DROITS D’ENREGISTREMENT

Les droits d enregistrement perçus en 4846, présentèrent, sur ceux de l’année précédente , une augmentation de fr. 249,000.

Cette amélioration eut deux causes principales, bien différentes l’une de l’autre, on peut dire même entièrement opposées.

Dans les premiers mois de 4846, tout le monde voulait acquérir : la spéculation n’avait plus aucune retenue, ne connaissait plus de bornes, aussi les biens immeubles passaient de mains en mains a\ec une rapidité incroyable, et leur valeur eut bientôt atteint une exagération désastreuse.

Mais le numéraire ne pouvant suffire qu’au petit nombre de ces transactions, le crédit se trouva tendu outre mesure, et aux premières démarches faites pour réaliser les bénéfices, il dut s’affaisser sous la masse des affaires dans lesquelles il avait été employé.

Le premier semestre de 4 846 vit donc les droits de mutations immobilières s’élever à un chiffre qu’il n’avaient pas atteint en Algérie.

Mais là s’arrêta celte fureur de spéculation qu’on avait pu prendre pour de la prospérité, et avec elle l’accroissement des revenus du fisc.

La chute du crédit entraîna une dépréciation considérable dans les valeurs immobilières, et la ruine de la plupart des personnes qui durent liquider leur avoir réel. La réaction dans les esprits fut complète, et l’on se montra aussi craintif qu’on avait été aventureux quelques mois auparavant.

Chacun voulut alors soumettre à la formalité de l’enregistrement les titres de ses créances , contraindre ses débiteurs, et s’entourer de précautions de toute sorte.

Ce fut pendant la seconde partie de 4846 qu’éclatèrent beaucoup de faillites et que commencèrent les actions et les poursuites de toute nature qui , depuis lors, encombrent les tribunaux.

Pendant la même période , les droits sur les actes judiciaires et extra-judiciaires, les obligations et les ventes de meubles augmentèrent d’une manière considérable.

En admettant que les variations dans les produits de l’enregistrement soient presque toujours le résultat de la situation des affaires en général, (et cela est surtout vrai en Algérie), on peut apprécier la tendance qu’elles offrent dans ce moment, à Alger, en comparant les recettes de certaine nature, opérées pendant les deux exercices de 4846 et 4847, et indiquées dans le tableau suivant :