‹ Notes sur l'histoire du département de la Loire pendant la révolution française (1789-1799) Inventaire analytique et notice biographiqueChapitre 97 sur 243 · CONDAMNATIONS · texte numérisé non relu

CONDAMNATIONS

16 frim. an II (6 déc. 1793). — Jamier, ex-constituant et maire de Montbrison, Faure, officier municipal, Ardaillon, Siauve, Goutorbe, Latanerie, Turquois, condamnés à mort par la commission de justice populaire de Feurs. Celleci cessa ses fonctions le 21 frimaire et fut remplacée par la commission m,ilitaire nommée par arrêté des , représentants Albitte, Fouché, Delaporte et Collot d'Herbois. Du 27 frimaire au 25 pluviôse, jour de sa dissolution par Fouché, Méaulle et Delaporte, cette dernière commission prit le nom de commission révolutionnaire. ^^^^^ ^u Rhône : L 9.)

i*"" janv. 179U. — Liste des condamnés du district de Montbrison. (Collon Donot, 2« série, p. 109.)

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