A PROPOS DE BERRYER

Avec la réunion de l'Assemblée nationale, avait commencé une période nouvelle dans Thistoire constitutionnelle de la France. Nous venions de remettre en vigueur le régime parlementaire, tel qu'il avait fonctionné en France de 1815 à 1852. Nous en étions très fiers, et naturellement c'était l'un des principaux objets de nos entretiens.

En échangeant nos impressions, nous nous reportions au souvenir laissé par les membres des anciennes assemblées. Quelles magnifiques discussions, en efifet, que celles qui ont été l'honneur du régime parlementaire et qui ont jeté tant d'éclat sur la tribune française, alors que les orateurs s'appelaient Dupin, Manuel, de Martignac, Royer-Collard, Camille Jordan, de Serres, Foy, Lafayette, Victor de Broglie, Guizot,Molé,Duvergier de Hauranne, deRémusat, Cousin, Villemaîn, de Falloux, de Lasteyrie, de Tocqueville, Thiers, Dufaure, Berryerl

J'avais eu dans ma jeunesse la bonne fortune de connaître plusieurs d'entre eux, mais je n'en

avais entendu qu'un, Berryer, et je n'offenserai certainement pas la mémoire des autres, en disant que celui-là était, comme orateur, véritablement incomparable.

Il était et fut, pendant toute sa vie, avocat et député. Durant la Restauration, il avait refusé toute fonction publique, bien que le Gouvernement d'alors lui eût fait les offres les plus séduisantes. Il se réservait pour le Parlement. Son premier mandat législatif remonte à l'année 1830.

A cette époque, il fallait avoir quarante ans pour être éligible. Au moment de se rendre devant son collège électoral, Berryer alla prendre congé du Roi. On sait l'aimable accueil que lui fit Charles X : « Monsieur Berryer, je guettais vos quarante ans ».

On était aux premiers jours de 1830. Quand l'année s'acheva, le Roi était en exil et la carrière politique de Berryer allait commencer..

Je viens de dire qu'il était un orateur incomparable. Ce n'est pas à dire qu'il fut toujours égal à lui-même. Ainsi, par exemple, comme avocat, dans les questions d'affaires proprement dites, il ne s'assujettissait pas toujours à une étude assez minutieuse des titres et des pièces. Ce qui lui convenait surtout, c'était les causes soulevant de grandes questions, les questions d'État par exemple, ou celles dans lesquelles il s'agissait de l'honneur ou de la

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liberté des citovens. De même, dans les assemblées, il n'était pas homme à monter à la tribune pour un des mesquins incidents de la vie parlementaire. Il n'y traitait que les très grandes affaires, mais alors il .était supérieur à tous.

Je me rappelle une séance de l'Assemblée législative en 1851 : il s'agissait, comme aujourd'hui, de dissolution et de re vision. Les journaux et les orateurs se livraient à l'examen des mérites comparés de la République et de la Monarchie; une grande discussion était engagée. Bèrryer, répondantà Michel de Bourges, prononça un de ses plus beaux discours.

Je ne puis le reproduire ici, j'en cite seulement ce passage :

« Dans mon existence, disait Berryer, j'ai traversé quatre grandes formes de gouvernement; arrivé à Tadolescence sous cet immense établissement de l'Empire, mon imagination, ma jeune ardeur furent enthousiasmées de cette situation, qui portait si loin et si haut la grandeur du nom de la nation au milieu de laquelle j'étais né.

« Ah I cela m*a séduit. J'étais bien impérialiste à dix-huit ans, j'étais bien impérialiste à vingt ans encore. Oh! la gloire de TËmpirel Je suis sorti du collège au bruit du canon d'Iéna, et quelle tête n'eût pas été enivrée alors I... Mais j'ai commencé à comprendre, j'ai senti le despotisme et il m'a été odieux. Je n'ai pas attendu sa chute. J'ai ici de mes amis d'enfance, ils savent qu'avant la chute de FEmpire je leur disais : Vous ne vous rendez pas compte de votre gouvernement; il est intolérable; la gloire ne couvre pas cela.

« Tu mes témoin!,., i l'orateur indique en élendant vivement les deux mains un meiLbre de la Droite. Vive sensation. Tous les yeux se tournent vers M. de Granville qui répond à M. Berrjer par des signes réitérés d'affirmation).

« Messieurs, je vous demande pardon de la familiarité de mon langage... (Non! non! Très bien! — Applaudissements et bravos.) Mais, après tout ce que nous avons entendu, quand je fais un effort d*esprit pour recueillir ce qui a été dit, et classer les idées qui nous ont plus ou moins frappés, pour les reproduire devant vous et y répondre, il n'y a plus de préparation; je m^abandonne à une liberté excessive dont je vous demande excuse... (Non! non! Très bien ! Continuez.)

