Charité privée et charité officielle

L'assistance peut être piivée ou publique; nous ajouterons qu'elle doit être à la fois l'une et l'autre. L'assistance privée répond à un besoin delà conscience, besoin impérieux et salutaire ; elle a, en outre, des qualités que ne possède pas l'assistance publique, froide et formaliste dans ses procédés, réussissant parfois à soulager les malheureux, mais impuissante souvent à les relever, agissant sur le physique, mais sans action sur le moral de l'assisté. Celle-ci, à son tour, est une nécessité ; elle recueille et stimule les secours des indilTérents, se substitue à ceux que leurs occupations empêchent de pratiquer la charité et se fait la dispensatrice de leurs aumônes. Elle peut presque seule contribuer au soulagement de certaines misères qui, a raison de leur nature spéciale, exigent le service d'une organisation administrative et la coiu-entration de grandes ressources ; il en est ainsi de la maladie, de la vieillesse, etc. ; sans doute, il existe certains établissements hospitaliers privés, mais ils n'ont en France qu'une importance relativement très faible. Enfin, l'assistance publique s'impose souvent à la société, comme mesure de police et de salut public.

Le concours de la charité' privée et celui de l'assistance oflicielle est indispensable; les branches principales de la bienfaisance publique constituent le rouage nécessaire de toute société avancée en civilisation : mais les œuvres si variées et si ingénieuses de l'assistance privée viennent comblcrles vides de la première; moins ajjte pour les services étendus, celle-ci sait, en se spécialisani, perfectionner l'action de la charité; elle jieut même à un moment donné, et lorsqu'il s'agit de soulager de grandes calamités accidentelles, offrir un ressort incomparable et réunir en quohiues jours des sommes imptntantes.

Mais il est à remarquer- que l'assistance

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privée semontre très activeet plusempressée la précisément où l'assistance publique a les manifestations les plus multiples. Dans les villes où les services de l'assistance officielle sont si divers et si complets, où ses ressources sont si abondantes, on voit les exerajiles les plus nombreux d'assistance privée, et l'on en obtient les contributions les plus larges, les souscriptions les [dus abondantes. A Paris spécialement, où le budget do l'assistance publique est très largement doté, on évalue à une somme supérieure à 20 millions celui de la charité privée. Dans les campagnes, au contraire, dépourvues presque toujours d'établissements hospitaliers, assez souvent de bureaux de bienfaisance et de services médicaux, la charité privée ellemême est peu ingénieuse et peu féconde. Les habitants, moins riches, donnent moins ; parfois égoïstes, ils sont peu charitables, l'assistance, selon eux, engendrant la misère, retenant ou appelant les pauvres dans leur commune; ne comptez pas qu'ils organisent un service d'assistance; ce serait peu connaître leur tempérament rebelh^ à toute idée d'initiative.

A'ous n'hésitons pas à admettre le principe de l'assistance officielle; mais nous pensons que celle-ci est subsidiaire, c'est-à-dire qu'elle doit s'exercer à défaut de l'assistance privée. L'intervention officielle doit avoir particulièrement pour objet de stimuler la charité privée, d'en faciliter les actes, et les fondations, d'en consacrer les résultats. Deux exemples serviront à éclairer notre pensée : la loi charitable, en France, a fait du bureau de bienfaisance l'organe principal de l'assistance; or, le bureau de bienfaisance n'est à proprement parler que le réceptacle des libéralités particulières; soit qu'il recueille le produit des quêtes on des olïrandes, soit qu'il bénéficie de legs ou de donations (et ce sont ses principales ressources), dans tous ces cas, il n'est que le distributeur officiel des aumônes de la charité privée. Nos établissements hospitaliers, dirons-nous en secondlieu, à l'exception d'unecinquantaine, sont tous dus à des libéralités particulières. Bref, pour nous résumer, l'assistance officielle est nécessaire, mais ses organes et ses institutions doivent faire appel à la charité privée avant de s'imposer aux finances publiques. Faul-il exclure tout prélèvement sur le produit de l'impôt en faveur des leuvres d'assistance"? Non, à coup sur; mais la loi ne doit pas reconnaître à l'indigent un droit formel au secours. L'adminislration doit se borner à être charitable comme l'individu, librement, par compassion pour ainsi dire. C'est cette idée qu'a exactemeni tra-

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liuili-' M. Thiers dans son célèbre Rapport ù l'Asseniblôe nationale de 1848 : " L'État, comme l'individu, doit être bienfaisant, mais comme lui, il doit l'être par vertu, c'est-àdire librement... Si l'individu a des vertus, la société n'en peut-elle avoir?... »

Mais on a prétendu qu'il existe un droit à l'assistance et que, en conséquence, l'assistance publique doit être non seulement of'flrielle, mais léijnic, c'est-à-dire sanctionnée par la loi. Et ce n est pas seulement une thèse d'école; car plusieurs grands pays ont organisé un système de charité légale, tandis que les autres, comme la France, oui laissé à l'assistance un caractère facultatif, si bien que, dansées derniers, les communes et les départements ne sont pas imposés obligatoirement pour subvenir aux frais de l'assistance, et que les dépenses de l'assistance n'y figurent que parmi leurs dépenses facultatives.

