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particuliers; et à cet effet, pour laisser à la postérité une marque de leur piété, auroient fait construire des hospitaux destinés à servir de refuge aux pauvres afligés de maladies, blessures et autres sortes de maux curables ou incurables; et pour la nourriture desquels ils auroient fait des fondations portant un revenu annuel pour les dits hospitaux et pour le paiement des gaiges des médecins, apoticquaires , chirurgiens, relligieux et relligieuses destinés pour leur service et pour avoir soing de les traiter. D’autant que nos chers et bien amez les maire et eschevins de notre ville et cité de Chalon nous ont très humblement fait dire et remonstrer que, depuis trois ans en ça que la neutralité a été rompue avec le comté de Bourgogne et que tous les ans nos armées ont séjourné aux environs de lad. ville, ont passé et repassé sur le pont d’icelle ville pour entrer en Bresse et delà audit comté pour y assiéger des places et faire la guerre aux ennemis de nostre Estât ; pendant lequel temps et après le combat de Saint- Amour et de Poligny et autres, quantité de nos officiers et soldats , en nombre de plus de quinze cents , ont esté receus à diverses fois à l’hospital dudit Chalon, où leurs playes ont été traictées et medicamentées et plusieurs amputations de jambes • et de bras faictes pour empescher les effets de la quangraine; les firent soulager par médecines, saignées et toutes sortes de médicaments, selon que le mal de chacun le requeroit , ce qui a causé une grande excessive dépense audit hospital , qui est de plus de quinze mille livres. Pourquoi les adminis-
trateurs dicelluy ont esté contraincts de vendre le fonds de rentes et du revenu des pauvres malades. Laquelle dépense les a réduicts à de grandes nécessités; même leur a osté quasy le moyen de pouvoir davantaige subvenir à soullager les soldats de la garnison de nostre dite ville et cité de Chalon et ceux qui viennent de nos armées audit hospital pour y estre pansés et y demeurent jusques à plaine guérison; leur estant impossible de plus faire ceste dépense sans ruyner tout à fait led. hospital et destruire le revenu d’icelluy. Nous ont remonstré s’il nous plaisoit les assister de nostre charité et leur octroyer et faire don de quelque quantité de sel à prendre en nostre grenier à sel de Chalon pour leur donner moyen de continuer le service qui se rend dans cet hospital, tant aux pauvres qu’aux soldats. A quoi inclinant libéralement, afin que la continuation du service profitable à nostre service et au public ne soit estaint. A ces causes et avec bonnes et grandes considérations à ce nous mouvant, après avoir veu les attestations des maire et eschevins de nostre dite ville de Chalon et du lieutenant particulier d’icelle cy attachées soubs le contrescel de nostre chancellerie, nous avons de nostre grâce spéciale plaine puissance et authorité royale donné , octroyé, donnons , octroyons par ces présentes signées de nostre main aud. hospital de Chalon la quantité de six muidts de sel à prendre au grenier à sel de Chalon , pour en jouir par les administrateurs d’icelluy au proffit des pauvres piaillement, paysiblement et perpétuellement pour chacun an sans payer aucune
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chose que sept livres pour le prix du marchand de chacun minot dudit sel.
Cy donnons et mandons à nos amez et féaux conseillers les gens tenant nostre cour de Parlement à Dijon , chambre des comptes, president et trésoriers généraux de France aud. Dijon, grainetiers et officiers au grenier à sel dud. Chalon que du contenu en ces présentes lettres de don et octroy ils fassent, souffrent et laissent jouir ledit hospital et ses administrateurs. Car tel est nostre plaisir, et' affin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre nostre scel aux présentes, sauf en autres choses nostre droit l’autruy.
Donné à Paris au mois de mars l’an de grâce mil six cens quarante, et de nostre règne le XXXVI.
Signé : Louis.
( Original , parchemin muni du grand sceau de cire verte, pendant par lacs de soie verte et rouge. Signature du Roi. Arcli . de V Hôpital. Carton du franc-salé, cote 3.)
L’exemption d’impôt portait sur six minots de sel. Courtépée dit qu’à l’occasion du siège de Saint- Amour, sous Louis xiii, 1500 soldats furent reçus à l’hôpital de Chalon ; ce fait est constaté par les lettres patentes de 1640.
