LES COMMUNAUX

Que les communes soient remises aux paroisses par ceux

gui les ont usurpées.

COMMUNES ET COMMUNAUX. — ENTREPRISES DES SEIGNEURS. — TRIAGE ET CANTONNEMENT. — REVANCHE DES VIL- LAGES. — PARTAGE DES COMMUNAUX. — LES FRANCHISES DE SAINT-PRIX. — UNE CHARTE DE GUILLAUME DE MONT- MORENCY. — LA CROIX-JACQUES.

Il £iut expliquer le fait avant le droit. Le cahier du Bourget donne à cet égard un premier éclaircissement : a Que les vaines pâtures appartenant aux communautés d'habitants, et connues sous le nom de communes, soient rendues aux habitants de chaque lieu, pour en disposer au vœu général. » Ainsi les « communes » étaient ce que nous appelons présentement des communaux, tandis que la commune de nos jours se nommait autrefois « communauté * ». Communes, vaines pâtures, nous dit-on; ne

1 II taat corriger ce que cette observation a d'an peu trop absola. Les changements de sens des mots se font graduellement. On connaissait autrefois la mot « communaux, » nuis presque sans remployer. « Communes » exprinu originairement le droit de se constituer en corps de communauté, puis s'appli-

2aa anssi aux habiunts d'une ville ainsi constituée, en attendant qu'il reçût le ernier sens de circonscription territoriale, ayant appartenu aussi, jadis, an mot " paroisse »,

prenez pas cela pour une définition rigoureuse ; elle ne l'est pas, mais bonne simplement pour marquer l'utilité la plus ordinaire et la plus appréciée de ces biens, qui comprenaient, souvent aussi, des bois et des carrières *. Il n'y a pas, du reste, motif d'accuser le Bourget ; la définition du code civil elle-même pèche d'une certaine façon : « Article 542. — Les biens communaux sont ceux à la propriété ou au produit desquels les habitants d'une ou plusieurs communes ont un droit acquis. » Droit au produit, soit; mais non à la propriété, qui est celle de la commune, personne civile. Le fonds n'est pas indivis ; la jouissance seule est à plusieurs.

Le cahier du Bourget, pas plus que celui de Saint-Prix, ne nomme les usurpateurs qu'on incrimine ; il est vrai qu'ils sont bien connus. Le Dictionnaire de Trévoux luimême les dénonce : <c Les seigneurs des lieux usurpent souvent les communes des paysans. » La revendication est classique au premier chef; c'est un lieu commun '. Plusieurs paroisses, d'ailleurs, n'ont point hésité à porter une accusation directe et véhémente contre les auteurs de spoliations prétendues ; oh le verra tout à l'heure. Disons d'abord comment elles avaient été victimes d'une pratique que l'ordonnance des Eaux et Forêts avait consacrée sous le nom de droit de triage.

A l'origine des temps féodaux, les seigneurs avaient tait aux communautés d'habitants des concessions, soit de droits d'usage, soit de droits de propriété sur des bois, pâturages, marais, landes, etc.. Quand la commune était usagère, le seigneur pouvait, en vertu d'une jurisprudence fort ancienne,

* A Montmorency, on avait précisément des carrières et nn bois.

* Freminville va jusqu'à dire : « L'on peut assurer que, s'il y a quelques justices où il n'y a pSis de grandes places communes, c'est que les seigneurs les ont usurpées. » {Pratique Ses terrien^ t. II, p. 554.)

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réduire le droit indéfini des habitants à une circonscription déterminée, habituellement le tiers des fonds soumis à Tusage, qu'il abandonnait en toute propriété ; on appelait cela le cantonnement, partage également favorable à tous les intéressés. Les seigneurs qui avaient concédé jadis des droits de propriété imaginèrent à leur tour, au xvu* siècle, de revenir sur cette attribution, et, imitant dans des conditions qui la rendaient une pure iniquité la théorie du cantonnement, reprirent le tiers des biens ainsi possédés par les communes. Les auteurs de cette manœuvre se prétendirent autorisés d'un droit qui reçut le nom de droit de triage.

