Séance du 3 février

LA JUSTICE ET LE PRÊT À INTÉRÊT

on veut que l’Eglise reste figée dans la même attitude et concentre ses anathèmes vers un mode de transaction nécessaire, de plus en plus inoffenseif, et tendant sans cesse à se laver de son passé. Heureusement il est d’autres manières de concevoir et de réaliser le progrès. 15 Je veux démontrer que l’Eglise, en modifiant si profondément la discipline en matière de prêt, reste néanmoins en accord doctrinal avec elle-même et que la foi du catholique sous ce rapport est aussi à l’abri que sa conscience. Soyez sans crainte: je ne vais pas fendre les cheveux en quatre, malgré l’avantage esthétique que je pourrais tirer personnellement de l’opération. Voici donc l’aspect troublant à première vue du problème. Comment le prêt à intérêt, si longtemps reconnu comme contraire en lui-même au droit naturel, au droit positif divin, au droit ecclésiastique, n’est-il plus aujourd’hui — renfermé en de justes limites — contraire à aucun droit ? Comment une chose défendue parce que de soi mauvaise et injuste est-elle devenue de soi licite ? ( non

est per se illicitum : canon 1543.) Comment la pratique du prêt à intérêt ( exercitatio usurarum) dont on ne pouvait soutenir la légitimité sans être taxé d’hérésie, est-elle maintenant considérée comme un moyen honnête d’accroître une fortune ? Réponse: le prêt aujourd’hui n’est plus le prêt d’autrefois: ayant changé de matière et de destination, il est devenu un contrat à part, sui

15. — Le Professeur Marshall, de l’Université de Cambridge, le Professeur Ashley, doyen de la Faculté de Commerce de Birmingham, et l’économiste allemand Arnold ont pleinement rendu justice à l’Eglise sous ce rapport, dans leurs ouvrages spéciaux.

generis, soustrait, par conséquent, dans l’ordre actuel des choses, aux anciennes proscriptions comme aux anciens anathèmes. Il a changé de matière: ce qu’on prête n’est plus la monnaie, mais l’argent-capital, virtuellement productif ; il a changé de destination : on ne prête plus exclusivement aux pauvres et pour les tirer d’affaire, mais aux riches plus qu’aux pauvres et pour leur permettre de se lancer dans de nouvelles affaires.16 Devenu ce qu’il est, le prêt moderne comporte-t-il intrinsèquement, ou essentiellement, ou par lui-même ( vi mutui ) un revenu d’intérêts ? Non, car il peut changer encore, — et bien imprudent celui qui voudrait prédire les avatars du capitalisme et les transformations du crédit pour une période de deux cents ans. Seulement, le prêt moderne est ainsi constitué que partout et toujours il s'accompagne des titres extrinsèques justifiant l’intérêt. Accidents, si l’on veut, ces titres extrinsèques, mais accidents aujourd’hui inséparables de la substance du prêt.

D’où vient cela ? De la productivité virtuelle de l’argent, qui non seulement suppose tous ces titres, mais qui en stabilise et multiplie la valeur. Personne aujourd’hui ne fait difficulté de classer l’argent parmi les “capitaux circulants”, instruments nécessaires, sinon facteurs de production. On aurait tort cependant de croire que cette valeur lucrative du numéraire ait été rejetée

16. — M. Garriguet prétend faire du prêt moderne un contrat de location , le P. Fontaine, un contrat de quasi-location, et le P. Prümmer, simplement un contrat sui generis. De contrat gratuit, il est certainement devenu onéreux. Il n’importe guère ici de le qualifier davantage.

