SUR LES ORIGINES ET LES DÉVELOPPEMENTS DU DROIT D
L'histoire du droit c'est, chez un peuple, l'histoire de ses institutions so dont la législation n'est qu'une résultante. C'est pour cela qu'il n'y a pas d de droit naturel, comme l'ont pensé certains jurisconsultes romains, et codes serait infinie si l'imitation ne venait. en quelque sorte uniformiser 1 époque dans \injus gentium particulier.
Si l'on veut donc remonter à l'origine de ce jus gentium, si l'on veut en grandes nations antiques qui ont été les mères de notre civilisation européei Chinois, les Indiens et bien d'autres peuples suivaient des traditions juri ment différentes, il faut nécessairement s'attacher à l'étude consciencieuse ciales qui ont amené peu à peu à ce magnifique résultat.
Ou le sait, c'est de l'Orient que nous vient la lumière : "et "cet Orient si deux grands pays, l'Egypte et la Chaldée. Quant à la Grèce, dont les barbart le lard tiré tout ce qu'ils possédaient de beau et de vraiment humain, elle meilleurs auteurs eux-mêmes, qu'une suite de ce pays des sages quis'aj Nil et de ce pays des grands commerçants qui s'appelait la Mésopotamie.
A la différence de la plupart des sociétés antiques, représentées dans l'oi pie cité, la vallée du Ni), par sa nature même, limitée qu'elle était eut montagnes, et à cause des travaux de digues et d'irrigations, de précautii une inondation annuelle, travaux qui exigeaient une entente générale, a une direction commune et unique.
Aussi, dés les temps les plus antiques, dès cet ancien empire dont la date des temps, l'Egypte nous apparaît-elle avec une organisation administr; et des plus puissantes. C'est avant tout te pays du fonctionnarisme, et q
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M. Miiftpero, qui est l'un des grands défenseurs de la théorie d'une féodalité perpétuelle en Kgypte# a du rente, dans un travail récemment paru dans le Journal Asiatique, ruiné luimême foncièrement sou système en montrant que les susdits châtelains ne devenaient Ici* que par Je4 progrés incessants de leur cursus honorum (cursus honorum dout j'ai fait, le premier, remarquer le développement dans toutes les situations, civiles ou ecclésiastiques, il y a bien des années) et en vertu des situations ^administratives qui les mettaient momentanément à la léte du district dans lequel se trouvait le château. Nous devons donc y voir des préfet», des sous-préfets ou des maires : et non des seigneurs féodaux. D'ailleurs le manuel hiératique de hiérarchie égyptienne qu'a récemment traduit aussi M. Maspero nous montre, k n'en pas douter, le même état social, avec la distinction des pouvoirs civils, ecclésiastiques et militaires, c'est-à-dire de ces castes même que nous décrit Diodore de Sicile, dont M. Maspero médit tant à tort et que nous avons trouvé, quant à nous, d'une exactitude scrupuleuse pour tout ce qui concerne le droit et l'administration.
Mais s'il en est ainsi, si en réalité les prétendus princes n'étaient maîtres de rien par euxmêmes, que devons-nous penser du droit souverain de ces hik dont nous parle tant M. Maspero dans un travail de même date environ et qui auraient été propriétaires, hik} de leurs domaines, au même litre que le roi était propriétaire, hik> de l'Egypte. Evidemment il faut
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beaucoup rabattre de ces conclusions ; ou plutôt en revenir tout simplement à celui de nos vieux égyptologucs disant que ces hik, qu'on voit souvent dans la posture la plus humble, n'étaient que les régents, les possesseurs, les administrateurs : et non les propriétaires de la chose.
En réalité, le roi a tout d'abord été le maître universel du sol de l'Egypte. Le sol, il le donnait à administrer à ses préfets qui, comme je vous l'ai montré par l'inscription d'Amen i remontant à la XIIe dynastie, réglaient souverainement tout ce qui concernait la culture, la mise en valeur, comme ils réglaient souverainement tout ce qui concernait l'utilisation des produits envoyés en partie au roi et livrés en partie aux habitants. Ces habitants, les administrateurs devaient les traiter avec justice, en donnant à la veuve comme à la femme mariée, mais les surveillant, les dirigeant tous. Ce n'était pas à dire évidemment que ceux qui occupaient telle partie du sol, n'avaient pas un droit plus direct sur cette parcelle que les autres habitants du pays. D'après l'inscription même d'Ameni, ils en étaient les détenteurs, les possesseurs, les A/A, mais non les véritables propriétaires, et, en temps normal, quand il n'y avait pas de famine, par exemple, on se contentait de leurs redevances ordinaires et on leur laissait le reste. Aussi les inscriptions nous montrent-elles ces hik des cultures apporter au hik du château, au préfet, avec une humilité touchante, nous l'avons dit, et en se prosternant la face contre terre, ce qu'ils devaient aux greniers du roi.
Quant à faire de ces hik des mattres aussi maîtres chez eux que le Pharaon lui-même, il n'y faut pas songer. Le sol, je le répète, n'était alors qu'au roi, de même que naguère encore en Egypte il n'était qu'au calife ou à son représentant le vice-roi*
Notre cher ami, M. de Rochemonteix, ancien administrateur de ce sol royal, et, dans notre dernier voyage d'Egypte, le moudir d'Assouan nous ont donné à ce sujet des détails curieux — confirmés d'ailleurs par tous les ouvrages spéciaux. Le moudir particulièrement nous racontait comment Ismail Pacha avait eu l'idée de livrer la propriété aux occupants du sol, celte même idée dont autrefois s'était inspiré Boccborls. En conséquence il obligea tous les paysans à lui verser une forte somme, chacun pour l'achat de sa terre. Les voilà donc propriétaires. Eh bien non 1 Ceci passa aux yeux des bureaux de l'administration pour un impôt extraordinaire qui n'enlevait rien à la propriété, inaliénable et pour ainsi dire divine, du souverain. Et cette manière de comprendre les choses était tellement conforme au sentiment général qu'elle fut adoptée par toute la population. Quelques mauvaises têtes seules protestent encore par des procès, dont la solution inquiétait fort le moudir, restés dans sa province le grand juge universel, comme les erpa ha de l'ancien empire.
Revenons à l'antiquité.
C'est à une époque relativement tardive, sous Sésostris ou Ramsès II — Diodore de Sicile et Pentaour dans son poème historique l'ont dit l'un et l'autre, — que le roi fit don d'une partie de son sol à la caste militaire, comme, sous les Pasteurs, selon la Genèse, il en avait définitivement abandonné une autre partie à ces temples auxquels les Pharaons avaient fait de tout temps tant de largesses successives. Ce qui est certain par les textes même d'Horemhebi que je vous ai communiqués naguère, et par beaucoup d'autres documents, c'est que sous la XVIIIe dynastie, qui a précédé celle des Ramessides, la division des terres était encore bipartite, comprenant seulement celles du roi et celles des temples. A partir de Ramsès II, d'après le témoignage de Peutaour déjà cilé, la propriété fut tripartitement divisée, et les
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circulaires officielles grecques, les décrets trilingues, les contrats démotiques nous ont prouvé qu'il en était encore théoriquement ainsi du temps des Ptolémées. Diodore de Sicile est donc confirmé, comme toujours en pareille matière, d'une façon admirable.
Pour être complet, il faut ajouter qu'en dehors des libéralités perpétuelles faites aux castes, le roi en fit souvent de temporaires et toujours révocables à ses meilleurs fonctionnaires, à ses favoris, à ceux-là même à qui le Pharaon de Joseph ' les reprit d'une façon générale, selon le récit biblique1.
C'est ainsi que dès la III6 dynastie Amten se vit enrichi de différentes manières par le roi :
1° Un ordre fut donné de lui apporter (c'est-à-dire de lui faire acquérir) par décret royal 4 aroures, c'est-à-dire, comme le texte hiéroglyphique l'explique ailleurs plus en détails, 200 coudées sur 200 coudées, ce qui fait bien 4 aroures selon le calcul dont les bases nous ont été fournies par Hérodote2.
2° Il attacha à ses pieds 2 nomes, c'est-à-dire qu'il y remplit diverses fonctions et occupa (Kher nef 3 ) pour ses fonctions 12 domaines {nul) dans un de ces nomes et dans deux autres.
3° Il acquit (an nef*) en équivalence ou en rétribution [asu*) 200 aroures de terres labourables avec les paysans qui la cultivaient. Sur ces 200 aroures il donna (tu • nef), 50 à sa mère pour sa pension alimentaire et y bâtit une maison pour ses enfants. Il mit aussi « sous eux » selon les expressions du texte, par la permission d'un décret royal, toutes les places
1 Sous la XXIe dynastie des prêtre» d'Àmon —je l'ai établi dans une de mes leçons d'ouverture depuis bien longtemps publiée dans ma Revue et dans une autre leçon remontant à là lre année de notre Ecole du Louvre — on fit intervenir les dieux pour concéder ainsi, et cette fois à perpétuité, à des princesses, et à leur descendance, certains biens qui leur avaient été attribués pendant leur vie. (Voir sur cette question un des chapitres suivants).
* Au sujet des aroures en question, voir ce que j'ai dit à ce sujet dans mon mémoire sur un « papyrus bilingue du temps de Philopator ». On ne saurait s'étonner assez de voir M. Maspero mettre en doute la traduction aroure de setah (copte : seteiôhe traduit toujours en grec par aroura) à propos d'un texte qui en prouve le bien fondé, tout autant que les bilingues de toute époque allégués par moi, puisqu'il nous offre pour les aroures le môme calcul qu'Hérodote ; cent coudées de tous les côtés ou 10 000 coudées carrés. L'aroure en Egypte est, du reste, la seule mesure de superficie employée pour les champs à toutes époques, soit sous la forme pleine setah soit sous les formes abrégées set et ah.
• Ce mot kher écrit par la jambe dont le pied est posé sur le sol, ou pour mieux dire enfoncé dans le sol, a le sens d'occuper, de posséder, d'administrer, ou plutôt de posséder comme administrateur.
4 La valeur juridique du mot an, signifiant mot à mot apporter et emporter (comme eine ehoun et eine ebol en copte) a été spécifiée par moi depuis 20 ans, dans mes travaux. M. Maspero Ta admise depuis, et il y consacre des notes dans lesquelles il a oublié de me citer. Notons que dans les contrats archaïques demotiques, cette expression, qui se rencontre sans cesse, s'emploie pour marquer, soit l'acquisition du contractant, soit l'évection faite à son préjudice. Plus tard an etbe hat (apporter pour argent) est la locution consacrée pour dire « acheter •.
5 Ce mot se retrouve dans les contrats archaïques démotiques pour désigner l'équivalence, en terre d'abord, puis en argent,qui était donnée pour une acquisition. L'équivalence en terre se disait aussi du temps de Tahraka et de Psamméticus teb (copte toobe rétribuera) et nous voyons asti pris dans ce sens de rétribution dans les décrets de Rosette et de Canope : on l'emploie en effet pour indiquer la rétribution que les dieux donnent au roi pour ses bonnes œuvres. On peut donc souvent hésiter pour asu entre ces deux sens certains d'équivalence et de rétribution, qui d'ailleurs se confondent un peu comme origine.
6 Dans nos contrats archaïques démotiques le verbe tu « donner » est le plus vague de tous au point de vue juridique. II s'emploie aussi bien dans les actes de transmission (cette fois concurremment avec le verbe transmettre) que dans les simples cessions de droit, les abandons temporaires Vappliquant, soit au fond, soit seulement aux produits, en faveur d'un créancier etc., etc.
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dépendant d'un des nombreux châteaux royaux administrés par lui, avec 12 aroures de terres, tandis que pour l'un deux1 uu décret fut donné (parle roi) le nommant scribe d'un magasin d'approvisionnement.
