X0T1CE, ETC

Celte source aurait été tarie sous le règne de Shabaka quand on serait rentré dai la rigueur des vieux principes, suivant lesquels nul ne pouvait disposer de la po; de l'usage, du shaï d'une terre concédée jadis à sa famille, comme d'un bien à lui nel.

Quoi qu'il en soit, nous voyons mentionner — nou sous !a branche atnée des Étb mais sous la branche cadette — dès le règne de Psammélique I"\ le droit de muta dixième, perçu au nom du dieu Araon, pour les aliénations déguisées sous forme d'é intra-familiaux de parts héréditaires.

Ce n'est pas le prêtre d'Amon, prêtre du roi, ce délégué de la puissance souven perçoit la taxe et en donne quittance. Ce sont des prophètes, procureurs ou adminis locaux. A Hermonthis, ville ayant Mont pour dieu principal, un prophète de Moi « receveur de ce qu'on apporte, de ce qu'on verse pour la transmission » an an masel

Sous ce titre il intervient au bas de cerlaius actes, avec un autre membre du corp dotal jouant par rapport à lui le rôle de contrôleur, à peu près comme interviendroi coup plus tard, au second siècle de la domination ptolémaïque, dans les enregisl grecs des contrats démotiques, ceux qui, donnant quittance des droits de mutation, royaux, résumeront dans leur apostille, sur le même papyrus, l'acte en motivant la lion.

Les receveurs et contrôleurs, prophètes de Mont, procèdent de même à l'ancienne avec cette différence pourtant, que les actes auxquels ils souscrivent sur le papyru sont ceux pour lesquels les droits de mutation n'auraient pas à être exigés : soit pt l'échange est réel et la parenté non fictive — tel est le cas dans un papyrus daté de l'a Psammétique; soit parce que l'acquéreur est un prêtre d'Amon — tel est le cas < papyrus daté de l'an 45 du même roi.

Il semble donc bien que les transmissions pour lesquelles le droit du dixième éta: cevoir n'avaient pas tardé à devenir beaucoup plus fréquentes que les autres, puisque, la rédaction de l'acte par le préposé aux transmissions, malgré l'intervention di d'Amon, prêtre du roi, on demandait encore pour ces dernières l'appréciation des dispense par des prophètes, agents spéciaux du trésor du dieu suzerain et portant un ti sur la perception de ce droit devenue la règle générale.

Ces agents spéciaux étaient les mêmes qui recevaient alors annuellement les d'argent représentant la part du dieu dans les avantages de la jouissance d'une te cédée par le temple quand ces sommes, ûxées d'avance, restaient invariables — co prix d'un fermage, — au lieu de représenter la valeur toujours variable et nécessil appréciation chaque année d'une part de récoltes — telle que celle qu'un propriétaire jours se réserverait dans un métayage.

Sous la dynastie éthiopienne, avant qu'il fût question de ventes déguisées motivant i de mutation, la taxe annuelle était perçue : mais par d'autres agents peut-être.

En l'an 13 de Tahraka, c'est un fonctionnaire intitulé « scribe divin du roi, à santé, force! » qui saisit1, entre les mains du possesseur en relard pour payer, une cal

1 Pour cette saisie.comparei celle qu"eîéciita en pareil cas, sous les Ramessides, le préposé des magasin du prophète administrant le Netterhotep dont dépendait la propriété en question voir aue des nolesprécéd

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pour laquelle était due cette taxe annuelle et qui nous est montré comme devant en jouir jusqu'au moment où l'arriéré sera versé entre ses mains par le cboachyte en question. Était-ce lui qui aurait reçu cette taxe annuelle si elle eût été payée à son jour? La question peut rester douteuse ; car à l'époque où, sous les Ptolémées, les diverses taxes étaient perçues par des compagnies de fermiers, la perception de certaines taxes extraordinaires rentrait dans les attributions d'un service administratif dont un basilicogrammate était le chef. Il se pourrait donc que sous Tahraka les voies d'exécution seules eussent été confiées à un scribe du dieu, agissant pour le roi dans cette exécution forcée.