A ce premier mode d'usurpation les seigneurs en joignirent un autre, où ils apportèrent moins de science et de scrupule ; il consistait à faire tomber dans leur domaine les terres vaines et vagues, les landes, les biens hermes, tout fonds plus ou moins vacant. C'est là-dessus que, dans nos alentours, la plainte est la plus commune et la plus amère. Lisez Moisselles : « Tout terrain vague entre dans le lot du seigneur; il ne reste plus de pâturage. La pauvre famille qui, ci-devant, trouvait à nourrir une vache ne peut plus en avoir depuis que tout est en culture. Les mères et nourrices sont dans l'embarras, à la campagne, pour avoir du bit à leurs enfants; telle est la rapacité des seigneurs, qui convoitent et prennent tout. » Fosses représente « qu'il serait infiniment utile d'établir dans tous villages, autant que Caire se pourra, des pâtures communes, contre l'opinion des agronomes modernes ; qu'on fasse restituer celles qui ont été usurpées et les terrains vagues dont on s'est emparé depuis plusieurs années, et qu'on remette les chemins ruraux dans leur ancienne intégrité. Ces terrains et ces chemins, que plusieurs seigneurs et particuliers ont mis en culture à leur profit, étaient des espèces de pâtures pour les vaches, dont la privation est encore une des causes de misère des pauvres habitants des campagnes; mais on a tout fait pour

les riches, et rien pour les pauvres ». Viarmes précise et « demande un terrain qui est à la sortie de la paroisse. Ce canton, appelé Fréchot, a été pâture commune. Le seigneur a fait faire des plantations d'arbres, dont il se rend propriétaire ainsi que du terrain. » Louvres s'associe brièvement à ces réclamations.

L'ardeur des campagnes à de pareilles recherches était singulièrement excitée par la perspective qu'on leur avait fait entrevoir d'un partage des biens communaux, car tel fut le vœu du siècle finissant, telle avait été la conclusion de savants ouvrages en crédit auprès de l'opinion, du Cours d' Agriculture de l'abbé Rozier, par exemple. L auteur, usant de la vive forme du dialogue, fort à la mode comme on sait, se résume ainsi : « Les communaux sont-ils utiles ? — Ils l'ont été, ils ne le sont plus; on les appelle le patrimoine des pauvres ; il faudrait plutôt les appeler le patrimoine des riches... Le partage des communaux peut seul ramener, non pas l'abondance, mais le bien-être, au sein de la classe nombreuse des journaliers indigents ^ » Quand on soupçonna la possibilité d*un lotissement personnel, l'envie s'alluma furieusenent d'accroître le patrimoine de la communauté. L'abolition de la féodalité donna le branle; les paysans se jetèrent sur les terrains vagues; l'intérêt public se trouva menacé par ces voies de fait, tout autant que, jadis, par les entreprises patientes et habiles des seigneurs. L'Assemblée nationale déclara « qu'elle n'entendait attribuer sur ces biens aucun droit aux communautés d'habitants, ni aux particuliers qui les composent ». Elle abolit le droit de triage pour l'avenir et maintint le cantonnement. Puis, la Révolution tournant aux représailles et à la guerre, chacun veut une part de butin. L'intérêt communal

* On disait qu'il y avait 150,000 arpents de ces commanaux dans la généralité de Paris.