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par Aristote et ses disciples; ils l’admettaient comme nous, mais pour la localiser en dehors du prêt: dans l’exploitation agraire, le négoce et l’industrie, les constitutions de rente et les contrats de société.17 S. Thomas nous a dit qu’un propriétaire d’argent pouvait tirer profit de son avoir, pourvu qu’il ne fût pas aliéné dans le prêt. S. Antonin déclare que la monnaie, inapte à se reproduire naturellement, se multiplie par le travail mercantile, ex industriel mercantium. S. Bernardin de Sienne, très véhément contre l’usure, reconnaît à l’argent quamdam seminalem rationem qui n’est pas autre chose que sa vertu productive. Mais en vertu du principe: res fructificat domino, “une chose porte fruit pour son maître”, l’argent prêté devait profiter seulement à son nouveau propriétaire, c’est-à-dire à l’emprunteur. Quant au gain événtuel que le prêteur en eût tiré, il était en général jugé trop aléatoire et trop éloigné pour entrer en ligne de compte. Les chances d’un placement immédiat et productif étaient minimisées au point que l’argent s’entassait le plus souvent dans les coffres, à moins que, par crainte des voleurs, on n’allât le mettre en dépôt dans les abbayes. Ni le lucrum cessans ni le damnum emergens ne s’offraient habituellement comme motif et base de contrat; tandis que de nos jours “la facilité de placer son argent fait que tout prêt constitue un sacrifice appré-

17. — In so far as the wealth of moneyed men was diverted to usurious dealings instead of being employed in regular trade, there was a danger and not a benefit to society, for money was actually diverted from the direction in which it could be best used for the real advantage of the nation. (Cunningham, Oroioth of English Industry and Commerce, t. 1, c. 6.)

ciable à prix d’argent.” (Pègues, Commentaire français de la Somme, t. II, p. 599.) Il n’est pas juste que le prêteur soit en plus mauvaise posture pour avoir prêté. Ainsi en va-t-il du risque encouru, periculum sortis . “En raison même de l’ampleur des affaires ou du négoce de l’argent, il y a toujours un certain péril à investir son argent ou même à s’en dessaisir pour une certaine durée. Et l’on a fait remarquer très justement qu’à l’inverse de ce qui se passait autrefois, où l’on devait protéger l’emprunteur contre la rapacité du prêteur usurier, aujourd’hui c’est plutôt le prêteur qu’il faut mettre en garde contre la témérité ou le peu de scrupule des gros emprunteurs.” (Ibid. p. 600.)

A quoi tient de nos jours cette fécondité extraordinaire du capital-argent? Serait-ce à la seule habileté des négociateurs, des chefs d’entreprise et des patrons d’établissements ? “L’argent, répond encore le P. Pègues, ne doit plus sa mise en valeur à la seule industrie de celui qui le détient. Les conditions économiques de la vie publique font que n’importe qui peut en tirer immédiatement un certain profit, en le confiant, par exemple, à une caisse d’épargne. Nous dirons même qu’il y a comme un profit inhérent à tout argent détenu, non en raison de lui-même, mais en raison des conditions où vivent aujourd’hui les hommes.” (Ibid., p. 592.) Sans doute il faut y joindre le travail pour en obtenir son plein rendement. Mais la terre elle-même n’est réellement féconde qu’en autant qu’elle est imbibée de travail, et pourtant la terre est le symbole de la fécondité.

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Il serait long d’énumérer les événements historiques et les circonstances économiques qui, en augmentant de la sorte la valeur lucrative de la monnaie, ont établi le règne du capitalisme ou la toute-puissance de l’argent. Tandis que d’un côté, les découvertes scientifiques de la Renaissance et celles qui suivirent stimulaient la production au point que déjà, au milieu du XVIe siècle, on voit paraître les indices de séparation entre l’ouvrier et les instruments de production, c’est-à-dire entre le capital et le travail ; de l’autre, la découverte du Nouveau Monde et les facilités grandissantes de communication ouvraient au trafic international des débouchés immenses auxquels on n’ose plus comparer ceux que le mouvement des Croisades avait fait naître. Or la concentration industrielle et commerciale, rêve de tous les magnats, ne s’obtient que par le développement du crédit et l’association des capitaux. Si l’on joint à cela les spéculations de la Bourse et les manœuvres de la Haute Banque, on conçoit vite que ce n’est plus l’idée, mais l’argent qui mène le monde. Aujourd’hui l’argent dirige la presse, fonde les grandes entreprises, produit à son gré la hausse des denrées nécessaires ou la baisse des fonds d’Etat, oriente la politique locale ou étrangère, déclare la guerre ou impose la paix aux grandes nations. Le même phénomène s’observe au point de vue de la jouissance. Naguère on pouvait posséder une fortune et manquer de certaines choses indispensables à la vie; maintenant, toujours dans l’ordre temporel, le blanc métal répond à toutes les exi-

