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e) En rè: le générale, le mariage doit être célébré en présence du curé de l': rouse, si aucun motif raisonnable ne s’y oppose. (Canon 1097, parag. 2.)

est donc de célébrer le mariage devant le curé de l'épouse, c’est-à-dire, dans la paroisse de la fiancée, que ce soit le curé lui-même ou un prêtre délégué qui assiste au mariage.— Cependant, il ne — pas d’une obligation grave, car, comme le texte le dit, un motif raisonnable peut en dispenser. Par conséquent, une convenance sérieuse qui mérite considération, un avantage moral, un intérêt matériel appréciable, etc., peuvent

les latins et les ruthènes au Canada, avait statué + les er qi e rite et par le

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curé, qui assisterait à un mariage sans permission PK Le le droit, ne pourrait s'approprier les droits d’étole,et serait obligé de les remettre au propre curé des contractants. (Canon 1097, parag. 3.)

Régulièrement, les droits d’étole appartiennent av curé du lieu où le mariage est célébré. Mais, si un curé assiste au res. en violant la loi, il ne fait pas siens les droits d’étole, il est inhab à en acquérir la propriété ; et conséquemment, c’est un devoir de justice de les restituer au curé propre des contractants.

La loi spécifie les droits d’étole ou la rétribution curiale : il n’est pas question de l’honoraire de la messe, et même des droits que le curé pourrait percevoir pour la marie veu le sacristain, les enfants de chœur, et autres employés de l’église ; ni des cadeaux ou dons qu’il aurait pu recevoir à cette occasion. La loioblige seulement, mais rigoureusement, à rendre, à remettre les droits d’étole au curé propre des époux.

4° Lorsque les futurs conjoints ne peuvent, sans inconvénients graves, se présenter devant le curé, ou l’Ordinaire, ou un prêtre délégué :

a) Le mariage peut être validement et licitement célébré en la seule présence des témoins, si l’une des parties se trouve en

ger de mort ;

b) Et même, sans qu'il y ait un tel péril, le mariage peut être conclu dans les mêmes conditions, si l’on prévoit légitimement qu'il

sera impossible d'obtenir avant un mois l’assistance voulue par la loi ecclésiastique :

c) Dans l’un et l’autre cas, si l’on peut recourir à un prêtre quelconque, il faudrait lui demander de vouloir bien assister avec les deux témoins : mais, si l’on négligeait cette demande, le mariage serait néanmoins valide. (Canon 1098.)

Déjà, le décret “ Ne temere”, après avoir déterminé les règles générales de l'assistance au mariage, avait statué deux exceptions, en faveur desquelles il simplifiait les formalités requises: la première regardait les mariages in extremis ; la seconde, les cas où il était impossible d’avoir un prêtre compétent. ‘

En effet, le clécret enseignait que : 1) dans le cas de danger de mort sérieusement probable de l’une des parties, si l’on craignait ‘aller requérir le curé ou l’Ordinaire,ou d'aller leur demander la délégation exigée par le droit, pourvu

gras de deux témoins pouvait procéder au maria suivant es règles du droit ; 2) dans le cas Gù il était impossible d’avoir un prêtre compétent, si cette impossibilité était commune à toute une région et si elle durait depuis un mois, le mariage pouvait être validement et licitement contracté moyennant le consentement formel donné par les époux en présence de deux témoins.

Le Code conserve ces deux exceptions, mais il fait de notables modifications aux dispositions que nous venons d’énoncer. prêtre compétent, mais il suffit, dans les deux cas exceptés, qu'il y ait une grave difficulté à avoir la présence du curé, de l’Ordi-

Cette grande difficulté provient de dangers, d'obstacles, de l'éloignement, des conditions des lieux, par exemple, en temps d'inondation, d'épidémie qui isolerait un ieu, une population, ou en temps de guerre, de persécution dans les pays de ‘missions — Pour apprécier la distance, il faut tenir compte des circonstances de temps : hiver, été... ; de lieu : plaine, montagne, voies de communication faciles ou difficiles, routes bonnes ou mauvaises. — Dans la pratique, pour juger de la difficulté, il faut avoir égard aux mœurs du pays, à l’estimation commune, à la manière géné. rale d'apprécier dans la région.

