Opérations. — Plans

Le cadastre, tel qu'il a été prati([ué jusqu'aujourd'hui, nécessite doux opérations : l'arpentage et l'estimation du revenu.

Oncalculait d'abord le revenu pour chaque nature de culture et de terre. La distinction et le tarif des diverses terres se faisait indépendamment du classement ou de la distribution des parcelles dans leur cati'gDiie ri'Spective.

l'ourcette eslimalion ouseservaitdesbaux, des actes de vente et de partage.

I^'inspecleur des contributions directes, le directeur, le préfet revoyaient, comparaient les expertises. Los réclamations particulières survenaient, l'inspecteur faisait un nouveau travail. On procédait à des vérifications dans chaque commune. Enfin, le directeur ré'unissait inspecteurs, contrôleurs, experts pour refaire les expertises qui s'écartaient de l'égalité cherchée entre les communes. L'assemblée cantonale était convoquée pour le même objet et, enfin, au-dessus de tant de vérifications et contre-vérifications, huit ius- ])ecteurs généraux du cadastre avaient encore la haute main sur les opérations, avec une mission de justice proportionnelle qu'il leur l'tait bien difficile d'accomplir.

On reconnut cependant que ces précautions étaient des précautions inutiles, quanil on voulut établir les contingents généraux sur les revenus donnés par le cadastre. On fut obligé de rejeter le résultat si péniblement cherché, et on fixa les contingents dans uiie conimune au ciiupiième, dans une aiiti'e au quart, dans une troisième au tiers.

Quelques-uns ]uoposent simplement aujourd'hui, ]ioiir tout remède, ijuo les travaux soient faits (lar des géomètres de la localili', connaissant à l'avance les propriétés qu'ils auraient à dr'diniiter, lesi)ropriélaires,les uns et les autres munis de tous les renseignemi'iits nécessaires à leurs opi^rations. Mais serait-ce suffisant'.'

IJi IS02et 1803, l'administration a ordoiuu'! rai|ientage des masses de culture et l'évalualion du revenu net de chaque parcelle; cetti' opération était déjà fort avancée lorsqu'on 1807, dans le but de faire servir l'arpentage à la détermination des limites, ou substitua le mesurage desparcelles au mesulage des masses; on employa quarante-deux ans à Cl' minutieux travail sa usât teindre le but .

Lorsque se fait la mutation, elle n'est portéi! qu'à la matrice cadastrale. Quant au ]dan et à l'é'tut de section, aucunchangemeiit n'y est ajqiorlé.

CADASTRE

iialur

l|Ul

Le cadastre actuel divise !i <le propriétés rt cluujiie iiutun' ni clii ont cliacuiie x\n revenu spécial.

Coniiuciit faire rentrer également dans ces classes toutes les propriétés? Comment tenir compte des circonstances (pii pcnvcnl inllner snr le revenu?

Nons voyous par les agents ul'ticiels enxmèines(ju'il faut autre chose.

D'après M. de -Xiceville, directeur gé'néral des contril)utions directes delà Haute-Saône, qui a dirigé la réfection du cadastre di^ trois communes de ce département, il ne doitjias servir seulement à l'assiette de la contriliution foncière, mais il doit aussi constater la situation précise de chaque domaine. Il suffit de comhin(!r l'ahornement des contins et la délimitation des parcelles.

L'abornement pratiqué ]iar lui ne s'applique qu'aux confins ou lieux dits dont li>s pi'rimétres sont généralemimt immuahles, parce qu'ils ont été déterminés par la nature du sol. Les bornes plantées sont indiquées sur le plan et i-elatées dans un procès-verbal descriptif qui devient une des pièces annexes de l'atlas cadastral; quant aux limites de parcelles, elles sont parfaitement déterminées au moyen de dimensions relevées par l'arpentage et inscrites sur le plan parcellaire. Les frais ont été peu onéreux. .Appliquée à 2118 hectares et à 7 261 parcelles, l'opération a coûté 15,148 francs, soit en moyenne 2'''08 ])nr parcelle. Les communes uni pri^ à leur charge et payé sur leurs ressources ordinaires le cadastre réglementaire, l'achat et la ])lantation de bornes. Les propriétaires ont versé de 3o à iiO centimes par parcelle délimilée.

