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Le président Bachct de Mèzè-
0e Pommeroy.
riat.
Favrc de Colombier.
Bachet sieur de Mézériat.
De Bresenaud.
De Vaugrigneuse dit Malyvert.
De Vignères.
Du Tanay.
De Bachod.
De la Vernouze.
De la Falconnièrc.
De Mont ferr and.
Du Planet.
Rkcé de Cornaton.
De Lovze.
Jacob de la Cottière, l'ainé.
Du Costal.
De Feillens.
fWre tfc? Longris.
De Montsimon.
De la Vcrncc.
Le baron du Bourg- Saint -
Jacob, sieur cfc /« Cotlièrc.
Christophe.
Du Pugct.
De Brulliolc.
De Brosse.
De Fret titres.
De Pêlapussins.
De Quiny.
De Montepin-Nicudey .
De la Tournclle.
Le baron ri« Tour non Saint-
Du Pugct.
Damicn.
Du pin.
De Mont-richard.
DE LA NOBLESSE
Réception de MM. de Quiny, de Charbonnier , de la Tournelle, Dupin, Dupuget, de Parois et Dumarché.
M. le baron de Choin a proposé que bien que par une délibération précédente il eust esté résolu qu'aucun nouveau annobly ne pourroit prétendre d'avoir entrée dans les assemblées de Noblesse, mais seulement leurs enfants, attendu que les dites assemblées estoient celles des gentilshommes et non pas des nobles ; que pourtant Son Altesse (le prince Henry de Bourbon- Condé, gouverneur de Bourgogne, Bresse, Bugey et Gex) luy auroit tesmoigné que faisant une considération particulière du mérite du sieur de Quiny, l'Assemblée luy ferait plaisir de luy vouloir donner entrée, avec assurance que comme c'estoit la première fois qu'elle faisoit, en cas pareil, cette demande à l'Assemblée , ce seroit aussy la dernière de cette nature qu'elle vouloit faire.
Sur quoy a esté délibéré d'une commune voix que par la considération de Son Altesse, l'on accorderait au sieur de Quiny la grâce qu'il demandoit et que très-humbles prières seroient faites à Sa dite Altesse d'agréer que le corps, à l'advcnir, n'accordast plus à personne pareille faveur, et de vouloir par son intercession faire auprès du roy que MM. les secrétaires d'Estat accordassent avec moins de facilité des lettres de noblesse.
Et parce qu'en la dernière assemblée il fut résolu que le sieur Charbonnier feroit vcoir à la première qui se convocqueroit les lettres de noblesse obtenues par son père, pour y pouvoir avoir entrée , lecture ayant esté faicte des dites lettres et arrest du Parlement de Bourgogne pour leur intérinement,
Il a esté délibéré que le dit sieur Charbonnier seroit dores en avant receu dans toutes les assemblées de Noblesse qui se convocqueront par cy-après.
Et sur la lecture qui a esté faite des liltres des sieurs de la Tournelle et arrests du Parlement de Bourgongne obtenus contradictoirement par les sieurs Dupin et Dupuget, contre les procureurs sindicqs de Bresse , j»ar les quels il conste : que tant le dit sieur de la Tournelle que les dits sieurs Dupin et Dupuget, ont droit d'assister aux assemblées des gentilshommes;
l'Assemblée a délibéré qu'ils seroient dores en avant receus sans aucune difficulté.
Les sieurs de Parois et Dumarché ayant produit à l'Assemblée divers tiltres et papiers en vertu des quels ils demandent d'estre aussy receus dans la dite assemblée,
Il a esté délibéré que les dits tiltres seront examinés par M. le bailly et par M. le comte de Béreins, conjointement avec MM. les sindicqs de la Noblesse, comme aussy tous tiltres et arrests qui se produiront par ceux qui prétendront avoir entrée dans les assemblées de la Noblesse, à condition que s'il eschoit à faire des frais pour ce regard, ce sera à la charge des dits prétendants.
DE LA NOBLESSE
Du 15"»* juillet 1662.
Assemblée tenue & Bourg sous la présidence de messlre Claude-Guillaume de Joly, baron de Gholn, bailli de Bresse , gouverneur pour le roi de la ville de Bourg.