eut ses convoitises, qu'il fallut satisfaire. L'Assemblée législative abolit le triage dans ses effets antérieurs, ordonna la revision des cantonnements, envoya les communes en possession des terres vaines ou vacantes qu'elles réclameraient dans un délai de cinq ans : à quoi les seigneurs ne purent contredire qu'en alléguant des titres ou leur propre possession, exclusive, publique, paisible, pendant quarante années. En cas de conflit entre eux et les communes, s'il y avait concurrence de titres, « le plus favorable aux communes devrait toujours être préféré, sans avoir égard au plus ou moins d'ancienneté de leur date, ni même à l'autorité de la chose jugée en faveur des ci-devant seigneurs ». Telle fut la loi du 28 août 1792. Dès le 14, le partage des communaux avait été ordonné ; tout arrivait à point. Cependant on hésita sur le mode à suivre ; il ne fut réglé par la Convention que le 10 juin 179;. Le partage, laissé à la décision des intéressés, au lieu d'être obligatoire comme il avait été décidé, souleva tant de difficultés, que l'exécution en était fort peu avancée quand l'arrêté directorial du 21 prairial an IV la suspendit ; sursis changé en interdiction par la loi du 2 prairial an V. Aucune aliénation ne put avoir lieu désormais qu'en vertu d'une loi.

J'ai poursuivi cet historique au delà des limites accoutumées afin de ne pas laisser le sujet interrompu. Je reviens à Saint-Prix, où, comme partout, on se préoccupa des communes avec un intérêt croissant. On ne s'en tint pas au vœu exprimé dans les cahiers ; on se prépara à passer à l'action. U fallait des armes, c'est-à-dire des titres. Le i« décembre 179 1, le conseil général du village, par une délibération inscrite à nos registres S décida que des recherches seraient faites en vue de prouver l'existence de communes. Le 17 du même mois, une commission fiit

* Rtgistres municipaux ^X. II, p. 90 et 171.

nommée pour retirer des expéditions de titres concernant cette affaire. Il ne me parait pas douteux, en effet, que Saint- Prix n'ait eu, dans les siècles précédents, sinon des communes, au moins la jouissance de biens usagers, quelquefois désignés sous le nom de franchises. On rencontre cette indication à diverses époques, et particulièrement dans un compte de fabrique de I6I4^ A plus d'un village de leur mouvance les seigneurs de Montmorency durent octroyer des usages, comme nous voyons que Guillaume fit, en 149 1, à Groslay et à Montmorency, par une charte dont la copie existe encore aux archives de cette dernière ville*. Elle est assez intéressante pour valoir d'être transcrite; on y trouvera la formule des concessions que les seigneurs accordaient, soit en échange de services, soit simplement pour accroître la population sur leurs terres, par l'attrait d'une vie plus facile. Ces concessions étaient pour la plupart fort anciennes ; Guillaume de Montmorency renouvelle et confirme, en précisant les limites du fond, une donation de ses ancêtres ' :

Guillaume, baron de Montmorency, seigneur d'Écouen, de Mercissants, de Chantilly, de Bry, conseiller chambellan du roi notre sire, et Anne, notre chère épouse ;

A tqps ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Savoir faisons comme nos prédécesseurs barons et seigneurs de Montmorency eussent entr'autres choses vendu, conféré et transporté aux mannans et habittans de nos villes de Montmorency et de Groslay sous ledit Montmorency les franchises et esances de pou-

* Archives de Seine-et-Oise .

* Guillaume de Montmorency, le père 'du Connétable, est mort en 1551. Le musée du Louvre conserve son portrait, catalogué sous le n» 1012 de l'école française.

* Les archives de Montmorency contiennent jusqu'à trois copies de la charte qu'on va lire, copies du xvii* et du xviii* siècle, plus ou moins défigurées par des scribes inhabiles. J'ai transcrit celle qui m'a paru la plus satisfaisante, purement et simplement, et sans chercher à restituer l'original par des corrections trop souvent incertaines.