Toujours est-il que les revenus ordinaires de l’hôpital ne suffisaient pas aux dépenses nécessitées par le passage des troupes , et nous trouvons aux registres plus d’une délibération comme celle-ci :
« Est résolu qu’on recevra les 40 soldats envoyés par le « sieur de Longueville , et seront mis à l’hospital et à l’infir-
« merie pour y estre traités , nourris, soignés le mieulx qu’il « se pourra, sauf aux magistrats à se pourvoir comme ils « pourront pour avoir le remboursement i. »
Pendant les guerres de la Fronde, la Bourgogne resta quelque temps au pouvoir du prince de Condé. Mais le Roi s’étant avancé jusqu’à Dijon, la ville de Seurre se rendit le 21 avril 1650, après un siège de cinquante-trois jours. La conquête de la Franche- Comté , pendant l’hiver de 1668, malgré la courte durée de la guerre , fit passer par les murs de Chalon un grand nombre de troupes qui, naturellement, laissèrent beaucoup de malades et de blessés dans notre hôpital , lui occasionnant un surcroît de dépenses considérable. Or, le privilège du francsalé , précédemment accordé, avait été révoqué, ainsi que tous les autres privilèges de même sorte par lettres patentes de 1646 , abolissant tous les francssalés en France. C’était le cas , pour les échevins , de s’adresser directement au Roi pour obtenir de lui le rétablissement de l’exemption d’impôt. Ils s’empressèrent de le faire, et cette démarche donna lieu à une enquête dont les documents nous ont été conservés et qui intéresseront nos lecteurs , nous l’espérons. C’est d’abord un procès - verbal du 11 mars 1647 qui donne une notice complète de l’état intérieur de notre hôpital.
14 Mars 1647. — Procès-verbal pour le privilège accordé à ïhôpital.
« Guillaume Mailly et Jacques Golmont, conseiller du Roy, grenetier et controlleur au grenier à sel de Ghalon-s.-S. ,
I Voir Inventaire des archives , GG. , n° 56.
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scavoir faisons que le jeudy 14e de mars mil six cent quarante sept, à la réquisition de M. Nicolas Mathieu, conseiller du Roy et lieutenant particulier aux bailliage et chancellerie de Chalon et de Me J. -B. Petit en qualité d’économes de l’hospital dud. lieu , nous nous sommes acheminés avec Ma François Ghatot, procureur du Roy audict grenier à sel au grand hospital du dict Chalon, où estant et en présence des maire et eschevins de lad. ville, lesdicts économes nous ont remonstré que, par lettres patentes obtenues du feu Roy de bonne mémoire, vériffiées au parlement , chambre des comptes et au trésor, sa Majesté avoit cy devant accordé aux pauvres dudict hospital de prendre chacun an audict grenier la quantité de six minots de sel en payant sept livres pour chacun minot, et ce, pour recompenser le dict hospital des dépenses extraordinaires qu’il avoit supportées aux années 1637-38 et 39 pour y retirer, traitter, médicamenter et soulager les soldats et officiers des armées du Roy commandées dans le comté de Bourgogne par monseigneur le duc de Longueville , depuis lequel temps les dits pauvres ont jouy du dict franc sallé jusques au mois d’apvril 1646 que par edict du Roy et arrest de son conseil du 10 mars audict an tous les privilèges et francs sallé furent révoqués. C’est ce qui a obligé les dicts pauvres à se pourvoir audict conseil où, par arrêt du douzième décembre dernier, il a esté dict qu’ils feroient attester par devant nous en présence dudict procureur du Roy et desdicts sieurs maire et eschevins la quantité de licts qui sont dans ledict hospital et le nombre de ceux qui servent les malades et qu’extraits seront tirés des registres dudict hospital pour scavoir le nombre des malades qui y ont estés receus aux trois dernières années pour y estre par nous dressé procès-verbal et estre après iceliuy envoyé audict conseil pour estre pourveu par S. M. sur le rétablissement dudict franc sallé, etc. . ., etc . . . »
« En conséquence de quoy nous sommes entrés dans la grand nef dudict hospital où nous avons recogneu qu'il y a vingt-six licts pleins de malades et que dans quelques licts il y a deux malades. Joignant la dicte nef il y a d’un costé quatre chambres où il y a treize licts et dans une autre chambre où couchent les religieuses dudict hospital il y a aussi treize licts ; et de l’aultre costé de la dicte grand nef est un corps de logis où est la demeure des prêtres qui servent les pauvres et disent messes tous les jours, y ayant quatre licts, et deux licts pour les serviteurs. De la dicte grand nef, distante de cent pieds, nous nous sommes acheminés vers une seconde nef appelée l’infirmerie où il y a onze licts. Ce faict, nous avons veu treize religieuses qui comme servantes , avec deux postulantes et deux servantes séculières, assistent les malades. Deux vallets qui font les jardins et servent aux aultres besongnes dudict hospital où les prêtres sont obligés de dire messes chacun jour et d’administrer les sacrements aux malades. Nous ayant esté attesté par sœur Jeanne Berthier, maitresse ou supérieure du dict hospital que, pour subvenir à la nourriture desd. pauvres on achepte d’ordinaire deux cens bichets de froment et trante six queues de vin, qu’on tue et salle six et huict porcs pour larder les viandes , qu’on brûle deux cens moules de bois et cinq bâches de charbon , et oultre ce qu’on fait grande despense pour la viande et aultres choses pour nourrir d’ordinaire environ soixante pauvres qui sont dans les licts , selon qu’il nous a apparu lorsque nous avons faict la visite du d. hospital. Et après, sur la requeste dudict procureur du Roy, ladicte maitresse nous a représenté le registre où sont escripts les noms des pauvres qui entrent audict hospital, et avons treuvé qu’en 1644 il y a heu 513 pauvres , en l’année 1645 il y en a heu 564 ; et en l’année 1646, 627 pauvres dont les noms n’ont estés inscrits en nostre procès-verbal pour éviter prolixité, et a par nous encore esté recogneu que
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dans ledict hospital il y a cejourd’hui soixante pauvres que lesd. religieuses traittent et soulagent avec l’assistance d’un médecin et chirurgien qui visittent journellement les malades.