peut être contracté Yalidement et licitement en la seule présence des deux témoins. Par conséquent, quand les deux conditions requises sont vérifiées, c'est-à-dire, quand il y a une ande diffculté à avoir un prêtre compétent et quand il existeun dser sérieuse-

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ment probable de mort pour.l’une des parties, le mariage peut être contracté sans la présence d'aucun prêtre ** en la seule présence des deux témoins. En outre, le rariige peut alors être ainsi célébré pour une raison de simple : 'ection, de pur intérêt matériel, qui n’engagerait en rien l’hon eu; ou la cc:ricience ; donc, il n’est plus requis que le mariage it lors cent: scté pour pourvoir à la conscience des conjoints où à la ‘ésitiruation des enfants.

2) Même si le danger de mort n’existe pas pour l’une ou l’autre des parties, le mariage peut être contracté validement et licitement en la seule présence des deux témoins, quand il y a une grande difficulté à avoir la présence du curé, de l’Ordinaire, ou d’un prêtre délégué par l’un d’eux, et si cette difficulté doit d’après des prévisions sérieuses exister au moins pendant un mois.

Quant à cette deuxième condition, le Code contredit le décret ‘Ne temere ” et revient à l’ancienne discipline. De fait, le Saint-Office, spécialement par sa réponse du ler juillet 1863, déclara positivement que, lorsque l’accès d’un pays est difficile, dangereux, et que, ne sachant pas quand on pourrait avoir le propre curé, on prévoyait qu'il serait absent au moins pendant un mots, et qu’il n’y avait personne pour le suppléer, le mariage, contracté sans la présence du propre curé, était valide, pre qu'on prit au moins la partie de la loi qu’il était possible d'observer, es deux témoins. Puis, le décret “Ne temere ” prescrit qu’il fallait que l'impossibilité d'avoir un prêtre compétent durdt déjà depuis un mois. Enfin, le Code affirme qu’il suffit que l’on prévoie légitimement qu’il sera très difficile d'obtenir avant un mois l’assistance voulue par la loi ecclésiastique.

Toutefois, le Code ajoute que, dans l’un et l’autre cas, si l'on pouvait recourir à un prêtre quelconque, non compétent Pour assister au mariage, il faudrait lui demander de vouloir bien assister avec les autres témoins ; Cependant, si l’on négligeait cette demande, le mariage serait valide, quoique illicite.

5° Sont soumis aux lois qui précèdent :

a) Tous ceux qui ont été baptisés dans l’Église catholique, ou qui sont venus à elle du schisme ou de lhérésie, lors même que les uns ou les autres seraient ensuite t.abés dans l’apostasie. (Canon 1099, parag. 1, n. 1.)

Par conséquent, ces lois obligent tous ceux qui ont fait à un moment quelconque officiellement partie de l'Ég'i* catholique, même s'ils l’ont quittée.

b) Les catholiques, c’est-à-dire, ceux qui à un moms=nt quelconque ont appartenu à l’Église catholique, qui, même après avoir obtenu dispense de l’'empêchement de disparité de culte ou de

ES ENTEEE | PermmaN Er TENTE LEE enanen sn rer mearnmr nn nn s

religion mixte, contractent mariage avec des non-catholiques, baptisés ou non baptisés. (Canon 1099, parag. 1, n. 2.)

