‹ Notes sur l'histoire du département de la Loire pendant la révolution française (1789-1799) Inventaire analytique et notice biographiqueChapitre 173 sur 243 · LIES DE VIN ET SPIRITUEUX · texte numérisé non relu

LIES DE VIN ET SPIRITUEUX

30 vent, an II (20 niar.s 17 9U). — Le directoire du district de Roanne nomme des commissaires pour se rendre dans les communes requérir (( toutes les lies de vin vertes ou sèches, en fixer le prix et les faire conduire au chef-lieu pour la fabrication du salpêtre ».

(Arch. mun. de Pouilly-SQU?-Charlieu.)

8flor. an II (27 avr. 179U). — Arrêté du coinilc d.- mi1> lances mettant en réquisition les f,iii\-(l«-\ i. . Ii(]ii( m-. \ provenant des émigrés, condamnée t I déleiiu^.

(Arch. mun. de Roanne.)

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