Mais c'est toute une série de reçus de taxes annuelles payées à l'échéance, reçus délivrés entre l'an 30 et l'an 45 de Psammétique, que nous avions en vue quand nous avons dit que les receveurs en étaient les prophètes receveurs des droits de mutation, dont nous avons signalé l'apostille au bas de ces deux actes. Le titre qu'ils prennent nous indique combien les cas dans lesquels ces droits de mutation devaient être perçus étaient devenus peu exceptionnels.

Rien d'ailleurs de plus naturel que cette grande fréquence relative de la vente presque aussitôt après qu'on eut commencé à la laisser faire sous une forme déguisée et malgré la taxe dont on la frappait.

Mais on devait bientôt trouver puériles les Actions dont on l'entourait. On devait trouver bien inutile la présence du haut fonctionnaire, officiel et sacerdotal, qui ne sauvegardait plus que de telles fictions.

Après avoir renversé du trône la famille de Psammétique, Àmasis entreprit de grands changements que j'ai décrits dans mon cours de droit égyptien Pan née dernière et sur certains détails desquels la chronique démotique s'est longuement étendue.

Eu [ce qui touche le prêtre d'Amon, prêtre du roi, il commença par limiter ses attributions, ne lui laissant plus qu'un rôle honoraire, si je puis m'exprimer ainsi : par exemple, dans certains mariages conclus dans le temple, où il figurait encore en Tan 12 pour donner à l'acte une consécration plus religieusement solennelle.

Mais, au moins à partir de l'an 3 d'Amasis, il n'eut plus rien à voir pour les questions de droit dans les contrats rédigés, soit à Thèbes, soit dans la région dépendant de Thèbes, relativement à des transmissions de biens immobiliers, pas plus que dans ces contrats de créance hypothécaire ou antichrétique qu'il avait contrôlés aussi sous Tahraka, comme nous le montre un acte du Louvre.

A partir de ce moment les actes se modifièrent rapidement par la forme et ils se modifièrent aussi pour le fond.

Pour les aliénations d'immeubles il restait encore quelque chose des vieilles formules des actes de transmissions jusqu'en Tan 19 d'Amasis, pour le moins. Il n'en restait plus absolument rien dans les contrats de vente datés du commencement du règne de Darius qui sont parvenus jusqu'à nous.

Un nouveau genre d'actes, que nous n'avions pas encore rencontré jusqu'à Amasis, devient très fréquent sous ce roi. Ce sont ces locations faites, pour la durée d'un an, par le possesseur de terres cultivables : — qui agit ainsi à la façou d'un véritable propriétaire, puisqu'il garde complètement son droit sur la terre, tout en cédant temporairement la possession matérielle de cette terre. La tenance du domaine sacré était donc devenue dès lors une véritable

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sous-propriété conférant une maîtrise, semblable à la maîtrise du propriétaire, ccplible" de démembrements, comme le -droit de celui-ci.

Peu importait d'ailleurs pour cela que l'origine de la tenance se perdît da temps ou qu'elle fût toute récente encore. D'après nos actes certains cboacbytes râle de tenanciers et qui louent pour un an à des cultivateurs chargés de l'air terre, ont reçu eux-mêmes leur tenance de prophètes fort peu de temps avar comportent pas moins à ce point de vue absolument comme le feront les cl devenus bien complètement propriétaires de ce qu'ils possèdent, sous les Ptotéi ront de môme, par des baux d'une durée d'un an, faits avec des cultivateur œuvre de leur terre.