L'administration du cadastre --eiHbii' ii'aMiir vu dans la triangulation qu'une o|)é'ration préparatoire, car elle n'en a conservé aucune trace ni snr le terrain ni dans ses archives.

Le réseau trigonométrli|ue devrait èliv immuable, inaltérable. Lui si'iil peut rnurnii les repères impérissables pour ratlaelier li'~ bornes déliiiiitalricos, en même lenips (|u'ini moyen certain de vérifier les plans el an besoin de refaire par portions, avec une dépense minine, les parties qui imi auraient lusoin.

La triangulation coûterait a iicim ques millions pour toute la Krance.

Il va sans dire que cette triaugulalion serait rattachée à la grande triangulation d(! la guerre.

D'ailleurs, il ne si'i-ait pas ni'cessaire de refaire U- parcellaire entier de la l-'iance. Dans beaucoup de communes, il y a moins diî morcellement, ou les anciens cadastres seraient suffisants. Une simple révision pour-

quel

rait peut-être sn!'tire en raltachaiil le> limites au ré'seau trigiuioini'trique par un système de coùrdonnées dont il serait tenu registre.

L'ancien cadastre, dit .\l. liiaiue, a iinih- 0,2,"> par parcelle. En supposant que le nouveau coûte le double, pour 138 millions de parcelles on aurait une déjiensc de (i'.i mil lions. Cette appréciation est iiulitpu-e iii jiour montrer surtout conibiiui, en dehors de l'expérience sérieuse faite en Tunisie, les cah'uls de réfection simt faiilaisistes.

Les chilTres suivants eunccudent, du reste, avec ceux indiqués par .M. Pial.

Kn 1870, dans la Savoie, 20 720 hectares, divisés en 70.286 parcelles, ont coûté 100,651 francs, soit :\''-W l'hectare et l^iO en moyenne par pareidle.

Lu 1872, dans hî .Nord, le cadastre de lit, 082 hectares, divisés en 21, 38a parcelles, s'est élevé a 2''()'.) par hectare l't à l^'^O par parcelle.

Kn Corse, en 1872, 4,989 hectares ont conté, 17,4.')4 fr., soit 3'''20 par hectare.

Mais l'État doit-il payer? Dans le Nord, ilaiis le Pas-de-Calais, les communes ont révisé le cadastre presque enlièremeiit à leurs frais. De même ilaus la Haute-Saôni-.

Ne conviendrait-il pas encore, cuiiiuk! de nombreux conseils généraux l'ont deinandi', que les frais du renouvellement et de la consiM'vation fussent mis àla charge despropriélaires inli'ressés? On l'a fait dans la Meuse, la Sai'ine-et-Loire, la Haute-Vienne, sans qu'on ail rencontré d'obstacles sérieux. 11 faudrait, dit M. (iomy, régler d'abord les limites et les surfaces des parcelles, et ne point les prendre, comme autrefois, dans l'élat actuel lie la possession au nuiment lie l'opération, mais en les luettaul en r.ippiul. avec les litres de propriété.

Une commission d'arbitrage, présidée par le juge de paix, jugerait les litiges sous certaines garanties d'appel.

Le cahier des charges des chemins de fer, .ni. 28) prescrit qu'immédiatement (i;*rc.< l'aehevenieiit îles travaux et au ])lus tard six mois après la mise en exploitation de la ligne ou de chaque section, le concessionnaire fera faire un bornage contracdictoire avec chaque proprii'taiie riverain, ainsi qu'un plan cadastral ilii chemin de fer et de ses dépendances. Expédition dûment certifiée des proci'S-verbaux de boniagi', du iilaii cadastral, de l'état descriptif devra être déposée dans les archives de la préfecture.

Ce qui est possible ici le Serait donc à plus forte raison jiour les propriétés privées.

