LIBERTÉ DD COBUERCE. — CONTREBANDE

France, si les fers ont été repoussés par des droits exorbitants, cela a tenu beaucoup à ce que la contrebande n’a pu intervenir dans la question. En Espagne, c’est le développement de la contrebande qui a ouvert les yeux au fisc et l’a amené à des premières réformes qui, en profitant aux finances, a contribué à ranimer l’industrie nationale. 11 en est de même pour plusieurs autres pays, pour Rome, par exempte, où la contrebande est parvenue à éclairer même le gouvernement des cardinaux, qui a voulu faire passer dans les caisses pontificales les droits payés aux contrebandiers par l’importation.

Les progrès de la contrebande ont partout suivi la multiplication des prohibitions et l'èlèvation des tarifs. En plusieurs points, elle est devenue une industrie véritable, occupant un grand nombre d’employés, se chargeant des opérations de transport et de fraude, moyennant des tarifs publics, avec ses entrepositaires , ses courtiers, ses intermédiaires de toute sorte, parmi lesquels on a souvent compté les douaniers euxmêmes.

Cette singulière anomalie a été surtout remarquée en Espagne, où, jusqu’à ces derniers temps, les entraves douanières ont été démesurément exagérées.

Il serait difficile d’évaluer en chiffres l’importance de la contrebande ; mais on ne doute pas que cette importance ne soit considérable quand on a habité, pendant quelque temps, les pays frontières, où la fraude est l’occupation d’une partie de la population, et l’occupation souvent forcée, puisque les lignes de douanes séparent brutalement des pays qui ne peuvent vivre l’un sans l’autre. .M. Blanqui disait, en 1839, dans le Dictionnaire du Commerce : « Des personnes bien placées pour apprécier de semblables faits ont évalué à plus de trois cent millions l’importance annuelle du commerce usurpé par les contrebandiers européens. » 11 ne nous est guère possible de contrôler cette appréciation. Mais le fait est que la contrebande est le seul moyen qui reste aux industriels ppur se

procurer des matières prohibées qui sont indispensables à leur fabrication, et aux consoniinaleurs, pour se procurer des produits également prohibés ou chèrement taxés, et qui ne sont pas fabriqués à l’intérieur ou qui ne s’y trouvent qu’à des conditions différentes de qualité et de prix.

Une très-grande contrebande est celle que font, pour heur propre usage, le plus grand nombre des voyageurs qui rentrent dans leurs pays, soit qu’ils veuillent se soustraire au payement des dioits élevés ou simplement à la perte de temps, aux avaries, aux retards, aux visites, aux formalités, aux ennuis ' et aux nombreux désagréments qu’entraîne toujours une constatation douanière. Les chemins de fer en jetant, sur les bureaux de douane, des masses de voyageurs qu’il estimpossible de bien surveiller, quoi qu’on fasse, ont notablement augmenté cette espèce de contrebande. Mais une fraude beaucoup plus sérieuse, encore, est celle à laquelle se livrent les populations limitrophes des frontières, sur les objets de consommation dont ils ont besoin : vêtements, substances alimentaires, boissons, tabac, denrées coloniales, etc., et qu’ils peuvent obtenir au-delà de la ligne de douane à meilleur compte qu’en deçà. Cette contrebande est pratiquée par tous les habitants des campagnes et par la plupart des ouvriers des villes qui sont à proximité des frontières, le jour après le repas, le soir après le travail, le dimanche pendant la promenade, par la famille tout entière, hommes, femmes et enfants. « Un inspecteur des écoles primaires dans le Haut-Rhin me disait qu’à une de ses tournées, il avait trouvées entièrement vides plusieurs des écoles dans lesquelles il se présentait : « Où sont donc vos

M. Villermé lils raconle l aiiecdolc suivant e : « Un des employés supérieurs de Neufcliàtel, c’est lui-même qui me l'a dit, se rendait en France. Il avait été chargé par un de ses correspondants d’apporter une belle montre suisse. L’un et l’autre auraient volontiers, pour régulariser celte importation, payé les droits établis; mais alors il eût fallu, en entrant sur notre territoire, prendre un acquit à caution, faire plomber la montre, la laisser expédier à l’un des sept bureaux de garanties qui seuls peuvent poinçonner 1rs montres étrangères, etc. .\fin d’échapper à tous ces tracas.,., le Keufchfttelois introduisit la montre .sans la déclarer. »

{Les Douanes et la Contrebande, p. 19.)

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