Mais en ce qui touche les droits des temples sur ces terres données en tenanct sous Amasis était encore autre qu'elle ne le devint un peu plus tard. - En effet, la part de récolte que le sanctuaire s'est réservée, il la perçoit en ta delà terre, et maître seigneur, maître ayant juridiction'. Il envoie chaque ann évaluer sur pied la récolte, apprécier en argent la part qui lui est due, juger s'i

1 Cetta maîtrise n'empêchait pas d'ailleurs une sorte de sous-maltrise que nous constatons ( documents d'Amasis et de Darius : je veux parler de la concession faite à certains hauts perso: taux d'une sorte de domaine intermédiaire entre la propriété éminente du temple et la sous-: naacier. Noos avons constaté déjà une sous-maîtrise de ce genre sous les Ramessides. Je né de ma part, que les Air dont parlent nos contrats de l'époque éthiopienne — comme plus tard d'Amasis — représentent ces seigneurs intermédiaires, si je puis m'exprimer ainsi, placés en éminente da neterhotep et la sous-propriété du tenancier. Ces kir formaient seuls, je crois, sou semblées de ta qui partageaient avec eux le pouvoir féodal, comme ils formaient seuls la gr pléoière qui refondit alors le droit et siégea pendant les premières années de ce règne. ls< avaient pris plus d'importance par rapport à leurs vassaux. Ils ne se bornaient plus, comme sou à approuver ou à improuver les partages entre les tenanciers de. leurs domaines. Ils s'occnpaienl l'état des personnes, des adoptions, des mariages par coemplio, etc. Leur pouvoir avait en eFT< fait dn grandisse ment du pouvoir du pater famitias. Aussi est-ce dans un livre de morale écrit da que nous voyons, A coté d'une maxime pour conseiller au pater de ne pas marier son fils (chose impossible jusque-là), d'autres maximes disant : « ne maudis pas ton Air devant Dieu » ; dis pas a ton Air : je te donnerai tel bien (ou telle chose), car il (ou elle) n'est pas à toi ». 1 somme juridiquement exact, puisque le tenancier ne pouvait qu'abandonner le bien qu'il occu prié taire : et non le lui donner. J'ajouterai que dans certains cas, s'il n'avait pas payé sa redevanc il pouvait être contraint à cet abandon, — comme le hir lui-même pouvait y être contraint s'il vectigal du temple. — Notons que les droits seigneuriaux du Air rétablis par les Éthiopiens, Amasis, — au moment même où il diminuait ceux des temples, — maintenus au moins en part nation persane, disparurent définitivement lors de la réforme du droit qui fut opérée au lendei sion des. Perses par les dynasties nationales. C'est pour cela qu'à l'époque de nos contrats terme hir, opposé à celui de remkeme « égyptien », n'est plus qu'un titre d'honneur sans effet, c< nobiliaires actuels, et qui désignait seulement celui qu'on appelait naguère en France « un l'opposant an paysan, à l'homme du commun. Mais sous Darius I" il était loin d'en être ainsi intermédiaire des hir est encore prouvée par bien des textes formels. Depuis Amasis d'ailleurs i trat s'était introduit, celui de la prise en culture de la terre pour un an, contrat qui, atlribuan l'année un droit de possession momentané avait agrandi d'un degré l'échelle des droits réel L'ancien vitlicus, le tenancier, ne cultivant plus par lui-même — ou par un autre tenancier mi; sa place dans ses droits et dans ses devoirs, pendant une absence, par exemple, et comme cela •otts 1m fUmeuidea, — mais louant sa terre au cultivateur, était devenu par là même un vra taire.