4° Enfin comme richesse surajoutée, 100 sportulles de pains sortirent chaque jour pour Amten du château de la reine-mère \
Ces détails mêmes nous prouvent qu'il ne s'agissait pas d'une propriété perpétuelle, mais d'une propriété toute viagère, sur laquelle Amten pouvait seulement faire des libéralités à sa mère etc. pendant sa vie — mais en ayant soin de caser ses fils dans l'administration, c'est-à-dire en leur confiant, avec la permission royale, des petites places et 12 aroures de terres, afin qu'ils ne meurent pas de faim après sa mort — imitant absolument en cela ce qu'avait fait pour lui son père Anupemankh, qui ' « lui donna, sur ses biens \ les choses nécessaires à la vie quand il n'avait encore ni blé, ni orge, ni autre chose, ni maison, ni domestiques mâles et femelles, ni troupeaux, ânes et porcs » et qu'il fut établi d'abord scribe d'une maison d'approvisionnement, etc., etc.
Les biens précédemment énumérés, ainsi que la petite ferme qu'il avait eue de son père pendant sa jeunesse, Amten les possédait en effet à titre de fonctionnaire, en guise de traitement, si je puis m'exprimer ainsi — comme le général Ahmes et bien d'autres soldats de valeur avaient reçu des prisonniers devenus leurs esclaves, des bijoux pris sur l'ennemi et même des terres dans leur propre pays. Leurs fils et leurs parents pouvaient en profiter, pendant qu'ils vivaient, et même après leur mort s'ils restaient dans l'administration et la faveur du roL II arrivait souvent — les inscriptions de Beuihassan l'ont prouvé — que le roi investissait un petit-fils par les femmes des fonctions de son grand-père maternel.
1 Se oua ne peut signifier « fils unique » puisque le texte indique ailleurs les enfants d'Àmten (Mesuf: l'a f fixe de la 3e pers. du sing. masculin ne peut permettre de faire des enfants en question ceux de la mère d'Amten nommée plus haut, c'est-à-dire les frères d'Amten.)
* M. Maspero, dans son travail, sur l'inscription d'Amten (Journ. As. 1890, p. 269 et suiv.) ne me parait pas avoir bien compris la suite de ces enrichissements successifs et momentanés d'Amten. Voici comment, au point de vue de l'état des biens, se divisent et se comportent les textes en question:
Les chiffres généraux de tout ce qu'a acquis Amten sont indiqués dans le texte reproduit pi. 6, de la 2* partie des Denkmaler de Lepsius. On y enumère successivement les 4 aroures (ou 200 coudées sur 200 coudées) concédées par rescrit royal, les 12 domaines occupés par Amten pour ses fonctions diverses dans 3 nomes ; les 200 aroures de terres labourables reçues par lui en asu.
Puis dans le texte de la pi. 3 on voit ce qu'il fit des 200 aroures reçues en asu, — termes répétés avec soin — aroures dont il donne 50 à sa mère, etc., etc.
Enfin dans la pi. 7 (pour laquelle la traduction de M. Maspero nous parait devoir être très largement corrigée) on voit comment il aménagea ces 4 aroures ou 200 coudées sur 200 coudées concédées par rescrit royal — ceci est encore répété avec soin — qui formaient sa maison avec jardin et où il planta de nouvelles vignes — en dehors dé celles qui y existaient déjà et étaient notées dans l'inventaire général annexé à la charte royale (pour éviter toute dépréciation causée par négligence à ce domaine appartenant toujours au roi).
Chacune de ces acquisitions importantes est donc répétées deux fois: 1° dans rénumération générale ; 2° dans un texte plus détaillé ;
Quant aux 12 domaines représentant le traitement d'abord alloué à Amten pour ses fonctions successives, et qui sont indiqués dans rénumération générale avant l'acquisition en équivalence des 200 aroures, on n'en parla plus dans la suite, peut-être parce qu'Amten ne les occupait plus.
3 Je donne ici la traduction de M. Maspero lui-même. - ' Mot à mot : « ses choses »♦
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Les femmes elles-mêmes devenaient sous-préfetes et châtelaines par dot, c'est-à-dire que leurs maris étaient investis de ces fonctions pour elles. Souvent aussi, c'était le second fils d'un fonctionnaire encore vivant qui était chargé de l'administration d'un nome ou d'un district, tandis que l'aîné restait sans place. L'aîné réclamait alors près du roi, et parfois il obtenait une autre préfecture. Les inscriptions de Béni Hassan en font foi. Mais, je le répète, c'était, selon les expressions] mêmes des textes, une faveur du roi, le résultat d'une investiture royale. Parfois d'ailleurs il arrivait — M. Maspero a été obligé d'en convenir — qu'un étranger, appartenant à une nouvelle famille, s'intercalait pour ainsi dire entre deux membres d'une même famile et occupait leur situation prétendue héréditaire, c'est-à-dire était nommé à leur place dans leur poste, dans cette préfecture dont les limites étaient soigneusement fixées par des stèles et l'état décrit dans un cadastre fort bien fait, que citent les inscriptions de Béni Hassan, comme les maximes du scribe Ani, les papyrus grecs ptolémaïques et les auteurs nous affirmant que les registres confiés aux scribes concernaient à la fois les terres et les habitants.
N'est-ce pas là toute l'organisation que nous voyons par exemple dans le Bas empire romain, alors que chacun était lié à la profession de ses ancêtres, alors que l'on était considéré comme appartenant à l'administration dès la naissance quand le père était dans les bureaux, mais alors que cependant l'empereur restait toujours le mattre de nommer qui il voulait — fut-ce un homme nouveau — dans tous les postes élevés et à toutes les fonctions actives?
J'ai déjà développé longuement dans mes cours cette distinction importante, à propos des castes. J'ai dit que les empereurs avaient copié, autant que possible, l'ancienne organisation égyptienne quand ils avaient fait des' palatins, comme de leurs plus hauts fonctionnaires, des hommes tout à fait à part, ayant dans une certaine mesure les " avantages de l'hérédité, sans en avoir les inconvénients, et pouvant passer par les situations les plus diverses selon le bon plaisir de l'empereur, — tandis que les hommes de la terre et les hommes des métiers, les hommes des bureaux, avaient été attachés à la glèbe ou à leurs métiers, ou à leurs bureaux, tout autant qu'en Egypte.
Les inscriptions nous prouvent en effet que dans la vallée du Nil, dès les plus anciennes époques, les habitants, les colons, même les hik ou administrateurs des domaines étaient cédés par le roi, avec ces domaines particuliers, à tel ou tel haut fonctionnaire, qui était devenu, par exemple, préfet de la province. Tandis que pour toutes les autres terres du nome le erpa ha consciencieux ne prélevait rien pour lui, mais envoyait toutes les redevances au roi, comme le fit Àmeni, selon son dire, — pour les biens ainsi cédés en jouissance directe, il touchait la plus grosse part des produits, il en était hik et faisait financer à son gré les hik particuliers, qui comparaissaient devant lui tout tremblants.
Mais il n'aurait pas fallu qu'il manquât lui-même à ses devoirs envers le roi, qui l'aurait cassé sur l'heure.
Tout ceci résulte aussi nettement des textes récemment cités par M. Maspero, comme ils l'avaient été par moi, bien qu'il les explique souvent d'une façon différente de la mienne, que de ceux que j'ai été le seul jusqu'ici à commenter longuement dans jnes cours.
En effet, tous mes lecteurs et auditeurs ont pu le remarquer, entre M. Maspero et moi, il jf a divergence absolue, au point de vue scientifique, d'idées, de sentiments, de tendances. Pour toutes ces choses je reste le disciple de mon illustre Mattre, M. de Rougé. M. Maspero est de l'Ecole opposée ; et je suis, pour ma part, toujours très étonné, des conclusions inat-
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tendues qu'il tire des textes égyptiens les plus clairs, — comme parfois aussi des traductions qu'il en fait d'après des idées préconçues. Aussi n'en suis-je que plus libre pour louer, une fois ces réserves faites quant aux doctrines et à celles de ses traductions qui résultent de ses doctrines, quelques-uns de ses nouveaux travaux, qui sont certainement bien préférables à ses premiers essais, si sévèrement critiqués par moi — sur la demande même de M. de Rougé, — il y a plus de 25 ans.
Ceci dit, par sentiment de justice, j'en viens à la suite de notre étude. Jusqu'ici nous avons vu quel était l'état normal de l'Egypte.
Sous l'Ancien empire — et j'entends par là même la XIIe dynastie — Je roi était le seul vrai maître du sol, ou pour mieux dire, le seul réprésentant complet de son père le soleil, au nom duquel il administrait, par le moyen de ses préfets, de ses sous-préfets et de ses châtelains de tout rang — tels seulement en qualité d'administrateurs du pays où se trouvait le château royal en question.
Sous le nouvel empire, à partir de Ramsès II surtout, la question s'était compliquée. Les temples étaient devenus généralement propriétaires des biens royaux qui leur avaient été d'abord attribués momentanément pour leur subsistance. Je dis généralement, car dans certains cantons, le roi, même aux époques les plus récentes, ne donnait encore quelques-uns de ces biens — terres et gens — que pour la durée de sa propre vie. C'est ce que nous voyons pour ces 12 schenes de terres donnés, de chaque côté du fleuve, au temple de Philée, par chacun des rois qui se succédaient sur le trône. Mais à Thèbes, par exemple, et dans les plus anciens sanctuaires, l'aliénation par donation royale, que nous rappelle la Genèse, était restée perpétuelle — et je vous l'ai dit, le poème de Pentaour, confirmant admirablement Diodore de Sicile, nous a prouvé qu'il en était de même pour les biens que le roi Ramsès II avait donnés à la caste militaire.
Pour le reste la constitution n'avait pas changé.
Mais si tout avait été ainsi réglé pour les époques tranquilles, il n'en était plus de même dans les temps de révolution et d'anarchie. Les préfets avaient alors grande tendance à usurper le domaine et le pouvoir suprêmes, — ainsi que les grands prêtres et les chefs de troupes. Gela dut se produire à bien des reprises ; mais la question est surtout très nette du temps de l'inscription de Piankhi, c'est-à-dire à la veille de^ce code de Bocchoris dont nous nous proposons d'étudier ici les origines.
J'ai déjà longuement parlé ' de l'état dans lequel se trouvait politiquement l'Egypte pendant cette très curieuse période.
J'ai montré comment les Ramessides, longtemps maîtres de l'Orient, avaient finalement succombé aux suites d'une première invasion assyrienne, comment, après une période d'anarchie pendant laquelle les successeurs de Sésostris ne possédaient plus que Mernpbis, — tandis que les prêtres d'Amon possédaient Thèbes et d'autres rois Tanis, — une dynastie nouvelle, d'origine certainement chaldéenne, d'après les noms propres, ce qui ne Pempêchait pas d'avoir peuUêtre, en même temps, des attaches lybiennes, avait d'abord régné à Bubastis, puis s'était emparé du pouvoir suprême, en chassant tous les clynastes, et avait un instant porté ses armes jusqu'en Palestine, sousSheshonk Ier; comment cette dynastie, ayant eu ses
1 Dans la leron d'ouverture des cours de philologie qui a eu lieu le premier lundi de décembre 1S90.
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revers comme les ltaniessides, avait aussitôt, dès Takelot II, vu se développer les révoltes du Nord et du Midi, qui la réduisirent bientôt, elle aussi, à la seule ville de Memphis, tandis que de nouveaux Tanites occupaient une grande partie de la Basse-Egypte, et — jusqu'à Bubaslis même, la ville d'origine de Sheshonk Ior, — et que les rois d'Ethiopie, successeurs de la dynastie des prêtres d'Amon Thébain possédaient toute la Haute-Egypte.