Le système particulier d'assistance publique, auquel on donne habituellement la désignation du système de la charité ti'ijnlt', se distingue par les caractères suivants, lesquels sont les conséquences forcées du principe qui lui sert de base : 1" l'État ne se propose pas seulement dedonner un secours; il se reconnaît formellement débiteur et se considère comme obligé d'assurer la subsistance de tout indigent; celui-ci, à son tour, peut la réclamer comme un véritable droit. Ue là, la nécessité d'une contribution spéciale, d'une taxe des pauvres, destinée à pourvoir aux dépenses de ce service ; 2" la dette ne peut être payée pour chaque indigent que dans une localité déterminée; il faut dès lors fixer la circonscription territoriale dans laquelle il peut réclamer le secours, il faut, en d'autres termes, assigner un domicile de secours ; 3° la loi qui se charge de ijourvoir aux besoins des indigents peut leur interdire la mendicité; 4° l'État, en même temps qu'il assure le secours a l'indigent, peut, si celui-ci est valide, l'obliger à travailler et lui donner une tâche à accomplir, .\ussi partout où existe la charité légale, y a-t-il des établissements particuliers {workhouses, en Angleterre), où l'onoccupeles indigents valides. En résumé : tiixe des pauvres, domicile de secours, interdiction de la mendicité, m'iisons de travail, tels sont les caractères inséparables du système d'assistance légale.

Or rien n'est plus dissolvant, ni do nature à exercer de plus funestes ravages. Ou l'a trop souvent remarqué, en .Angleterre, avec la;<oo)' law. « Au diable les soucis, clum- I tcnl les mineurs de Newcastle, dans un re- ! frain célèbre ! Au diable le chagrin ! La paroisse n'esl-elle jias là ! Hanr/ surroiv! Cnst

away carel The parihs is bound for ever! » A quoi bon, en efl'et, se priver et économiser pour l'avenir? A quoi bon la prévoyance et le sobriété ? Il est meilleur de vivre sans souci du lendemain. La paroisse n'est-elle pas là? Cette institution éteint tout sentiment d'honneur et de dignité chez ceux qui y recourent ; l'etTronterie, souvent la menace et l'insulte, accompagnent leur demande ou plutôt leur réclamation : elle entretient l'hostilité entre les diverses classes de la population. Le riche devient un créancier odieux et méprisé ; « en Angleterre, lapuuvreté est infiime », a dit un .\nglais, et la seulement, en elTet,lemot a du sens. — Soulage-t-elle du moins? Non; car elle alimente la misère, en énervant les deux qualités qui agissent préventivement contre la misère, à savidr : la prévoyance et le ressort individuel. D'ailleurs, il faut l'ajouter, les secours sont mal distribués, les administrateurs s'occupant moins de la bonne justice que du souci de leur comptabilité. La détermination du domicile de secours donne lieu à de grosses diflicultés et provoque p:irfois entre les paroisses, qui se renvoient réciproquement un indigent, les plus scandaleux débats. Une cour trimestrielle d'assises, en .Vngleterre, a jugé, de ce chef, dans une année, 4700 appels. Lord Brougham nous apprend que, pendant la durée de ses fonctions de grand chancelier, une petite commune a dépensé 72 livres sterling (1 800 francs) pour faire déterminer le domicile de secours d'un seul individu. .\ défaut de procès, ce sont les procédés les plus criants et les plus condamnables, auxquels les localités ont recours pour se débarrasser d'un assisté et en rejeter le fardeau sur une autre paroisse. On a vu de bons et honnétrs ouvriers, expulsés par une commune désireuse de les empêcher, par une prolongation de séjour, d'acquérir le domicile de secours. Des femmes enceintes ont reçu une somnu' d'argent afin d'aller accoucher ailleurs. Nous ne multiplierons pas les exem- ]des. Le domicile de secours crée une répartition vicieuse de la population ; il empêche les migrations d'ouvriers et le nivellement des salaires. Il n'est pas jusqu'à l'obligation du travail qui ne donne lieu à de gros inconvénients. On a créé des occupations dérisoires pour les pauvres ; porter des pierres à une certaine distance et les rapporter; creuser un fossé elle combler aussitôt après! On arrive ainsi à ridiculiser le travail, en lui enlevant son caractère de productiviti^, et en en faisant un châtiment ou plutôt une vexation.

