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(I) Mémoire- sur VEtaUisiement d'une Ecole Spéciale de Droi^ ^Grenoble; Prétenté par le Conseil général de cette Commune. ^0 Vimprimerie de Courcier^ in-4« de 14 pp.

ùïï nous permettra d'en reproduire ici Le paaaaii'i le plus impcrUnt :

« Grenoble g'agnera beautioup à une Ecole de Droit, et

< cette Eeole j acquerra une ^ande coodidération. Qu'on

< la tupii^ose à Ljon ; eile 7 sera toujours obscure,

< toujours Aîrasée sous l'influence du commerce ; eUe ne 41 «era rien pour la viile, et i'Ecoie ne iaurait 7 fleurir.

4 Ici ge présentent les rapports vraiment déciaif§ pour

< le placement des Ecolea ; le a uccéa des ëtudes, Tatilitë << et la gloire de ces établissements.

* Ij^ distances peuvent servir de règle, lorsqu'il s'agit « de jnslice ou d'administration , qui sont le besoin de « tous ; il serait heureux peut-être de pouvoir les conci- « lier avec les antres bases ; mais quelques lieues de « plus no sauraient empêcher de choisir, pour un éta- « blissemonty la CSitê qui offre toutes les garanties de son € succés« Il faut cultiver les sciences sur le sol qui leur « est propre.

« Où jflxora-t- on l'enseignement du Droit, si ce n'est « dans co.^ villes de Parlemens, de Barreaux célèbres, ou « tous les élémens ont été conservés par la tradition? « Pour les pays de Droit écrit, par exemple Toulouse y « Aiai et Orcnoble, ne sont-ils pas des points flxes qu'on « no saurait abandonner?

i( Ces vlllos s'honorent d'avoir produit un grand nom- « bro de JuriHOonsultes célèbres. Toulouse a eu les Maj- « iinrd, les Catelan, les Furgole ; Aix, les Froment, les « Duporrior, los Montvallon et un grand nombre d'autres ; * Grenoble, los Ouypape, les Expilly, les Chorier, les « Basset, les François Marc, les Boissieu, les Valbonnais ; « de no8 Jours^ les Pison, les Dorbanne, les Le Mal- « tiH», elo.

f^ Si Ton objectait que Grenoble n'avait pas d'Univer- 1^ «ité|nou8 rtSpondrious qu*il on eut une sous son Conseil « Delphinal, qu'elle fut transférée à Valence, où elle eut « luéuié le plus grand éclat par ses illustres Professeurs.

« Mais il est vrai de dire qu'ayant la riyolation, elle 4 axait péri, après ayoir altéré tontes les dispositions

< d'one yille si heareasement placée pour le commerce.

< A ces époqaeS) l'ancien Goayernement n'ayait cessé « de reconnaître la nécessité de la rétablir i Grenoble ; € mais les Evéques de Valence en étaient Chanceliers « nés ; et cette prérogative fut toujours un obstacle à un 4 changement sollicité par tons les motifs possibles d'in-

< térêt pablic.

€ De pareilles considérations n'arrêteront pas aujour-

< d'hai ; l'utilité publique sera seule consultée, et ta yille « de Grenoble réunit des avantages que nulle autre ne

< saurait lui disputer.

< Sa Cour d'Appel jouit, à juste titre, d'une grande « réputation ; c'est, de toutes les cours de France, celle

< qui a eu le moins de ses jugomens annulés par la Cour € de Cassation.

« Le Barreau de Grenoble a toujours été célèbre par « son savoir, et par la noblesse avec laquelle chacun de

< ses membres exerçait cette honorable profession. Il a « constamment joui d'une grande considération dans cette

< ville ; et honorer un état, c'est prendre le vrai moyen « de forcer ceux qui l'embrassent à s'en rendre dignes.

<fi L'étude du droit est naturalisée à Grenoble.: c'est « une vérité notoire que les affaires j sont traitées avec ^ autant de zèle que de lumières. On j trouve un grand « nombre de Bibliothèques riches, de Recueils précieux ; « mais il y a encore un établissement bien plus rare, celui « d'une Bibliothèque publique très-considérable. Sa col- « lection du Droit est peut-être la plus complète qui

< existe ; elle contient sept mille articles, dont un grand « nombre ont plusieurs volumes.