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genou dans le labourage, insuffisance de semailles, mauvais ention de ce qui devait servir pour l'arrosage, etc. Dans ces cirridiction du temple. les scribes du temple prononçaient une

la récolte ou le champ. Ils opéraient une saisie semblable dans xée par eux pour représenter la part de récolte due au temple is un délai déterminé. Dans les contrats de location annuelle e de spécifier, à cette époque, si la part du temple sera prise ur la part de celui qui loue, ou sur la part de l'un et de l'autre, le proportion. On prévoit aussi l'éventualité d'une faute dans la irise de gage en résultant ; et l'on indique dans quelle proporr chacune des deux parties, si le Fait se présente, masis avait enlevé aux temples, ainsi que nous l'apprend la : grande partie de leurs revenus et de leurs possessions territoloins jusqu'à l'an 37 de son règne, leurs droits seigneuriaux, r restait encore de leurs domaines.

isi-régaliens, ils paraissent déjà ne plus les exercer aussi directs et de scribes du temple appréciant eux-mêmes la valeur des ; mutation à payer au temple, comme la valeur des récoltes et aent, — puis, une fois leur appréciation faite, touchant eux-

ont jugé être dû, — nous voyons un agent spécial, n'apparteargé, pour le pays de Thèbes, de toutes ces appréciations. II nples, pour verser aux temples. Mais déjà il porte le même titre Thébes, que portera sous Evergète Ie' le fonctionnaire chargé 1 au profit du trésor et au nom du roi.

aour prendre nos comparaisons dans le droit féodal, ait été jrial, avant d'être un bailli royal, la chose est possible. Mais le lotal devait rapidement diminuer quand l'exercice de son droit 3ster en mains, était remis à un fonctionnaire purement laïc, pie était dépouillé de son domaine, puisqu'il en touchait des s d'ailleurs, en l'an 25 de Darius, un prophète administrateur e premier prophète, un droit de possession, de teuance, sur

;es, depuis Amasis, se font librement, sans qu'aucun persooi la confection de tels actes.

itré, dans notre cours de droit égyptien de l'année dernière, t prise sous Amasis l'acte relatif au paiement du prix, l'acte de .1 un peu plus tard te premier des deux actes exigés pour une is Amasis l'écrit pour argent était pleinement l'équivalent de la : pour le changement d'état des personnes libres ; pour le mapour conférer au point de vue légal la filiation ; pour mettre n de la servitude j et pour aliéner les immeubles, aussi bien

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ni acte, l'acte qui constatait la transmission pleine, entière, immédiate, la possession.

as se continua jusqu'à la révolte de l'Egypte, le refoulement des Perses, lis nationaux.

es nationales — originaires de la Basse-Egypte — on se rattacha pour le al Boccboris — également originaire de la Basse-Egypte — et l'on fit rejs un aspect un peu hiératique, aux arêtes saillantes, aux contours précis, possible de l'aspect du droit des envahisseurs, du droit de l'Asie, aux conet modifiés sans cesse par la jurisprudence.

as reconquirent l'Egypte, après une soixantaine d'années d'indépendance, vigueur le droit même qui subsistera jusque sous la domination macédoloment où les Égyptiens cesseront de constituer une nation proprement us qu'un ramassis d'esclaves, appartenant à un César. - .sion persane ne changea donc rien à ce droit, qui, après la conquête ila et fut appliqué, en tant que droit du pays, droit du peuple égyptien, à Ionien, réservé d'abord aux seuls Grecs.

n'entrerai pas ici dans le détail des garanties dont il avait entouré la vente, • qui résultaient de la confection consécutive de deux écrits : l'écrit pour ittuace ; puis l'écrit de cession, livrant le bien.

des droits de mutation, nous avons seulement à dire que, perçus au profit i plus au profit des temples, alors qu'il était formellement indiqué dans le ait d'une terre de neter kotep, — ils furent maintenus au taux du dixième entre Égyptiens de race jusqu'au moment où ces Égyptiens de race se ilopator et reçurent comme rois à Thêbes Anchmachis, puis Harmachis. tient des Éthiopiens ; car ils portaient dans les protocoles des contrats les piens de celte époque « aimé d'Isis, aimé d'Auion », titres qui sont foncière ceux de Shabaka et de Tabraka dans les protocoles de oos actes ar~ -s d'environ cinq siècles : « le don d'Isis, aimé d'Amon. » i pouvoir sur l'Egypte, le macédonien Épipbane dut faire de grandes cona, de diverses manières, les charges très lourdes qui pesaient alors sur le e droit de mutation au 20", taxe perçue indistinctement aussi bien pour ils sans portée effective que pour des transmissions réelles de propriététux du dixième, fut rétabli longtemps après, vers le moment de la lutte Is, Évergôle II, et la sœur-épouse répudiée de ce prioce, Cléopâtre, veuve

ux du dixième fut toujours maintenu jusqu'à l'époque romaine, où nous ■ encore.