Mais à côté de ces dynasties vraiment royales, des Bubastites, des Tanites et des Ethiopiens — dynasties que Manéthon a également fait figurer dans son canon et que le roi Piankhi semble considérer en quelque sorte comme légitimes, parce qu'elles avaient eu chacune leur heure de gloire, — une multitude de petits dynasles avait surgi de tous côtés. Cela rentrait d'ailleurs fort bien dans la politique de ces Assyriens qui venaient alors périodiquement envahir l'Egypte et qui aimaient, d'une façon générale, à pratiquer la devise « Diviser pour régner. » Les Assyriens, comme plus tard les Perses, ne répugnaient nullement à garder pour lieutenants et pour vassaux les descendants des anciens princes du pays. Ils avaient seulement soin d'y adjoindre d'autres chefs, les plus nombreux possibles, qu'ils leurs assimilaient et auxquels ilsdonnaieut uniformément le titre de rois.
Parmi ces chefs qu'Assurbanipal nomme uniformément des rois et auxquels Piankhi conserve leurs vieux titres, on remarque surtout les chefs de ces étrangers, de ces Asiatiques, que Méuéphta avait déjà combattus et qui s'étaient si bien implantés en Egypte qu'ils y constituaient la noblesse militaire. Déjà sous les Bubastites, qui d'ailleurs en faisaient originairement partie, les rois regardaient comme un honneur de donner à leurs Gis et héritiers le titre et le costume étrange do leurs chefs ou sar. Sous Piankhi ce sont encore ces sar des ma ou asiatiques, qui jouent, nous l'avons dit, le'principal rôle, dans la Basse-Egypte surtout. Aussi Piankhi, — après les trois rois, reconnus comme tels par lui, Osorkon III de Bubastis, Neoirod d'Héracléopolis et Uaput de Tenlremu, — les fait-il ûgurer en première ligue avant tous les autres dynasles. On a ainsi le sar des ma Sheshonk de Paosornebtatu, le chef des ma Djetameuefankh de Pabineblat et cinq autres chefs des ma, devenus maîtres de villes en cette qualité. Ce n'étaient pas les seuls. Des Egyptiens de race possédaient aussi les pays que les anciens rois avaient donnés à administrer à leurs ancêtres. La stèle de Piankhi les nomme soit erpa, soit ha, préfets ou maires, et hik hatu « châtelains » en cette qualité. Elle cite entre autres, le erpa Bokennili, le ha Djetamenefankh de Mendès, avec son Ois le général des soldats égyptiens Ankhhor, qui possédait à ce litre Pathotaperheh, le ha Mukanèsh, ayant Sebennytus, Pahebi et Samhud, et plusieurs autres ha auxquels étaient attribuées une ou plusieurs villes. Enfln — et personne ne s'en étonnera — les seigneurs ecclésiastiques avaient imité pour cela les seigneurs laïques, militaires ou civils. La stèle de Piankhi en nomme plusieurs, parmi lesquels je mentionnerai surtout le prophète d'Horus-neb-sekhem ou seigneur de Letopolis, Petuhorsamto, qui détenait sa ville, tout aussi légitimement que les généraux étrangers ou égyptiens, les maires ou les préfets.
Devons-nous ajouter que toutes ces royautés inférieures et ces principautés diverses, reconnues expressément plus tard par Piankhi, devaient être, bien entendu, considérées par lui comme de simples délégations de son pouvoir suprême — ce qui lui fll faire au « roi » Nemrod, régnant antérieurement déjà sous sa suzeraineté en Thébaïde, d'amers reproches pour n'avoir pas bien soigné les chevaux qu'il délenait dans ses écuries et qui appartenaient, par là même, à lui Piankhi.
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C'est dans ces, conditions que le père de Bocchoris, Tafnckht — que Diodore nous avait fait connaître, bien avant qu'on eut trouvé la stèle de Piankhi — avait entrepris de fonder une nouvelle dynastie et de centraliser entre ses mains le gouvernement de l'Egypte.
Originairement ce n'était — nous l'avons dit ailleurs — qu'un simple sar des ma, un simple chef militaire de ces asiatiques, si entreprenants depuis la 6n des Ramessides et qui encombraient, nous l'avons vu, toutes les préfectures et toutes les situations importantes. Devenu en cette qualité, prince d'une petite localité nommée Nuter, il se mit au service du dernier Bubastite Sheshonk IV, qui possédait encore Memphis, et il se fît nommer grand prêtre de cette ville, en même temps que, par d'autres intrigues, il se faisait nommer grand prêtre — et par là même gouverneur — de Sais. Ce titre même de grand prêtre de Sais et de Memphis, qu'il porte dans la stèle de Piankhi, montre qu'il n'avait pas osé prendre celui de roi et qu'il reconnaissait nominalement tout au moins le roi Bubastite Sheshonk IV, dont l'Apis a précédé immédiatement dans le Sérapeum TApis de son fils Bocchoris. Mais Sheshonk IV n'était qu'un roi fainéant ; et quand son maire du palais entreprit de soumettre le reste de l'Egypte il le faisait bien en réalité pour son propre compte. On sait comment il fut arrêté dans ses succès par le monarque éthiopien Piankhi auquel il fut obligé de prêter serment d'allégeance — en abandonnant sans doute son roi Sheshonk IV. II imitait ainsi d'ailleurs ce que venaient de faire le roitanite Osorkon III, et les autres rois, princes, gouverneurs, maires, généraux, châtelains et grands prêtres de l'Egypte entière, réduits au simple rôle de vassaux ou de serviteurs, «compagnons des pieds du roi » pour nous servir de l'expression égyptienne. On sait aussi comment son fils Bocchoris reprit du temps de Kashta, les projets que son père avait été obligé d'abandonner et devint un instant roi de l'Egypte entière : jusqu'au moment ou l'Ethiopien Shabaka, succédant aux droits et à l'énergie de Piankhi, eût de nouveau forcé l'Egypte de se soumettre et eût brûlé vif Bocchoris pour avoir manqué au serment d'allégeance de son père Tafnekht. Mais ce que l'on ne sait peut être pas assez c'est combien cet unique roi de la première famille dite S aï te, mit habilement h profit les circonstances politiques dans lesquelles se trouvait alors l'Egypte, pour mener à bonne fin la grande œuvre de réforme législative et sociale qu'il avait entreprise.
L'Egypte se sentait profondément lasse du régime d'anarchie et de honte dans laquelle elle était plongée — elle, le grand pays des conquérants du monde, la terre des savants et des sages, la patrie de la haute morale et de la haute civilisation. Les étrangers, ces roitelets, celte multitude énorme de petits dynastes qui l'opprimaient de toutes les manières et suçaient le meilleur de son sang ne lui rappellaient nullement les anciens Pharaons de la grande époque et leur gouvernement, observateur scrupuleux des droits de chacun. Une révolution •sociale s'imposait donc comme chez nous en 89. Mais cette révolution devait êlre, d'après les traditions du pays, une révolution royale et par conséquent divine. Bocchoris n'hésita pas à l'entreprendre. Son principal effort devait naturellement porter contre cette féodalité si contraire aux antiques traditious de l'Egypte et devenue cependant si puissante. Pour se débarrasser des dynastes il fallait seulement un roi fort ; il le fut. Mais pour se débarrasser, dans la limite du possible, de l'influence prépondérante[des castes nobles égyptiennes, l'effort devait être plus considérable. Pour cela il fallait un nouveau code qui, en semblant consacrer les droits de chacun, énervât ceux des forts au profit de ceux des faibles. Bocchoris ne pouvait supprimer du jour au lendemain les droits traditionnels des prêtres et des guerriers. Il laissa
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donc, par exemple, aux temples leurs neter hotep ou biens sacrés, analogues aux ouakfs de l'Egypte actuelle. Mais, en dessous de cette propriété éminente, il en institua une autre, toute aussi réelle, celle des occupants du sul.
Quand je dis qu'il institua cette sous-propriété, je me sers d'un terme impropre. Cette souspropriété, elle existait en quelque manière depuis les plus anciennes époques. Quand le scribe Àni nous décrit dans ses Maximes morales, datant des Ramessides, la manière dont on se partageait les biens dans les familles, les cadastres qui fixaient les limites de chaque domaine, etc. ; quand les textes égyptiens de tout genre, fort bien résumés par Chabas, nous montrent que ces partages avaient lieu entre frères et sœurs par égales parts, sans qu'on donnât moins aux hommes qu'aux femmes; quand le procès de Neferabu sous Ramsès III nous fait voir — en dessous du domaine éminent du temple — en dessous même du seigneur intercalaire qui plaidait alors avec celui-ci et qui a son analogue dans les approvisionneurs de la porte ou du «r^aupoç sacré de la XXIe dynastie, — des tenanciers qui possèdent réellement et qui se partagent les biens cultivés par eux, et les donnent à leurs filles, etc. — comme quand les Amenophis, les Horemhebi, etc. s'occupent de protéger les biens des pauvres — tout cela, tout ce que je vous ai longuement enseigné ces années dernières en traitant des périodes antérieures à Bocchoris, ne vous rappelle-t-il pas d'une façon frappante l'état social que nous constatons dans les contrats demotiques de l'époque classique?
Bocchoris n'a donc pas inventé le droit qui porte son nom. Ce droit existait bien avant lui — et immédiatement après lui, par suite d'une réaction sur laquelle nous aurons à insister, on en revint même à une imitation beaucoup plus grande de ce qui avait été pratiqué aux anciennes époques. En effet, tandis que Bocchoris, dans ses tendances novatrices, avait non seulement reconnu comme sous-propriété réelle l'ancien shaiy l'ancien « usage » du tenancier sur les terres cultivées par lui, en lui permettant de faire des contrats écrits sur cette terre — ce qui subsista désormais — mais avait même voulu, nous le verrons bientôt, rendre aussi faciles qu'il est possible les transmissions de terres jusque là possédées héréditairement — au contraire, nous le constaterons aussi, la réaction traditionnelle des Ethiopiens les restreignit en ne les permettant qu'à l'intérieur des familles — et cela avec l'agrément du prêtre d'Amon, prêtre du roi — pouvant là dessus consulter le dieu Amon lui-même, comme, je le montrerai par un certain nombre de procès de cette époque, cela se pratiquait pour toutes les attributions personnelles de propriété sous la XXIe dynastie.
