de paroisse portaient les deniers aux receveurs de l'élection; ceux-là devaient, chaque quartier^, les voiturer, partie aux receveurs généraux établis dans les

* FoDCQUET, Défenses, t. V, p. 100. Cf. L. Dklisle, Des revenus publics en Normandie,

* Le vray estât de la France^ p. 215. Paris, 1654.

' V. Déclaration du Hoy, du 16 avril 1643, portant règlement sur le fait des tailles, art. i à v. Nouveau Code des tailles, t. I, p. 370.

* Jbid,y art. vi.

' Ibid,, art. iz.

^ C'est le terme de la Déclaration, art. ziii.

gënëralités pour la recette des tailles, crues, etc. ; partie aux trésoriers provinciaux des ponts et chaussées pour la somme à eux allouée.

Le taillon avait ses receveurs particuliers, qui versaient leurs deniers aux mains de receveurs généraux également spéciaux.

Les uns et les autres avaient en main l'état des sommes à percevoir*. Après délivrance sur place aux parties prenantes des deniers leur revenant , Texcédent des recettes sur les dépenses ordonnancées était enfin versé à l'épargne.

L'épargne ou trésor royal était « comme la mer dans laquelle, ainsi que ruisseaux et rivières, se viennent rendre toutes les receptes, tant générales que particulières * » . Un notable volume de ce flot d'argent se perdait dans les sables de ces recettes.

On vient de voir comment se percevaient les tailles, les aides et impôts assimilés.

Les parties casuelles avaient leurs trésoriers qui, en 1653, étaient quatre : Tancien, Talternatif, le triennal, le quatriennal, exerçant chacun tous les ans.

Les gabelles étaient concédées à Forfait à des fermiers, achetant le sel aux salines et le revendant, après avoir payé le droit du Roi.

A part une brève spécification des bases de Timpôt, rien dans les ordonnances, rien dans Tacté d'adjudication ne déterminait les obligations respectives du contribuable et du fermier.

L'affermage avait paru si commode et le fermier si accommodant , qu'on appliqua ce régime à toutes les recettes. Malgré la remise de six deniers pour livre (2 1|2 p. 100), les collecteurs, agents de la perception directe,

' Art. XIV de la Déclaration.

* Le vray estât, ..^ p. 306.

redoutaient les conséquences de leur responsabilité et discutaient. De plus, mille liens les rattachaient aux redevables. Au contraire, les commis des fermiers étaient inaccessibles. Des compagnies de fus Hier s, entretenus à leurs frais, avaient promptement raison des récalcitrants. « Le Roy met les tailles en party quand bon luy semble, dit en 1656 le rédacteur semi-officiel du Vray estât de la France, quoy que cette façon de les lever ait causé plusieurs fois de grands désordres; mais c'est le moyen de trouver plus promptement de Targent dans une nécessité pressante. » Or cette nécessité était chronique.

Enfin, tant pour les recettes directes que pour le prix des fermes, l'épargne était le centre ou plutôt Tabime commun.

François V n'avait qu'un trésorier de l'épargne remplaçant l'ancien et unique receveur général des rois. L'office devint alternatif sous Henri II, triennal sous Louis XHI. La Régente avait voulu le faire quatriennal, mais les trois trésoriers anciens rachetèrent le quatrième titre moyennant 650,000 livres. Ces offices se vendaient un million. Ils ne rapportaient pourtant que 12,000 livres de gages; mais à ce maigre traitement s'ajoutaient trois deniers (1 l/-ip* 100) pour livre, c'est-à-dire pour livre reçue ou payée. Sur un mouvement de fonds de 200,000,000 de livres, c'était une remise de deux millions et demi à partager entre trois.

Les trésoriers de l'épargne distribuaient les u deniers du Roy » aux trésoriers des maisons royales, aux trésoriers ordinaires et extraordinaires des guerres', à ceux de la marine, à ceux des gardes, des Suisses, au trésorier général de l'artillerie, des fortifications, aux payeurs des rentes de l'Hôtel de ville, que nous avons vus si souvent inquiets, aux payeurs des cours souveraines, etc., etc. Plusieurs de

' Le trésorier ordinaire p.iyait les anciens régiment'*, l'extraordinaire lei nouveaux.

ces charges répondaient à un besoin. Le plus grand nombre n'avait été érigé en office qu'afin d'être vendu. L'impôt engendrait l'impôt. Chacun de ces payeurs prélevait sa remise.