« £h bien oui, j*ai senti le despotisme, et pour moi il a gâté la gloire. (Sensation.). Et puis, j'ai vu llnfidélité de la victoire, j*ai vu l'étranger amené par nos revers, jusqu'ici. (L'orateur baisse la voix et indique du doigt les lieux qui environnent l'Assemblée. Profonde émotion.) J ai vu tout un grand gouvernement, une immense puissance qui reposait sur un seul homme, disparaître en un jour, disparaître parce que son épée était abattue et qu'un jour, un seul jour, il n'était pas triomphant ; et alors plus de gouvernement, plus de lois; tout s'anéantissait, tout partait avec un seul homme! »

Il est impossible, absolument impossible de se figurer, quand on n'en a pas été témoin, l'effet considérable produit par ce mouvement oratoire.

Berryer a occupé une très grande place dans notre histoire parlementaire ; ce fragment de discours donne bien l'impression de son merveilleux talent.

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Il faut ajouter qu'il possédait tous les dons de l'orateur, la taille, le port, la distinction, une imagination vive, le goût fin et le sentiment de Tart en toutes choses, même dans les plus petites, dans les plus secondaires. J'en eus un jour la preuve dans une singulière circonstance.

Berryer m'avait engagé à aller le voir à Au gerville, magnifique propriété située dans le département du Loiret.

Un matin, après le déjeuner, — il y avait environ une dizaine de convives, —nous avions à traverser un grand salon non encore occupé, et dont on préparait l'ameublement Une échelle était dressée devant l'une des fenêtres, et .un tapissier installé en haut de cette échelle ajustait un grand rideau en étoffe. Berryer s'arrête; à l'aspect du travail qu'il juge très mal exécuté, il éprouve un vif mécontentement, interpelle l'ouvrier, et, sur un ton de commandement qui ne comportait pas de réplique, il lui crie : «Imbécile, descendez tout de suite! » Arrivé au bas de l'échelle, l'homme était plus mort que vif, Berryer lui arrache son marteau des mains, monte à l'échelle comme un jeune homme, prend en mains le rideau, en change complètement la disposition, et, pour que sa pensée ne soit pas trahie une seconde fois, il se fait donner des clous, fixe lui-même la tenture, puis redescend et, rendant à l'homme son marteau, il lui

dit : « Quand on a la prétention d'être tapissier, voilà comment il faut faire. »

Je n'ai pas à dire si nous fûmes stupéfaits et en même temps amusés par cette singulière scène.

Je viens de donner le passage d'un discours qui, en 1851, avait fait un effet considérable pendant une séance de l'Assemblée législative.

J'ai voulu, par cette simple citation, faire conce voir, au moins, une idée de ce que Berryer était à la tribune.

Cherchant dans mes souvenirs les grandes affaires dont il a été chargé comme avocat»

j'ai pensé n'avoir rien de mieux à faire que de me reporter à ce procès considérable qui, dans les annales du Barreau français, s'appelle :

« laffaire des biens de la famille d'Orléans »• Mais il faut d'abord rappeler ce dont il s'agissait.

On sait que, sous l'ancienne monarchie, les biens, possédés par le roi avant son avènement au trône, s'unissaient de plein droit au domaine de la Couronne par le fait même de cet avènement. On sait aussi que le roi pouvait quelquefois disposer des biens qui lui advenaient pendant son règne par succession ou par donation, mais qu'il ne pouvait disposer des acquisitions faites par lui à titre particulier. C'était Tune des conséquences du régime de cette époque, qui ne distinguait pas le domaine

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de l'État et le domaine de la Couronne, et sous l'empire duquel Louis XIV avait pu dire :

« L'État, c'est moi! » Ainsi s'en expliquaient les jurisconsultes du temps. Lefebvre de la Planche, au xvni* siècle, dans son Traité dudomainey disait : « Toute distinction entre le domaine public et le domaine privé (du roi) est inconnue aujourd'hui. On ne fait aucune différence entre le domaine qui appartient au public et celui qui appartient au roi. »

C'est ce qui avait été également constaté de-^ vant l'Assemblée constituante de 1789 par Enjubault, rapporteur du Comité des domaines.

« La réunion, disait-il (des biens du prince régnant au domaine de la Couronne), n'est point fondée sur une loi particulière; elle avait lieu avant l'ordonnance de 1566. C'est une émanation, une suite naturelle de nos lois féodales, en vertu desquelles le fief dominant est réuni de plein droit au fief servant, lorsque l'un et l'autre se trouvent appartenir au même propriétaire. »

Telle étant l'origine historique et juridique, il est aisé de comprendre que cette idée de la dévolution des biens particuliers du prince au domaine de l'État, cette confusion entre l'État et le roi, « ce sainct et politique mariage » dont parlaient nos ancêtres, devaient subir en 1789 d'inévitables modifications. La Révolution ne pouvait en effet s'accommoder du système féo-

dal, qui considérait le roi comme propriéfaîre des biens compris dans le domaine de l'État.