^ L'enseignement du Droit est en pleine activité à Gre- « noble, et c'est l'expérience qui appelle l'établissement «. de l'Ecole : on peut dire qu'ici le Gouvernement n'a m qu'à conserver ; nous l'affirmons avec conflance^ s'il

< daignait permettre q«e 1^8 BIèTes de nos Professeurs « fussent admis an concours desEc^^es de Droit, cela snf- € firait ponr fixer renseignement à Grenoble.

4 Les registres de notre Ecole centrale font foi qu*an € grand nombre d'Ëlôves, de Départements même élol-

< gnés, s'y sont yooés à cette Etude.

€ Nulle part peut-être la Loi sur le Notariat n*a été « exécatée ayec tant de rigueur. L'examen des candidats « a toujours eu lieu de la manière la plus brillante*

« A la dernière prestation de serment d'obéissance aux « Constitutions de TEmpire et de fidélité à TËmpereur, « on a TH, outre tout le Barreau, 87 Elèves, dont plusieurs « ont déjà déployé des moyens qui donnent les plus

< grandes espérances.

x II règne parmi eux une si grande é^muiation, qu'ils « ont fbrmé, aves Tapprobation du Préfet, une Société « dans laquelle ils discutent les questions de Junspru- « dence.

€ Enfin, nous possédons deux Professeurs de Droit, € qni ont fait preuve de véritables talens dans cette « partie. L'un d'eux a imprimé ses Gours^Nous oserions « demander quelles sont les autres villes qui peuvent « offrir ces avantages réunis? Nous osons demander « qu'elles présentent aussi leur Cours de Législation au

< Gouvernetment, et qu'il les juge.

« On ne saurait nous accuser de prévention. Pour-

< rions-Qous être dans l'erreur, lorsque nou<$ rappelons « des vérités matérielles, des faits d'une constante noto- <L riétéf »

Un nouveau décret, daté du quartier-impérial de Braunau^dans la Hautes Autriche, le 10 brumaire anXIY (2 novembre 1805), nomma : professeurs de l'école de (iMÎt de Grenoble, Jean-*Paul Didier, Gharles-François- Je»n«-Bapti8te-Henri Planel, Jacques-Benoit Pal, Hippolyte-Gaspard Joly , Berriat-Saint-Prix ; et suppléants, Qtaude Biu?det et Marin, tous avocats à la Gouur d'appel de Grenoble.

]>t prestatien de serment des professeors qui eat lieu deyant la Cour d'appd, le 23 dt^cembre 1805, donna lieu à une solennité iixipor tante, à laquelle assistèrent la plupart des £onctionnaires publics et Télite de la population. M. Royer-Deloche, procureur général impéidal, prononça un discours dont nous reproduisons les dernières phrases (1) :

«.jtfa^strats ! ])epui8 que j*ai Thonneur d'exercer, « d9B8 cette Cour, les fonctions du ministère public,

< jwsiîs jour ne fut pins glorieux pour mon codur : c'est « arec une satisfaction bien douce que je vous présente « le Décret impérial qui organise l'Ecole de Droit établie 4 à Grenoble.

€ Ce décret bienfaisant a été rendu à Braunau, dans la ^ Haute-Autricbe, le 10 du mois de brumaire dernier.

< Sa date, le lieu où il a reçu la sanction de Sa Majesté

< impâ'iale, le nom des Professeurj qu'il désigne, tout € concourt à le rendre mémorable pour nous. En ouvrant

< i ce^te cité une nouvelle source de prospérité, il nous i apprend que, dans les camps, au milieu des combats,

< le héros qui nous gouveiiio ne néglige, rien pour '< l'administration intérieure tt la gloire de l'Empire « Avançais. »

Le directeur provisoire de Técole Didier, qui fut nommé directeur en titre par un décret daté de Munich, le 17 janvier 1806, et qui plus tard fut condamné à mort et exécuté comme fauteur de la conspiration de Grenoble, prit également la parole et retraça les devoirs de la profession du jurisconsulte dans un assez long discours, qui tlébutait et se terminait par le panégyrique le plus pompeux de Napoléon.