ivait remplacé pour les terres de neter kotep la part de récolte réservée aux Q[iôl en nature perçu, par les agents du gouvernement, sur toutes les aque année un décret royal déterminait la proportion d'après le niveau rue du Nil : et les receveurs n'avaient qu'à appliquer à chaque terre les décret. A ce point de vue donc les temples avaient perdu toute juridiction iur la plus grande partie de leur ancien domaine, — qu'on nommait en-

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tore net er kotep. — On les avait réduits à des portions congrues, que leur mesuraient les agents du roi : et ces portions devinrent progressivement si restreintes qu'il fallut bientôt créer, en outre, un budget des cultes, une s y nt axis pour les prêtres.

La propriété individuelle s'était d'ailleurs pleinement dégagée ; — et ce n'est plus que par une très Qne analyse des divers droits immobiliers qu'en étudiant le régime des terres exclu* sivement à cette époque on peut entrevoir ses origines.

Si, au contraire, on part des anciennes époques, — pour descendre graduellement dans l'histoire des institutions égyptiennes jusqu'à cette phase classique, — après avoir vu comment, au nom des dieux, les corps sacerdotaux, d'abord propriétaires réels, puis vrais seigneurs de leurs domaines, en sont venus à n'avoir plus qu'honorairement ce domaine sacré, ce ne ter hotep ; comment l'occupation légitime d'un champ de ce domaine sacré, peu à peu transformée en vraie maîtrise, élait originairement basée sur une sorte d'investiture qui, sans porter théoriquement atteinte à la propriété du dieu, inaliénable en principe, attribuait ce champ, en tant que tenance, à une famille dans la suite légitime de ses générations, on comprend mieux les singularités de la théorie de ce régime à cette époque classique : comment on exigeait du vendeur de prouver, par une série d'écrits remontant jusqu'à l'origine des contrats, la légitimité de ses droits sur le bien et de s'obliger formellement à fournir au besoin cette preuve devant les tribunaux, en se substituant à l'acquéreur dans les procès qu'on pourrait lui intenter à ce propos ; comment celui qui avait acquis une terre par acte pour argent, sans acte de cession, n'avait acquis qu'un titre nu, le titre de propriétaire, sans possession d'aucune sorte ; comment non-seulement le fait de la possession, de la jouissance, mais le droit légal à cette tenance de la terre restait encore entre les mains de celui qui n'en était plus propriétaire aux yeux de la loi ; comment l'hypothèque égyptienne était un droit portant sur la chose, mais ne conduisant pas à posséder la chose, tandis que l'hypothèque grecque pouvait toujours conduire à cette possession ; comment enfin les démembrements, si curieux, du droit sur un bien immobilier, de ce droit qui, dans sa plénitude, est ce que nous nommons la propriété, démembrements qui, par l'hypothèque, ont laissé jusqu'à nous des traces, furent en

Egypte le résultat d'une évolution naturelle de principes posés déjà dans le vme siècle avant notre ère — - et disons-le — beaucoup plus tôt.

On le verra dans ce qui va suivre ; car l'étude des documents démotiques, qui nous conduit jusqu'à ce viue siècle, jusqu'au code de Bocchoris, serait incomplète, si on n'en rapprochait pas celle des documents hiéroglyphiques et hiératiques antérieurs, dont l'importance n'est souvent pas moindre au point de vue de l'histoire du droit et des institutions juridiques de l'Egypte.