C'était donc à Thèbes, par une déclaration au prêtre d'Amon, prêtre du roi, qu'à partir de Shabaka, celui-là même qui avait brûlé vif Bocchoris, on notifiait le transfert d'une de ces propriétés fort bien décrites dans le cadastre et dont une famille de tenanciers avait la jouissance. Cette propriété inscrite au nom du temple et — à certaines époques du moins — au nom de tel haut fonctionnaire sacerdotal du temple, était livrée depuis un temps immémorial à toile famille de cultivateurs, qu'il aurait été impossible d'en expulser légalement tant quelle remplissait les conditions de la tenance. Ces familles représentaient sur le domaine sacré, les hiq des fermes — ces hiq que les monuments de l'ancien empire déjà cités nous montrent sur le sol du roi, se prosternant devant le hiq du château, fonctionnaire investi par lui dé l'administration du pays, quand ils viennent lui apporter les redevances en nature dues par eux, mais restant maîtres d'ordinaire des restes des produits de leurs terres après ce prélèvement annuel»
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22 NOTICE, ETC
quel se faisaient encore sous les Plolémées les transactions judiciaires. Il ne faut pas confondre ce tribunal des juges de Thèbes ou des prêtres d'Anion, tribunal inférieur, avec la eour suprême des maabiu ou des 30 juges, que les textes hiéroglyphiques de toute époque nous montrent rendant la justice en dernier ressort et qui formait aussi une juridiction toute sacerdotale. La cour suprême des 30 juges était en effet composée, suivant Diodore de Sicile, de dix députés envoyés par chacun de ces trois grands sanctuaires de Thèbes, de Memphis et d'Héliopolis, vénérés entre tous, seuls nommés comme tels dans la stèle du couronnement d'Horemhebi comme représentant les trois centres religieux de l'Egypte et dont les grands prêtres Ggurent seuls aussi dans le manuel de hiérarchie égyptienne publiée par M. Maspéro comme les chefs suprêmes du sacerdoce égyptien. Tout ce que nous savons va donc très bien avec le récit de Diodore, qui reste toujours la traduction très exacte d'un fait, quand bien même on admettrait que la cour des 30 laocrites aient été primitivement composée de 10 juges du sud, de 10 juges du nord, qui paraissent les uns et les autres visés par des textes, et de 10 juges du milieu, fier ab, n'ayant pas plus à étonner que les nomes du milieu, her ab, dont parle la stèle de Piankhi, quoique la province tout à fait distincte de THeptonomide ait été seulement constituée sous les Romains, et non sous les Lagides comme on Ta prétendu. En effet, au point de vue purement géographique, le sanctuaire de Thèbes était au sud, celui d'Héliopolis vers la pointe du Delta était au nord, celui de Memphis dans la partie de l'Egypte qui occupe le milieu du pays entre le Delta et la Thébaïde. Mais, je le répète, ce n'est pas à une division provinciale que se rattache, selon Diodore, l'origine des trois groupes de 10 composant les 30 juges, mais à la provenance de ces juges tirés des trois ! temples de Thèbes, d'Héliopolis et de Memphis — ce qui est complètement conforme à toutes les traditions égyptiennes, traditions conservées même sous les Romains alors que l'archidicaste ou président des 30 juges cité par Diodore était encore prêtre et avait à juger en référé les plus grandes affaires, d'après les papyrus grecs de Berlin récemment découverts.
Bocchoris s'était bien gardé de toucher à une institution aussi vénérable — en dépit des tendances qu'il avait à tout laïciser. Mais il paraît avoir mis à la juridiction des prêtres des garanties et des réserves multiples. Nous avons déjà dit qu'il avait de son temps supprimé, dans les contrats, l'ingérence des prophètes d'Amon consultant le dieu, d'après le droit de la XXIe dynastie, toutes les fois qu'il s'agissait d'une attribution personnelle de terres, — ingérence que Shabaka ne rétablit qu'après sa mort. Et puis, à côté des tribunaux sacerdotaux, Bocchoris lui-même, d'après les tendances laïques que nous lui connaissons, pourrait bien avoir étendu déjà les attributions d'untî autre juridiction qui n'avait rien d'ecclésiastique, oelle des ta ou assises publiques. Ces assises, qui se tenaient sous les Ramessides près des portiques des palais ou des temples * — comme chez les Juifs aux portes de la ville — avaient d'abord surtout à juger — de même que les assises chez nous — les causes criminelles. Mais à partir d'une certaine époque, là ne se borna pas leur pouvoir. Plusieurs contrats archaïques nous prouvent qu'elles étaient souvent appelées à examiner ce qui concernait l'état des per-
1 Amasis lui-même, très hostile au temple de Thèbes pour des raisons à nous inconnues, (peut-être celles dont a parlé Hérodote à propos de ses débuts), avait laissé subsister une trilogie de temples privilégiés et qu'il dépouillait moins que les autres. Cette trilogie, qui nous est signalée par la chronique démotique, consistait dans les sanctuaires de Memphis, d'Héliopolis et de Bubaslia — tous de la Basse-Egypte, on le voit.
1 Le nom même des ta indique aussi cette origine ; car il signifie porte.
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sonnes, particulièrement, et cela au moins depuis Amasis, les procès dans lesquels on avait à voir si telle personne était libre ou esclave, en dehors ou non de tout lien de servitude et, par suite, si telle adoption par mancipation ou telle coemption avait été légalement effectuée. Selon Diodore, Bocchoris avait interdit l'engagement ou l'aliénation de toute personne ingénue et l'on aurait tendance à croire que celte loi — dont nous avons pu constater l'existence certaine depuis une époque un peu plus récente — avait bien été, en effet, promulguée d'abord par Bocchoris lui-même ; puis était tombée en désuétude ou plutôt avait été rendue sans effet par Amasis ; car on ne voit pas autrement pourquoi dans tous les actes relatifs à des mancipations, réelles ou Actives, d'Egyptiens, quand on en faisait postérieurement à ce dernier roi, on aurait inséré une clause pour interdire aux assises de se mêler de cette affaire. On aurait pu penser que le meurtrier de Bocchoris, Shabaka, qui maintint d'ailleurs le code de sa victime, mais qui, d'après Diodore, parait avoir été assez partisan de l'esclavage momentané des ingénus puisqu'il inventa la classe des servi pœns, avait permis aux parties passant de semblables mancipations d'elles-mêmes d'enlever, par une clause formelle, à la justice tout droit d'intervenir. Mais je le répète, c'est à partir d'Amasis que nous avons de semblables actes, rentrant très bien dans l'esprit de ses diverses innovations juridiques, dont la loi des XII tables s'est fait l'écho, nous l'avons vu. Ce qui est certain c'est que la loi de Bocchoris fut plus tard rétablie dans toute sa rigueur, à une date indéterminée d'une période qui s'étend entre la fin du règne de Darius et le commencement du règne d'Artaxercès en Egypte. Nous avons eu a développer ce point dans nos leçons de l'année dernière en proposant l'époque du roi Mautrut. Il ne serait pas impossible cependant que ce fût Darius lui-même qui, tout à fait à la On de son règne alors, en fût revenu pour cela aux idées de Bocchoris et qui eût fait cette réforme, en même temps qu'il supprimait pratiquement l'ingérence des kir ou seigneurs.
Notons du reste que ces kir ou seigneurs, qui sous Amasis et Psamoicticus III sont expressément désignés — à côté des ta, ou des assises, et des proches parents de la personne mancipée — comme ayant un droit d'intervenir dans ces mancipations, que ces kir qui, dans les livres de morale rédigés à la même période, sont représentés, d'une façon abstraite, comme les vrais propriétaires des biens de leurs tenanciers, ne paraissent pas avoir joué sous Bocchoris le même rôle, bien que ces kir se trouvent avec un rôle moins important que sous Amasis dans les contrats de l'époque éthiopienne.
Au fond ces hir d'Amasis ne sont pas autre chose qu'une dernière atténuation du système quasi féodal créé en Egypte par les invasions étrangères et les compétitions de dynasties parallèles. Déjà, avant Bocchoris et depuis jusqu'au règne de Psamméticus, l'Egypte s'était trouvée morcelée entre un certain nombre de roitelets, de petits dynasles qui s'arrogeaient un pouvoir souverain et quasi royal. Ces petits rois devinrent tout à coup simplement des nobles sans pouvoir effectif, comme au Japon de nos jours. La quasi-féodalité de rois contre laquelle avait lutté Bocchoris et qu'il avait réglementée, d'après Diodore ', confirmée par Eusèbe, n'existait donc plus ; mais elle avait laissé après elle toute une lignée. En qualité de parvenu, Amasis aimait à s'entourer de la descendance de ces familles quasi royales, qui rendait
1 Diodore nous dit que Bocchoris a réglé ce qui concernait les rois, et Eusèbe, à propos des dynasties parallèles de Manéthon, semble faire allusion a celte réglementation légale des rois inférieurs.
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sa cour plus fastueuse, et il les eut sans doute largement en vue quand, sous un vocable assez Yague autrefois employé souvent pour autre chose, il organisa toute une petite noblesse dans ses lois, citées par Diodore, qui nous en indique le sujet avec la plus grande exactitude. En effet, Diodore nous raconte qu'en réglementant les nomarcbies, Amasis régla en même temps toute l'organisation sociale de l'Egypte : et s'il ne nous l'avait pas dit, l'étude des contrats eux-mêmes aurait suffi pour nous l'apprendre. Il fit entrer les seigneurs, les kir ou supérieurs, d'une façon vraiment pratique dans la vie du peuple égyptien, distribué en groupes 1res restreints dans leurs petites seigneuries ou du moins sous leur patronage — de même qu'il annexait les différents corps de métiers à des patrons locaux, celui des choachytes, par exemple, au chef de la montagne ou de la nécropole, chargé de recevoir leurs redevances et de rédiger leurs actes — de même qu'il laissait s'introduire, pour le régime des terres entre le sanctuaire propriétaire des biens de neter hotep^ sanctuaires dont il diminuait le plus possible les anciens privilèges, et le simple tenancier, une sorte de seigneur intermédiaire qui donnait la tenance — teuance souvent louée elle-même par le tenancier à un fermier proprement dit, etc.
Darius, au contraire, mes élèves l'ont vu par toute une série de contrats que nous avons déjà placés sous leurs yeux, s'inspirant de Bocchoris, et ne voulant d'ailleurs pas laisser se former des situations et des influences toujours dangereuses dans un pays conquis, écarta autant qu'il le put toute cette noblesse, permit le rachat des droits du seigneur interposé entre le temple et le tenancier, et facilita de toutes les manières la transformation des tenances en propriétés véritables, — dont Amasis avait déjà permis l'aliénation par acte de vente en même temps que l'aliénation des personnes ingénues — actes de vente dont les premiers exemples qui nous sont parvenus pour les immeubles sont datés de Darius.
Les tendances tout à fait philanthropiques de Bocchoris, — de cet homme petit, contrefait, chétif, qui avait entrepris, avec une intelligence universellement admirée, la plus grande des œuvres — nous sont attestées par les anciens, aussi bien que par les textes originaux. J'ai déjà eu l'occasion de faire remarquer souvent combien toutes les données de Diodore sur le code de Bocchoris ont été- confirmées par les documents juridiques traduits par nous. Cela est d'ailleurs tout naturel, puisque Diodore est veuu en Egypte à une date fort bien fixée par lui-même, sous un des derniers Ptolémées, et qu'il a pu consulter, dans la bibliothèque d'Alexandrie, non seulement les auteurs grecs, souvent mis à profit par lui, mais les documents égyptiens, qui avaient été traduits en vertu d'un ordre royal — comme la loi juive, le Pentaleuque, par les Septante. Je ne doute pas, quant à moi, qu'il ait eu le code de Bocchoris traduit en grec entre les mains, comme l'avaient entre les mains ces deux avocats grecs qui le citent sans cesse dans le procès d'Hermias. Aussi, tout ce qu'il nous en dit, est-il, je le répète, d'une exactitude absolue, ainsi que l'ont prouvé les contrats démotiques, et nous montre parfaitement les visées humanitaires du roi réformateur.
.. Qu'il me suffise de rappeler ici encore ce serment décisoire qui mettait la solution de son affaire entre les mains du débiteur, en l'absence de preuves écrites, s'il s'agissait d'une dette^ et entre les mains de l'inculpé, à défaut de preuves testimoniales, s'il s'agissait d'un délit. Diodore nous dit que cette loi, rapportée par lui et dont des milliers de textes nous c ni donné là .confirmation, avait été promulguée parce que le serment, attestant les dieux, était la plus haute garantie de sincérité qui pût exister parmi les hommes. Mais il ne faut pas oublier que c'était
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aussi et surtout la plus haute garantie de protection du faible contre le fort, du pauvre contre le riche usurier, prêt à acheter des témoignages pour établir une créance prétendue, de celui qui était poursuivi contre celui-ci qui le poursuivait et qui, personnage puissant, l'aurait certainement emporté si Ton avait comparé et pesé les déclarations au lieu de s'en fier plutôt au serment de l'homme en péril.