« En venant prêter, dans ce temple des lois et de la

• (1) Procès-verbal de la prestation de Serment dci Membres de ^ ^cole de Droit de Grenoble et discours prononcés devant la Cour ^'o,ppei, J. Alliw, imprimeur à Grenoble, in-f» de 8 pp.

< majesté du Souverain, le serment de notre fldélité, les « premiers sentiments qui s'épanchent de nos âmes sont € ceux de la reconnaissance et de l'admiration.

« Lorsque la Providence qui veille sur la destinée des

< Empires, a résolu d'en changer la face, elle choisit 4( dans les siècles un homme chargé de Taccomplissement « de ses desseins !

« Napoléon s'élève au-dessus des autres puissances « de la terre ! il enchaîne les événemens à sa gloire, à

< sa fortune ! il commande à la victoire I il est maître du «temps!!!!

€ Le poids d'une guerre, miraculeuse par ses succès,

< ne peut distraire un moment sa sollicitude pour le bien « de ses peuples ; il tient de la môme main Tépée de la « victoire, la balance de la justice, le gouvernail de Tad- « ministration , et les diverses parties de l'Europe, de- « venues à jamais célèbres par ses triomphes, le seront « encore par les actes de son gouvernement; c'est des

< champs de bataille qu'il crée les institutions de la paix, « qu'il pourvoit à tous les besoins de son Empire ; c'est

< au quartier-impérial de Braunau qu'a été organisée \< l'Ecole de Droit de Grenoble.

<( Son génie qui enflamme ses armées de héros, excite

< aussi le zèle et le dévcûment de tous ceux qu'il appelle € à des fonctions publiques ; il présidera aux efforts que c nous ne cesserons de faire, pour remplir celles qu'il

< daigne nous confler; elles nous imposent d'immenses

< obligations, des devoirs, dont nous ne pouvons consi- <c dérer sans efi'roi l'étendue.

« Puisse le génie choisi pour commander au monde et « régir les destinées de son siècle, donner à notre insti- « tution la vie, la force qu'il sait imprimer à ses œuvres!

« Quelle époque. Messieurs I Par quelles merveiUes « nous sommes frappés ! Quel homme aurait osé conce- « voir toutes celles qui se sont réalisées sous nos yeux?

« Nous croyons nous perdre dans la mythologie, en liaant «: le r^cit des ëyënem^nts dont nous sommes les contem- « porains !

« La France était dans la dissolntion, elle est arrachée « de Tabîme, et la civilisation renaît, l'ordre social se « rétablit; la religion et la justice, chassées par nos fa- « reurs, s'étaient reléguées dans le ciel; nous les voyons « descendre sur la terre^ leurs temples sont ouverts ! »

€ Dans ces premiers jours d'un règne, au milieu de c tous les embarras, de toutes les sollicitudes, les plus « grandes entreprises sont commencées, les plus magni- ■c âques travaux s*exécutent, des obstacles qui semblent « invincibles viennent s'opposer à la régénération et ne

< font que hâter ses progrès ! Le sauveur de la Franco

< échappe à toutes les conjurations, aux dangers de tous « genres qui renaissent sans cesse. Tout est prodige, « tout est miracle dans sa vie ! C'est d'hier qu'a éclaté la

< guerre la plus terrible qui devait assurer sa perte, c'est

< d'aujourd'hui que se conclut la paix la plus illustre qui « consacre sa gloire ! !

4C Quels heureux présages pour l'avenir ! quels motifs « de confiance pour tous ceux qui exercent des fonctions

< publiques! quels sujets d'espérances pour nous de vivre

< dans un siècle destiné à réaliser les grandes pensées de « ceux qui le précédèrent !

< Monarque heureux, guerrier magnanime, aussi chéri 'X de vos sujets que grand par toute la terre, nous ne ces- <.< serons d'implorer la Divinité pour qu'elle continue do

< veiller sur vos jours, de répandre sur votre personne « sacrée, la lumière et la force, qui ont fait votre puisai sance, et la sagesse qui doit nous en garantir les « fruits (1). >

(1) Dans un autre discours prononcé à la séance de clôture des cours de TEcole de droit de Grenoble, de Tannée 1807, Didier fit de nouveau de l'Empereur un éloge des plus enthousiastes. (Discourt imprimé chez J,-L.~A* Giroud^ à Grenoble, tn-f» de 8 pp.)

