Historique

L'origine ilii mot Douanes est incertaine. Oiicl(|ues él\ Miologistes le tiri^nl de l'arabe,

I. 1,1' mot fltmanus eori-cspoiiii à di^ux idfios : l" à l'idée (l'adniiiii^tiiilioa, et le prpseiit article étudie, comme type, lattmliii!.tiMti<iii dc-S doiiaiii's fiançaises dans ses graudes lignes, moins quant au personnel, à sou recrulemout et à sa situation, que quant à ses fonctions et aux services dont il est chargé ; 2" à l'idée île liscalitê, de droits ou de tarifs applicables aux marchandises importées dans un pays et exerçant, en couséquence, une certaine ai tion sur le commerce extérieur de ce pays : tout ce <|ui coucerne cet ordre d'idées est ici laissé de côté el se trouve dans les ai-ticlcs LinERTÉ DES ÉciUNors, CoMMEncc, Halance du commerce, etc.

d'autres du celte. Suivant Ménage, il dériverait du grec J'./.avïi, lieu où l'on reçoit des marcliandises. On a dit aussi qu'il venait du vocable italien rfo.gnjja, impôt perçu au profit <lu doge sur les produits importés à Venise. Quoi qu'il en soit, de tous temps et en tous pays les échanges internationaux ont été soumis à des taxes.

Suivant les historiens de l'antiquité, les douanes constituaient à .Vlhènes l'une des principales branches du revenu public. .\pr'ès la guerre du Péloponèse, les finances se trouvant épuisées, on décréta un impôt du vingtième surles marchandises importéesparmer (Thucydide, Guerre du Péloponèse, livre VII). ]Mus tard, cette taxe fut réduite au cinquantième de la valeur. Il y avait aussi des droits à l'exportation, mais en petit nombre. Solon avait du reste prohibé la sortie de presque tous les produits de la terre. A Rome, les douanes, désignées sous le nom de portorium, répondaient à un but purement fiscal et frappaient indistinctement les marchandises destinées à être consommées sur place et celles qui, après avoir franchi la frontière, allaient ou retournaient à l'étranger. Cependant une pensée économique parait avoir dicté les prohibitions à la sortie de certains objets, tels que le blé, l'or, etc. La quoliti' de l'impôt variait suivant los provinces, mais une fois établie, elle était rarement modiliée. Dos droits de douane étaient perçus en (iaule, avant la domination romaine. Ces droits, dit Jules César, étaient assez élevés pour rendre très difficiles les relations commerciales entre la Gaule et l'Italie (César, De bcllo gallieo, III-l). A partir de la conquête, la quotité en fut uniformément fixée au quarantième de la valeur des marchandises. Les mêmes droits subsistèrent sous les Mérovingiens et les premiers Carlovingiens sous le nom de tonlieu.

-Vvec la dislocation de l'empire de Charleiiiagne et l'avènement du régime féodal, les lUmanes se subdivisent en une multitude de jiéages, établis au profit de chaque seigneur sur ses domaines. Les droits, au lieu d'être seulement exigibles à l'entrée et à la sortie du royaume, sont alors perçus chaque fois qu'une marchandise passe d'une province dans une autre. La Bretagne, le Dauphiné, la Provence, etc., étaient réputées provinces étrangères. Les douanes ou traites formèrent ainsi, à l'intérieur de la France, un vaste réseau qui arrêtait forcément tout tralic. Des famines terribles, avec les calamités qui les accompagnent, étaient la conséquence des entraves apportées à la circulation des blés (V. CiinK.VLEs). Les tarifs variaient de province à province, de

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seigneurie à seigneurie, et un .irbitruire odieux régnait dans la perception des taxes. Les vices d'un pareil état de clioscs étaient trop évidents. Les Ktals généraux en signalèrent souvent les résultats désastreux pour le commerce et l'industrie du royaume. Mais devant des résistances intéressées et puissantes, les offorts li'iités par les rénovateurs demeuraient stériles.

Cepiomlaiit Sidlt/ (voy. ce mot) .-'était attaché à rétablir l'ordre et la régularité dans les finances du pays. A l'intérieur, il juihlia de sages règlements jiour poursuivre les abus des traites et des gabelles. Avec l'étranger, il imagina le systènie de réciprocité en imposant aux navires étrangers les taxes d'ancrage et d'amirauté appliquées par les nations étrangères à notre pavillon. Cette mesure ne tarda pas à porter ses fruits : elle contribua au développement de la marine marchande. Après la mort de Sully, l'impulsion se ralentit. Néanmoins un progrès avait été accompli et demeurait acquis.

Colbert (voy. ce mot), devançant les idées de son siècle, avait vu dans les droits alTeimés plus qu'un revenu pour le Trésor; il prétondait en tirer le moyen de développer l'activité industrielle et commerciale de la France. Tous ses eO'orts tendirent à assurer au travail national des encouragements féconds, en imposant les produits nuinufacturés à l'étranger, mais en dégrevant par contre les matières premières à l'entrée et les objets fabriqués à la sortie. Avec une hauteur de vues remarquable, il rédigea, d'après ces principes, un tarif qui fut publié en 1664 et soumis à l'acceptation des i)rovinces. La pensée de ce tarif était éminemment libérale; le préambule de l'édit qui le promulgua est un véritable traité sur le régime des douanes à cette époque. Les provinces qui l'adiiidèrent furent dénommées provinces des cinq grosses fermes. Les autres continuèrent à supporter les anciennes taxes et à l'trc, sous ce rapport, réjmtées étrangères au l'Stc du royaume.

