Noces

Ordonnance sur les eaux et forêts.

. Autres Instructions sur ce.

Extraits d'ordonnances faites par Philippe-le-Bel, en mars , 1502.

Autres Ordonnances faites par le Roi Jehan » le 27 décembre 1355.

Ceux qui appellent des Baillis et renoncent à leur appel paieront 9 sols parisis. |

De la défense des jeux de dès, et du commandement fait de jouer à l'arbalestre.

Du villain serment (c’est-à-dire des blasphêmes ).

De la cognoissance du scel du Chastelet de Paris. (*)

Des Bordeaux. ...

Du Serment des adyocats.

Du Serment des procureurs.

Ee second livre comprend les matières suivantes :

De Justice. — de Droit. — de Coustume. — de Us. — deStil.

Dela Division des choses.

Des Choses corporelles et incorporelles.

De Servitude de possession.

De Caution.

De prescription et usucapion.

Des Dons ou choses données.

Des Obligations.

Des Seigneurs et des seigneuries.

Du nombre et de la diversité des biens.

Des Lignes directes et collatéralles.

Du nombre des personnes.

(*) Attribuée au Prévost de Paris ou à son Lieutenant.

Bibliographiques. S5

De l'exécution des lettres.

De Rei vendication.

De la différence de commission.

De la division des meubles.

Des cas de nouvelleté.

De exception.

Des Amortissemens.

Des Criées des maisons et héritages.

De Saisine en censive.

De Saisine en fief.

Des fiefs.

Des Coutumes des fiefs.

Serment des féaultés des prélats.

Du Serment des aubaines.

Du rachapt des fiefs.

Du Droit des censives.

Des Conventions.

Du Franc-alleu.

Des Retraicts des héritages. |

Ce qui est à faire au jour de l’adjudication des tetraicts. |

Plusieurs Notables touchant retraicts.

Des Priviléges.

De Propriété.

Du Droit des propriétaires.

Des Vues et esgouts des maisons.

De Cas de péril et de maisons.

De Succession.

De Garde et bail.

Des mineurs , tuteurs et curateurs.

De donner provision.

Des Délits.

De ceux qui peuvent ester en jugement.

Des Asseuremens.