La confection du cadastre est opérée de la manière suivante :

CADASTRE

I.n ili'limitatioiuUî la comiïuinn pst faiti' ])ar ini g(''onii''lvc de pM'iiiiiTc l'Iassc. Il ilivisc le lurriloire (>n ffraniics siiclioiis. liif;(''onii''lri' ili' premitTC classe proci'de à la tria ngiila lion. l'^lli' consisleenun rùscau ili' trianfîlcsqnicmlii-assciU l'étuiulue de ce territoire et fournil des points de reiJÈre certains à l'arpentage. La base et les deux angles adjacents de chacun des triangles sont mesurés sur le terrain; les autres sont fournis jiar le calcul. Ou fait rairecnsuilol'arpi'ntageparungéomèUvanlre que celui de la triangulation, avec l'aide du niaireetduperce]ileur. 11 nelèvelespropriiHés que. d'après les jouissanc'cs au moment où il o| tro. Eulin, il est procédé à une vérilicalion générale. Le gi'oniètre en chef vérilie par épr(!uves sur le lerrain certaines parties des opérations. Il fait calculer la conti'uance di' chaque parcelli> et s'assure si le lolal concorde avec la siiperliciiî totale du territoire. I,e directeui' des conli'ibutions directes ]n-ocède aux mémo vi'rilications. Tous les ]i]i)priétaires soni inlnnm's de rachévomeut de l'arpentage piurrllaiiv. fji présencedes inl(''i-essés, le géomètre eu clud' fait les rectilica- .lionsnécessaires. Le propi'iétaireet, àdéfaut, le maire, signe le bullelin.

Toules ces oiié'rations soiil longues, compliquées, coûteuses.

La minute du plan arrèh'e, le lablean de cliaque conunune dressé au l/U)(Hll)' du parcellaire, il faul évaluei- le revenu cadas- Iral. En présence de l'inspecteur des coniniitrilmtions direcles, le conseil municipal nomme cinq commissaires classilicatenrs, dont deux pi'(q)riélaii'es étrangers à la commune. Us choisissent deux types extrêmes, ilrux parcelles prises l'une parmi les meilliiires et l'aulre parmi les plus mauvaises li'rrcs. Entre ces tyiies ils é'Iablissent dilTérentes classes dont le nombre ne ]ifnl di'passercinq pour les cultui-es, quelles ([ue >oii'nl les variétés de fonds. On procède ensuite a la distribution (Mitn^ les classes de toutes les parcelles ai)parlenant à chaque ])roi)riétaire. i'ijilin, on dresse b^ tarif des évaluations, eu ap])liiiuant a certains lypes de chaque cbissi- (les tarifs provisoires et eu remaniant le classement d'après ce nouveau travail, .\iusi coirigé, le tarif est api)liqué au classene'iil, ri sert à délerminer le revenu de chaipu' |>arcelle.

D'après les ri'snllal^ on forno' la ni.ihici' cadastrale iiuliqnanl pour chaipu' pari'ellr le nom et la demeure i\u pi<jpriétaire, l'indication de la seclion, li' numéro du plan, la contenance, la classe a laquelle elle aj)partient et son revenu imposable.

C'est d'après les indications du cette matrice que l'impOl est réparti.

Le contrôleur des contril)utions directes, assisb'' du percepteur, opère la mulation quand nue parcelle change de propri('laire on qne sa eonli'nance varie.

Ce furent Delambre, Lajilace et Ampèrequi présidèreni â la rédaction du recueil mélhodiqni' de ces opé'rations.

Les plans dont le service du cadasti-e fait actuellement usage sont dressésà des échelles difïérentes, 1/1000, 1/22,Ï0, 1/2300.

De 1808 à 1822, on a cadastré ou renouvelé (i.iril communes, ayant 20,04."), 879 parcelles: de 1823 à 1828, 8,oé8 communes et27,8;i6,482 jiarcelles: de 1829 à 18.31, 19,8.t1 comnunes ri 70,231,247 parcelles; de 18o2 à 1884 1207 rnmmunes ayant 4,489,1(18 i)arcelles.