Donc, de droit commun, tout mariage mixte clandestin est nul, qu’on ait demandé et obtenu, ou non, la dispense de l'empêchement ; et pour qu'il soit valide, il faut qu’il soit célébré selon la forme juridique requise par le droit. -

Cependant l'exception faite pour l'Allemagne et étendue plus tard à la Hongrie, en vertu de laquelle les mariages clandestins de catholiques avec des hérétiques ou schismatiques baptisés étaient valides, pourvu que les conjoints fussent nés en Allemagne et que le mariage fut contracté en Allemagne, ou que les conjoints fussent nés en Hongrie et que le mariage fut célébré en Hongrie, reste en vigueur. Car les rivilèges accordés par le Saint-Père restent intacts, à moins qu'ils ne soient expressément revoqués par le Code. (Canon 4). Or, le Code ne fait aucune mention de cette exception faite pour l’Allemagne et la Hongrie. Par conséquent, ce privilège n’est pas revoqué *t reste en vigueur.

c) Les orientaux qui contracteraient mariage avec une personne du rite latin soumise aux prescriptions précédentes. (Canon 1099, parag. 1, n. 3.)

D'où î suit que le principe de l’indivisibilité du contrat reste ; mais il est appliqué en sens inverse : sous l’ancienne discipline la partie exempte du décret “ Tametsi ” faisait bénéficier l’autre de son inmunité; désormais, l’inhabilité de la partie atteinte par la loi rend le contrat nul.

d) Mais les non-catholiques, baptisés ou non-baptisés, peuvent validement contracter mariage entre eux, sans être tenus d’observer la forme prescrite par l’ glise.

Il en est de même pour ceux qui nés de parents non catholiques, auraient été baptisés dans YEabse catholique, mais qui depuis leur enfance ont été élevés dans l’hérésie, le schisme ou l'infidélité, ou ont vécu sans pratiquer aucune religion, s'ils se marient avec une personne non catholique. (Canon 1099, parag.

6° Le Code définit que toute coutume qui introduirait un nouvel empêchement, ou serait contraire aux empêchements établis, est réprouvée par le droit (canon 1041). Par conséquent, une telle coutume ne pourrait jamais créer d'obligation.

VI. Dispense des empêchements dirimants.— 1° L'empêchement est considéré comme public, s’il peut être prouvé au for extérieur ; sinon, il est regardé comme occulte. (Canon 1037.)

De plus, les empêchements sont rangés en deux classes selon leur importance : les empêchements mineurs et les empêchements majeurs. — Les empêchements mineurs que le droit appelle minoris

gradus, sont : 1) la parenté au troisième degré en ligne collatérale ; 2) l’affinité au second degré en ligne collatérale ; 3) l’empêchement d’honnêteté publique au second degré ; 4) la parenté spirituvile ; 5) le crime d’adultère accompagné d’une promesse de mariage ou du mariage civil.— Les autres empêchements sont majeurs, majoris gradus. (Canon 1042.)

2° Nul autre que le Souverain Pontife ne peut dispenser des empêchements dirimants de droit ecclésiastique ; cependant le pouvoir de dispenser en cette matière est donné dans certains cas par une concession de droit commun, ou par un indult spécial du Saint-Siège. (Canon 1040.)

a) Les dispenses données par le Saint-Siège sont accordées pour le for extérieur par la S. Congrégation des Sacrements, aux pauvres comme aux riches (canon 249), à l’exception des dispenses de disparité de culte et de religion mixte, qui sont exclusivement réservées au Saint-Office. (Canon 247, parag. 3.) — Pour le for externe, on recourt régulièrement au nom des suppliants par l’intermédiaire de l’Ordinaire. C’est régulièrement l’Ordinaire du domicile ou du quasi-domicile, qui rédige lui-même la supplique et l’envoie au Saint-Siège. — L’exécution des dispenses relatives aux empêchements publics, confiées par le Saint-Siège aux Ordinaires des impétrants, doit être faite par celui qui a fourni les témoignages ou transmis la demande, lors même que les futurs époux auraient auparavant quitté le diocèse avec l'intention de n’y plus retourner. Mais, dans ce dernier cas, il faudrait en informer l’Ordinaire du lieu où le mariage doit être contracté. (Canon 1055.)