.\h ! que nous comprenons bien l'aveu échappé à la plume Imum'-te du pasteur Na-

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ville : « Lorsque je conçus, dit-il dans la préface de son étude, le projet de traiter la question de la charité mise au concours par l'Acadéinii', mon intention était de prouver (lue les indifji'iils ont un droit parlait aux aumônes, jirincipe dont le système de la charité légale, ([ue je combats aujourd'hui, est la conséi|uence naturelle. Mais hientol je vis la théorie, (jue je voulais élablii-, détruite i)ar des arguments d'une autorité irrécusable. Je dus alors changer d'opinion et me disposer à attaquer les idées mêmes que j'avais le dessein de défendre ».

3. Pratique de l'assistance ; règles à suivre dans l'application.

La charité j)rivée est l'expression de la compassion, l'élan du cœur : est-il possible de l'assujettir à des règles'.' Sans nul doute, il est diflicile de réglementer un sentiment, surtout lorsqu'il s'agit de celui de commisération. Mais la sensibilil(' ne doit pas être la seule boussole de nos acies, et le jugement doit, sinon la corriger, du moins en guider les elTots.

Quoi de plus tentant que de ilonncr au mendiant et de distribuer des aumônes!... Or, les économisles el les moralistes déconseillent tous, et avec raison, l'aumône pécuniaire faite aux mendiants sur la voie publique ; ils souticmnent que c'est là une assistance qui n'olTre aucune garantie de contrôle, soit quant à la réalité de l'indigence ou quant à ses causes, soit quant à l'usage que fera l'assisté de l'aumône reçue.

11 est facile de donner; il est diflicile de savoir donner. Distribuer des aumônes constitue un plaisir ; assister méthodiquement et eflicacement devient une science. L'assistance doit, en effet, remplir les doux conditions suivantes : elle doit être éclairée et efficace. — Elle ne doit être faite qu'aux indigents dont la misère est réelle; elle doit, en principe, èlre refusée aux mendiants inconnus; faut-il ajouter, à ceux dont l'étal misérable tient à des raisons volontaitairos, l'inconduite, la paresse, etc.? Sans affirmer que le secours doive leur être impitoyablement refusé, nous pensons qu'il y a intérêt à no pas encourager leurs vices; avouons qu'il est, du reste, peu aisé de dépari ir et de déterminer les devoirs respectifs de l'humanité et de la raison ; on pourra parfois les concilier en allouant des secours en nature, en fournissant du travail. Les sociétés charitables sont, sous ce iioint de vue, d'une grande utilité et peuvent, mieux que les particuliers, réunir ces conditions diverses qui s'inq)(jsenl à l'assistance, soit eu facilitant la déliviance des aumônes

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en nature, soit en procédant à une enquête sur la situation et sur la manièrede vivre des indigents, soit enfin en créant, au moyen des ressources qu'elles peuvent recueillir et concentrer, des institutions rationnelles et durables d'assistance.

La charité doit, en second lieu, être efflcace ; il ne sut'lit pas de donner, il faut se- H| courir, c'est-à-dire chercher à relever l'indi- f| gent, a faire disiuiraitre, s'il est possible, la cause de l'indigence ou au moins à alléger sa souffrance.

Il faut approprier le secours au mal, il faut surtout compléter l'assistance matérielle par l'assistance morale. On n'est pas quitte envers la conscience, lorsque, devant une infortune réelle, on se borne à accorder une aumône, quelque large qu'elle soit; il faut l'aider de ses conseils, l'encourager de ses exhortations, lui tendre une main amie.

L'assistance n'est pas un impôt que l'on l)aye,mais un devoir social et fraternel que l'on doit remplir.Lnvisagée seulementcomme une dette, l'assistance laisse subsister entre les classes de la société une division profonde, et ne supprime pas, chez les secourus, la convoitise et la haine; envisagée, au contraire, comme une lâche humanitaire, elle suscite, chez le pauvre, l'espoir et la consolation, la confiance dans le lendemain; elle relève son courage et sa volonté. Un des grands avantages ou plutôt une des supériorités de l'assistance privée est d'être moins formaliste que l'assistance officielle, moins embarrassée par les entraves administratives. Mais pour(iuoi faut-il que les pouvoirs publics viennent ici même apporter des impedimenta aux manifestations de la charité'? L'intrusion de l'aulorilé, pour n'être pas légale, nous voulons dire pour n'être pas consacnje par la loi, est admise par la pratique administrative.

