PARUS DEPUIS

24 Décembre 1884. — Circulaire prescrivant Testampillage des documents conservés dans lea bibliothèques publiques 135

17 Juin 1885. — Décret portant réorganisation de la Bibliothèque nationale .• . . . 138

15 Février 1886. — Circulaire relative à la confection des

catalogues d'incunables 143

6 Avril 1886. — Circulaire relative aux prêts de livres

entre les bibliothèques universitaires 143

28 Juin 1886. — Circulaire relative aux Comités d'inspection

et d'achats institués près les bibliothèques publiques,

en vertu de l'ordonnance du 22 février 1839 .... 144 20 Novembre 1886. — Circulaire relative aux règlements

des bibliothèques universitaires 150

7 Avril 1887. — Décret portant réorganisation des biblio-

thèques Sainte-Geneviève, de l'Arsenal et de la Mazarine 156

23 Janvier 1888. — Décret relatif à la mise à la retraite du

personnel des bibliothèques publiques de Paris .* . lôO

24 Janvier 1888. — Décret modifiant l'article 16 du décret

du 18 juin 1885, portant réorganisation des services

de la Bibliothèque nationale 161

25 Juillet 1888. — Circulaire relative à la préparation du

catalogue des incunables 162

13 Mai 1893. — Arrêté déterminant les classes et les traitements des bibliothécaires et sous -bibliothécaires

universitaires 164

20 Décembre 1893. — Arrêté fixant les conditions d'admissibilité au certificat d'aptitude pour les fonctions de bibliothécaire universitaire 165

20 Juillet 1895. — Décret modifiant les articles 9, 11, 15 et 16 des décrets des 17 juin 1885 et 24 janvier 1888 (relatifs à la Bibliothèque nationale) 168

1«' Février 1896. — Arrêté modifiant l'article 3 de l'arrêté

du 20 décembre 1893 169

1er Juillet 1897. Rapport à M. le Président de la République française précédant le décret relatif aux bibliothèques publiques des villes 170

1" Juillet 1897. — Décret relatif aux bibliothèques publiques

des villes 175

26 Mai 1898. — Arrêté fixant les conditions d'admission aux fonctions de bibliothécaire municipal dans une bibliothèque classée 177

26 Novembre 1901. — Arrêté portant création d'une section

des prêts à long terme dans diverses bibliothèques . 178

24 Décembre 1901. — - Arrêté relatif aux prêts de manuscrits

et de livres, de bibliothèque à bibliothèque .... 179

30 Juillet 1902. — Décret modifiant l'article 9 des décrets des 17 juin 1885, 24 janvier 1888 et 20 juillet 1895, portant règlement pour la Bibliothèque nationale ... 180

6 Mars 1903. — Décret portant modification au décret du

1«' juillet 1897 relatif aux bibliothèques des villes. . 181