L'Ecole de droit, dont les coars furent ouverts le 10 mai 1806, fut installée dans les bâtiments de ran< ienne cbam* bre des comptes, où se trouve actuellement le tribunal de commerce et partie du tribunal civil ; elle y resta jusqu'au 2 septembre 1816, époque à laquelle elle fut transférée dans les locaux qu'elle occupe encore de nos jours, sur la place de la Halle.

Au commencement de Tannée 1808, la ville craignit un instant la perte de son Ecole de droit, aussi envoja-t-elle auprès du Gouvernement, pour en solliciter le maintien, une députation composée de MM. de Barrai, premier président et membre du corps législatif ; Augustin Perler, négociant ; Bernard, avocat ; Didier, directeur de Técole, membre du conseil municipal, et Pal, professeur.

Supprimé par une ordonnance du roi, du 2 avril 1821, à cause des troubles survenus à Grenoble cette année, la Faculté de droit fut rétablie sur les nombreuses et pressantes sollicitations de la municipalité, par une autre ordonnance, du 22 septembre 1824, avec le même nombre de chaires et de places de suppléants qu'il y avait auparavant. Composée primitivement d'une chaire de droit romain, de trois chaires de code civil, d*une chaire de législation criminelle et procédure civile et criminelle, et de deux places de suppléants, on y ajouta successivement une chaire de droit commercial en 1832^ une de droit administratif en 1837, une seconde chaire de droit romain en 1853, une chaire spéciale de; droit pénal en 1858, enfin une chaire d'économie politique en 1877. Aujourd'hui, la Faculté de droit de Grenoble compte un doyen, einq professeurs titulaires et trois agrégés.

7 Octobre 1804, — Départ pour Paris de Joseph- Vincent Ferier de Montai, colonel, de Félix Morenas, chasseur, de Romain Theynard, caporal-fourrier, et de Sixte Ghavand, chasseur, tous membres de la garde nationale de Grenoble, élus le 15 septembre précédent pour

Mflîflter aa couronnement de Tempereur. Le nomlnre des gardes nationaax du dépaitement de l*Isère qai devaient assUfer à cette solennité avait été fixé i seize seale- ■ment.

DeuqL jours plus tard^ partirent également M. Fourier, préfet da département^ M. Renauldon, en sa qualité de maire de Tune des trente-six bonnes villes de France, et douze députés du corps de rartiUerie avec leurs deux drapeaux.

La dépntation de la garde nationale fut de retour le -6 janvier 1805, rapportant un drapeau que lui avait aojcordjé Fempereur. Le retour du maire Renauldon le 14 janvier, et celui du préfet le 18 du même moid, furent roccaeic»! de nombreuses sérénades et de brillantes illuminaiioais.

8 Octobre 1804. — M"* Louise Gonlat, célèbre ac^ trice de la Comédie-Française, pour la seconde fois de passage à Grenoble, joue sur le théâtre de cette ville les Fausêes confidences et Claudine^ de Florian.

Le 22 juin précédent, le directeur de la Société dramatique des artistes réunis du Grand -Théâtre de Maraeiilej dont faisait alors partie M^* Contât, écrivait de Ghâlons au maire de Grenoble la lettre suivante pour annoncer l'arrivée de cette troupe : < La Société drama- « tique des artistes réunis du Grand-Théâtre de Mar- « seille, se rappelant toujours avec plaisir la bienveil- € lance dont vous l'avez honorée lors de son séjour à € Grenoble, croirait manquer à tous les sentiments de « reconnaissance qu'elle doit i vos bontés, M. le Maire, < et à raceueil aimable des habitants de votre ville, si € elle négligeait de vous offrir la jouissance des talents de « M'^* Contât, pour quelques représentations vers la fin € de thermidor. M^^* Contât désire vivement revoir Gre- 4; noble et préférerait que ce fût avec notre troupe, dont « elle eonnatt l'ensemble agréable et particulièrement

< plusieurs artistes. Daignez, M. le Maire, accneil

< notre demande et nous honorer de votre réponse. J*i « l'honneur d*étre^ M. le Maire, votre très-humble sei € viteur : Drouin, pour la Société. » Suivait le tabli de la troupe, composée de MM. Drouin, Blan valet, Saint Elme, Belval, Deletre, Yvan, Gorréard, Saint Julieiij Gaillard et Toine, et de M"" Contât, Drouin, Deletri "Saint- Julien, d'Harcourt, Martin et Dillon.