« Dont et de quoy nous avons dressé le présent procès-verbal que nous avons signé avec les susnommés et J. -B. Deloisy, greffier aud. grenier à sel. »
Suivent les signatures.
( Archiv. de V Hôpital. Carton du franc-salé. — Original. )
Puis, poursuivant l’enquête, les échevins produisent un certificat du 30 avrilj.668, signé par M. Roche, lieutenant du Roi au gouvernement des ville et citadelle de Chalon , constatant que « les soldats « malades ont été soignés charitablement et avec « grand zèle ; qu’il y en avoit pour une fois lors des « sièges de Seurre en 1650 en nombre de huict cents
« et plus ; qu’ordinairement il y avoit cinquante
« licts remplis tant de soldats blessés , que paysans « des pays circonvoisins... ; qu’il y a audict hospital « vingt cinq personnes pour soigner les blessés et « malades , et que ce sont les habitants de la dicte « ville qui font les charités pour soutenir le dict « hospital...; qu’on ne sauroit trop énoncer combien « grand est le secours que les soldats de S. M. « reçoivent audict hospital l. »
Autre certificat donné par M. du Clairon Cadenet, lieutenant du Roi à Chalon, constatant que « pen- « dant la conquête de la Franche-Comté, en 1668, « quantité de blessés furent reçus à l’hospital, que « l’on fut contraint de doubler les licts ordinaires
i Archives de V Hôpital.
« et d’en mettre au milieu de la grande salle et qu’ils « reçoivent de nombreux secours jusqu’à ce qu’ils « soient en état de retourner au service. 1 »
Les archives de l’hôpital conservent encore de nombreux certificats produits à l’enquête constatant que, depuis lelôaoût 1673 jusqu’en 1679, l’Hôtel-Dieu de Chalon « a reçu, traité, médicamenté et consolé « sept cent vingt-huit soldats , tant français que pri- « sonniers ». Cette enquête prouve en même temps le zèle intelligent des sœurs hospitalières et le dévouement absolu des échevins et des économes. Aussi , obtinrent-ils un arrêt du conseil du Roi dont voici la conclusion : « Le Roy, en son conseil, ouy « le rapport du sieur Colbert, controlleur général « des finances, ayant égard à la requeste des esche- « vins de Chalon, ordonne que l’Hostel-Di.eu de « Chalon jouira de six minots de sel de franc-sallé « par chaque année. Que la délivrance leur en sera « faicte par le fermier des gabelles de France , ou « son commis au grenier à sel de Chalon, en paiant « les droits de marchand à raison de sept livres par « chaque minot. Faict au conseil d’État du Roy, « tenu à Saint-Germain-en-Laye le 25 du mois de « novembre 1679 2. »
Le Roi, par de nouvelles lettres d’amortissement données en 1688 , confirma l’exemption d’impôt de 1647 et témoigna hautement sa bienveillance à
1 Archives de V Hôpital, enquête avec signatures des lieutenants du Roi; voir aussi : Inventaire des archives , GG. , n° 56.
2 Archives de l’Hôpital, carton du franc-salé.
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notre hôpital en donnant pouvoir au bureau d'administration de recevoir dons et legs et d’avoir des sergents et archers pour exercer la police à l’intérieur de l’établissement. Ce sont de véritables lettres gardiennes qui méritent d’être transcrites.
LETTRES D’AMORTISSEMENT. (Mars 1688.)