voir, eux, leurs hoirs et successeurs demeurant es dits lieux, pasturer ou faire mener pasturer leurs bestiaux, tant à cornes que autres, en un patis appelle Champeaux, auquel patis il y a une marre appelée la Marre Notre Dame, en telle manniére que autres que eux ne peuvent ny doivent mener pasturer et abreuver aucuns bestiaux; ensemble certains bois et franchises en deux pièces assises au dessous dudit Champeaux, appelée l'une les Grandes franchises et Pautre les Petittes franchises, pour, par lesdits mannans et habittans desdits Montmorency et Groslay, prendre, cueillir fruits, couper et abattre bois pour leurs esances et usance de leurs maisons, et non autrement, comme de tout il nous est plus amplement aparut par lettres ;

Pour ce, et pour la bonne amour et fidélité que nous avons à nosdits mannans et habittans desdits Montmorency et Groslay, et pour les bons et agréables services qu^ils nous ont fais le temps passé, et â nosdits prédécesseurs, et espérons qu'ils nous feront encore à l'avenir, nous, à nosdits habittants desdits Montmorency et Groslay et à leurs successeurs, avons aprouvé, loué et confirmé lesdites franchises grandes et petites, ensemble leursdits patis des Champeaux, en telle manière que nul ni nul autres qu^eux et leurs successeurs ne pourront aller ny mener, ny Êdre aller, mener pasturer ny abreuver aucuns bestiaux en iceux patis et marre dessusdits, qu'ils ne soient sujets à amende telle que à garenne et grurie appartient. Et, pour grande seureté de ce, et afin que eux ny autres ne puissent ou doivent prétendre cause d'ignorance desdits patis, communes et franchises, nous leur avons fait borner en la présence de notre procureur ainsi et en la manière qui ensuit :

C'est à sçavoir, du carrefour de la Tourcuire et en tirant selon au long des aulnoies de Arras, de borne en borne, jusqu'au chemin de carrefour de la Croisée, tenant dudit Groslay à laditte Marre Notre-Dame, auquel chemin il y a une borne, et desdits chemin et borne, tirant au long des aulnoies et terre de Rougemont, de borne en borne, jusqu^au long de la vallée du val Degueul et au coing de l'aulnoie Megret, de borne en borne, au long des terres que tient Pierre Le Vacher l'ainé, qui furent à Mil Deslions, et des terres que tient Thomas Le Vacher audit lieu des Champeaux, et à Jean Chesnard, en tirant jusqu'au chemin qui mène au fond des aulnoies que tient Nicolas Guesnoys, qui furent à M. Philippe de Bracque, à la Marre au Jonc, et de laditte Marre au Jonc, au long des terres de Saint-Jacques au

bois Briffaut, jusqu'aux aulnoies du Temple, et desdittes aulnoies du Temple à nostre châtaigneraie dudit Montmorency, et d'icelle au long des vignes de Mont Griffard à la Tourcuire. Et lesdites Grandes franchises sont assises et joignant nostre forest et tenant, d'autre part, à nous, à cause de nostre vente appelée la Grande Serve, et d'autre aux aulnoies de la Boucherie, et abboutisant d'un bout au prieur de Dueil et à Germain Le Messager, un chemin entre deux, et d'autre part à Simonette Bourdonnée^

Si donnons mandement par ces mesmes présentes à nos baillys, prévost, procureur, verdier de nostre forest dudit Montmorency et autres nos officiers de notredite baronnie, présens et à venir, que de nos présens octrois et déclarations et confirmations ils fassent, souffi-ent et laissent nosdits habitans de Montmorency et Groslay jouir et user, eux, leurs hoirs et successeurs, tout ainsy que dit est, leur donner, faire ne souffiir leur estre donné aucun detourbie et empeschement ; ains, si aucun leurs estoit pour ce donné, ils le fassent incontinens et sans délai réparer et mettre au premier estât. Car ainsy le voulons.

Donné à nostre chastel d'Écouen sous le scel de nos armes et seing manuel. Signé le vendredy dix neufviesme jour du mois de juin mil quatre cens quatre vingt dix. Ainsi signé: Guillaume de Montmorency. Et scellé sur double queue de cire rouge. Et sur le reply estoit écrit : Ces présentes ont esté faittes doubles pour lesdits habittans de Groslay. S^né : Baudren.