Pour le for intérieur les dispenses sont accordées par la S. Pénitencerie (canon 258, parag. 1).— Le recours se fait régulièrement par l'intermédiaire du confesseur, qui sollicite directement au nom des pe désignés par des pseudonymes, la dispense du Saint-Siège.

b) Si l’on se trouvait en présence de deux empêchements dont l’un est occulte et ne peut être révélé sans crainte d’infamie et l’autre est public, on devra demander d’abord à la S. Congrégation des Sacrements dispense de l’empêchement public ; on s’adressera ensuite à la S. Pénitencerie sans faire connaître les personnes, mais en indiquant qu’elles ont déjà demandé ou obtenu dispense de tel empêchement public.

c) La dispense accordée par le Saint-Siège pour dissoudre un mariage valide mais non consommé, ou encore la permission de contracter un nouveau mariage lorsqu'on peut présumer la mort de l’un des conjoints, suppose aussi, s’il en était besoin, la dispense de l’empêchement qui proviendrait de l’adultère avec promesse de mariage ou mariage civil (Canon 1058.)

d) S'il s’agit d’empêchements mineurs, l’obreption ou la

subreption ne vicie pas la dispense accordée ee le Saint-Siège,

’uni a supplique serait

e) Régulièrement les di nses accordées par le Saint-Siège

sont données en forme commissoire, c’est-à-dire, le Saint-Siège

remet à l’Ordinaire ou au confesseur, le soin d'exécuter les dispenses et de les appliquer aux époux.

3° a) Cependant, jusqu'ici l’Ordinaire, en vertu du consentement tacite du Pape, avait le pouvoir quasi-ordinaire (pouvoir

en fait, et (e) pour lesquels l’Église a contume de dispenser. d'après un très grand nombre de théologiens très

permettant pas de recourir à la S. énitencerie, le mariage ne pouvait être différé sans bruit, sans éclat, sans diffamation, sans scandale.

Enfin, le 20 février 1888, une lettre encyclique de la Congrégation du Saint-Office a donné aux Ordinaires Îa faculté de dis-

our l’avenir, le Code donne Par une concession de droit commun les deux pouvoirs suivants :

1) Si l’une ou l’autre partie était en danger probable de

mort, le temps faisant défaut pour un recours au int-Siège,

a) Les Ordinaires peuvent dispenser de la forme requise dans la célébration du mariage, et de tous les empêchements de droit ecclésiastique, soit publics soit occultes, lors même qu’ils se trouveraient plusieurs réunis, à l'exception de ceux qui proviennent de l’ordre sacré de la prêtrise, et de l’affinité en ligne directe après consommation du mariage. — L'Ordinaire jouit de ce pouvoir à

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4° Autrefois, nos Évêques” avaient des indults qui leur donnaient je pouvoir de dispenser d’un grand nombre d'empêchements dirimants. Le Code avait conservé en vigueur ces indults, pusau'i statue (canon 4) que les indults concédés par le Saintiège restaient intacts, à moins qu’ils ne fusent expressément révoqués par des canons de la nouvelle codification. Mais, la S. Congrégation Consistoriale donna, le 25 avril 1918, un décret par lequel elle révoquait tous les indults donnés ur le for extérieur, Pour vingt-cinq, dix, cinq ou trois ans. ar conséquent, tous les indults, dont jouissaient nos Évêques pour sr dispenses des empêchements de mariages, se trouvaient révoqués.

ependant, dans ce même décret, la S. Congrégation a accordé à tous les Ordinaires d'Amérique, pour cinq ans, le pouvoir de dispenser de tous les empéchements mineurs, qu’il s'agisse d’un mariage à célébrer ox d’un mariage à revalider.— De plus,

pressante de donner cette dispense.

Enfin, le 2 août 1918, la même Congrégation accordait aux Ordinaires d'Amérique, pour le temps de la guerre, le pouvoir e dispenser de tous les empêchements majeurs, excepté les deux mentionnés ep haut, et de l'empêchement de religion mixte, et

ments de l’espèce et du nombre des dispenses par eux accordées, et ils sont tenus de payer les droits qui appartiennent à cette Congrégation.