Mais ce n'était pas tout. Une fois la dette constatée d'une manière ou de l'autre, il fallait la payer ; et pour empêcher que ce paiement ne devint complètement usuraire et n'entraînât les plus graves-abus de la force, Bocchoris pensa à d'autres garanties, on ne saurait plus sages. Il ne se borna pas à limiter en droit civil l'intérêt à 30 pour 100 pour les dettes d'argent et
au tiers (33 y pour 100) pour les dettes de céréales, etc. — en permettant seulement de quadrupler cet intérêt quand il s'agissait de dettes sacrées ou royales, comme nous l'ont prouvé les contrats contemporains, — taux légaux qui restèrent invariables jusqu'à l'époque ptolémaïque inclusivement pour l'argent, et jusqu'à l'époque bysantine inclusivement pour le blé ; mais aussi il interdit — les contrats archaïques démotiques, comme les contrats de l'époque classique confirment en cela Diodore — le grossissement de la dette au delà du double — mesure que des empereurs philanthropes essayèrent d'imiter plus tard.
De même, il proscrivit entièrement les intérêts des intérêts — ce que prouvent aussi les assertions de Diodore et les contrats originaux de toute période.
De même, à l'imitation de ce qu'avait teuté autrefois Horemhebi, il ne permit pas — en dehors des dettes sacrées ou royales bien entendu — les prises de gage qui devaient entraver le métier du débiteur ou l'empêcheraient de se libérer et même de vivre : les instruments et les animaux nécessaires pour le laboureur ne purent jamais être saisis, non plus que les personnes.
De même enfin, il se refusa à admettre en droit civil le système des cautions, c'est-à-dire de gens n'étant pas eux-mêmes en aucune façon intéressés dans l'affaire et garantissant par bonté d'àme la dette d'autrui : cela lui parut un abus criant, imaginé par les usuriers pour s'en prendre à des innocents ; pour faire payer des gens qui n'avaient rien reçu : et l'histoire du peuple romain dans les premiers siècles qui suivirent la loi des 12 tables lui donna, après coup, raison. En Egypte, chacuu dut donc parler pour soi-même, traiter pour soi-même, sans que jamais un tiers eût à en souffrir — et sans aussi qu'un tiers put compromettre des intérêts qui n'étaient pas les siens — puisque la procuration était écartée tout autant que la caution et puisque les seuls mandats légaux, comme les seuls interventions légales, étaient celles de la famille.
Toutes ces règles et bien d'autres encore, non moins philanthropiques, nous sont prouvées par nos contrats archaïques aussi bien que par nos contrats de la période de la classique. Les seules exceptions admises à quelques unes étaient celles qui se rattachaient, aux droits des dieux ou du roi auxquels on avait laissé quelques garanties particulières, comme plus tard on lé fit à Athènes. Et encore, même en ce cas, il y avait des règles particulièrement importantes qui étaient encore appliquées^ comme, par exemple, celle qui interdisait le grossissement du capital au-delà du double.
De plus, on avait admis dans cet ordre d'idées un appel fait directement, solennellement et légalement, aux dieux contre leurs représentants terrestres. Cet appel que les esclaves même pouvaient aussi employer contrôleurs maîtres abusant de leur autorité, d'après un passage
>apyrus démotiques, nous le voyons, par exemple, pos des droits du roi à l'époque Lagide. 11 est vrai ance par la partie intéressée, dans une clause forrallèle à la clause interdisant, sous Amasis, aux triplions d'ingénues. En droit égyptien, en effet, on s, il faut l'affirmer, jamais code ne fut plus moderne
iS.
ussî complète que la nôtre, et, du reste, tout aussi
social, dont tes monarques éthiopiens, qui avaient îusenient la configuration générale, eut les consérs et la vie publique. Elle créa une nouvelle langue força les lettrés à se servir de la langue du peuple, itruction plus profondément dans la niasse, puisque contrats.
istanl. S'il fallait en croire une certaine école, fort les Chaldéens, dont, d'après leurs dires, les plus j s intelligents des hommes, se sont fait les disciples été que de petits sauvages. M. Maspero tieut beauiction absolue avec tous les documents publiés par lui permet de laisser aux gens de noire temps l'orila fameuse dispute entre les partisans des anciens é de terrain.
Je les regarde comme nous ayant fait ce que nous lilanihropie, nos institutions juridiques, nos idées c'est bien là le fond de la civilisation dont nous oyons — de mieux en mieux dans les documents — se développer graduellement chez les plus vieui ïs modèles de littérature, de raisonnement et d'élo-
ou plutôt d'absence de costumes, — il faut les le chez les Grecs. Les Asiatiques étaient vêtus avec s les plus antiques, ils sont figurés déjà couverts de lées avec soin. C'était là, suivant Tbucidide, la ca- Grecs étaient des barbares taot qu'ils s'habillaient 1 histoire de la guerre du Péloponèse, il n'y avait
Athéniens avaient renoncé à ces costumes. Les évolua : — et dès lors ils avaient pris le goût du
gypte pour le sens du beau dans ce qui est façonné i fille de l'Egypte, pour le culte du beau en ce qui ,deur sereine de cette morale égyptienne que nous . es Athéniens : et nous avons déjà montré par
Finit
s'en i No Sicile cbose Ma Desp inattc d'arg* Varrc yaleui l'unît* l'obol des si l'onf encor se fait appar l'obol monn à peu teus-< peu t les é poids ne tr seso Ëud tonal pas L
nien quie dure été u Je chori seurs mass
L'année dernière, tant dans notre cours de démotique que dans noire cours de droit égyptien, nous avons longuement expliqué les papyrus archaïques, qui forment le principal objet de celte notice, et qui permettent de remonter jusqu'au vui6 siècle avant notre ère, jusqu'au règne même de Bocchoris, le législateur des contrats.
J'ai montré que le code de Bocchoris avait eu eu Egypte, pour la constitution de la société elle-même, des conséquences non moins considérables que celles qu'eut plus tard à Athènes le code de Solon. Bien des siècles après Solon, jusqu'au dernier jour de Tiudépendance de leur république, les Athéniens s'appuyaient sur lui comme sur le créateur de la démocratie. Les historiens grecs, en effet, nous décrivent dans la ville d'Athènes, avant lui, un état social bien différent de ce qu'il fut plus tard. Depuis un temps immémorial, la royauté y avait été abolie. On se trouvait donc en république : mais la masse du peuple n'y avait rieu gagné. L'aristocratie, ce qu'on pourrait nommer la caste guerrière, possédait du sol à peu près tout ce qui n'appartenait pas aux dieux. Ces nobles ne cultivaient pas. Mais les gens du peuple cultivaient pour eux et ils étaient dans une sujétion dont ils ne pouyaieut pas sortir.
En effet, l'organisation de la propriété que nous avons constatée eu Egypte sous les Ramessides1 avait été celle de la plupart des peuples anciens à leur origine. L'état de guerre y
1 Cet avant-propos, dans ses deux chapitres, est constitué par deux de nos leçons d'ouvertures consécutives du cours de droit,sauf le changement de quelques mots ou de quelques tournures de phraae se rattachant direc? tement à la forme de leçon orale. Cette dernière, à laquelle nous avons donné le n° 2, est celle de 1891.
* Voir mon article sur « La caste militaire » du temps de Ramsès 11 dans la Revue égyptologique (a) t. III.
(a) Dans ce travail j'ai établi la concordance absolue 'des renseignements historico économiques à nous apportés par le poème de Pentaour — dans les reproches que le barde égyptien fait adresser par le roi Ramsès II ou Sésoslris à ses piétons, ses cavaliers et ses officiers, en leur rappelant ses bienfaits envers la caste militaire — et les données fournies par Diodore (de Sicile) relativement au même roi. Diodore (1. 1er, §§ 54 et 83) attribue à Sésostris non-seulement l'organisation définitive des 33 nomes de -l'Egypte, mais la constitution juridique du sol et la division des terres cultivables en trois parts : l'une pour le roi, une autre pour les prêtres et une autre pour les guerriers (Hérodote lui attribue en outre l'arpentage général de ces terres cultivables, évaluées partout en aroures) ; d'un autre cUé, dans le § 94 relatif aux législateurs. Diodore insiste surtout sur les lois données par Sésostris à l'ordre militaire. Il semble en effet que ces deux réformes, politiques et économiques, ont dû être faites parrallèlement. L'indication même des guerriers dans le § 83 U prouve, car selon le § 54 Sésoslris réserva une bonne partie des champs de l'Egypte à la caste militaire, quand il la constitua définitivement, en fixa le contingent à 620000 piétons et 24 000 cavaliers et lui désigna 1 700 chefs. C'est ces piétons ces cavaliers et ces chefs que Pentaour place en face du roi quand celui-ci leur dit qu'il n'est pas un seul d'entre eux à qui il n'ait fait un bon sort dans sa terre, que sans lui ils n'auraient été que des misérables sans ressources, qu'il les a faits grands dans ses biens chaque jour, qu'il a mis le fils dans les choses de son père, qu'il les a établis dans leurs demeures et dans leurs villes, qu'il leur a tracé la route vers leurs lieux de rassemblement, afin qu'ils se trouvent tous ensemble au jour et à l'heure de marcher au combat, etc. C'est là toute l 'organisation de la caste militaire et des terres attribuées aux castes que Diodore a décrite de son côté.
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dominait tout. Celui qui dirigeait les guerres et ceux qui les faisaient avec lui, le roi .et les guerriers, étaient maîtres de tout ce qui n'appartenait pas aux temples.
Je prends ces premières sociétés dans leur épanouissement complet : car l'idée d'avoir dey guerriers, distingués du reste du peuple et dont la guerre fût le métier, n'a pu venir qu'à des nations présentant déjà des diversités dans les habitudes de vie, dans les occupations de chacun, dans les classes sociales, et établies à demeure sur leur sol. On avait tout à craindre d'utj ennemi vainqueur : non seulement, il prenait les choses, mais il prenait aussi les personnes. La liberté individuelle était à la merci des hasards de la guerre. Il en résultait forcément un certain degré de collectivisme dans les états qui s'étaient formés et où tout était à calculer pour la durée et la résistance. Il y eut même en Grèce une nation puissante où ce collectivisme persista jusqu'au bout, alors qu'il avait disparu partout ailleurs depuis des siècles : — » je parle des Spartiates. La petite tribu dorienne qui avait conquis la vieille ville de Sparte et tout le pays environnant s'était organisée en caste militaire ; et à l'époque la plus brillante de la démocratie d'Athènes, chez les Spartiates la terre n'appartenait pas, ne pouvait jamais appartenir à ceux qui en faisaient la culture, aux descendants de ses anciens maîtres, aux malheureux Ilotes. Elle se trouvait en principe partagée à jamais par lots entre les rois et les guerriers d'une race dont le métier était de porter les armes. En fait elle restait collective ; car la jouissance n'en était pas une jouissance individuelle. N'était-ce pas tout à fait le. système organisé par Ram ses II d'après le récit de Pentaour, en cela d'accord avec Diodore de Sicile ?