J'incline à croire que les franchises de Saint-Prix avaient eu pareille origine. Franchises, usages, appellations équivalentes, et contenant la définition du droit; il n'était pas

* Dans les Champeaax, il y avait surtoat des pdtares. Une délibération des habitants, en octobre 1773, propose de les affermer, comme on Élisait anciennement, moyennant la redevance légère de trois livres par arpent. On observe que les Champeaax sont loin de la ville ; qu'il n'y a pas sur le terroir de

grosses fermes qui exigent, pour leurs amendements, des troupeaux de bêtes à ine. Trois bonchers seulement profitent du pacase^ ayant la faculté d'y mener chacun vingt moutons de la Saint-Martin à la Saint-Jean-Baptiste, et quarante le reste de l'année.

Dans une autre partie des franchises étaient ouvertes des carrières, d'où chaque habitant avait le droit de tirer delà pierre à bâtir pour son usage. On trouvait ailleurs des cailloux ; comme, en 1776, ils commençaient à s'épuiser, on les vendit an profit de la communauté : aux habitants 12 livres la toise, aux bourgeois non taillables de la ville 15 livres, aax étrangers x8 livres.

question de communes, qui impliquent la propriété*. Cependant ce sont des communes que le conseil général du village se mit en tête de rechercher en 179 1, et il crut bientôt en avoir découvert les titres. Cette histoire est obscure. Plus tard, les titres semblent, comme nous allons voir, perdus de nouveau, ignorés ou non probants; et cependant un bien communal, trouvé ou retrouvé, restait. Une chose certaine est qu'en 18 16 Saint-Prix possédait environ deux hectares de friches à la Croix-Jacques*. Pierre-Jean Morisset, un personnage que nous connaissons bien, et qui était alors maire, en vendit 463 mètres à M"* Hélène de Montgeroult ^, pour agrandir sa propriété de « la Solitude ». Un de ses successeurs, Mathurin Fournier, maire en 1839, en aliéna un hectare trente-sept ares environ, dont la majeure partie fut jointe au parc dépendant de l'ancien prieuré blanc ^. Dans l'acte de vente de 1816, on déclare vendre « un terrain communal vague et inutile, au lieu dit les Friches de la Croix-Jacques..., appartenant à la commune de Saint-Prix au moyen de la possession paisible qu'elle en a depuis un temps immémorial ». Ainsi, chose singulière, Morisset, un

* « On peut les regarder, dit V Encyclopédie ^ comme des propriétés foncières en indivis, attachées aux familles 4|ui résident dans des villages déterminés. » C'est là la vraie notion, malgré ces quelques mots de la charte précitée, dont on pourrait opposer le rapprochement : « Lesdits pâtis, communes et franchises. » La synonymie n'est ^int exacte ; commune et communal sont le même mot et la même chose. Ce qui a amené la confusion, c'est que le mode de jouissance des communes et des usages était pareil : les haoitants n'avaient que l'usage des communes, et ils jouissaient en commun des usages.

* Exactement 2 h. 1 5 a. 48 c.

' Héléne-Antoinette-Marie de Nervo, veuve de M. André-Marie Gaultier de Montgeroult, maréchal de camp, demeurant à Paris, rue Caumartin, n* 15 .