gences immédiates et satisfait à la longue les plus variés, les plus fastueux désirs. Il mûrit comme l’océan des perles et des songes. “Il y a dans la richesse, dit le P. Sertillanges, une sorte d’infinité, précisément parce qu’elle n’est qu’une puissance, parce qu’elle n’offre rien de précis, et que, ne représentant rien, elle représente tout.” Du régime et de ses conséquences tout le mal qu’on a souffert ou qu’on doit craindre a été peint magistralement par Léon XIII. ( Rerum novarùm.) Qu’on nous permette de nous limiter dans cette voie, car une “université ambulante” comme la Semaine Sociale doit nécessairement sacrifier du bagage. Ce que nous voulions montrer, c’est que le Capitalisme, avec ses bons et mauvais aspects, a provoqué un tel retournement de la valeur monétaire que l’Eglise pouvait sans illogisme modifier sa conduite à l’égard du prêt moderne, sous la réserve expresse de principes qui gardent toute leur force en attendant qu’ils retrouvent toute leur fécondité.

Le prêt moderne n’étant plus ce qu’il était, l’usure actuelle ne ressemble pas davantage à l’usure ancienne. Elle consiste dans l 'excédent du taux raisonnable de l’intérêt. Elle prend aussi d’autres formes que celle du prêt usurier et se réfugie en dehors sous d’autres noms. La poursuivre à travers ses tranchées couvertes et ses boyaux souterrains serait reprendre en partie le traité du vol. Peut-être apercevrons-nous demain sa face fuyante dans le cours intitulé: Les injustices les plus communes dans les affaires. Bornons-nous donc à l’usure proprement dite, et telle qu’elle peut exister au Canada, puisque l’intérêt, soumis dans une certaine mesure à la

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grande loi de l’offre et de la demande, varie également avec l’abondance ou la rareté des capitaux, et qu’un même percentage peut être modéré pour un pays, excessif pour un autre.

Il y a usure dès qu’un prêteur exige un surplus audelà du taux raisonnable de l’intérêt. Mais qu’est-ce qui fait le taux raisonnable ? C’est la grosse question. Nous avons en premier lieu pour nous guider l’appréciation du pouvoir, le taux légal étant généralement reconnu par l’Eglise. Au Canada, après des fluctuations diverses, il a été fixé en 1900 à 5% par année. 18 A côté du taux légal, il y a le taux conventionnel entre les parties, lequel est reconnu libre par le Code civil : excepté pour les banques et certaines autres corporations, sujettes à un taux conventionnel limité; excepté également pour les prêts au-dessous de cinq cents dollars. Le taux conventionnel dans les petits prêts est limité à 12% par année. Il y a délit d’usure, si le prêteur exige davantage, et en cas de poursuite judiciaire, le tribunal peut: 1° établir un compte entre les parties et modifier les clauses du contrat; 2° décharger l’emprunteur de tout excédent sur le taux maximum, et contraindre le créancier à remettre le surplus déjà payé; 3° annuler, reviser, ou changer les modes de garanties; 4° condamner l’usurier à mille piastres d’amende au plus, ou à une année d’emprisonnement. A noter que cet intérêt maximum de 12% comprend la solde des pas et démarches et de “tous autres