Eh bien 1 à Athènes avant Solon, d'après les témoignages multiples et formels des historiens, des orateurs et des économistes, la situation des laboureurs, des yevpyoi — aussi bien que celle des hommes exerçant dans les bourgs les divers métiers — n'était guère plus indépendante, sur ce sol dont aucune parcelle n'était à eux — avec la saisie de leurs corps qui les menaçait pour leurs dettes — que celle des Ilotes chez les Spartiates. Le ytvpyoç n'était pas le maître de ses champs, qu'il faisait produire. Il ne pouvait jamais espérer le devenir : pas plus qu'à Sparte ; pas plus qu'en Egypte sous les Ramessides. Deux siècles plus tard, au contraire, ce sont ces paysans qui constituent surtout la classe dirigeante, alors qu'Athènes, jadis bourgade presque ignorée, est devenue une des puissances du monde les plus respectées et les plus grandes. Ces changements n'ont point été le résultat d'une révolution subite et violente : c'est la suite graduelle, naturelle; du jeu même des lois de Solon*
Or, alors que Solon fit ces lois, des résultats fort analogues s'étaient effectués en Egypte par le fonctionnement du code de Bocchoris. Le collectivisme primitif !, y perdant de son
1 Ce collectivisme primitif est encore très apparent sous la XII* dynastie» du temps du roi Amenexnhat, qui se, vante lui-même d'avoir fait labourer le pays depuis le Delta jusqu'à Eiéphantine, d'être le créateur des céréales," auquel le Nil accorde l'inondation et qui nourrit tous les habitants. Le prince Ameni, qui gouvernait en Tan 43 de ce roi (répondant à Tan 25 d'Usurtasen) le nome de Meh, en qualité de erpa îia, après avoit développé .là part qu'il prit, à la tête des troupes d'élites de son nome — 400 guerriers — à certaines expéditions faites par le roi jusqu'en Ethiopie, nous décrit ainsi le gouvernement civil qu'il exerçait dans ce nome, comme délégué' du roi, propriétaire éminent du sol, pour l'utilisation féconde de ce sol et l'administration de ses habitants' (J)en*.H, pi. 122) :
« Moi, j'ai été plein de douceur et de charité, un prince aimant son pays. J'ai toujours et chaque année agi. ainsi, comme gouverneur du nome de Meh. Tous les travaux de la maison du roi étaient sous ma main ; et
9$ *ynor, nf-
mpxUa**, \*»êàA pfai et ptaee ans droits 4e Tbomw*. Uo état réffé à pca pris à b façon ton éUU mspdcrms rthtiiimtnt an r*?me des hnaeoUei j rmpbrot Tarnàt* état emirné Amn m Pfasaftfl, «autre de b lerre^ dopifaot de la terre, joaûaut de la terre, « rtglut h ealtore e*>mf»e de wn Uefl propre*
fi oe faut pot Vr tromper «f ai Ilenn, qnad oo fooreroeaKot qrri tient la terre en miss se ïïfarmt a %ru desaàmr, quand il en rient a concéder mx individus J» droit* reeb proprement ditsleur permettant de jooir en maîtres de ee qu'Us possèdent, il ne tarde pas à chercher des compensation*, des éqoiTalences poor ces abandons de maîtrise.
Un sytfAme fiieal s'établit presque aussitôt que la propriété commence à devenir individoelle, V étude de l'histoire des impôts est donc une étude parallèle à celle de l'histoire de f évolution de F idée de propriété*
Autre remarque importante a faire.
Partout où le législateur attribue une puissance effective an contrat, partout où il donne ans particuliers le droit de répler leurs intérêts par leurs conventions, par des actes faisant loi entre les parties, la constitution des classes sociales, la distribution des biens entre elles, cesse par cela même tfHn immuable.
voiU que le* intendant* de* dtmeur** appartenant aox dieux dans le nome de Meh se tenaient (prêts) à me donner ? MOn/enf* d'entre ceux qui vnt soomb an joug — ce dont j'ai été loué parla maison du roi — chaque année de production. Je portait tous leurs produits manufacturés i la maison du roi — sans que rien ne m'en rettôt — provenant de tous ses entrepôts et ateliers. Mon nome travailla pour moi en sa totalité avec une activité surabondante ; — et je n'ai pas affligé le fils du petit ; je n'ai pas maltraité la veuve ; je n'ai pas fait tort aux nomme* des champs ; je n'en ai pas expulsé le gardien 'je n'ai pas fait l'éviction de celui qui en avait !a fpitâ*, et fa po*4e**ion;, H n'y eut pas de chef de 5 hommes dont j'enlevai les hommes de leurs travaux. 11 n'y eu* pa* de malheureux dans /net jours* Il n'y eut pas d'affamé dans mon temps, même quand il y avait des année» de famine* Voici qu'assidûment je cultivai tous les champs du nome jusqu'à ses limites (ses stèles limitatrices dd sud et du nord}* Je fit vivre ainsi de ses produits alimentaires ses habitants. U n'y exista pas de pauvre. Je donnai a la veuve comme à celle qui avait un mari. Je ne distinguai pas le grand du petit dans tout ce que je distribuai : et quand les inondations du Nil furent grandes, les maîtres... devinrent les maîtres de toutes choses et je n'exigeai rien (d'eux) sur les produits àt% champs. •
Dans une autre inscription de Bénihassan {Denk. II, pi. 124, 125 et Maspero, Recueil 1, 4) toute cette organisation, ou plut/it cette réorganisation, est expressément attribuée au roi Amenemhat : « lorsque vint sa Majesté réprimer l'injustice, resplendissant comme le Dieu Tum lui-même, reconstruisant ce qu'il avait trouvé en ruine, prenant (et mettant & part) chaque district (domaine ou ville nui) de son frère, (de son voisin) lui faisant connaître ses limites par rapport à l'autre domaine (district ou ville nui), rétablissant leurs stèles (solides) comme, le ciel, faisant connaître leurs eaux, telles qu'elles sont dans les écritures, jugeant d'après ce qui était dans l'antiquité, a cause du grand amour qu'il avait pour la justice. »
Nous voyons qu'alors le rot désignait. les princes de chaque nut ville, ou grand district, en tenant compte de leurs parentés — môme par l'intermédiaire de femmes — avec les précédents, et que ces administrateurs viagant, désignés par le roi, agissaient un peu comme de véritables propriétaires, puisqu'ils donnaient certaines des terres avec leurs habitants à de* prêtre$ de ka chargés de faire les services funéraires de. leur famille — sous peine pour ces derniers de cesser d'être et de voir leurs enfants chassés de leurs places s'ils n'accomplissaient pas bien leurs devoirs — absolument comme cela est dit aussi dans la constitution analogue d'un prêtre de Ka pur flapi Djefude Siut. Ces sortes de contrats étaient tolérés par le roi, dont ils ne diminuaient en rien l'autorité souveraine. Mais l'administration de la terre et des habitants n'en devait pas moins garder le même caractère humanitaire comme faite au nom du roi, représentant la divinité. Aussi toutes les stèles de cette période— parmi lesquelles Je signalerai surtout notre célèbre stèle d'Antef — ont-elles le même ton et nous reflètent-elles Us mêmes usages de bonté et d'impartialité.
. L'expression dont Solon s'est servi dans ses lois est curieuse à ce point dé vue. Il a déclaré que les conventions valablement faites seraient xvpiou, c'est-à-dire maîtresses. Le mot xvpioç,
— mais c'est le terme dont on se sert également en langue juridique athénienne pour exprimer les droits du maître sur son esclave, les droits du propriétaire sur sa chose, les droits de celui qui commande sur celui qui doit obéir. v
— Voilà donc maintenant les nouveaux maîtres! Ce ne sont plus des seigneurs, des nobles : ce sont des contrats I •
. J'ai longuement montré dans mes coiirs combien vite après le codé de Bocchoris/ en Egypte, s'étaient modifiées les coutumes légales relatives à la possession de la terre. Auparavant, pour les terres de temple, par exemple, si l'on admettait une sorte de sous-propriété, ou plutôt d'usage, s haï, qui les plaçait en mains de telle ou telle famille, ce n'était qu'à la condition que ce bien ne pût pas sortir de celte famille '. Les transmissions n'en pouvaient être que des transmissions héréditaires,, des attributions dans un partage motivé par la mort du membre de cette famille qui possédait jusque-là le bien, ou tout au plus peut-être des échanges de parts, quand des convenances nouvelles engageaient les intéressés à revenir sur le premier partage. — Je dis : tout au plus; car je doute que ces échanges de parts entré tenanciers ou paysans détenteurs de la terre se soient produits avant le code de Bocchoris. C'est là, en effet, un contrat proprement dit, une convention résultant de la volonté des parties, et non le résultat naturel de la force même des choses. Jusque très tard, jusqu'à l'époque actuelle dans la partie la plus reculée de la Haute-Egypte,
— je vous l'ai dit d'après les récits du Moudir d'Assouan — l'idée d'une co-propriété familiale sans indivision avait conservé des applications très nombreuses.
Cette idée permettait de se passer de contrats. Après la mort d'un possesseur qui laissait des eufants capables de lui succéder dans la possession, Faîne de ses enfants venait prendre la place du chef de famille : et il administrait pour tous, comme le père de famille avait administré; — de telle sorte que, par rapport aux tiers, par rapport au temple, seigneur de la terre à Thèbes dans ces temps antiques, la situation n'était pas changée. Un seul de ceux qui occupaient les biens avait disparu. Les mêmes gens, la même famille restait toujours en possession, sans qu'il y ait eu de transmission proprement dite*.
1 Bien entendu, j'ai ici en vue les familles des tenanciers, des gens du domaine, des vassaux, et non celles des quàsi-seigneurs, qui, dès l'ancien empire, à l'imitation du roi qui les avait investies, se considéraient souvent en quelque sorte comme les maîtres de la terre dont ils avaient l'administration et l'aliénaient parfois dans des buts pieux, etc. La grande réforme de Bocchoris fut d'investir en sous-propriété légale les paysans de la terre qu'ils cultivaient — exactement comme l'a fait le dernier Tzar en Russie et comme veut le faire M. Gladstone en - Irlande. En fait, d'ailleurs, depuis très longtemps, nous l'avons montré, les tenanciers occupaient et partageaient à égales parts entre leurs enfants les domaines qu'ils cultivaient et sur lesquels ils ne pouvaient cependant' faire de contrats proprement dits. Voira ce sujet l'excellent travail de mon ami Ghabas sur les Maximes du Sente Ant, etc. etc. '
. ■ Rien ne saurait donner une idée plus juste de l'état de la propriété à cette époque, ainsi que des droits pà«** rallèles des propriétaires éminents, des familles quasi-propriétaires et des simples tenanciers — (triple distinct tion que nous trouverons encore dans les contrats d'Amasis, quand les quasi-propriétaires appartenaient à la; caste sacerdotale) qu'un procès civil dont mon cher ami le professeur Érman a publié une excellente transcription hiéroglyphique dans la Zeitschrift de 187Ô (p. 71 et sùiv.) et dont nous allons reproduire notre propre traduction. Encore ici c'est l'alné qui plaide tant en son nom qu'au nom de ses frères et qui, sous les Raiûèsâides, devant le tribunal des prêtres d'Amonde.Thèbes, finit par obtenir un compromis judiciaire analogue fc
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de» »fcraba appelle en justice.. .. le pr-^**^ les nuzuins da temple d'Anton e ses frères.
e* Nefcrabu dit : [j'occupe Uni, d"aroares avec mes Erèm, mot, et les a prises i avec ses (agents, ainsi qae tons les prodaitv de l'année, à nu uuin, sans qu'ils le prophète Lonofré da temple de Haut m'a fait faire aa commandement) penr
es herbages ponr ma contribution dont le iu.>aUnt ëtail. Faites des recher
moi. Regarde! ! Le préposé des magasins da temple d'Amoc de Taa m'a fait tort... t une parole de vérité qu'a dite le scribe rojal de* offrandes Xeferabu ! (car ton" i ans agents da terrai u (sacré) pour ce terrain, lui-même il les a transmises an a...) sans en rien prendre ponr son usage (sans en rien manger). .... «oyez le (droit) qui échoit aa scribe royal des offrandes 3eferana (sor les
i temple de Maat : Les champs (dépendent da temple de Maut el les occupe en ■s à recevoir (les tributs en blés el) en herbages. Or, Toici l'état des champs que le rann (occupe en sons- propriété) : Le terrain de terre hante (Ui) da temple de... rrain qui est) dans U main de (tel vassal; ; le terrain de terre hante du domaine
maîn de Nedj....; la terre basse, terre de prairie (formant) IS aroares. ... dans' (vivant sur le domaine) Haatbenra, (terre qai est) dans 1a main de ses enfants s coudées 5 1/2: le capital de terre (uu) id'un tel1, oà demeurent mes soldats, mes- ■e) de 14 1/8 pins 4 coudées et 1/2; celui d'un tel..., formant 14 aroares 1/8 plus 'ica (vivant sur le domaine) Ant 14 aroares 1/8 pins 4 coadëes Ui ; celai de la tne telle, formant '•(• aroares 1/2 1/8 pins 5 coudées 1. 2 ; celai de la rilliea( vivant partags dans la maison de la rilliea (vivant sarle domaine) Maalbenra,.... <4' : (total pour les 2) 70 aroares 1/2 1/4 plus 10 coudées; le capital de terre de (uns-.
