Bèfinition

— « Le cadastre, du mol latin caiiislratuiii, contenance, suivant les uns, et d'après les autres xiTaoTi^w (katastizô) : je distingue par

des poitlts, est un système d'opérations .lyaiit pour but do déterminer la quantité' et la qualité dos biens-fonds d'un pays pour ari-iver à l'assiette et à la répartition de rimiiôt foncier. Les registres des rOles étaient apiielés à Home capistratu,d'oii cadastra, cadastre. »

« Le cadastre est le relevé général et détaillé des biens-fonds d'un pays, indiquant la situation et la conlenance des moindres parcelles de la propriété terrienne, la nature des produits et des revenus. »

« On entend par cadastre l'ensemble des opérations au moyen desquelles l'étendue, la nature et le produit des biens-fonds sont déterminés dans le but de répartir écjuitablement l'impôt foncier «.

« Plan des propriétés lerritoriales d'une contrée présentant leur situation, leur étendue et leur valeur pour asseoir l'impôt foncier. »

— u 1" Autrefois, registre qui servait a l'assiette des tailles réelles. Aujourd'hui registre public dans lequel sont relatées la quantité et la valeur des biens-fonds; 2° L'arpentage et l'évaluation des propriétés imposables, n

Avec queli|ucs nuances, toutes les définitions du cadastre se ressemblent, donnant surtout à l'opération un but fiscal, tandis que le cadastre devrait être, purement et simplement, considéré comme « la délimitation exacte de la propriété immobilière, privée ou publique » .

— I' On appelle jiarcelle, dit l'ordonnance du 3 octobre 1821, toute portion de terrain qui se distingue de celles qui l'erivironnont, soit parce qu'elle n'appartient pas au même propriétaire, soit parce qu'elle n'est pas soumise à la même culture. Les terres contiguês appartenant au même propriétaire et ne dill'erant que par leur assolenumt, ne forment qu'une seule parcelle, à moins que ces fonds ne dépendent de deux triages distincts. »