Notons : 1) Les induits obtenus du Saint-Siège pour dispenser des empêchements de mariape doivent être interprétés conformément aux règles suivantes :

dans le même sujet, à moins que le contraire ne soit expressément indiqué. (Canon 1049, parag. 1.) b) Si l’on avait reçu des pouvoirs relatifs à quelques empé-

chements de nature différente ; prohibitifs ou dirimants, on pourrait les appliquer lors même que ces empêchements se trouveraient

réunis dans la même personne et publiquement connus (canon 1049, parag. 2).— Jusqu'ici ce cumul des pouvoirs n’était permis que dans le cas où un indult spécial l’autorisait, A l'avenir, il est permis par le droit commun.

c) Lorsque l’indultaire se trouve en présence d’un second empêchement pour lequel il n’a reçu a-cun pouvoir, il devra recourir au Saint-Siège pour tous les empêchements.— Cependant, si

‘Ordinaire n’avait connaissance de celui dont il peut dispenser : u’après avoir obtenu du Saint-Siège la dispense de l’autre empéement, il pourrait user de ses pouvoirs. (Canon 1050.)

d) Si l’intéressé s’adresssit directement à Rome de obtenir une dispense, l’Ordinaire, qui aurait le pouvoir de dispenser, ne doit pas intervenir, à moins de raison grave, et, dans ce dernier FA il doit en référer immédiatement au Saint-Siège. (Canon

Cette règle n’est que l’application du principe général d’après lequel le recours au premier supérieur doit suspendre, dans 7e pèce, à moins de raisons graves, l’action du pouvoir inférieur. (Canon 204, parag. 2.)

e) Celui qui dispense en vertu d’un pouvoir délégué par le Saint-Siège, doit faire mention expresse de l’indult pontifical. (Canon 1057.)

2) Une dispense relative à un empêchemeut de consanguiaité ou d’affinité est valide lors même que, dans la demande, on se serait trompé sur le degré de parenté ou d’affinité, pourvu que le véritable degré soit inférieur à celui qui a été indiqué.— Elle serait encore valide si l’on avait omis de signaler un autre empéchement de même espèce au même degré ou a un degré inférieur. {Canon 1052.)

VIL.—Célébration du mariage.— 1° Le mariage entre catholiques doit être célébré suivant les rites approuvés par l’Église ou consacrés par de louables coutumes. (Canon 1100.)

a) Le curé devra faire en sorte que les époux reçoivent la bénédiction nuptiale, qui peut être donnée longtemps après le mariage, mais pendant la messe seulement, en observant les rubriques spéciales du Missel, et excepté le temps pendant lequel la solennité des mariages est prohibée. (Canon 1101, parag. 1.)

Toutefois, il faut noter que, le 5 février 1865, la S. ongré-

tion de la Propagande a accordé aux évêques de la province + + Québec gr province ecclésiastique comprenait alors la province civile de Québec, la province d'Ontario et tout l’Ouest,

moins la Colombie Anglaise) la faculté de donner ou de permettre de donner, cha que fois qu’il v a une cause raisonnable, la bénéuiction nuptiale hors de la messe.— De plus, le Code enseigne

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216 NOUVEAU CODE gr THÉOLOGIE MORALE

(canon 1108, Parag. 3) que les Ordinaires Peuvent, pour de justes causes, permettre la bénédiction nuptiale, en temps prohibé.

nédiction solennelle ne peut être donnée que par celui qui a le droit d'assister validement et licitement au mariage, Ou par son délégué. (Canon 1101, parag. 2.)

c) Le mariage entre catholiques doit être célébré en es paroissiale, et la Permission de l'O-dinaire ou du curé est n saire pour que la Célébration ait ! cu dans une autre église, ou

ans un oratoire public ou semi-public.— Pour ue le mariage puisse être célébré dans une maison particulière, if est nécessaire de recourir à l’Ordinaire, qui pourra, dans un cas extraordinaire, le permettre Pour une cause juste et raisonnable. — Mais les Ordinaires ne doivent pas Permettre de célébrer le Mariage dans les églises ou oratoires d’un Séminaire ou d’un Couvent de Religieuses, sans nécessité urgente, et sans avoir pris les précautions convenables. (Canon 1109.)