L'exposé rapide, mais consciencieux, de la masse de ceux qui nous dépeignent la situation du paysan, du possesseur de terres cultivables, aux diverses époques, constitue à nos yeux une introduction nécessaire, sans laquelle les pièces que nous publions dans cette notice et dans les notices suivantes ne sauraient être nettement comprises.

Cette introduction permettra de mieux sentir pourquoi le code de Bocchoris a pu causer l'admiration des peuples grecs et faire élever son auteur au rang des plus grands législateurs, — bien qu'on y tint compte avec grand soin de tout ce qui existait auparavant.

Les changements qu'il introduisait pouvaient d'abord, aux yeux d'un juriste superficiel, ne pas sembler plus considérables que l'avaient été tant d'autres changements apportés dans le cours des siècles à l'état de chose primitif.

NOTICE, ETC

ïtien a toujours élé ud droit progressif : depuis les époques les plus nent où il fut Gxé, pendant la dernière période d'indépendance natiomtre les Perses, sous la forme que nous nommons le droit classique, 'appliqua à titre de loi du pays ' aux Égyptiens de race sous les con-

nt été Boccboris qui avait à jamais arrêté l'évolution du droit égyp-

temps nécessaire en tout pays pour amener un droit au point de mainde perfection possible, se continua dans la vallée du Nil longtemps is par les papyrus et les autres pièces qui forment le sujet de la notice mettront de suivre les vicissitudes du droit égyptien depuis sou règne fe Soter.

oublier, c'est surtout de l'esprit de sa législation que s'inspirèrent les nt le droit de l'époque classique dans ses contours définitifs. Et le rerût encore loin de s'éleiodre.

nombreuse, celle des habitants des campagnes, il devait rester et il

roi bienfaiteur.

ivaut lui qu'un possesseur précaire qui détenait héréditairement — it les fermiers et les métayers le faisaient chez nous de père en 61s — Iroït de maître sur la terre cultivée par lui, et qui ne pouvait donc être rat régulier pour disposer de cette terre ou la grever d'une hypo-

dail lui-même en même temps qu'on cédait la terre, — comme dans it les serfs alors que l'on cédait le fief auquel ils étaient ratta-

ou code une grande révolution. 11 a brisé ce lien d'attachement à ta nt libres les serfs de la veille, il leur a permis de contracter sur ce qui ix un bien personnel proprement dit, une quasi-propriété. C'est ce un empereur de Russie pour les paysans de son vaste empire: et n cette mesure législative a eu de portée.

ée à plusieurs reprises par les avocats des deux parties dans un procès soutenu conquête macédonienne devant un magistrat macédonien. Le papyrus grec 1" de ton, nous a conservé le procès-verbal officiel de ce procès. Non* y voyons l'avocat icédonien Hermias, invoquer ; d'abord des chapitres de cette loi nationale, tx iou aux conditions de validité des contrats égyptiens, etc. ; puis une autre loi de ; garantie exigée dans les contrats de vente. Nous y voyons aussi l'autre avocat, même loi sur la garantie et invoquer en outre les lois nationales relatives à la ii natiouaur. Tout cela se passait, je le répète, devant un magistrat macédonien mains, pouvait tenir Tort peu de compte des lois nationales. Je dois ajouter que la it ce procès, était soumise à un régime comparable à notre état de siège, depuis itait emparé, après qu'elle eût pendant 19 ans, s'étanl révoltée contre les Grecs, ;his et Anchmachis, probablement de race éthiopienne, comme il paraît d'après

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Dans notre cours de Tannée dernière nous avons montré qu'en Egypte la dynastie éthiopienne, — ayant pu vaincre et brûler vif Bocchoris — avait voulu revenir d'abord sur quelques-unes des conséquences que son code avait eu de suite. Mais les principes étaient posés, — aussi féconds que le furent chez nous les principes de 89 — et, malgré toutes les résistances, ils devaient vaincre, en définitive, parce qu'ils étaient justes.