De là la création de la liste civile, qui ne pouvait pas exister et qui n'existait pas antérieurement ; de là certaines dispositions de la Constitution de 1791, qui, tout en consacrant le principe de la dévolution, permirent au roi de disposer désormais des biens qu'il acquerrait pendant son régne, non seulement par succession ou donation, mais à un titre particulier quelconque.

Les lois des 8 novembre 1814 et 15 janvier 1825 n'ayant été faites, aux termes de l'article 23 de la Charte de 1814, que pour la durée des règnes qu'elles concernaient, une loi nouvelle dut régler la liste civile de la monarchie de Juillet (art. 19 de la Charte de 1830). Cette loi conserverait-elle le principe de la dévolution? S'écarterait-elle de ce principe, à l'exemple du premier Empire? Nul ne le savait au mois d'août 1830.

Dans cette situation, le duc d'Orléans qui, en vertu de la déclaration émanée des deux Chambres le 7 août 1830, fut appelé au trône et en prit possession le 9 du même mois, crut devoir suivre l'exemple émané du comte d'Artois en 1819 et qu'avait implicitement sanctionné la loi du 15 janvier 1825.

Le 7 août 1830, c'est-à-dire avant d'être devenu roi (puisqu'il ne l'est effectivement devenu, con-

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fermement à la déclaration des Chambres, que par la prestation de serment devant elles), il fit par acte authentique donation à ses enfants, en exceptant toutefois son fils aîné, de la nue propriété des biens patrimoniaux qui lui étaient advenus : 1* de la succession de sa mère ; 2* de la succession bénéficiaire de son père, qu'il avait rachetée à la barre des tribunaux ; 3** d'acquisitions faites de 1814 à 1830. Il ne pouvait pas comprendre et il ne comprit pas dans cette donation les biens faisant partie de Tancien apanage d'Orléans, qui lui avaient été restitués en 1814, mais qui, aux termes des titres constitutifs de cet apanage, étaient formellement soumis à un droit de retour éventuel au profit de TEtat, et sont effectivement rentrés, en 1832, dans le domaine national.

Tels sont les faits et actes, légaux, réguliers, définitifs, en présence desquels le Prince Président de la République crut devoir et pouvoir, cependant, rendre le 22 janvier 1882 deux décrets de caractère différents.

L'un de ces décrets pouvait au point de vue du droit strict échapper à la critique ; c'était celui qui, par des raisons politiques, enjoignait à la famille d'Orléans de vendre les propriétés qui lui appartenaient en France. Une mesure analogue avait été prise déjà, par les gouvernements précédents, à Tégard des dynasties déchues.

Le second décret, au contraire, devait être considéré comme un véritable décret de confiscation, car il portait que les biens meubles et immeubles qui avaient fait Tobjet de la donation du 7 août 1830 « seraient restitués au domaine de rÉtat ».

Ce décret dépouillait les princes de la fortune de leur père; il proclamait que Louis^Philippe s'était rendu coupable d'une fraude honteuse envers le Trésor public, en faisant donation de ses biens à ses enfants, quand ces biens, portait le décret, auraient dû être dévolus à TÉtat, en vertu du principe monarchique reconnu par Henri IV et rétabli par Louis XVIIL

Or, Tavènement du duc d'Orléans au trône était la négation directe du principe de la dévolution. La dévolution se comprenait et se justifiait sous Tempire de Tancien droit public français ; elle était inconciliable avec le principe du Gouvernement de 1830. Alors même que la dévolution eût été applicable à la dynastie nouvelle, la donation faite le 7 août 1830 eût encore été valable, puisqu'elle avait été faite, non par le roi Louis-Philippe 1%, mais par le duc d'Orléans. Ce prince n'avait fait qu'imiter le comte d'Artois, qui avait lui-même pris ses précautions contre le principe de la dévolution. Quoi qu'il en soit, et en vertu du second de ces décrets, l'Etat fit saisir les domaines de Neuilly et de Monceau. Les membres de la famille d'Orléans,

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enfants et petits-enfants du feu roi Louis-Philippe, protestèrent par les voies légales contre la violation de leurs droits (avril 1852). Ils portèrent immédiatement devant le tribunal de la Seine une demande tendant à faire juger qu'ils étaient propriétaires de ces domaines et que la mesure administrative dont ils venaient d*êfre Tobjetétait la négation de leur droit de propriété. L'Administration des domaines de TEtat se fît représenter par l'organe seul du ministère public, quiopposal'incompétencedu tribunal civil. Ce mode de défense soulevait donc, avant tout, le point de savoir si la question n'était pas une véritable question de propriété, et si, par conséquent, le tribunal, malgré les conclusions du ministère public opposant l'incompétence, ne devait pas se déclarer compétent et retenir l'afTaire pour la juger au fond.

