EXTRAITS DES REGISTRES DES ASSEMBLÉES DE LA NOBLESSE
DE BRESSE ET DE DOMBES
DE LA NOBLESSE
Du 17™ octobre 165G.
Assemblée de la Noblesse de Bresse, convoquée au bourg de Saint-Laurent-lès-Mascon, à la part de Bresse, dans la maison du sieur dks Vignes, sous la présidence de messire Claude-Guillaume de Joly, seigneur et baron de Langes, de Choin, de Chaliouvre et bailli de Bresse, gouverneur pour le roi de la ville de Bourg, par suite de la permission donnée a la Noblesse par Monseigneur le duc d*Epernon de la Valette, de Caudale, pair et colonel général de France , gouverneur et lieutenant général pour Sa Majesté en Bourgogne et Bresse.
Syndics : MM. de Bévy et de Rovorée , seigneur d'Attignat. Secrétaire : M. Claude des Hugoniéres.
Présents : MM.
Le duc de Pont-de- Vaux.
Le marquis d'Entragues.
Le comte de Bëreins et de liane ins.
Du Brcul de la Bastic.
De Conflans.
Le marquis de Tournon Saint-
Damien.
Ponceton de Franeluieins.
Des Pelouses.
MM
De Comaton.
Malyvcrt de Vaugrigncvse.
De Montferrand. Seyturier de Lionnières.
De Biccé de la Moutonnière.
De Montgeffon.
Bavayc de Masset.
Du Pugct.
De Mont agit.
Favre de Ijnngris.
MM
De Chastillon.
De Tanay.
De Monqrillet.
De FranclU'u.
Du Costal.
Mareste de Chavamics .
Lyalhoud de Brioud.
Seyvert de la Vemée.
De Fret Itères.
De Prangin.
De Mont richard.
MM
De Pomme i <oy .
De Partenay.
Jacob de la Cottière.
Moureau de Brosse.
Favre de Colombier.
De Grandchamp.
De la Teyssonnière.
De Saint-Nizier.
De la Vemouze. De Moland.
De la Salle.
Réception de M St. de Torchefelon, de Brulliole. Duport,
Il a esté représenté par M. de Choin que le sieur de Torchefelon luy ayant exhibé et à MM. les sindicqs de la Noblesse divers tillres par les quels il justifie pleyncment sa demande de noblesse depuis longues années, et partant, demande d'estre installé dans ce corps pour y avoir séance comme le reste de la Noblesse.
Il a esté délibéré que le dit sieur de Torchefelon seroit affilié dans la dite assemblée, ce qui a esté fait , pour y avoir rang comme lesaultrcs gentilshommes, après qu'il aura fait apparoir des dits tillres.
Et pour ce que dans la dernière assemblée tenue en ce lieu , aussi parla permission de Mgr le duc d'Epernou, le 10rae septembre 1G54, M. le marquis d'Entragues représenta au corps de la Noblesse que le sieur de Brulliole jouissoit dans son pays de la qualité de gentilhomme, qu'il en avoit les tillres et déclarations du roy en bonne et deue forme, n'en estant toustefois pour Ihors saisy; la dite Assemblée, déférant aux remonstrances et prières du dit sieur marquis, auroit soufîert le dit sieur de Brulliole. à la charge toutesfois qu'il n'auroit aucune voix délibérative , et que par cy-après il ne pourroit entrer, sous quel prétexte que ce fust, dans la dite assemblée, qu'au préalable il n'eust justifié des liltres en vertu des quels il prétendoit estre aggrégé et admis dans le corps de la Noblesse. — Le dit sieur de Brulliole ayant satisfait à ce qui estoit porté parla dite délibération, et après que
Charbonnier et de la Tour.
DE LA NOBLESSE. 359
lecture a esté faite dans l'assemblée des ti lires et déclarations de Sa Majesté, en faveur du dit sieur de Brulliole, le tout ayant esté examiné et trouvé en bonne et deue forme, l'Assemblée a receu le dit sieur de Brulliole, ayant esté à ces fins introduit dans la chambre où la dite assemblée se tenoit pour, par ci-après, avoir voix délibérative et jouyr des mesmes privilèges qui sont accordés aux gentilshommes de cette province.
Sur ce qui a esté remonstré au corps de la Noblesse par M. le baron de Choin, que le sieur Duport, conseiller du roy et premier eslu en l'Election de Bresse, auroit obtenu de Sa Majesté des lettres de réhabilitation pour se remettre et restablir dans l'ancien lustre de noblesse dont ses devanciers ont jouy, les quelles lettres auraient esté deuement vérifiées et enregistrées, selon leur forme et teneur, tant au Parlement qu'en la Chambre des Comptes de Bourgogne. Après que lecture a esté faite des dits tiltres et arrêts obtenus sur icelles par le sieur secrétaire de la Noblesse dans l'assemblée, il a esté délibéré d'une commune voix que le sieur Duport serait admis dans l'assemblée du corps de la Noblesse, et à cet effet, la dite Assemblée a fait appeler les sieurs Duport et de Saint-Paul, ses fils, pour estre receus et avoir suffrage dans ledit corps de Noblesse, comme le reste des gentilshommes.
Et après qu'il a esté aussy représenté par MM. les baillif et syndiqs que le sieur président Charbonnier auroit obtenu du roy des lettres de noblesse, les quelles ils auraient veucs et examinées, ensemble les arrêts obtenus sur icelles au Parlement deBourgongne, portant qu'il y auroit justice d'appcllcr les sieurs de Charbonnier et de la Tour, ses fils, pour estre receus dans l'Assemblée.
Sur quoy il a esté délibéré que si les dits sieurs de Charbonnier et de la Tour justifîoient à l'Assemblée des dites lettres et arrêts, qu'ils seraient véritablement appelés pour assister en la dite Assemblée, mais toutefois qu'ils n'y auraient aucune voix délibérative qu'au préalable ils n'eussent fait veoir au corps de la Noblesse les dites lettres et arrêts en vertu des quels ils prétendent entrer dans l'Assemblée , à quoy ils seront obligés d<i satisfaire i\ la première qui se tiendra.
Du [{)"»■ octobre 1658.
Assemblée tenue à Bourg dans l'hôtel et sous la présidence de messlre Claude-Guillaume de Joly, baron de Choin, bailli de Bresse, etc.
Syndics MM. Joly de Choin; Guillaume de Rovorée, baron d'Attignat; de Beyvrler, de Feillens.
Secrétaire : M. Claude des Hugonières.
Présents : MM. MM.