« LOUIS , par la grâce de Dieu roy de France et de Navarre, à tous présents et avenir, salut: nos chers et bien aimés les administrateurs de l’hospital des malades de notre ville de Chalon-sur-Saône nous ont très humblement fait suplier de leur accorder des lettres d’amortissement des biens tant de l’ancienne fondation du dit hospital que de ceux qui luy ont esté donnés ou légués dans la suitte des temps par testament ou donation qui ont esté acquis par la bonne économie des administrateurs , affin que les pauvres puissent estre secourus comme ils ont esté jusques icy tant spirituellement que corporellement sans estre inquiestés ni troublés dans la possession des libéralités qui leur ont esté faictes ; à quoy nous nous sommes d’autant plus volontiers portés, qu’outre l’inclination que nous avons de favoriser les hospitaux et autres maisons de piété, nous avons considéré que le dict hospital estant étably dans une ville qui sert de communication à notre province de Bourgogne et autres voisines avec les pais étrangers, cette situation le rend très nécessaire; il nous a esté aussi rapporté par notre amé et féal conseiller en notre conseil le sieur de Harlay, intendant de jus-
tice, police et finances en Bourgogne et Bresse, que l’hospitalité a toujours esté régulièrement observée audit hospital comme elle est encore a présent et que les administrateurs joignant leur zèle qu’ils ont pour notre service ont fait faire en diverses circonstances importantes des prières pour notre conservation, et ont reçu et fait traiter avec grand soin les soldats qui sont tombés malades dans l’ordinaire passage du campement de nos troupes, ou dans la conqueste que nous avons faite de la comté de Bourgogne. En sorte que l’on peut dire que cet hospital a contribué doublement à la gloire de nos armes, les pauvres par leurs prières et les administrateurs par leurs soins charitables envers nos soldats. A ces causes et voulant favorablement traiter le dit hospital , luy donna des marques de notre reconnaissance, et en laissa un monument perpétuel à la postérité. Nous, de notre grâce spécialle, plaine puissance et autorité royalle, avons par ces lettres signées de notre main amorty et amortissons a perpétuité tous leurs fonds, seigneuries, fiefs, rotures, maisons, preys, vignes et bois apartenant aux pauvres du dit hospital des malades de notre dite ville de Chalon-sur-Saône, soit qu’ils aient esté donnés ou qu’ils aient esté acquis par les administrateurs d’yceluy dont les copies duement collationnées des titres sont cy attachées sous le contresel de notre chancellerie , avec lestât exacte et fidel des dits biens. Voulons estre nostre plaisir que le dit hospital jouisse à perpétuité, franchement et quittement des dits biens comme de biens consacrés à Dieu pour la subsistance, soula-
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gement et entretien des dits pauvres, sans que les dits administrateurs soient tenus d’en vuider leurs mains, de nous bailler homme vivant et mouvant, ny de paier à nous ny à nos successeurs roys aucune finance, indemnité, droits générallement quelconques dont nous avons affranchy et affranchissons les dits biens à quelques sommes que les dits droits puissent monter, et en avons fait don audit hospital , à la charge de nous prester par les dits administrateurs la foy et hommage pour les fiefs et de paier les indemnités dont les dits biens peuvent estre tenus envers autres qu’envers nous , cy donnons en mandement à nos amés et féaux conseillers, les gens tenant notre cour de parlement et chambre des comptes, président, trésoriers de France, généraux de nos finances à Dijon, que ces presantes ils les fassent enregistrer et de leur contenu fassent jouir et user les exposants et ceux qui leur succéderont à l’administration et direction dudit hospital plainement et paisiblement et perpétuellement ; faisant cesser tous troubles, empeschements nonobstant toutes ordonnances , arrest et règlement a ce contraires, auxquels pour ce regard seullement nous avons dérogé et dérogeons par ces presantes. Car tel est notre plaisir et affin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sel aux presantes. Donné à Versailles au mois de mars de l’an de grâce mil six cent quatre vingt huit et de notre régné le quarante cinquième. Signé, Louis, et sur le reply par le roy, Phelypeaux et scellé de cire verte.
« Enregistré sur les conclusions du procureur général du roy en la chambre des comptes de Dijon le vingt deux may 1688. »
( Archives de Bourgogne. Chambre des comptes , B. 83, f° 430-432.)
Autres lettres patentes de la même année confirmant les précédentes et où nous remarquons la clause suivante : « Accordons aux administrateurs « de l’hospital de Chalon le droit d’avoir tel nombre « qu’ils jugeront à propos d’archers, sergents et « bedeaux portant l’épée et la hallebarde. Faisons « défense aux notaires, huissiers et sergents de « signifier aucun acte concernant l’hospital, ailleurs « qu’au bureau d’administration ; aux salpêtriers « d’entrer dans la maison et ses dépendances. »
( Archives de la chambre des comptes , à Dijon. )
Les archives de Beaune possèdent de nombreux documents sur les charges énormes que causait aux hôpitaux le passage des armées et les soldats blessés , surtout quand la guerre amenait les troupes dans notre province. Un chroniqueur du temps dit naïvement: « Les soldats malades, instruits des soins de toute sorte qu’on recevait à l’Hôtel-Dieu de Beaune, se disaient les uns aux autres : gagne Beaune et tu seras guéri U » Ils le disaient aussi de notre maison hospitalière de Chalon.
1 Histoire de V Hôtel-Dieu de Beaune , p. 257.