CHAPITRE V

Procès aTCC M»* Oérentet, 173Î. — Avec M Reygnicr, 1736. — Procèg avec M. de Bigny, 1745. — Procos avec le marquis de Saint-Andréd'Apchon, 1744. — Procès avec M. Montaj^ne 1743. — ?rocH avec M** veuve Reygnier, 1750. — Tableau des cens et servis payes f»ar l'hôpital en 1760. — Rivalités entre Mtf. Pftiiat et Relogne. 1768. » Sœur Colombe de Uf orge .déserte lliôpital. ITÏS. — Prétentions de M. de la Chtbre, Ticairegénéraly 1773. — Demande d*nn traitement par les médecins, 176tt. — Mort de H"* Guillet, prieure; H^* Pellissier Iq| succède, 1776. Onverlure de la ronte de la Loire sar les fonda de l'hospice. 1780, 1783. — Vente du vignoble de roulUj à U. Belogne, liai. — Débordement de la Loire» 1790.

L'accroissement successif de la fortune de Thospicc it**excitait sans doute quelques convoitises, ou peut-élrc . alorSt comme aujourd'hui , quelques personnes avaientelles l'habitude de regarder le bien des pauvrescomme

un bien public, car on voit que les recteurs eurent à soutenir dë nombreux procès contre les réclamations \ incessantes, soit de la part des fermiers, soit de la part des voisins, soit de la part des propriétaires de ûefs. Parmi ces contestations , on remarque : 1" un procès très-important et dont la perte pouvait gravement compromettre la fortune de rhôpital ; c*est celui qui fut intenté, en 1732, par M. François Gérentet et dame Oaudine du Vemey, sa fenune, nièce et hé« litière naturelle de M*^ de Carville. Froissés , sans doute, par la donation C[ue cette dernière avait faite

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• à lliApîtal et qui leur enlevait d'aussi grands biens, ils (entèrent d'abord , aussitôt après son décès, de faire prononcer la nullité de cette donation, puis réduisirent leurs prétentions à réclamer des fonds très^ importants annexés depuis peu aux domaines donnés k i'iiospice et qui autrefois faisaient dépendances des domaines donnés à M'^ Gérentet. Ce procès se termina» en 1741, par une transaction.

2* Autre procès intenté par les sieurs Brun et Reygnier, fermiers solidaires des domaines Milhot et Echalon, en 1736; il fut terminé par l'intenrention de M. le comte de Chovrièrcs, grand vicaire de Tarchevéque de Lyon , qui , ayant visé et approuvé le règlement fait» en 1755, par le Parlement de Paris, prétendait avoir le droit d'en surveiller l'administration. Nous verrons plus tard comment les recteurs s'opposèrent aux prétentions pareilles d'un de ses successeurs.

3° Un autre procès, moins important par l'objet en litige que par la qualité de Tadversaire, fut intenté par M. le conseiller Thoinét de Bigny, à cause d'un échange de fonds et d'un ramier établi sur les bords du Lignon. Ce procès, après avoir épuise toutes les juridictions, était en appel au Parlement de Paris ; et, malgi'é l'influence que le chancelier Terray, parent de M. Thoinet, pouvait oxltcit en sa faveur sur les juges du Parlement, les recteurs, confiant dans leur droit, faisaient signîGer chaque jour de volumineuses écritures, véritables in-folios, lorsque* deux personnes iiiHuonles, amies sans doute des adversaires, M. Antoine-François du Rozier et M» Qaude-François Dubos)

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de Boisvert» interposèrent leur médiation. Deux avo* cats furent nommés arbitres : M. Marcelin de Pom-

merol, de Monlbrison, pour M. Thoincl, ot M. Jacques Jolicler, seigneur do la Bruyère , de Lyon , pour les recteurs, et le 15 juillet 1745 tout fut terminé par une longue transaction passée devant W Relogue, notaire à Feurs.