18. — Statut fédéral G3-64, Vict. ch. 29. La Loi concernant l’intérêt se trouve dans les Statuts Refondus, 11906), ch. 120.

frais quelconques, à l’exception des frais d’actes susceptibles d’être taxés.” 19 Pour ce qui regarde les prêts d’un montant supérieur à $500, sauf les cas prévus par la loi, “toute personne peut stipuler, donner et exiger sur tout contrat ou convention quelconque le taux d’intérêt ou l’escompte qui est arrêté d’un commun accord.” Cependant, sauf quant aux hypothèques sur les biensfonds, si pour un montant quelconque, on veut fixer l’intérêt au jour, à la semaine, ou au mois, ce taux ne doit pas dépasser 6% par année, “à moins que le contrat ne contienne l’énonciation expresse du percentage annuel équivalent.”20 Les prêteurs à la petite semaine manquent souvent à ce point de la loi, qu’ils savent éluder par ailleurs en retenant un à-compte sur l’intérêt, bien entendu sans bordereau.

Nous connaissons l’attitude de l’Eglise sur le taux conventionnel. Il peut être supérieur au taux légal, pourvu qu’il se réclame d’un titre juste et proportionné, c’est-à-dire conforme à l’estimation de gens probes et timorés. Il ne faut pas jouer avec ces épithètes. Quel homme probe et timoré osera soutenir, par exemple, qu’il est permis moralement de réclamer un taux supérieur à ceux qu’autorise le code, en abusant pour cela des besoins, de l’ignorance, de la faiblesse et des passions de l’emprunteur ! “C’est l’usure la plus pernicieuse,” dit M.

19. — J.-J. Beauchamp, C.R., Supplément au Code Cwil Annoté de la Province de Québec, t. 2, n. 1785.

20— Ibid.

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Charles Périn.21 Notre législation paraît bien sévère dans ses mesures concernant les prêts modiques à brève échéance où ce genre d’abus se glisse plus facilement. Cependant l’Eglise sanctionne ses rigueurs. D’après le Canon 2354, un laïc légitiment condamné pour usure se trouve, ipso facto, exclu des fonctions ou des actes qu’il pourrait alors exercer dans l’Eglise, comme ceux de parrain, de marguillier, de syndic, ou d’officier dans les causes ecclésiastiques; tandis qu’un clerc convaincu de la même offense est passible de pénalités diverses, la censure comprise. C’est déclarer bien authentiquement qu’il y a encore des marchands d’or et d’argent qui méritent d’être inquiétés en conscience.

Ayant ainsi dégagé de toute souillure le prêt, nous serons d’autant plus à l’aise pour recommander ce genre de placement à ceux qui peuvent recevoir nos conseils, aux cultivateurs, aux ouvriers, aux tenanciers du petit commerce et de la petite industrie, à tous ceux dont l’avoir sue l’épargne et le travail. Il n’est pas de soi interdit de jeter une partie de ses biens dans la spéculation. Mais suivant la juste remarque de M. René Faribault, dans sa conférence sur Le prêt à intérêt, “il faut ici distinguer entre le capital instrument de production en grand, et l’épargne: le capital instrument de production doit lui-même travailler, c’est-à-dire s’allier au travail humain et en être le commanditaire. Il n’en est pas de

21. — Même le prêt-assistance, ou prêt gratuit, n’a pas cessé d’être obligatoire en charité, dans chaque cas de nécessité prévu pour l’aumône, alors que le superflu du riche devient le nécessaire du pauvre.

