Causes de la diversité des législations

L'a|jerçu historique, sous forme de monographie des banques d'émission qui forme la seconde partie de cet article, montre que l'euiploi des billets remboursables au porteur •-•t il vue s'est établi et réglé dans les dilTérents

I. /.a tiàertii des hutiqitea, p. 3S9 et 115. i. Traité d'économie politique, t. I, p. 3U.

MNOUR

pays, non [las nniroi-uii'iniiil, d'aju-èsles principes généraux résultant di-tuilos approfondies, mais diversemejit, d'après les circonstances morales, économiques et politiques. Tantôt un pays se trouva trop peu avancé dans la pratique de la circidalion fiduciaire pourque (lesca[)italisles consentissent d'eux mômes à former eu s'associant de grandi"; lianques d'i'inission qui prolilassentau publie autant qu'à eux-mêmes ; il fallut, pour les y décider, que le gouvernement leur conférât deux avantages : celui d'émettre seuls des billets au porteur, et celui de n'être responsables de leurs opérations que jusqu'à concurrence de leur participation dans le fonds social, au lieu de l'être solidairement et iniléfiniment sur tous leurs biens, selon le droit commun. Tantôt un gouvernement créa une banque d'émission privilégiée, soit pour obtenir d'elle, en récompense, des prêts ou autres services utiles ou nécessaires aux finances de l'État, soit pour se faire un instrument de crédit au moyen duquel il put suppléer à l'insuflisance de ses ressources par des émissions de papier-monnaie.

Dans d'autres pays, où rutililc de la circulation liduciaire fut mieux appréciée et où la pratique s'en ré'paiidit plus naturellement, lies banques d'émission se formèrent spontanément par l'impulsion de l'intérêt privé; elles fonctionnèrent, soit sous l'empire du droit commun, c'est-à-dire avec la libre concurrence et la resiionsabililé illimitée, suit avec la responsabilité limitée, mais à condition do remplir des obligations spéciales, prescrites par l'autorité et destinées |U-iiicipalenient à assurer le remboursement des billets.

L'unité est préférée dans un ))ays comme la France, où régnent l'esprit de centralisation, l'unité de gouvernement et le recours à l'action de l'Klat ; elle répugne au contraire à un pays eoniine l'Union américaine, où domino l'activité individuelle. La pluralité des banques d'émission peut être imposée par la constitution, comme en Suisse et en Italie. Klle n'empêche pas le gouvernement d'obtenir, en cas de besoin, l'assistance, soit de toutes les banques, soit d'une ou de plusieurs d'entre elles; mais les gouvernements européens trouvent iilus commode d'avoir sous la main une grandi; banque privilégiée.

La pleine liberté exista en Mcossc (lendant >ine centaine d'années; en France, sous le Directoire; dans un F'.at de l'IJuion américaine, le lîhode-Island, jusqu'en 180:î, et dans les provinces de r.\uglelerre, en dehors d'un ra\ on autour de Londres, jus [n'en 1844. Aux Etats-Unis, survinrent des crises où

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des banques régleriicnlcc^s lurent nnplii|uées ; des législatures d'Klals inipusèrenl di^s conditions restrictives, cl en 1803. le Conférés établit un système de réglementation Icderale. Kn Angleterre aussi, les crises dont ce pays fui affligé amenèrent, en ISii, la loi dictée par liobert Peel, cjui limita l'émission et le nombre des banques d'émission. Puis, l'année suivante, le même système resti'ictif fut appliqué aux banques de riMX)sse par une ]>ure idée d'assimilation, attendu qu'il n'était arrivé aucun l'ait i[ui jusiiliàl ce cliangenieut de régime.

I,es systèmes de l'unité et de la [iluralit(' ont cependant plusieurs principes communs essentiels à la circulation fiduciaire des banques et auxquels elle est soumise en général. iS'ous commencerons par les indiquer. Nous examinerons ensuite comparativement ces deux systèmes de l'unité et de la pluralité. Puis viendra celui de la pluralité réglementaire, et notre travail se terminera par l'étude de la principale fonction des banques, c'est-a-dirc rescomptc.