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(à) Bee appelle angulum, angle, coin, anglen, le territoire où les francs, qui refusérent de se soumettre à la démipauon romaine avant Clovis, se réfugièérent. Et il place ce territoire dans la Saxe. Delà les Anglo-Saxons. Voyez Purrennorr, tit.1;, div. i, chap. 4. CHARoX , hist. univers. pag. 249. |

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sûr et plus naturel que celui qu’elles se procurent mu : tuellement ; et qu’on peut suppléer à ce qui manque aux unes par les développemens que les autres fournissent. | ee

Ceci néanmoins n’est vrai que pour le temps où l'on voit que les mêmes lois ont été observées sumultanément chez les deux peuples. Il faut donc distinguer soigneusement les époques.

Versla findulXe. siècle les deux législations commencent àse différencier. Les lois féodales subsistent alors en

Frauce, et Edouard l’ancien en donne de nouvelles à

V'Angleterre. Sa législation ne conserve plus que de lé-

gères traces des mœurs Saxonngs, et n'emprunte rien

des dispositions constituLives du Vasselage qui formaient déjà de son temps la jurisprudence française.

Voilà donc deux époques remarquables dans les révolutions que les usages des deux-nations ont éprouvés.

Durant la première qui s'étend depuis Vortigerne jusqu à Edouard l’ancien (l'an 900 ), nous voyons l’Angleterré suivre les mêmes coutumes qui ont subsisté en Trance jusqu’à la fin du règne de Charlemagne.

Sous.la seconde époque, qui commence à Charlema-

gne et finit presqu'au miliéu du XIe. siècle, tandis que

les maximes féodales s'établissent et s'étendent chez les Français; Edouard , premier de ce nom, et ses successeurs , se forment des maximes de gouvernement qui leur sont propres, et auxquelles les usages féodaux sont absolument étrangers. — On ne peut donc, durant cette deuxième époque, tirer des coutümes anglaises, les éclaircissemens que les coutumes de la même nation répandaient, durant la 1r#. époque, sur les pratiques judiciaires de France. | Mais Guillaume le bâtard, duc de Normandie, passe

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en Angleterre, en fait la conquête ; il y établit le droit féodal tel qu'on l'avait pratiqué en France sous nos rois de la seconde race ; et, à ce moyen, les lois de ce conquérant , conservées al anglais jusqu'à présent, sans altération, dissipent tous les nuages que la cessation des capi Ts avait répandus sur notre législation à la fin de la seconde race et au commencement de la troisième. .

D'où naîtcette conséquence, que la meiïlleure méthode d’étudier les anciennes lois françaises, est de consulter, d'abord et dans le même temps, les coutumes qui étaient en vigueur sous la première race de nos rois et sous l’heptarchie anglaise ; et surtout de rechercher ensuite l'interprétation des usages féodaux de la deuxième race dans ceux qui ont été introduits en Angleterre par les Normands. |

On objectera peut être que les lois féodales introduites dans le X°. siècle par les seigneurs Normands dans les provinces qu'ils envahirent, et en particulier dans celle qui a conservé leur nom, n'étaient pas des lois françaises et ne constituaient pas un droit national.

La réponse est facile.

Lorsque vers le commencement du X°. siècle, Charles le Simple, vaincu par les représentations deses peuples, , qui voulaient la paix à quelque prix que ce fût, se résolut à conclure à S.-Clair sur Epte, le fameux traité par lequel il donna sa fillé en mariage à Rollori ou Raoul, chef des normands; il lui céda la partie de la Neustrie qu'ils appelaient déjà Normandie, sous la condition qu'il en ferait hommage au Roï de France. La loi des fiefs était donc déjà établie en France ; et puisque Rollon s'avouait vassal de Charles le Simple, et le reconaïissait pour son souverain, certes il n’introduisait pas une

coutume normande; mais il se soumettait évidemment à Ja loi francaise sur les fiefs. |

Raoul devenu duc de Normandie , ajouta sans doute quelques dispositions aux coutumes qu'il trouva établies. Mais il n’abrogea pas ces coutumes ; Lout prouve au contraire qu'il les respecta. Ainsi Basnage( quoiqu'ailleurs il se contredise , dit dans son discours sur les successions aux propres de Caux, tom. 1°. , page 456, que le puc RaoUL laissa vivre chacun SELON LES ANCIENNES COUTUMES. :

On voit d’ailleurs que Raoul , en faisant reconnaître con fils Guillaume pour son successeur ; promit à ses sujets que ce prince ne les gouvernerait que par les loi: et par ses statuts, LEGIBUS et STATUTIS NOSTRIS auriliabitur. (Dudon, pag. 91; collection de Duchesne ). West-il pas évident que Rollon distingua ici les lois anciennes de la nation , d'avec les statuts ou réglemens particuliers de police ou d'administration dont il était l'auteur (1) ?

« L'expérience prouve que les hommes changent » ‘plus facilement de domination quede lois »: etque les peuples tiennent d'autant plus à Icurs usages qu'ils sont plus éloignés de la civilisation : dès-lors comment coucilier l’idée d’un changement absolu dans la législation normande, avec l'opinion que l'histoire nous doûne de la sagesse de Raoul? La mémoire de ce duc serait-elle restée si chère aux Normands, s'il les eûL dépouillés de leurs lois pour y substituer les siennes ? Et son nom , serait-il devenu un mot de secours dans la bouche des opprimés silui-même eûtété un oppresseur ? D ee

(1) C’est ainsi que, sous Charlemagne , on opposait la loi aux capilules. |

Qui ne connaît , en eflet, que la clameur de Haro, si célèbre et si respectée en.Normandie, est la même chose que l’invocation 44 Raoul ! (”).

Convenons cependant que toutes les recherches qu'on pourrait faire dans ces coutumes , auvaient aujourd'hui infiniment moins d'intérêt qu'elles n’en présentaient autrefois. Lorsque le régime féodal étendait ses voiles sur la France, la nécessité de recourir aux anciennes chartes pour définir Îles droits prétendus parles seigneurs, ou les allégemens réclamés par les vilains, forcçait les jurisconsultes à remonter aux sour-

ces mêmes de la féodalité, pour en mieux établir le

cours. Tout était précieux alors , une clause barbare, un vieux mot dont l'intérêt réciproque des parties altérait le vrai sens, devenaient un objet derecherches et de critique. Aujourd’hui toutcela ne peut plus être que de pure curiosité; et loin de conseiller à un jeune avocat de se jeter dans la lecture de Houard et de ses doctes commentaires, j'avoue que le fruit qu’il ‘en

ourrait tirer ne vaudrait certainement PS la peine

qu'il y prendrait.

(*) Les anciens auteurs écrivent, RRol, Ro, Rou, pour. Raoul. On disait de même La-ro, ou ah-ro , pour ahcrédul. 4 Vayez sur celte clameur,Houanp, ane. ls des français, fon. 3, pag, 119, 32% el suiv.

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