même du capital constitué par l’épargne; il est le fruit des économies quelquefois de toute une vie de privation et de sacrifices. Chaque sou en est sacré. Ce serait un crime d’en risquer la moindre parcelle dans l’espérance de profits dont l’épargnant est incapable de supputer les aléas.” La leçon magistrale des dernières années aura été utile au plus grand nombre qui n’iront plus, je pense, investir leurs rentes dans des produits imaginaires ou des terrains non cadastrés, d’autant qu’une loi récente oblige les courtiers-flibustiers à soumettre dorénavant leurs prospectus au Gouvernement provincial. Mais les intéressés feront bien de se méfier toujours de leur propre ignorance et de celle des autres. M. Paul Leroy- Beaulieu, dans son Précis d’ économie politique, insiste sur l’extrême petit nombre de gens vraiment entendus en matière de spéculation financière. Les grands noms de personnages politiques ou autres figurant dans telle compagnie, en décorent le plus souvent la façade et rien davantage. Déjà dans l’exercice du prêt à intérêt, il faut user de beaucoup de circonspection et recourir aux lumières des spécialistes, surtout quand il s’agit d’éprouver les titres de créance et la nature des garanties. D’ordinaire un bon notaire suffit à la tâche, et une fois ces dispositions prises, le prêt devient une opération des plus faciles, soumise dès qu’on le veut au grand jour de la publicité.

Les occasions de placements favorables sous le double rapport du revenu et des garanties, ne manquent pas er> ce pays. Il suffira pour les mieux connaître de se référer au travail si consciencieux de M. Faribault. Il préconise

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tour à tour, ou du moins il explique — avec raisons légales et considérations économiques à l’appui — les fonds d’Etat canadiens, les débentures municipales ou scolaires, les emprunts des Fabriques et des Syndics de paroisse, ceux des corporations privées et des particuliers. La question des nantissements, hypothèques et privilèges est traitée de façon à intéresser les hommes de loi sans dérouter les profanes. Mais visant en ce moment les gens du peuple, je dois signaler, après tant d’autres, notre institution nationale des Caisses Desjardins, parce que, suivant la volonté expresse du fondateur, ce sont à la fois des réservoirs d’épargne et de crédit. Elles reçoivent goutte à goutte l’épargne de chacun, homme, femme ou enfant, pour mettre ensuite leur capital à la disposition de tout un petit monde qui n’inspire aux banques ordinaires qu’une confiance limitée et se trouve exposé de la sorte à fréquenter les usuriers. Tout a été dit sur les bienfaits de l’épargne et la nécessité du crédit pour l’agriculture, l’industrie locale et le commerce détaillé. Voilà pourquoi l’œuvre d’Alphonse Desjardins a été saluée avec bonheur par tous ceux qui refusent de croire à l’abandon irrémédiable du sol, à l’écrasement définitif des petites entreprises et aux progrès indéfinis de la concentration. Encourager cette œuvre, lui confier ses économies, c’est ennoblir le capital, le dévouer à des fonctions plus hautes et plus bienfaisantes, et, pour revenir à la comparaison du début, faire de l’épargne un chien fidèle, à la fois bon chasseur et bon gardien.

LA PAROISSE, GARDIENNE DE LA VIE SOCIALE

Si la paroisse canadienne a été jusqu’à présent le plus ferme appui de notre race et, pendant près de deux siècles, notre unique force nationale, ce n’est pas exclusivement par les ressources spirituelles qu’elle condense et distribue. C’est aussi par un concours de circonstances historiques et sociales dont le rappel me semble opportun, nécessaire même, au début de cette étude.i Parmi ces circonstances, je veux bien placer en tête la volonté conjointe des rois très chrétiens et des supérieurs ecclésiastiques qui se hâtèrent d’établir ici la paroisse, comme rouage administratif le plus normal et le plus efficace dans l’organisation d’une Eglise. Mais il y a autre chose. L’état social du colon canadien réclamait une institution de ce genre. Quel était donc au juste l’état social du colon primitif ? de celui qu’on s’accorde de nos jours à reconnaître comme le véritable constructeur du pays de Nouvelle-France, étant donné la triste aventure des compagnies marchandes et l’échec partiel des seigneurs terriens.

1. — Ce travail est une réponse à une enquête de l 'Action Iran, çaise de Montréal, sur “Nos forces nationales”, instituée durant l’année 1918.