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SUOCESSION. 89 ARTICLE CCCXXXV.,
Depuis l’abolition des fiefs, cet article n’est plus nécessaire.
ArTICLE CCCXXXVI.
Quels sont les héritiers des Evêques et des Ecclésiastiques.
Les parens et lignagers des Evêques et autres gens d’Eglise scculiers, leur succèdent.