C'est sur cette thèse d'incompétence ou de compétence que le débat s'engagea.

Mais il n'était pas possible que, les parties se trouvant en présence, le fond de l'affaire n'occupât pas nécessairement une grande place dans le débat. C'est ce qui eut lieu.

M. Paillet plaida le premier pour les princes d'Orléans et fît un exposé magistral des origines de leur fortune patrimoniale et de ses transmissions successives.

Sa plaidoirie fut un chef-d'œuvre de clarté et de forte argumentation.

Le ministère public soutint l'inconnpétence du tribunal, par la raison qu'il ne s'agissait pas d'une question de propriété dans les conditions où ces questions sont ordinairement portées devant les tribunaux civils, mais d'une question « de haut gouvernement», tranchée par un décret rendu par le Prince-Président pendant une période dictatoriale, et qui, en tout cas, ne pouvait être examinée et jugée que par les tribunaux administratifs.

Berryer s'était réservé de répondre au ministère public et c'est ce qu'il fit avec une élévation de pensée et de sentiments qu'il est bien rare d'atteindre.

Quand je parlais de Berryer orateur de la tribune, j'ai dû citer plus haut le discours de 18S1. Parlant maintenant de Berryer avocat, j'ai dû citer la cause qui restera certainement unedesplusimportantes des annales judiciaires du XIX* siècle, une de celles qui auront eu le plus grand retentissement, et dons laquelle les avocats auront montré le plus de talent.

J'en ai peut-être déjà trop dit sur ce sujet, puisque je retrace simplement et aussi rapidement que possible, sans aucune prétention^ quelques impressions personnelles, quelques souvenirs, mai§ je ne puis me défendre cependant de mentionner une merveilleuse inspiration qui, à la fin de la plaidoirie, fit le plus grand efifet sur l'auditoire.

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Debout à la barre, agité par la responsabilité d'une pareille défense, Berryer parlait avec une grande animation, allant d'un bout à l'autre de la barre, dans le petit espace réservé à l'avocat qui plaide. Tout à coup, se tournant très vivement, plus vivement qu'il ne l'avait fait encore, il aperçoit de sa place même, par l'une des fenêtres de la salle d audience, la Sainte-Chapelle. Une admirable inspiration s'empare de lui. Joignant les deux mains, il les tend dans la direction de la fenêtre, semble appeler la Sainte- Chapelle en témoignage et s'écrie dune voix forte, mais tremblante d'émofîon :

« Ah! murailles sacrées, qui depuis tant de siècles écoulés assistez au grand œuvre de la justice! Ah! certes, vous n'avez jamais vu un pareil spectacle. Le droit méconnu 1 la propriété violée!... »

Personne ne se permit d'applaudir, car toutes les démonstrations sont sévèrement interdites dans les enceintes judiciaires, mais l'auditoire, composé de l'élite de la société parisienne, était frémissant. La plupart des hommes se levèrent; dévorant l'orateur du regard, ils semblaient emportés par lui vers les régions supérieures où il venait d'élever le débat.

L'impression était telle que l'un des magistrats, ne pouvant se contenir, dit assez haut pour être entendu des personnes assises aux premiers rangs : « Dieu ! que c'est beau ! »

J'ai appartenu pendant 40 ans à la vie judiciaire, j'ai entendu un bien grand nombre de plaidoiries, mais jamais je n'ai passé une semblable journée.

L'audience avait été ouverte à onze heures par M. le président Debelleyme. Les débats furent terminés vers quatre heures; après quoi, le tribunal se retira pour délibérer. Une heure après environ, il reprit séance et prononça un jugement nettement et fortement motivé, par lequel — sans avoir égard aux conclusions du ministère public — il se déclarait compétent. C'était un vendredi; le soir, M. le président Debelleyme, qui était à l'Opéra, étant venu dans un entr'acte au foyer, y fut l'objet d'une manifestation très flatteuse. ^

Le Gouvernement fit élever le conflit pour dessaisir les tribunaux civils ; l'aflTaire fut portée devant le Conseil d'État qui iiftnctionna la doctrine du Gouvernement, à une voix de majorité, a-t-on dit. La confiscation reçut son exécucution .

Je n'ai pas besoin de dire que la place de Berryer était marquée à l'Acadéniie française. Il y fut élu en effet comme le représentant le plus autorisé de Tart oratoire dans son acception la plus élevée.

Rien de plus piquant que le début de son discours de réception. Après avoir, comme

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tous les récipiendaires, remercié vivement l'Académie de l'honneur qu'elle lui avait fait, il ajouta qu'il en était surpris, « car, dit-il, je ne sais ni lire, ni écrire ». Cette idée originale eut beaucoup de succès.