4** Un adversaire non moins redoutable, le marquis de Samt-André-d'Apchon, attaqua Thospice en l844,

en payement d'une somme de 6,400 livres , 'qu'il réclamait pour cens et servis qui éi aient depuis longues aniiées dus à la rente noble de Pellussieux , et pour mi-lods dus à cause de la donalion do M""" do Carville. Mais ce procès fut bientôt terminé par les soins de M. Pariât et par la transaction qui intervint, en 1755, au château de Saint-André, entre le seigneur et le président des recteurs. L'hôpital se reconnut débiteur d'une somme de 5,752 livres, payables dans le délai de quatre ans. C'est par cette transaction que fut payé à l'hospice le capital de 400 livres donrié, en 1672, par Marguerite de la Rivière , dame de Pellussieux.

5* On retrouve encore, dans les archives de rhospîce,

les pièces d'un long et volumineux procès intenté, en 1745 , par M. Montagne et dame Ramey , son épouse, propriétaires, demeurant à la Salle, commune

de F( urs, en remboursement de sommes payées en l'acquit de l'hospice par les mariés Montagne , et comme débiteurs solidaires, à M. le cbevdier du Saillant, commandeur de Saint-Jean-des-Prés , à Monlbrison, au sujet des fonds roturiers qu'ils pos-

so HÔPITAL

• sèdeot à Ëchalon et à la Salle et relevant de la rente noble de )a commanderie de Saint-Jean. Les procès de cette nature étaient d'autant plus longs et coûteux, qu'il fallait remonter, au moyen des titres, à l'époque de la création du cens ou servis. Ainsi , le titre établissant le droit de la conifiiandiTie de Saint-Jean est de Tannée 1392 ; il est écrit en latin ; une traduction française fut extraite, en vertu d'un jugement, en 1744, du terrier de Sary-Ie-Bois déposé aux Archives de Sa Majesté, â Lyon.

Parmi les nombreux procès occamnnés par des demandes en paiement de cens, servis, lods et mi-

lods, on remarque, pour sa longueur, celui intenté par, dame Fleurie Gras , veuve de Jean-Baptiste ' Reygnier, en 1750, et terminé en 17S6, en payement des lods dus par Thospice pour les donations faites par M. du Soleillant et M'"*' de Canille, et des mi-lods trentenaires dus par les mêmes fonds , à la rente noble de Bigny, dont M. Reygnier était fermier. Quoique la terre de Bigny eût éle vendue à M. Thoinet, aux environs de 1740, par l'abbaye de la Bénissons- Dieu, cette puissante communauté s*en était réservé, à titre de suzeraine, la rente noble ainsi que la ferme du bac sur la Loire^ dont l'adjudication était encore donnée, en 1795» au nom de la mère abbesse» M"* de Thiard-Bagny.

C'est dans la même année 1750 que l'hospice aliéna, avec l'agrément de l'assemblée générale , deux immeubles qui, pendant plusieurs années, étaient restés improductifs , à cause de leur état de délabrement : ce sont le jardin de la Font^ui-Pleut, vendu a«

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sieur Jean Chartier, au prix de 540 livres, et le^VM*

hangar et jardin de la Boiterie, rendus à M. Gorgeret, au prix de 800 livres. Ce dernier immeuble avait d*abord été Tendu k M. de Boubée, au prix de 600 livres , mais , le lendemain de Tadjudicalion , M. Gorgerel mit une surenchère, et M. de Boubée fut dépossédé. C'est la seule fois que ce nom» aujourd'hui si connu des pauvres de Feurs , se rencontre sur les registres de l'hôpilal.

On comprendra les nombreux procès que Thospice ' eut à soutenir, en lisant les nombreux cens et servis qu'il payait pour ses terres, et que nous avons résumé dans le tableau ci-contre.

Ces cens et servis étaient le seul impôt annuel qei grevât alors la propriété , mais à chaque avènement d'un nouveau seigneur, à chaque mutation de la parcelle frappée d'un cens, son propriétaire acquittait un impôt à titre de lod , et , de plus, tous les trente ans, la terre devait à son seigneur un nouvel impôt ious le nom de mi-lod trentenaire.

Ces lods et mi-lods s'élevaient à des sommes considérables, ainsi qu'on en peut juger par le règlement fait en 1753 avec le marquis de Saint -André d'Apchon, auquel il était dû par l'hospice 5^752 livres pour cens , lods et mi-lods depuis la donation faite par M ' de Carvillc, en 1725. Il est vrai qu'alors la prescription de cinq ans ne pouvait être invoquée» et les intérêts augmentaient le chiflre de la dette dans de fortes proportions.

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