Le lien entre les agents de la recette et ceux de la dépense était formé par le contrôleur général et par le surintendant des finances.

Le contrôle général y création assez récente , d'abord simple commission, ensuite érigé en titre d'office par Mazarin en faveur de Parcicelli d'Émeri, consistait dans la tenue d'un registre de toutes les finances et dans l'examen des quittances. En 1654, la charge avait deux titulaires, MM. Camus et Menardeau-Chompré.

Les contrôleurs étaient assistés par douze intendants, qui constituaient un conseil ou plutôt un corps de rapporteurs aux conseils, soit de direction, soit des finances.

Au sommet de la hiérarchie siégeait le surintendant, ordonnateur suprême.

Il u dispose absolument des finances du Roy, sans estre obligé d'en rendre compte. C'est luy qui fait un estât du revenu du Roy, et de la despense à laquelle il doit estre employé '. »

Ces termes si remarquables dont se sert le Vray estât de la France se trouvent dans les commissions de Servient et de Foucquet. Ils signifiaient exactement que les surintendants ne dépendaient que du Roi, dont ils répartissaient les deniers à qui de droit. C'était le prince qui visait son budget de recettes et de dépenses, et, comme les surintendants représentaient le prince, ils n'étaient justiciables que de lui seul et non des cours supérieures établies pour connaître des questions de finances et des droits du Roi.

En effet, une Chambre des comptes existait depuis des

• Levray estât,,. ^ p. 309.

siècles avec mission d'examiner et d'arrêter les comptes de ceux qui maniaient les deniers royaux ; la Cour des aides jugeait en dernier ressort des contestations en matière d'impôts déjà soumises aux élus ; ces fonctions sont accomplies de nos jours par la Cour des comptes et le Conseil d'État jugeant au contentieux.

Évidemment, ce n'est pas par le défaut d'institutions, encore moins d'ordonnances, que péchait le régime financier de ce temps-là. Ceux qui affectent de n'y voir que trouble et confusion ne l'ont pas étudié. Philippe-Auguste, saint Louis, Philippe le Bel, Charles V, François I" surtout, enfin Henri IV, avaient appliqué leur volonté et celle d'habiles ministres au règlement des finances. Mais s'il semble à première vue que rien ne doive être si facile à régler que des nombres, l'expérience des siècles passés, comme celle de nos jours, témoigne que rien n'échappe plus souvent et plus aisément à toute loi. Chez les redevables, la fraude et la misère; chez les comptables, la cupidité ou la négligence; chez les chefs, rois, empereurs ou assemblées, tous ces défauts réunis ont constamment conspiré contre cet ordre et cet équilibre que le peuple, pris en masse, ne cesse de réclamer et que chaque citoyen, en son particulier, s'efforce de détruire à 3on profit.

Ce coup d'oeil donné à l'ensemble du régime des finances vers 1654, rappelons sommairement ce qui s'était passé en cette matière depuis cinquante ans. C'est un préambule indispensable à l'histoire de la surintendance de Foucquet.

Henri IV et Sully, n'engageant que des dépenses inférieures de 3 à 4 millions aux recettes, faisaient face à l'imprévu et économisaient par ce bon ménage 700,000 livres par an, si bien qu'ils avaient amassé 5 millions à la Bastille, 2 millions à l'Épargne. Le Roi mort, le ministre dut se retirer, chargé de biens et encore plus de haine. Les conseillers de la régente Marie de Médicis n'eurent pas de

peine à persuader qu'il fallait abolir la surintendance, fonction qui donnait au titulaire trop d'autorité. Mieux valait la partager entre gens de robe longue, plus accommodants que les hommes d'épée.