21 Octobre iS04, — Distribution solennelle di étoiles d'honneur à soixante-un légionnaires des dépai ments composant la division militaire de Grenoble, cortège, parti à onze heures du matin de l'hôtel du eovor^ mandant^ se rendit, au son de toutes les cloches et ai bruit de salves d'artillerie, escorté des troupes de la gal^ nison, à la cathédrale où devait avoir lieu la cérémonie. Après une messe célébrée par l'évoque et un discoi prononcé par le général Molitor,on remit, entre autres, décoration de Grand-Aigle au général Gabriel-Jean-Jo^ seph Molitor, commandant la division, et celles de Ché^ valier à Marc-Antoine Paganon, président de la Cour èii justice criminelle, à Jean -Jacques-Bernardin Golaud la Salcette, général de brigade commandant le départi ment, à Tévêque de Grenoble, à Jean-Baptiste- Abrahanij Mallein, procureur général impérial de la Cour de juBti< criminelle, et au général de brigade Girod, commandanif d'armes de la place de Grenoble.

15 Novembre 1804. — Le pfénéral de division Mo-i litor part de Grenoble se rendant à Ghambéry, pour jl recevoir le pape Pie VII, qui allait à Paris sacrer Tem^ pereur Napoléon I". Le môme jour et dans le môme but,i de forts détachements d'artiherie et de gendarmerie quit-»j tèront Grenoble pour se rendre au Pont-de-Beauvoisin, ainsi que cinquante chevaux qui devaient servir au cor-;'; tége du souverain pontife et qu'avaient fournis les habitants de Grenoble. >

Le lendemain 16 noTembre^ l'jyéque de Grenoble, Josepb-Jean-Baptistc-Hippoljte Beanfort, secrétaire gé* néral delà préfecture de l'Isère, et Louis Rojer, conseiller de préfectare, partirent également pour le Pont-de« Beanvoisin, escortés par un détachement de gendarmerie.

JB6 Janvier 1805. — Un décret impérial, en date de ce jour, autorise Tinstitution formée à Grenoble, par quelques anciennes religieuses, pour Téducation des jeunes demoiselles, à la charge toutefois de tenir une école gratuite pour les pauvres filles de la ville et des environs. On mit â la dispo^iticn de cette institution les bâtiments de l'ancien monastère de Sainte-Maric-d*cn- Haut. Lorsque parut le décret impérial du camp d*Osterode, du 10 mars 1807, qui autorisait Tétahlisiement d'une association religieuse de dames charitables, sous lo nom de Sœurs de l'instruction chrétienne, les huit dames (1) qui dirigeaient alors l'institution de Sainte- Marie, se firent agréger à cette association, en même temps qu'elles reçurent alors du gouvernement l'abandon gratuit du local, qu'elles payaient auparavant. En 1808, eette maison d'éducation comptait quatre-vingt-douze pensionnaires et l'on y faisait l'éeolo gratuite à deux cent cinquante jeunes filles. Les dames de Tlnstitution chrétienne, qui furent depuis connues sous la dénomination de dames du Sacré-Cœur de Jésus, occupèrent la

(IJ De ce nombre étaient : Geneviève Deshayes, qui coopéra largement au développement de Tinstitution qu'elle dirigeait et qui, imie ensuite à celle d'Amiens, fondée par M'°^^ Barat, devint Tinstitution du Sacré-Cœur, qui compte aujourd'hui près de quatre-vingt-dix maisons et plus de trois mille cinq cents religieuses ; — et Philippine Duchesne, née à Romans le 29 août 1769, qui, partie de Paris au mois de mars 1818, alla fonder à la Nouvelle-Orléans la première maison de son ordre en Amérique.

maison de Sainte-Mark-id'en*fHatit jusqu'en 1832, époque à laquelle elles se retirérient à ila FévRXÈâiève, près de Lyon, maison de leur ordre qu'elles avaiesit foifedée. <2uant aux bâtiments de Sainte-Marie, qu'im décret du 9 avril 1811 avait concédés à la municipalité de 0-renoble, ils furent succe8sivement loués à une pension de demoiselles et à TEcole normale pour l'instruction primaire, et enfin échangés le 1" décembre 1851, avec les religieuses UrsuUnes, contre les bâtiments qu'elles possédaient près de la citadelle.