2° Les mariages entre catholiques et non-catholiques ne doivent être honorés d’aucune cérémonie rituelle, uoique toutes les ro nécessaires aient été accordées, ten 1102, parag. 2.

l’église, Parure, récitation de la formule : Ego conjungo vos, etc), sans co autoriser la célébration de la messe. (Canon 1102,

parag. 2.

: Les interrogations relatives au consentement mutuel devront être faites comme de coutume. (Canon 1102, arag. 1.) c) Ces mariages doivent être célébrés hors de l’église dant, si l’Ordinaire juge que cette règle ne peut être observée sans inconvénient grave, E peut en dispenser, en maintenant la proibition des cérémonies liturgiques (bénédiction de l’anneau, bénédiction nuptiale) ou, tout au moins, de la messe. (Canon 1109, parag. 8.)

le remplace, doit immédiatement consigner au livre des mariages : les noms des époux et des témoins, le jour et le lieu de la

bration, conformément aux Prescriptions du Rituel et aux ordonnances é iscopales, lors même qu’un autre prêtre, délégué per lui ou par l'Ordinaire, aurait prêté son assistance, (Canon 1103,

parèg. 1.)

) Le curé doit aussi ajouter au registre des baptêmes une note indiquant que la Personne baptisée a contracté mariage tel] jour dans sa paroisse,

Si l’un des conjoints a été baptisé ailleurs, le curé qui a assisté au mariag doit transmettre le dit renseignement, soit directement, soit par l'entremise de l’Évêché au curé de la paroisse où

baptême a été conféré, pour que cette note soit rapportée au registre de cette paroisse. (Canon 1103, parag. 2.)

c) Toutes les fois que le mari a été conclu dans les circonstauces exceptionnelles qui justifient l'absence du curé, le prêtre ou les témoins sont tenus, solidaireinent avec les conjoints eux-mêmes, d'en procurer au plus ti! l'inscription régulière au registre des mariages. (Canon 1103, p2rag. 3.)

IX— Mariage de conscience.— Le Code expose les règles données par Benoît XIV, dans la Constitution “Satis nobis’”’ du 17 novembre, 1741.

1° Une cause très grave et très urgente (par exemple, si on considère comme réellement mariées deux rsonnes qui vivent en concubinage), peut seule légitimer la célébration d’un mariage de conscience, c’est-à-dire d’un mariage contracté secrétement et sans les publications ordinaires, mais conformément aux prescriptions qui suivent. (Canon 1104.)

a) L'Évêque seul, à l'exclusion du Vicaire général n'ayant pas une délégation particulière, peut autoriser un mariage de conscience. (Canon 1104.)

b) Ce mariage ne doit pas être enregistré dans le registre ordinaire des mariages et des baptêmes, mais dans un registre spécial qui doit être gardé dans les archives secrètes de la curie épiscopale. (Canon 1107.)

2° La permission de célébrer un mariage de conscience entraine la promesse et l'obligation grave de garder le secret pour le prêtre qui assiste, pour les témoins, pour l’Ordinaire et ses successeurs, et aussi pour l’autre époux si son conjoint ne consent pas à la divulgation. (Canon 1105.)

Toutefois, cette obligation, de la part de l’Ordinaire, ne s'étend pas au cas où l'observation du secret entraînerait un scandale, ou menacerait de porter atteinte à la sainteté du mariage. — De plus, cette obligation cesse si les parents n’ont point souci de faire baptiser les enfants nés de ce mari e, ou s'ils les font baptiser sous des noms d'emprunt (comme ils doivent le faire), mais sans informer l’Ordinaire, dans les trente jours suivants, du baptéme donné et du nom véritable des parents, ou encore s'ils négligent l'éducation chrétienne de leurs enfants. (Canon 1106.)

X.—Revalidation du mariape.—A) Si l’invalidité du mariage provient du défaut de consentement, il est nécessaire que la partie qui n’a pas consenti donne enfin ce consentement ; et le mariage

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