On découvrit ou Ton reproduisit cet argument qu'un roi qui thésaurise appauvrit son peuple, qu'il suffisait d'équilibrer la recette et la dépense. Quant aux trésors amassés dans la Bastille, on les prodigua soi-disant pour en acquérir d'autres dans le cœur des grands *. En deux années, la direction des finances épuisa les économies de dix ans. C'était cependant le temps de Jeannin, « l'homme de bien ^ » , et du rigide Maupeou, ces deux maîtres de Nicolas Foucquet. Un instant, Jeannin songea à s'adresser aux États, mais on préféra recourir aux expédients. En reportant le déficit de l'année courante sur l'année future, c'est-à-dire en empruntant, en suspendant l'amortissement des dettes anciennes ', on gagna l'année 1617.

Des gens de robe, on passa aux gens de sac et de corde, tels que Barbin, un partisan.

Quand le Trésor est vide, les ministres n'y durent guère.

Concini assassiné, Barbin mis à la Bastille, on reprit Jeannin pour un temps; puis on rétablit (1610) la charge de surintendant en faveur d'un homme d'épée, Schomberg ^, brave militaire aux mains nettes, à la tète vide ^, qui ne volait pas, mais laissait voler*. On lui reprocha d'escompter les revenus à venir, alors que tous les revenus présents étaient dépensés. En moins de deux ans, ce serait aujourd'hui un

* MosTCLAT, Mémoires, p. 8.

* Tallkmant, Historiettes, t. II, p. 382.

* FonBO^iNAis, Recherches et considérations sur les finances de France, t. I, p. 294.

* Henri de Schomberg, né en juillet 1575, maréchal de camp, général des troupes allemandes au service de la France, ambassadeur en Allemagne (1617), surintendant (1619), maréchal de France (1624), mort 17 septembre 1632.

^Tallemant, Historiettes, t. II, p. 282. ® Lbclbrc, Vie de Bichelieu, t. I, p. 94.

long ministère, il fut usé et remplacé par le marquis de La Vieuville.

Nous entrons dans Thistoire contemporaine de Foucquet.

La Vieuville, issu d'une famille bretonne, entré d'abord dans les emplois militaires, était, par sa mère Catherine d*0, petit-neveu d'un surintendant, et par sa femme, Marie Boucher de Beaumarchais, gendre d'un trésorier de l'Épargne *. Personnellement homme de valeur, mais peu scrupuleux, il commença pnr faire exiler son protecteur Silleri. Économe, presque avare, dépensant peu pour lui-même et menant très petit train, il était dur aux autres, surtout aux courtisans, dont il diminuait ou supprimait les pensions '. En politique, il avait des vues toutes personnelles. Ses idées n'étaient pas sans grandeur et tendaient à l'abaissement de la maison d'Autriche. C'était aussi le grand projet de Richelieu, qui ne tarda pas à prendre ombrage des visées politiques de ce collègue ambitieux.

Deux libelles parurent : Le mot à l'oreille de monsieur le marquis de La Vieuville, et La voix publique. On s'en prenait d'abord au caractère hautain du surintendant. Les bonnes paroles coûtent peu, et il n'en donnait même pas aux solliciteurs! « Vous les laissez ruminer deux heures tout à l'aise dans votre galerie, dit le pamphlétaire, afin qu'ils n'oublient rien qui les fasse revenir une autre fois. » Des dames, des grandes dames restent jusqu'à trois heures. Encore n'en reçoit-on que deux ou trois, afin que les autres reviennent. Enfin, Monseigneur sort de sa chambre, traverse la galerie, sans se tourner vers personne, « comme une image en procession v . On lui ôte le chapeau; on lui fait des révérences qu'il ne rend pas. Que si un plus hardi l'assiège, il entre en avertin (maladie d'entêtement), se plaint, crie le plus fort, refuse tout. « Ce n'est pas feu

* Là Cbesiiàte des Rois, Dictionnaire généalogique, art. Vieutillk. P. Anselme, t. II, p. 1488.

* Mémoires du duc de Bohan^ liv. II.