L'amélioration était sensible. Cependant lin était loin encore d'avoir débarrassé le eomnierce de ses entraves. D'innombrables lignes douanières subsistaient. Des règlements vexalûires gênaient les transactions •u maintendroit. Les fraudes étaient jiunies avec une telle sévérité qu'au commencement ■ lu xvni" siècle le nombre d'hommes envoyés aux galères pour la contrebande du sel et du tabac s'élevait à plus de trois cents; c'était a peu près le tiers des forçats.

Pour donner une idée de la silualiou, il -uflil de rappeler les motifs du décret du • novembre 17'J0 qui supprime les droits de

traites. < Considérant, y est-il dit, que le commerce est maintenant gène par des entraves sans nombre, que les droits de traites, existant sous diverses dénominations et établis sur les limites qui séparaient les anciennes provinces du royaume, sans aucune ]U-oportion avec leurs facultés, sans égard à leurs besoins, fatiguent par les modes de leurs perceptions, autant que par leur rigueur même, non seulement les spéculations commerciales, mais encore la liberté individuelle ; qu'ils rendent difiérentes parties du royaume l'tranf^èi-cs les unes aux autres, qu'ils resserl'enl la consommation et nuisent à la production et à l'accroissement des richesses nationales, l'assemblée décrète... "

L'assemldée constituante projKiiiea, en coiiséciueucc, l'abolition de tous les ilroits de traites et les remplaça par un tarif unique et uniforme applicable seulement à l'entrée et à la sortie du royaume. Ce tarif fut décrété le 1.T mars 1791. Bientôt après, parut la loi du 22 août 1791, code complet des douanes, qui forme aujourd'hui encore la base du système douanier de la In-ance. En créant l'unité des douanes, en établissant un système économique, libéral et rationnel, la Hévolution conféra au pays un immense bienfait. Ce ne fut jias le moindre de ses titres de gloire.

L'ieuvredelaHév(dution s'aecomplissantau milieu de la plus ellroyable lutte que jamais un peuple ait soutenue, les douanes devaient forcément devenir un instrument de guerre. Et, en effet, le système des prohibitions fut bientôt érigé en principe. 11 se continua sous Napoléon et entra dans la période la plus aiguéavec le blocus continental (voy. ce mot). Quand la paix fut assurée, les industries nées à l'abri de la prohibition réclamèrent la protection de l'Etat contre la concurrence élrangère. Cependant, dans cette partie comme dans beaucoup d'autres, le bien devait sortir de l'excès du mal : à mesure que notre industrie prospérait et s'élevait au niveau de ses rivales, il parut moins nécessaire de mettre des obstacles à l'introduclion des produits étrangers, l'abaissement de prix devant profiter aux consommateurs et servir de stimulant aux industriels en les obligeant en |>erfectionnei- leui' outillage.

Les chemins de fer achevèrent do transformer les conditions du mouvement économique. U devenait chaque jour plus évident que la protection exagérée, qui s'était maintenue sous la Hestaurationet sous la monarchie de 1830, étouffait les germes de la prospérité nationale et favorisait un petit nombre de producteurs au détriment ue la niasse du pays. Les facilités de transport ne pouvaient

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(lu rcslo se concilier avec l'obslructinn tli's «léboucliés. Une brillante école d'économibles se forma en France ri en Angleterre pour défendre la liberté commerciale (V. Codijkn, Bastiat). Insensiblement les idées nonvelles gagnaient du terrain. Le second empire ne tarda pas à les affirmer en concluant, le ■i:i janvier 1860, un premier traité de commerce avec l'Angleterre. Presque toutes les proliibitions étaient levées et les droits étaient abaissés dans une proportion considéiable. La réforme ainsi commencée se compléta par des conventions analogui's passées avec la plupart des nations d'Europe.

Kn même temps, les tarifs subissaient d'importantes transformations. Certaines matières premières étaient admises en franchise (loi du :> mai ISOO). Des droits fixes sur les blés et les farines remplaçaient les droits variables résultant du système de l'échelle mobile (loi du 2o juin 1861) (V. CtiniÏAU-si. Enfin les droits à la sortie étaient sup)iriniés (loi du 10 mai 1863).

Depuis cette époque, les conventions commerciales ont été renouvelées à leur échéance, sauf la convention avec la Grande- Bretagne; mais ce pays continue, en vertu de la lui du 27 février 1882, à biuiéficier du régime de la nation la plus favorisée. Les pays qui n'ont pas de traité avec la France restentsoumis auxconditions du tarifgénéral.

Une niodilic-ation essentielle fut encore ,ip|iortée en 1881 dans notre système de taliliealion douanière par la substitution, en vue de combattre plus facilement la fraude, des droits spécifiiiues à un certain nombre (le droits ad valorem.