DE LA RATURE DES ARMES

Art. 1". — L'usage admet trois sortes d armes It^gales :

IJépôc, Le sabre.

Le pistolet.

Art, 2. — Toute autre arme est de convention, et peut être refusée, même par Tagresseur, comme appartenant à la catégorie des duels exceptionnels.

Art. 3. — Les armes doivent être déclarées propres à servir au duel. Les témoins ont Taltribution de leur reconnaître cette qualité.

OBSERVATIONS

SUR l'article 1".

Le duel étant hors la loi, aucune de ses règles ne peut avoir le caractère de légalité dans l'acception ordinaire de ce mot. L*usage, la coutume, consacrés j

et acceptés par l'opinion publique, donnent seuls force de loi aux prescriptions relatives au duel, c'est donc dans ce sens purement relatif et restreint que Ton doit interpréter la qualification donnée par l'article 1*'.

SUR l'article 2.

Certaines personnes voudraient accorder le droit de refuser le duel au sabre h l'agresseur, à condition qu'il soit officier en retraite et qu'il ne soit pas propre à s'en servir. Pourquoi pas également Tépée? Pourquoi ce droit ne serait-il pas également accordé à un officier mutilé, blessé, ou même à un civil, qui se trouveraient dans le même cas ?

Nous n'avons pas cru devoir établir d'exception.

Les cas exceptionnels sont soumis à l'appréciation des témoins, lesquels, sous leur propre responsabilité, les jugent en conformité des lois de la justice et de l'humanité.

D'autres voudraient accorder le même droit à Tagresseur, s'il est dans le civil. Cette proposition pouvait être plausible il y a quelques années, mais aujourd'hui toute la nation est armée. Les carrières administratives elles-mêmes et la magistrature fournissent des officiers à l'armée de réserve.

11 est évident que des individus appartenant soit à la réserve, soit à l'armée territoriale, ne sauraient refuser le sabre, qui est leur arme professionnelle lorsqu'ils sont sous les drapeaux, en alléguant qu'ils sont dans le civil.

En parlant de Tarmée en général, ou de la nation armée, nous visons évidemment c T infanterie », qui constitue la base essentielle et la principale force numérique de Télémenl militaire. {Voir p. 365 : Duel au sabre.)

Notre divergence avec le code Ghateauvillard, sur ce sujet, s'explique par la différence des époques et des institutions. Ainsi, le code Ghateauvillard paraissait en 1836, sous l'empire de la loi militaire de 1832, service militaire restreint. Le Nouveau Code du duel était publié en 1879, sous l'empire de la loi militaire de 1872, service militaire obligatoire pour tous.