M. le président Jeannin qui en eût usé ainsi. Il n'avoit refusé jamais audience à qui que ce fût, écoutant les grands avec respect, les petits avec douceur, et tant les uns que les autres, sans rabrouer personne. » Vous ne donnez rien à gagner; « grand vice en un homme de votre condition » . Vous rendez le Roi avare! Voilà le grand mot lâché. « Ceux même que le Roi veut faire payer particulièrement, vous leur refusez... Ce fut un des chefs d'accusation contre Enguerrand de Marigny '. «

La Vieuville avait le tort d'ajouter au refus une sorte d'ironie. Lui apportait-on des ordonnances de comptant, c'est-à-dire des mandats à vue, il étendait les bras, les rapprochuit, les étendait encore, comme s'il nageait, manière de dire : Il n'y a pas de fonds *. Tort plus grave, il déplaisait à Richelieu, dont la fortune s'affermissait alors. C'en était trop. On insinua que le surintendant nourrissait de dangereux projets. Il s'était occupé d'armements maritimes; c'est qu'il voulait être amiral et « s'assurer d'un cheval de bois pour transporter les voUeries de son beaupère et les siennes » . Il avait marchandé les gouvernements de Blavet, de Sedan, de Calais. « Il est périlleux, disait-on au Roi, de confier des places frontières à ceux qui ont le maniement de votre bourse '. » Le feu roi n'avait jamais voulu donner aucune forteresse à Sully.

Enfin, et l'on peut à ce trait reconnaître d'où partait le coup, on prétendit que le marquis voulait animer Monsieur contre la Reine mère, « semant la division où l'amour devroit être inviolable^ ». C'est avec ce même propos qu'on allait faire périr Chalais.

1 Le mot a r oreille de M, de La Vieuville^ Recueil E, p. 195. Cf* VulaRT, Histoire du ministère du cardinal de Richelieu^ t. I, p. 58. » Tallema!it, Historiettes, t. II, p. 282.

* Mercure françois, 1624, p. 653, 668.

* Mercure, ibid,y p. 671. Levassor n*hésite pas à déclarer que Richelieu faisait courir lui-même ces écrits. Histoire de Louis XII I^ t. V, p. 39. Le Mercure a aussi enregistré un écrit intitulé : La France ou la convalescence

La Yieuville ne profita pas plus que les autres hommes de sa propre expérience. Il ne crut pas possible qu'on lui « cassât les os » comme il avait fait à Silleri et à Puisieux, son fils. Le Roi, d'ailleurs, continuait de lui montrer bon visage. Un jour, du fond de son appartement dans le vieux château de Saint-Germain, il entendit un bruit confus; les marmitons, armés de poêles et de chaudrons, carillonnaient. C'était Monsieur qui lui donnait cette sérénade, « en forme de boute-selle^ ». Le ministre s'attendait tout au plus à quelque ordre d'exil dans sa maison des champs. Mais un exempt et quatre archers du corps de la garde entrèrent, le saisirent, le firent monter dans un carrosse bien attelé et l'emmenèrent au château d'Amboise. En même temps, on envahissait le logis de Beaumarchais, son beau-père, qui s'enfuit d'abord en Poitou, puis jusqu'en l'île de Noirmoutiers *. « Nous avons été réduits à cette nécessité, dit le Roi, par la continuation de la mauvaise conduite dudit de La Yieuville, qui a esté jusqu'à ce point que de changer sans notre sçeu les résolutions prises en notre présence^ de traiter avec des ambassadeurs résidens auprès de notre personne, contre notre ordre, nous supposer divers avis, à dessein de nous donner ombrage de ceux en qui nous pouvons avoir sûrement confiance, et rejetler sur nous la haine qu'il s'est attirée en exerçant ses passions contre les particuliers ^. »

Des dénonciateurs jurant sur leur vie que 600,000 écus au moins étaient cachés dans la maison du surintendant, le

du Roy, que réditeur dit être sorti d'une bonne pluint; et d'une âme toute royale. Mercure^ iôâ^-, p. 694. L'âme ne peut être autre que celle de Marte de Médicis. La plume était au moins guidée par Richelieu. Cf. Sorbl, Biblio^ thèque française t p. 360.

* Mercure y 1624, p. 671. Cf. Mémoires tCun favori du duc d^ Orléans , publiés dans les Mémoires particuliers pour servir a C histoire de France, t. IV, p. 18. Paris, 1756. Tàllemàrt, Historiettes, t. Il, p. 81.

« Mercure^ 1624, p. 672.

' Lettre de cachet envoyée par le Roi à MM, de la Cour de Parlement, le 13 août 1624. Recueil F, p. 51.