Syndics : MM. de la Motte Lucinge; des Belouses; Riccé;
de Loëze.
Secrétaire • M. des Hugonléres.
Présents : MM.
MM
Jean Du Puy, comte de Fer-
De Mègret.
racières.
Dumarchc.
Ponceton de Franche leins.
De la Vavre. „
De Vaugrigneuse-Malyvert.
De Bachod de l'Abergement.
De la Motte-Lucinge*
De Bachod, l'aîné.
Bachet de Mézériat.
De Bresenaud.
De Loëze.
De Franclieu.
Riccé de la Moutonnière.
D'Humières.
Lyathoud de Brioud.
Favre de Longris.
De Digoine.
Du Puget Chassipol.
Des Carets de Bcreins.
De la Tournelle.
De Saint- Amour.
De Serrières.
De Fontanelle.
Seyturier de Lionnières.
Jacob de la Cottière.
Des Belouses.
De Moland.
Du Costal.
De Bachod.
De Grandcltamp.
\jc baron du Bourg - Saint -
Herculc-Aymon de Montêpin.
Christophe.
De Moreau de la Grivaudière.
De Montjouvent.
Du Puget .
Bovoréc d'Attignat.
Du pin.
De Brulliole.
De béai.
Favre de Colombier.
De la Palud.
Des Ecf telles de la Veyze.
Le chevalier Guicttcnon.
De la Tour Charbonnier.
De Chastillon-Léal.
De Quiny.
La Fontaine de La Teyssvn-
De Chastillon-Jalamondes
nièrn de Saint-hizore
Mareste de Chnvannrs.
Réception de M. Guichenon.
1^ sieur bailly ayant reraonstré à l'Assemblée que le sieur chevalier Guichenon a obtenu du roy des lettres de noblesse deueraent vériQées et enregistrées en la Cour souveraine de Bresse, par les quelles il est porté expressément: que le dit sieur Guichenon pourra assister en toutes sortes d'assemblées de Noblesse sans y pouvoir estre contrarié, les quelles lettres ayant esté ainsy homologuées sans aucune modification , et ensuite le consentement de MM. les syndics de la Noblesse estant intervenus sans aucune opposition,
L'Assemblée, après avoir meurement délibéré sur l'importance de la réception du dit sieur Guichenon, a résolu que, sans préjudice des délibérations cy-devant prises qui portent qu'aucun nouveau anobly ne pourra prétendre l'entrée dans les assemblées du corps de la Noblesse, mais seulement leurs descendants.
Toutefois, en considération du mérite particulier du dit sieur chevalier Guichenon et des services signalés par luy rendus au corps de la Noblesse, il a esté délibéré d'une commune voix qu'il seroit appelé dans l'Assemblée pour y avoir suffrage comme les autres gentilshommes, sans toutefois que la réception du dit sieur Guichenon puisse estre tirée en conséquence pour les nouveaux anoblys, puisque son seul mérite le fait recevoir dans le dit corps de Noblesse , au préjudice des délibérations cy-devant prises, les quelles l'Assemblée proteste de vouloir exécuter par cy-après inviolablement.
DE LA NOBLESSE
Du 15™ décembre 1664.
Assemblée tenue en la ville de Bourg, dans l'hôtel et en la présence de messire de Choin, bailli de Bresse.
Syndics : MM. de Tournon, baron de Saint-Damien ; de la Teyssonnière ; Bachet de Mézériat.
Secrétaire : M. des Hugoniéres.
Présents : MM.
MM
Malyvert de Vaugrigneuse.
Charbonnier, sieur de la Tour.
De Tanay.
Du Costal.
De Briol.
De Montferrand.
De la Verjiouze.
De larTournelle.
De Fcillens.
Du Buisson.
Le président de Mézériat.
De la Falconnièrc.
Bachet.
De Grandchamp.
De Mo n spey .
De Partenay.
Des Garets de Béreins.
De Montépin Bois-Dortan.
Du Pugct.
De Lionnières.
Ijc chevalier Guichenon.
Biccé de lu Moutonnière.
Gallicn de la ChauLr.
Jacob de la Cnttièrc.
Gayet de Burnuns.
De Baehod.
De Brullwle.
De Digoine.
Du marché.
De Mcgrct.