NOTICE, ETC. 33
On peut donc dire qu'en ce qui touchait le paysan, jadis attaché à la glèbe, comme le colonus du Bas-Empire Romain et le serf de notre moyen-âge, il lui suffisait de conserver toujours à partir de la loi portée par Bocchoris — malgré les tendances réactionnaires qui se manifeslèrenl, après la mort violente de ce prince, sous Shabaka et les autres rois de la dynastie éthiopienne — le droit de contracter, d'une façon quelconque, au sujet de la terre cultivée par lui, pour que sa situation fût à jamais changée relativement à cette terre. Peu importait d'ailleurs à ce point de vue qu'il pût en disposer librement en faveur même d'un tiers étranger à sa parenté, ou seulement en faveur d'un membre de sa famille.
Mais en ce qui touchait le seigneur éminent, celui qui avait concédé l'investiture à la famille, ce ne put pas être chose indifférente que d'y laisser introduire un tiers. C'est si peu chose indifférente que dans nos locations actuelles la sous- location, la substitution, dans des condi-
telle de) Memphis, qui est en ma main, formant 23 aroures et demi.., celui de... aai, qui est en la main de la villica (vivant sur le domaine) Annaa, formant 23 aroures et demi... ; celui du villicus Panti.... qui est dans la main de la villica (vivant sur le domaine) Annaa, 23 aroures 1/2...
Les juges dirent : (dans toutes les tenances du Neterhotep) de Maut les années (de récolte) doivent produire pour le magasin sacré (le tribut) pour nourrir (le personnel du temple). Le scribe royal des offrandes Neferabu e*t à cultiver la culture (de ses champs : qu'il en donne le tribut).
Le scribe royal des offrandes Neferabu dit au prophète Unnofré du temple de Maut : Voyons ! Mon terrain (saisi), tu me le rendras, à la place de son tribut en blés et en herbes vertes !
Le prophète Unnofré du temple de Maut dit : Je fais protection et remise. Je le fais pour qu'il soit fait ainsi (pour que tu agisses en conformité). »
Les termes juridiques sont ici fort intéressants.
Le préposé des magasins a joué dans cette affaire le rôle d'agent d'exécution en opérant la saisie (dja), le prophète administrateur du temple de Maut avait fait un commandement à Neferabu pour lui faire un lien (de droit) sur les herbages pour sa contribution. L'expression mer • lien de droit » nous est bien connue par les textes juridiques démotiques d'époques ptolémaïque. Elle se trouve notamment dans les citations en bcbaiosis que j'ai traduites dans mon « procès jugé par les Laocrites. » L'acheteur fait alors lien (mer) sur les héritiers de son vendeur pour les obliger à défendre en justice la légitimité de sa possession. C'est l'activité du lien juridique, pour ainsi dire. Ici nous en voyons le côté passif. Le lien est un interdit fait par le prophète administrateur enlevant au quasi-propriétaire qui n'a pas payé la redevance, le droit de jouissance sur sa récolte. Dans cette phrase le sens redevance, contribution, ce qu'en droit romain on nommait vectigal, est rendu, comme dans bien d'autres exemples, par le mot mes, qui sert à exprimer aussi le produit de l'argent — et cela jusqu'en démotique et en copte. — Cela est tout naturel, car le vectigal n'est ici que le produit en nature représentant l'obligation causée par la mise en tenance de la terre. Mais on se sert aussi dans le même but d'une autre expression shmu que nous trouvons à la fin du procès pour l'accord transactionnel définitif : « Mon terrain tu me le donneras à la place de sa redevance » Le même mot se retrouve avec la même acception dans beaucoup d'autres textes, par exemple, à plusieurs reprises, dans la très ancienne inscription juridique du prince Hapidjefa (à Siut)(a) : Il leur a donné (au prêtre du sanctuaire) pour cela (pour les services liturgiques à faire accomplir) un heq ou sa de blé sur tout champ pour la maison éternelle (la tombe) sur les vectigalia, shmu, de la maison du prince, comme le fait chaque vassal de Siut sur ses redevances, shmu. En conséquence, il lui appartient de faire donner cela par chaque vassal pour le temple sur son champ. »
(a) Antérieurement la caste des guerriers n'existait pas et les temples ne possédaient qu'au même titre que les princes féodaux investis par le roi, que les soldats heureux auxquels il avait concédé des terres, etc. Après l'organisation des nomarchies par Sésostris ou Ramsès 11, fort bien comprise par Diodore, on dut régulariser la chose et les hiv où les seigneurs ne purent posséder qu'endessous du domaine éminent du roi, des prêtres et des guerriers, comme plus tard après la réforme de Bocchoris les vassaux possédèrent encore à un degré bien inférieur. Mais au-dessus de tous ces domaines Superposés dominait toujours l'autorité du roi d'où tout sortait et qui était le seul vrai maître du sol, comme i) Tétai encore naguère en Egypte avant l'occupation européenne.
34 NOTICE, ETC
tions d'ailleurs identiques, d'un ménage nouveau à celui qui a reçu le bail est souvent prévue pour être interdite ; et que même dans les fermages elle est interdite, sans qu'il soit besoin de l'avoir expressément prévue.
D'ailleurs rien n'indique qu'en Egypte, quand le corps des prêtres investissait telle ou telle famille de l'usage de telle ou telle terre du domaine sacré, à charge de la cultiver et de verser annuellement sur les produits la part que le dieu s'était réservée à titre de seigneur éminent, rien n'indique, dis-je, que cette investiture fût toujours gratuite aux anciennes époques. Au contraire, un acte, de date relativement un peu récente, puisqu'il ne remonte qu'à la dernière partie du règne d'Amasis, nous fait voir que, du moins alors, il y avait un droit à payer en pareil cas.
En effet, cet acte est un reçu relatif à la perception de ce droit, reçu délivré sous forme de lettre ' par le chef de la nécropole, agissant et parlant au nom de tout le corps sacerdotal.
Ce chef de la nécropole ou montagne funéraire n'était qu'un agent en sous-ordre. Les administrateurs des biens sacrés étaient ceux des prêtres qui, dans les temples, portaient le titre de prophètes — les auteurs grecs nous l'avaient dit et les papyrus archaïques que nous avons expliqués dans nos cours l'année dernière ne laissent aucun doute sur ce point. — Du reste, le reçu en question suffirait presque pour le prouver.
C'était donc un prophète, le premier prophète du dieu Haroeris, qui avait accordé l'investiture de cette mesure de tesher, c'est-à-dire de terre cultivable, à un choachyte, rattaché, par ses fonctions, à celte nécropole dont l'auteur de notre reçu était le chef.
Voici ce reçu, qui commence par un souhait pieux et amical :
« Don royal du soleil, durée de vie! — Le 1er prophète du dieu Haroeris t'a donné la possession (mate) de ce qui sera à toi, à savoir de la mesure de terre rouge (de tesher), prise sur
Notre procès est relatif au domaine sacré organisé par Ramsès II. Ainsi que je l'ai démontré dans un travail déjà cité de la Revue et comme l'avait dit Diodore de Sicile aussi bien que Pentaour, c'est en effet Ramsès II, qui, eu donnant à la caste militaire une portion des biens royaux (dont les princes féodaux du moyen empire n'avaient en droit que l'usage), a définitivement établi le caractère tripartite de la propriété éminente en Egypte. Mais sous les Ramessides, comme plus tard sous Âmasis et sous Darius, nous trouvons plusieurs degrés bien distincts dans ce dont Bocchoris et Amasis firent définitivement une quasi-propriété ou plutôt une sous propriété. Il y a d'abord, pour les biens de Neterhotep, le personnage sacerdotal qui est investi de telle part, souvent comme traitement pour ainsi dire* Il y a ensuite en-dessous de lui les occupants du sol, les ankhnut « vivant sur le domaine » nul : laissant souvent, de leur vivant, administrer par leurs enfauts, comme à l'époque Lagide, ce domaine, dont on dit alors « qui est dans la main (mtut) de ses enfants. » Il y a enfin d'autres ankhnut qui parfois occupent comme remplaçants des premiers et qui ont ces biens dans la main (mtot) ; — sans compter que dans certains cas le prophète administrateur du temple, vient, pour non-paiement, occuper luimême et prend alors par saisie les biens en sa main (mtot), comme nous le voyons pour plusieurs de ceux qui sont énumérés par Unnofré dans l'état général des biens de Neferabu,
Mais je m'arrête dans cette digression un peu longue et je renvoie le lecteur pour toutes ces questions à la suite même de ce volume. Je n'ai voulu ici que faire comprendre en passant un texte dont on n'avait pas sais' jusqu'ici le sens général et la très grande portée.
1 Ce n'est cependant point une lettre écrite de la main de l'expéditeur, c'est un acte écrit par un tiers et qui porte en tête la mention suivante — analogue à celle qui dans une lettre se trouverait écrite au revers — : « Remis par Petiamen, fils de Téos (Djeho), le chef de la nécrépole, à Haredj, fils de Djet. » Celui qui a écrit le document s'indique nommément à la fin, comme le fait tout scribe rédacteur d'un acte : « A écrit Tachons-atur, fils d'Annuhor, en Tan 38, Mésoré. »
NOTICE, ETC. 35
la terre du neter hotep (domaine sacré) du dieu, au nom des prophètes des quatre classes d'Haroeris. C'était à toi, le mattre du champ, à payer pour la mesure ci-dessus ce que Ton donne au chef de la nécropole pour le kali ' par outen des choses reçues (c'est-à-dire pour la taxe du dixième). J'ai reçu cela sans reliquat. Mon cœur en est satisfait. Je te donne quittance — quittance du tout — au nom des prophètes des quatre classes du dieu Haroeris, au nom de la nécropole, pour les katis d'Osiris. »
Ce reçu est daté de Tan 38 du roi Amasis. Il est donc postérieur de plusieurs années au changement de législation qui avait eu lieu sous ce roi. Aussi le choachyte investi de la terre se lrouve-l-il nommé « mattre (neb) du champ, » expression remarquable qu'on ne rencontre jamais appliquée à des tenanciers dans les actes très archaïques '•
Mais enfin le corps sacerdotal, représenté par ce que nous nommerions aujourd'hui ses procureurs, par ses prophètes, donnait encore l'investiture : et cette investiture n'était nulle* ment gratuite.
