CABOTAGE

conclA!<ii(,Uml., 1784. — Carias suhre los ûhstaculos que la itaturalczzn, la opuiiun ;/ las Icycs (iponcnala /'cliridad puhUca. Ibid., 1783 et 1813.

CA6ET ^Étiunno), luililicislc fraïKjais, né à Dijon, le b'' janvier I7S(), mort a Sainl-Loiiis (Missouri), le Ij novembre ISjO. l'ilsd'iin tonnelier, appi'cnli lui-niènie jusqu'à douze ans, il fit ses études, puis son droit et plaida dans sa ville natale, d'où il vint à l'aris en 1818 et l'ut altaclié au « Recueil » de Dalloz. Dupont |de l'Eure] le Ht, en 1830,niagislrat en Corse; mais il le fut peu de temps, revint à Paris publier divers volumes ou panipblets et fonder le Populaire ([ui lui valut, en 1834, deux ans de prison. Réfugié pendant cinq ans à Londres, il s'y éprit d'idées anglaises et surtout de VVtupie de Morus, d'où dériva sa fameuse Icaric. En 1847, sommé d'appliquer ses théories et surtout de rejoindre les croyants (jui s'étaient, sur ses promesses, embarqués pour le Texas, il eut à purger de graves condamnations provoquées par les plaintes de ses anciens partisans. Il finit par en sortir indemne, mais son retour au Texas fut suivi de troubli'S qui le forcèrent à abdiquer sa diclature. Il finit tristement dans le Missouri, avec les rares partisans qui l'avaient suivi, lorsque se disloqua la colonie fondée à Nauvoo, dans rillinois, où elle comptait l,oOO membres a la fin de 1848. De ceux qui gardèrent le terrain, une parlie resta « Communauté icarienne » ; l'autre fonda, à coté, une " Nouvelle communauté icarienne »; toutes deux sont arrivées, en trente ans, à une prospérité relative. Tous les membres se sont fait naturaliser, comme l'avait l'ait Cabet en débarquant; tous français d'origine, à bien peu d'exceptions près, parlent également l'anglais, et ont des écoles, des bibliothèques et 2 organes : la a Revue icarienne » et « le Communiste libertaire ». Les théories de Cabet ne sont même pas à discuter; elles ont été suffisamment jugées et condamnées par l'expérience. Il restera de ce nom un certain tapage, fait autour de ces théories i-ésumées dans de nombreux ouvrages, i)armi lesquels il suffira de citer : AssociiUiun libre pour iéducution du peaplf, in-8, 1833 ; — Voyages et aventures de lord William Carisdall en Icarie, 2 vol. in-8, 1840;

— Douze lettres d'un communiste, in-8, 1841;

— Propagande communiste, in-8, 1842; — la Femme, son malheureux sort, etc., in-8, 1847;

— Vrai communisme, lidalisation de la cominunaiiti!, in-8, 1847; — Almanach icaricn, in-t8, 1848; — l'Ouvrier, ses misères actuelles, leur cause et leur remède, son futur bonheur dans lu communauté, ibid. — V. sur Cabet et la colonie Icarienne, Socialism in France and Ijermany, par le professeur R. Ely. Londres, 1883,

et le Journal des Economistes, année 1884.

CABOTAGE. —Le cabotage est cette partie do la navigaliou maritime qui se fait le long des CCI les, par opposition à la navigation au long cours. Aussi l'appelle-t-on en anglais, d'un nom significatif : coasling trade.

En français, le sens de cette locution « le long des côtes » semble bien précis. 11 n'a pas toutefois empêché que le mot cabotage ne prenne un double sens. Les côtes, le long desquelles on peut naviguer tout en faisant du cabotage, ne sont pas les mêmes si on les envisage du point de vue de l'administration de la marine ou de l'administration de la douane.

La marine, elle, se préoccupe de la capacité technique de celui qui commande le bateau. Elle exige pour la navigation au long cours certaines qualités, attestées par certains diplômes. Ceux qui n'ont pas ces diplômes ne peuvent faire que du cabotage. Mais retendue de la navigation permise à ce mot c. cabotage » n'embrasse passeulementles côtes françaises ; elle embrasse aussi certaines côtes étrangères, baignées par des mers limitativement désignées. Ces désignations ont varié avec les éjioques, suivant les lois en vigueur : ordonnance de 1740; loi des 9-13 août 1791 ; arrêté des consuls du 14 ventôse an II; code de commerce, article 377 ; ordonnance du 12 février 1813, etc. La difficulté est de donner satisfaction â la fois aux besoins du commerce et à la nécessité d'assurer la sécurité des équipages. 11 faut, par exemple déterminer, d'une façon certaine si un voyage à Odessa est plus difficile et, par conséquent, exige plus de connaissances qu'un voyage a New-York, .aujourd'hui, après bien des hésitations, on a restreint l'étendue de la navigation par cabotage: {"aux voyages d'un port français quelconque à un autre port français; 2° aux voyages à destination de la Hollande, de l'Angleterre, de l'Ecosse et de l'Irlande ; à ceux effectués dans les poris de la Méditcrinnée jusques ety compris Naples, du côté de l'est, et jusques et y compris Malaga, du côté de l'ouest, ainsi qu'aux transports pour les lies Baléares, la Corse, la Sardaignc, etc.

Pris dans ce premier sens, le cabotage, au point de vue économique, ne présente qu'un intérêt médiocre.

Un second sens est c(dui (]ue lui donne l'administration de la douane. Elle entend par c( cabotage » le transport des marchandises et denréi's d'un port de France dans un autre port de France;, par des navires de toute conlonanco. Elle entend parc petit cabo-

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tngo » la navigation d'un jioit à l'autre, dans la même mer, et par « grand cabotage i> la navigation d'un port de l'Océan à un port de la Méditerranée, et vice versa.

Les navires étrangers sont exclus do la faculté de transporter des marchandises françaises, ou nationalisées par le payement des droits, d'un port de France dans un autre port de France. Le cal>otage est rései'vé aux seuls navires français (Loi du 21 septembre 1793, art. 3 et 4;. La même réserve est faite parles traités do commerce etde navigation.

D'après une loi du 3 avril 1889, la navigation entre la France et l'Algérie ne peut également s'elTectuer que sous pavillon français. Toutefois, en ce qui concerne les pays avec lesquels nous avons des ti'aités de commerce et de navigation, la mesure ne doit produire son effet qu'après le l''"' février 1892, date de l'échéance de nos conventions commerciales. D'autre part, il a été réglé, au cours de la discussion do cette loi, que ses dispositions ne devaient affecter en rien les prescriptions de l'article 6 de la loi du 30 janvier 1872, relatives aux droits de quai à acquitter par les navires de tout pavillon venant de l'étranger ou des colonies et possessions françaises ; il suit de là que le droit de quai, dont sont exempts les navires caboteurs sur nos côtes, reste applicable à tous bâtiments faisant le cabotage entre la France et l'Algérie, même lorsque cette navigation sera exclusivement réservée au pavillon national.

Avec ce second sens, le cabotage ne relève de l'économie politique que par le caractère protectionniste que lui ont donné les lois de la plupart des nations. Cette section particulière de la question générale de la Liberté des échanges n'exige donc point de discussion spéciale. On en trouvera tous les éléments sous les mots relatifs à la Liberté des échanges au Protecliunnisme, etc.

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