De la Sale-Grenoz.
La Fontaine de La Teysaon-
Favrc de Longris.
nière de Saint- Nizier .
De Saint-Amour.
Lyathoud de Brioud.
De Bévy.
Marcste de Chavanncs.
Du Planci-Moyssard.
De Franclieu.
De Chaslillon-Jalamondes .
De la Va v re.
De Chastillon-Léal.
Du port.
De Quiny-Mulmont.
Dujnn .
De Pélapussins.
De la Boche d'fvolcy.
La Poipe de Serrières.
Du Tremblay.
De Bcccrel.
DeMarmont.
De Veillère.
Du Bois-Frettières.
De la Sardicre.
MM
MM
Du Puy.
De la Motte- Lucinge.
Loubat de Bohan.
De Renaud de Glareins.
De Montshnon , puîné.
D'Asnieres.
Réception de MM. Loubat de Bohan et Regnauld de
M. de la Motte-Lucinge , sindiq de la Noblesse, ayant dit avoir esté cy-devant chargé , par une délibération particulière du 7 février 1664, daller à Lyon vérifier quelques tillres du sieur Loubat dans les registres de la maison de ville et autres originaux , a dit les avoir recognus fidellement extraits par son verbal du 1" décembre 1664, et que par iceulx la noblesse du dit sieur Loubat se trouve parfaitement establie.
Sur quoy il a esté délibéré que le dit sieur Loubat seroit doresnavant receu dans les assemblées de Noblesse pour y avoir voix comme les autres gentilshommes de ce Bailliage, et à cet effect a esté appelé et a pris place.
A esté de plus proposé par M. de la Motte-Lucinge que le sieur de Glareins désirant avoir entrée dans les assemblées de Noblesse de ce Bailliage, luy auroit remis des tiltres pour la justification de son droit.
Sur quoy a esté résolu que par devant M. le baillif, que par MM. les sindiqs, M. le président de Mézériac et M. Favre, les dits tiltres seront examinés pour ensuite du rapport fait en l'Assemblée y estre pourvu ce que de raison.
M. le baillif a dit à l'Assemblée qu'en suite de la délibération cy-dessus, les tiltres de M. de Glareins ont été examinés par MM. les sindiqs, M. le président de Mézériac, M. Favre, commissaires à ce députés, par les quels il a esté recognu estre de la qualité requise pour avoir entrée dans les assemblées de Noblesse ,
Sur quoy il a esté délibéré qu'il y auroit dès à cette heure séance et seroit dores en avant appelé en toutes les assemblées générales de ce Ita il liage.
Glareins.
DE LA NOBLESSE
Du 8»«- août 1668.
Assemblée tenue par messire Ciaude-Guillaume de Joly, seigneur et baron de Langes, de Choln, Chaliouvre, etc., bailli de Bresse, gouverneur pour le roi de la ville de Bourg, en son hostel et sous sa présidence.
Syndics : MM. le marquis d'Entragues, lieutenant général pour le roy en Masconnois et gouverneur pour Sa Majesté de la ville de Mascon; le comte de Montribloud; Ponceton de Francheleins.
Secrétaire : M. Claude des Hugonières.
Présents : MM.
MM
De Tournon Saint-Damien .
Du Puget-Chassipol.
De la Teyssonnière.
Gallien de la Chaulœ.
Bachet de Mèzcrial.
Lyatlioud de Brioud.
\je comte des Garets de Bèreim.
De Grandchamp.
Favre de Longris.
Seyvert de la Vernée.
Favre, Sr du Colombier.
Du Tremblay.
De Malatrait.
De la Vavre.
De Bachod-Verfey .
Marécfial de Montalibord.
De lu Vcnwuse.
De Partenay.
Aymon de Monté pin Bois-
De Martignat.
Dortan.
Du Costal.
Du Solier.
De Chastillon-Léal.
Dumarcfié.
De Moland.
Le baron de Bol tan.
De Serrières.
D'I lumières.
Du Pugct, l'aîné.
Bacfict de Franclicu.
De Saint-Amou r Gcnost.
De Brulliole.
De Vcillère.
De la Townelle.
Duport.
De Con flans.
IklaPalud.
De Galand-Chavan nés .
Dr Burnans.
