RS À

[EPES,

il faut e une ime Ja si l’on d ex-

dont

fasse, 1e le

boisseau serait à la Campagne, pourvu, toutefois, que la lurnière existe et qu'elle ne se cache pas, paresseuscment, sous le boisseau. .....

Maintenant, où est le remtde ?

C'est ce que nous examinerons, en suivant l'auteur, dans un prochain article,

auteur de l'écrit dont nous avons parlé dans de précédents articles + ’ + . .

s'occupe de la procédure. Nous ne voulons pas le suivre sur ce terrain, d'autant moins qu'en matière de procédure les avocats et les juges sont difficilement d'accord. A part les règles générales, c'est une matière de convenance, dont application varie infiniment de même que les causes qui lui donnent naissance,

Nous attachons donc peu d'importance à cette partie des recommandations de l'auteur de l'article en question, et nous sommes même loin de dire que nous voudrions voir les recommandations y contenues

faire partie de nos statuts.

Mais nous avons trouvé, au fond de cet article, une idée qui, tôt ou tard, finira par être adoptée, parce qu’elle est raisonable, et cette idée est celle-ci :

1. Donner à la Cour de circuit des juges de comté nommés et payés par le gouvernement fédéral.

2. Laisser les juges de la Cour supérieure résider dans les districts ruraux, comme à présent, pour la dépéche des affaires en Chambre et pour la décision des causes non contestées, mais soumettre à la décision de trois juges voisins de la Cour supérieure, les causes contestées et les appels des jugements des juges de comté,

Voilà une idée féconde et pratique, À notre avis. Réalisée. elle serait le complément du système de la décentralisation judiciaire. Le

temps, le progrès, l'augmentation de la population et, conséquemment, des affaires, imposent la réalisation de cette idée,

CRC PCR HEC CLS TAN OLI TT EUS. MATE Pro . CCE NE LEUR ICE TON AL Re CL UT 0...

Par le systeme indiqué, les juges de la Cour supérieure, débarrassés de la Cour de circuit, auraient tout le temps nécessaire pour constituer le quorum de la Cour supérieure dans les différents districts.

Les révisions se décideraient ainsi dans chaque district,

Et un autre fameux avantage à retirer du changement proposé, serait l'établissement d’une loi uniforme pour toute la province, car il n'y a rien de pis, pour un peuple comme le nôtre, que la glorzeuse incertitude de la loi, et, à en juger par la jurisprudence, cette glorieuse incertitude de la lof trône, depuis longtemps, au grand désespoir de tous, en raison des ruines qui en résultent pour les parties litigantes, à tour de rôle.

Nous avons apprécié aussi bien que nous l'avons pu, et dans le

meilleur intérêt public, l'idée de l'auteur de ces articles.

Mais nous ne serions pas juste envers l’auteur, si nous ne donnions pas le texte même de la partie de son travail dans lequel il rend l'idée que nous avons commentée dans un précédent article, tout en donnant à cette idée des proportions plus étendues. Du reste, le lecteur pourra consulter ce travail même, si cela l’intéresse,

Voici comment l’auteur s'exprime :