* Le propriétaire en était alors M. Albin de THorme. Il acheta exactement 76 a. 70 c. de la commune, qui vendit, de plus : deux parcelles d'ensemble 26 a. 55 c. (n° du cadastre B. 169), Tune à M. Collin, pour être réunie au clos Saint- Antoine, l'autre & Groisy, pour être jointe à la Solitude ; une friche de 16 a. 20 c, sise au Bois-Renard, le long de la Grande Montagne (A. 41); enfin un petit bois de 17 a. 40 c. au même lieu, le long du chemin de Madame (A. 58); ce qui justifie le total de i h. 36 a. 85 c. La commune conserve là 74 h. 70 c. Toutes ces pièces continues formaient, avant les aliénations, un terrain de 2 h. 1$ a, 48 c, chiffre donné olus haut.

ancien, le chef de la municipalité de 1789 à novembre 1791» qui avait dû connaître le résultat du conseil du i^' décembre (où il n'avait plus de fonctions) et la prétendue découverte de titres de propriété, n'en put produire ni alléguer aucun. On se rabattit sur la prescription ; était-elle acquise ? Il y a bien sujet de soupçonner que la paroisse avait pris sa revanche sur le seigneur, et s'était mise en possession^ comme propriétaire, de ce qu'elle avait possédé jadis comme usagère ; elle avait tiré argument ou prétexte du décret du 28 août 1792 touchant les terres vaines ou vacantes.

Notre village n'a conservé que trois quarts d'hectare de ce communal, aussi magnifiquement situé que les Champeaux de Montmorency. Ce n'est plus une friche, il s'en faut, mais une haute terrasse, plantée de châtaigniers et de tilleuls, une place ombreuse et gazonnée, faite à souhait pour les rêveries du promeneur solitaire. La vue, passant par-dessus les clochers, rasant les hauteurs de Cormeilles et de l'Hautie, peut aller se perdre au loin parmi les sommets nébuleux des collines de la Seine. Même en bornant son horizon aux pentes opposées de la vallée, elle a un spectacle superbe du changement des saisons, depuis l'hiver, où brunissent les sillons et les arbres, jusqu'à Tété, qui parsème d'ilôts de verdure une campagne jaunissante. Plus près encore, sur le versant du coteau, les toits des villas se dérobent à demi parmi les arbres. La plus voisine, celle qui, par conséquent, jouit le mieux de ces beautés, est l'habitation créée par M»e Hélène de Montgeroult, et qu'elle habita de 1807 à 1824. Quel séjour lui trouva-t-elle donc préférable ? Nous l'avons appris dernièrement par cette inscription, relevée sur une tombe du cimetière de Santa-Croce, à Florence : « Ici repose Hélène de Montgeroult, comtesse de Charnage^ née à Lyon le 2 mars 1764, morte à Florence le 20 mai 1856. »

1 Elle s*éuit remariée aa comte Edouard de Charnage, le 19 janvier 1820.

Notre beau communal porte, depuis un temps immémorial, le nom déjà cité de la Croix-Jacques. A l'extrémité orientale [de la place, deux ormes qui ombragent une croix ont été plantés, dit-on, le jour de la naissance du roi de Rome. Près de ces arbres, feu M. Double a fait construire en 1869 une tour, qui, de loin, de Paris même, peut se voir. a Tour du guet, » Ta-t-il appelée, sans raison historique qui me soit connue. Un triste souvenir de guerre moderne s'y rattache : en 1870, les Allemands accusèrent des gens de Saint-Prix d'avoir échangé, de là, avec les Parisiens assiégés des signaux lumineux, et, sous ce prétexte aussi faux qu'invraisemblable, frappèrent le village d une contribution de guerre.

Les jours sereins sont revenus, puis les jours gais, la fête; elle a lieu, chaque année, sur la place de la Croix- Jacques. Ce n'est plus le temps de la solitude ni de la rêverie. Vers la mi-juillet, la montagne tout à coup est prise d'assaut; la musique, les chants, les cris éclatent : une tempête de plaisirs. La joie est de se donner, pendant trois jours et trois nuits, les vertiges du cabaret, du bal et des chevaux de bois. Après cela, tout aussi soudainement, l'écho s'apaise; derrière les forains qui descendent, le vent balaie la terrasse. Vous qui l'avez fuie, revenez; elle est à vous encore, et le charme a reparu.