S'ils la faisaient payer déjà aux vieilles époques, les prêtres devaient trouver tout naturel de se faire payer de nouveau quand une autre famille se trouvait investie de ce que la première avait reçu.
Telle paraît être l'origine du droit de mutation, que nous voyons d'abord mentionné dans des actes de transmission de biens datés du règne de Psammétique 1er.
Ces droits de mutation étaient alors perçus au profit des seigneurs éminents de la terre : c'est-à-dire, comme dans ces actes il s'agissait du domaine sacré, du neter hotep, au profit du sanctuaire, par les agents des temples.
Plus tard, sous les Lagides, nous les voyons perçus, pour les mômes terres, au profit du trésor public, par des agents de l'état. Mais c'est qu'alors les temples ne possédaient plus guère qu'un droit purement nominal sur leur ancien neter hotep. On continuait à nommer ces terres « terres de domaine sacré, terres de neter hotep » dans les contrats que rédigeaieut des notaires attachés aux temples et y représentant les prêtres des cinq classes. Mais l'intervention nécessaire de ce notaire écrivant au nom de tout le co<ps sacerdotal, l'estampille officielle qu'il lui fallait donner aux transmissions de biens, était le dernier exercice, ou plutôt le dernier indice d'une suzeraineté jadis très effective.
Le dieu Amon de Thèbes, dont le temple a laissé de si beaux débris, avait joué, en effet, le rôle de suzerain sur toute la contrée environnante, y compris même les terres dépendant de sanctuaires assez éloignés et, si je puis m'exprimer ainsi, constituant les fiefs de ces sanctuaires.
Sous la dynastie éthiopienne — prétendant descendre des grands prêtres d'Amon de Thèbes qui avaient régné sur l'Egypte, où ils formèrent ce que l'on nomme ordinairement la XXIe dynastie — un agent spécial, prêtre d'Amon, prêtre du roi', — roi auquel Amon avait
1 Le kati représente comme monnaie égyptienne le dixième de l'outen ou argenteus.
1 Cette expression neb est celle qui, dans le droit postérieur de l'époque classique, équivaut au grec x-jpto<;. Il est à rémarquer qu'en même temps que le mot neb « maître • s'introduit dans le langage juridique des actes officiels pour la sous-propriété, cette sous-propriété elle-même cesse de s'appeler shaï « usage, >> pour prendre le nom de mate « possession. »
* Nous montrerons dans la suite que ce prêtre d'Amon, prêtre du roi, qui seul pouvait donner aux actes (sous
NOTICE, ETC
ent les actes même — était le représentant légal de cette puissance
ie dos papyrus sont relatifs à des terres dépendant d'un sanctuaire de ctuellement Erment, située à plusieurs lieues de Thèbes, et qui avait sez d'importance pour que le roi nioivite Assurbanipal, dans ses expressément les fortifications que le roi éthiopien d'Egypte y avait emps qu'à Thèbes. Or, sous cette dynastie éthiopienne, comme sous qui en est la continuation directe, ainsi que nous l'avons prouvé dans e de l'année dernière, le « prêtre d'Amon, prêtre du roi, qui a reçu > intervient toujours quand il s'agit du domaine sacré d'un autre dieu, erà l'acte l'authenticité nécessaire. Il n'écrit pas, comme le fera sous ■graphe : — il laisse ce soiu à un agent local, à un préposé des transies terres de ce domaine sacré. — Mais il se fait lire ce qu'on écrit r son approbation. Dans toute la contrée le dieu Amon est le seigneur, nt le roi ; car celui-ci, investi par le dieu Amon, devient sa représenroi des dieux : « Amon-ra-sonter » ; et tous les dieux du voisinage mime les grands seigneurs, ces princes locaux, auxquels le monarque ittribue le titre de rois, dépendent du roi proprement dit, du vicaire Egypte.
l'autres races royales qui avaient attribué à Amon un rôle presque ant même le moment, où la dynastie toute sacerdotale des grands oulu rendre visible le règne d'Amon sur la terre et, faisant paraître sa ;randes circonstances — statue dont la tête était mobile — lui faisait , quelle décision il fallait prendre, ou quelle sentence il fallait porter, n précédèrent, celle des Ramessides, commençant au père de Séli I0', évote à Amon : et le poème de Pentaour, en nous racontant les exploits Séti Ier, en attribue la plus large part au dieu Amon, père divin du ils, en grand nombre, nous montrent le dieu Amon de Thèbes recentrées éloignées, conquises par les rois d'Egypte, par exemple des ie mineure. La domination théorique du dieu Amon du temps des rois îèrent Psammétique et sa race, se rattachait donc à des traditions plus
mettent parfaitement en lumière. Mais ils nous apprennent aussi que choris, à Thèbes même, on ne faisait nullement intervenir un prêtre
i papyrus rédigé à Thèbes en l'an 16 de Bocchoris. Au point de vue
nastio éthiopienne) la validité nécessaire, n'était a ce point de vue que le succèsqui, sous la dynastie sacerdotale des prêtres d'Amon, interrogeait le dieu sur :latifs aux familles et à la transmission des biens — procès qui, sous les Itamessides> un tribunal semblable ù celui que nous voyons fonctionner de nouveau sous les Laonnultre que les Rarae-ssides étaient allé beaucoup moins loin dans le sens amonien ir succédèrent. Il y eut sous ce rapport des réactions en divers sens.
NOTICE, ETC
historique cet acte est de la plus haute importance. Il nous montre que le prince de Memphis et de Sais, le fils de Tafnekht, était bien parvenu, en effet, à réaliser ce que son père avait tenté du temps du roi éthiopien Piankhi. H avait soumis non seulement la Basse Egypte, mais la Thébaïde. Il s'était fait reconnaître roi de l'Egypte entière ; et en la 16e année de son règne il possédait Thèbes, lorsque fut écrit le contrat dont nous vous parlons.
Or, ce contrat est relatif à la transmission d'un immeuble situé où furent situés aussi la plupart des terrains transmis dans nos contrats datés deShabaka, Tahraka,Psammétique et Néchao.
L'absence de toute mention- du prêtre d'Amon, prêtre du roi, y est donc des plus remarquables.
Ge n'est pas par là seulement que ce document est instructif. Nous montrant sous Bocchoris même une application du code de ce roi, il nous permet de voir que, si Shabaka n'abolit pas complètement ce code après avoir vaincu Bocchoris, l'avoir poursuivi jusqu'à Memphis, l'avoir pris, l'avoir brûlé vif — comme un rebelle impie, parjure envers Amon, ayant violé le serment d'allégeance prêté à Piankhi, prédécesseur du père de Shabaka, par son père Tafnekht, — il favorisa du moins les tendances de réaction contre les principes "posés par ce code. L'allure du contrat daté du règne de Bocchoris paraît presque aussi libre, au point de vue des droits individuels, que celle des contrats datés de l'époque ptolémaïque. Rien n'y rappelle la perpétuité de l'investiture originelle et son caractère essentiellement héréditaire pour une terre dépendant du domaine d'nu temple. Pour abandonner tout droit sur celte terre, on n'a pas besoin de recourir à la fictiou d'un échange de part, comme on le fera toujours dans les actes dressés sous Shabaka et ses successeurs. Au point de vue juridique, c'est là une différence qui n'est pas seulement de forme, mais de fond, et qui cadre admirablement avec cette autre différence : la non-intervention d'un agent Amonien et royal dans la confection de ce contrat.
La création d'un prêtre d'Amon, prêtre du roi, chargé de surveiller la rédaction des actes et d'empêcher qu'on s'écartât trop des principes traditionnels du droit antérieur à Bocchoris, tout en consacrant le fait accompli de l'existence même de ces actes écrits, organisés par le novateur, nous paraît être l'œuvre de Shabaka.
Dans un contrat daté de l'an 10 de Shabaka nous voyons, en effet, déjà ce personnage appartenant à la caste sacerdotale des prêtres d'Amon jouer le rôle très important qu'il conserva jusqu'aux réformes d'Amasis.
Il ne faut pas oublier qu'Amasis fut un parvenu, un révolté, qui monta sur le trône en s'y substituant à la famille de Psammétique, — famille d'origine éthiopienne comme le prouvent les noms deNiku et de Psammétiku, se rattachant, certainement par des alliances, probablement par la parenté, à la dynastie éthiopienne qui avait régné avant elle. C'est là même ce qui nous explique comment, dans une stèle officielle d'Apis, actuellement au Musée du Louvre, le roi Psammétiku est présenté comme le successeur légitime du roi Tahraku : et non point de son père Niku, désigné comme roi de Memphis et de Sais par les Assyriens, ennemis de l'Egypte, mais qui avait été simplement nommé gouverneur, prince ou préfet de ces deux villes par le monarque éthiopien d'alors.
Dans les traditions éthiopiennes et Amoniennes, qu'Amasis n'avait aucun intérêt à perpétuer, entrait l'œuvre de Shabaka : la sourdine mise au code de Bocchoris par le contrôle pra-
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ré sur toutes ses applications; et peut-être aussi quelque loi formelle contraire code et eu limitant la portée.
ellement difficile de savoir jusqu'où était allé Bocchoris dans le sens de la rats accordée au peuple.
permis la vente, la vente directe des droits de possession, des droits d'usage iens? Avait-il voulu que pour les terres, pour tous les droits immobiliers, Gt en deux temps, à l'aide de deux actes distincts, dont le second, l'acte 1, serait l'abandon formel au profit de l'acquéreur de tous les droits actuels idait et, quand il s'agissait d'immeubles, de la possession de la chose, sans lais de la part de celui qui y renonçait ainsi — abandon motivé par l'acte 'en trouverait indiquée la cause : c'est-à-dire le paiement du prix, en cas de
îns auraient d'abord interdit de nouveau, ce qui leur paraissait contraire au de la perpétuité des biens dans les familles. Ils auraient déclaré que le paied'une somme d'argent ne pouvait pas suffire pour motiver la possession d'une .mille qui n'en avait pas été investie originairement. Ils n'auraient donc plus que l'un des deux actes organisés par Bocchoris pour les cessions de droits l'acte de transmission — et encore seulement quand les motifs en seraient iens du sang, comme c'est le cas dans les échanges inlra-familiaux se confontrlages d'hérédité.
d'ailleurs rattaché le plus possible cet acte de transmission infra-familiale, i dont ils l'entouraient, aux souvenirs des décisions rendues sous la dynastie le dieu Amon, les jours de fête, quand la foule était rassemblée et la statue e son sanctuaire pour les grandes panégyrïes. La mention expresse de la fête i protocole des contrats, mention que nous trouvons encore sous le règne de parait être un signe visible de cette préoccupation traditionnaliste1. e aux contours roides aurait donc été rétabli pour la forme et le fond du re spécial dont l'autorisation se trouvait substituée à celle du dieu lui-même' perpétuer ce hiératisme.
ias cependant à se prêter à des compromis, motivés sans doute par l'avantage trouvaient les temples.
Ut eu le premier l'idée d'introduire un droit de mutation au profit de ces s aliénations extra-familiales de terres provenant de leur domaine? On peut ce n'avait pas été d'abord Bocchoris lui-même, permettant ces aliénations dans nt par cette permission une sérieuse atteinte à leurs droits domaniaux, il compensation, créé pour les dieux une source de revenus.
rà ce point de vue les procès jugés par Amon sous la dynastie sacerdotale et que je don-
rocès mentionnant non-seulement la date de l'année et du mois, mais le jour de la fête ou
ieu, avant l'eipression Aoou pen « en ce jour », qu'a conservée aussi le formulaire démotique
enne.
impassible d'ailleurs que le prêtre d'Amon, prêtre du roi, eût dû encore alors en principe
mr les affaires qu'on lui soumettait — comme sous la dynastie sacerdotale.
