De l'idée du di'oit

Il nous parait impossible d'envisager, ainsi qu'on l'a longtemps fait, le droit rationnel comme un ensemble de règles préexistantes à l'humanité, immuables, et dont la raison humaine aurait à ce point l'intuition qu'il suffiirait à chacun de nous d'interroger sa conscience pour les découvrir. Le droit rationnel n'est, croyons-nous, qu'un idéal de création humaine, résultante de l'état de développement de la raison en même temps ([ue des conditions et des circonstances qui ont accompagné, en rinduoneant, ce développement. Ot idéal, toujours soumis à la critique de la raison, vase transformant peu a ])eu au cours de l'évolu'ion : à chaque époque et dans chaque société, il tire son autorité de l'assentiment général dont il est l'objet.

Cette définition du droit rationnel est, selon

nnoi'i

DUOIT

nous, la sciilo qu'autorisent les faits révélés parl'liistolre,ct nous j)onsons qu'elle s'impose à toute doctrine de morale, ([uelle que soit l'idt'e fondanieuliilc d'où cette doctrine procède.

Il est à reinar(|ucr, on effet, que l'on ne saurait tenter une synthèse du droit ou delà morale (laquelle renferme le droit rationnel), sans prendre parti dans la question qui divise la philosophie spiritualisto et la philosophie naturaliste. Mais, si profondes que soient les divergences qui séparent l'une de l'autre ces deux façons de concevoir le monde, il nous semble que toutes doux conduisent à la définition du droit que nous venons de proposer.

La philosophie naturaliste ]U'end l'hommi' comme un être parmi les autres, doué seulement de tendances et de facultés spéciales. A la fois sociable et raisonnable, dit-elle, il est apte à concevoir une autre utilité que la sienne pro[)re, celle de l'espèce à laquelle il appartient, et il la conçoit avec assez de force pour se sentir obligé d'y subordonner ses actes dans le cas où son intérêt personnel se trouve en opposition avec celui de tous. En même temps que l'évolution qui le perfectionne développe en lui ces tendances, l'expérience lui permet certaines généralisations. Il arrive ainsi à formuler des règles de conduite, c'est-à-dire à distinguer, entre les actes, ceux qui sont propres â assurer le plus grand progrès de l'humanité de ceux qui l'entraveraient. 1,'ensemble de ces règles constitue la morale. Mais comme, parmi ces règles, il en est dont l'observation semble particulièrement indispensable au maintien de la vie en société, celles-là paraissent sus- <;eptibles d'être imposées à tous, au besoin par l'emploi de la contrainte : le droit se *légage ainsi de la morale. — Est-il besoin de démontrer qu'une pareille doctrine ne peut envisager le droit autrement que nous ne l'avons défini?

La philosophie spiritualisto, au contraire, se refuse à voir dans l'expérience et le raisonnement la source de la morale et du droit. IClle fait appel à ce qu'elle nomme la raison intuitive. L'homme, afhrme-t-elle, conçoit à priori l'existence de règles supérieures, lois de l'ordre universel, auxquelles il est tenu de se soumettre en dehors de toute considération d'utilité. Ces règles sont celles de la morale et du droit.

En parlant de cette idée, on a longtemps soutenu que tout homme, de même qu'il concevait l'existence des règles de la morale et du droit, pouvait aussi découvrir ces règles ou interrogeant sa conscience. Une théorie célèbre, connue sous le nom de « théorie du droit naturel », oll'rait même un movim sur

et commode pour dégager celles qui concernent le droit. Il sviflil pour cela, disait-on, de supposer des hommes vivant rapprochés, mais eu dehors de tout lien social : les règles que la raison indique comme convenables à leurs rapports sont les règles mêmes du droit. Dans ce système, tout homme aurait donc des droits inhérents à sa nature, préexiïtants à l'état social et, sauf au cas d'une nécessite absolue de la vie en société, toute loi qui les méconnaîtrait serait injuste, violant le droit naturel.

Mais ces conceptions sont aujourd'hui presque unanimement abandonnées, les faits les contredisant formellement. Il suffit, en efîet, de constater l'évolution subie par la morale et le droit, pour s'apercevoir que la raison liiimaine n'a ni la profondeur ni l'impeccabilité qu'on lui prêtait. Sans même parler des hommes tout a fait primitifs, chez qui les faits de conscience sont à peine saisissables, quoi de plus différent que la morale ou le droit chez les peuples à régime Ihéocratique, chez les tribus collectivistes, aux périodes de transition comme celles du moyen âge, ou dans les temps actuels? A toute époque et dans toute société, la conscience collective a conçu un idéal, mais cet idéal a varié selon les temps et les circonstances.

Quant à la théorie du droit naturel, elle n'est évidemment qu'une généralisation faite après coup, depuis que l'idée du respect dû par l'homme à son semblable s'est répandue dans les sociétés avancées. Aussi a-t-elle le grave inconvénient de fausser l'histoire, car elle représente la société comme ayant primitivement dê])Ouillé l'individu de droits préexistants, puis comme les lui rendant peu à peu sous la pression de l'opinion publiiiue, tandis qu'en réalité c'est grâce à elle qu'il a pu les acquérir.

La philosophie spiritualiste est donc obligée de convenir que les règles supérieures et immuables dont elle affirme l'existence sont inconnaissables à l'homme. 11 peut seulement, d'un ell'ort continu, chercher à s'élever jusqu'à elles. Ainsi se forme, à char[ue é|ioque, un idéal que les hommes jugent supérieur au précéih'iil, parce qu'ils l'estiniont plus rap]>roclié du but qu'ils poursuivent. Mais cette supi'riorité, malgré leur conviction, ils ne sauraient la démontrer, ])uis(iu'ils ont seulement la notion que le but existe et non celle du but lui-même.

Dès lors, la pliilosopliie spiritualiste, bien qu'en opposition nhsolue avec la philosophie naturaliste en ce qui toucluî à la source du droit et au principe de l'obligation morale, se trouve d'accord avec elle pour envisager le droit comme un idéal de conception lui-

DHOIT

DROIT

mainc, toujours changeant et qui, à toute époque, puise son autorité daus l'assentiment général.