9 Avril 1805, — Le général Molitor, commandftat la division militaire de Grenoble, et le préfet du dépaplement de l'Isère, se rendent à Lyon, où l'Empereur Napoléon devait passer le 11 du même mois, allant en Italie.

La municipalité de Grenoble envoya de son côté, A Ghambéry, une députation composée du maire Renauirdon, de l'adjoint de La Valette et des conseillers mum«^ cipaux de La Porte et Didier^ pour présenter ses hommages à TEmpereur. La députation de la ville ayant été admise par Napoléon le 27 avril, à 7 heures du soir, le maire lui adressa un discours qui se terminait ainsi :

« Sire,

< L'allégresse p'abliq«e est le fruit de votre pré- « sence. Nous sommes venus partager l'enthousiasme <K de nos voisins ; mais, nous osons l'affirmer, il n'est pas « de Français qui puissent en éprouver de pltis g«md « que celui dont nos concitoyens sont animés,

< Daignez, Sire, leur donneir l'espérance qu'ilu po«r- « ront eux-mêmes déposer un jour à vos pieds leur hom- ^ mage. Nous la recevrons comme la plus douce pécom- € pen^ede notre amour pour votre Majesté. >

L'Empereur répondit en ces termes: ■

« Monsieur le M^ire, je suiS: ^neil)Ie aux i^arQues j

« d'attachement que me donne la ville de Qv^mkle, Je

l» wb qu'il j règne le mettteor esprit ; qitfa le cWpifte- |«. ment de Tlière a foarni de nombreux bataillons qi|i tous ont fait preuve de courage et de discipline ; que la eonscription n'y éprouve aucun retard ; que le reeoavrement des impositions s'j fat sans peine. J'ai esercé des regreta de ce qu*on n*a pas dirigé ma marche pir Grenoble ; j'aarais visité avec intérêt les établisseif monta que cette ville renferme.

« Je désire qu'à mon retour d*Italie les circonstances If me permettent de passer par Grenoble. »

Le môme Jour, à deux heures de Taprés-midi, l'Ëmpeir avait déjà reçu en audience une députation de la ir d'appel de Grenoble, composée de Jean-Jacques m, premier président en exercice pendant les fonc- ^tions législatives de M. de Barrai; André Real, président; Jean-Baptiste Guilloud, Joseph Dye-d'Alissan, Jlibert Perrety , Tictor»-Amédée Pleury , Pierre- [JérOme François^ Mathieu-Barthélémy Odouard, juges, [et Alexandre Roy er-Deloche, procureur général.

JjQfTemier président avait adressé un compliment dont BOUS extrayons les panages suivants :

« Sire,

f Yos fidèles snjet^^ les membres de votre Cour d'apf pel de Grenoble, apportent au pied du trône l'hommage |f de leur respect, dé leur amour et de leur attachement [c inviolable à votre Auguste personne

f Régnez, Sire, régnez longtemps : nos vœux les plus if ardents sont que nos enfants vivent et meurent £ous l< vos lois. »

5 mai 1805. — Ouverture du. Jubilé qui devait avoir

[Bra durant 1& carême de l'année précédente, mais qui

[irait été retardé par la non arrivée des prédicateurs dis-

[tingnéa : îésp^ès Lambert, de Lîgny et Gloriot,que Ton

trait engagés pour prêcher.

29 décembre 1805, — Célébration dans Téglis thédrale d'un 7e Leum en actions de grâce de Is toire d'Austerlitz.

Le soir, le préfet donna un dîner de gala suivi fdte splendido, dans laquelle Ton chanta plusieurs plets de circonstance, composés par les convives, reproduirons entre autres les suivants :

Air : Vive Henri quatre !

Est-il un diable Ou bien est-il un dieu,

L'être incroyable Qui triomphe eu tout lieu ?

Est-il un diable Ou bien est-il un dieu.

Par M. Letourneau.