C'est spécialement à propos des quêtes particulières et des dispositions testamentaires qu'elle se fait sentir; organise-t-on une quête, l'administration intervient pour en diriger le produit vers une institution officielle d'assistance; laisse-l-on un legs aux pauvres d'une localité, en désignant la personne chargée de la distriluition, le legs n'est autorisé qu'à la condition que la délivrance en soit faite à un représentant de l'autorité, le maire, par exemple, qui sera chargé de la répartition. Ce^ règles arbitraires ne sont pas motivées parla défiance ([uc peuvent inspirer les mandataires, mais uniquement parce désir d'exercer une mainmise générale sur les actes de la vie civile, qui a caractérisé et qui caractérise encore uos procédés gouvernementaux ; préoccupa-

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tion qui a survécu à nos rùvolulions poliliques(V'. Fondations).

L'assistance otTicielle obéit également à des principes rationnels. Si la charité privée e.xipe un jun-einent sur et une science profonde, l'assistance publique constitue un problème bien autrement di-licat; il fst bien plus facile, a dit M. Léon Say, de faire de la charité que des lois ; « d'abord parce que la charité est individuelle dans son objet, taudis que la loi est générale et que l'on aurait tort de croire que l'intérêt général soit simplement la collection et comme le total des intérêts particuliers, et ensuite parce que la charité sait ce qu'elle fait, tandis que la loi ne le sait pas toujours ».

Un système d'assistaïu-e officielle n'est acco[)tubleque s'il satisfait ;i certaines conditions. L'assistance doit être /'flci///((<«r(', c'està-dire qu'elle ne doit ni créer un droit à l'indif^ent, ni constituer une obligation pour l'organisme politique, chargé de la dispenser; elle doit puiser le moins possible ses ressources dans l'impôt ; sans condamner tout prélèvement sur l'imiiot, nous proscrivons les taxes spéciales avec affectation particulière, et nous pensons aussi que la part de l'impôt ne doit constituerque la ressource accessoire du budget de l'assistance, dont la charité privée et les libéralités particulières doivent fournir les principaux aliments.

L'assistance oftlcielledoit, en second lieu, être locale. La commune n'cst-elle pas une sorte de fandlle, l'extension de la famille naturelle? P^t de même que le malheureux doit faire appel au secours de ses parents, avant de solliciter celui de la commune, il doit s'adresser à celle-ci préférablement a l'État et au département. Mieux que ces derniers, la commune se rend compte des besoins et des variétés de ses indigents. Chaque pays a, en effet, sa physionomie spéciale; est-il possible de soumettre à des règles uniformes les diverses régions de la France ? Est-ce que, par exemple, le service de la médecine gratuite peut avoir partout la même organisation, obéir partout aux mêmes principes? Ne faut-il pas tenir comiite des nécessités particulières de chaque contrée '.' L".\ssenildiV Constituante avait songé, dans un projet d'organisation de secours publics, à faire de l'assistance une œuvre nationale, mais ce principe n'a pas prévalu, et avec raison. Aous ne répudions pas complètement le concours de l'État dans les services d'assistance ; mais nous pensons qu'il ne peut se nuiuifester que par l'allocation de subventions; il ne doit pas être le dispensateur des aumônes. Quant a la circonscription provinciale, le département, en France, son inter-

vention à litre subsidiaire, du moins, peut être utile dans les pays où les communes n'ont ni une population dense, ni des ressources abondantes, afin de donner à certains services d'assistance une organisation plus complète, plus savante et plus suivie, mais à une condition, c'est qu'elle ne désintéresse jamais entièrement les communes des ii'uvres d'assurance qu'elle crée et entretient.

Enfin un troisième caractère que doit revêtir l'assistance officielle, c'est d'avoir, dans la mesure du possible, les qualités de l'assistance privée, et notamment d'administrer le secours moral, en même temps que le secours matériel. Otte condition ne peut être lemplie, si le dispensateur de l'assistance doit être l'État ou le département; elle devient, au contraire, réalisable, si c'est la commune, parce qu'elle peut davantage compter sur le concours des particuliers. Dans cet ordre d'idées, une villed' Allemagne, Elberfeld, a créé un système très simide, appliqué aujourd'hui par un grand nombre de municipalités allemandes : au-dessous d'une commission centrale, des sous-comités ou comités locaux, qui communiquent avec elle par l'intermédiaire de leurs chefs ; chaque sous-comité a sous sa direction un certain nombre de commissaires ou visiteurs, qui sont chargés de visiter chacun, en moyenne, deux familles pauvres. Les souscomités reçoivent les demandes de secours, eu instruisent et statuent.

Ce système a donné â Ellierfebl les meilleurs résultats, et le nonilu'e des indigents a décru dans une très forte proportion : en f8.ï3, il y avait un indigent sur 12 habitants; eu 1ST:i, 1 sur 8:!.