Historique

Aussi loin qu'on rencontre une exploitation régulière de mines, le système appliqué est rilui du droit régalien. Chez les Grecs notamment, on voit le gouvernement revendiquer la propriété des mines au profil de l'État et exploiter directement lui-même, entre autres, les célèbres mines d'argent du Laurium et les mines d'or de l'ile de Thasos cl de .'^pacle-llylc. Mais dans la suite, ce fut le système de la domanialité qui prévalut, et les mines furent affermés à des exploitants spéciaux moyennant une somme une fois payée et une redevance perpétuelle du vingt-quatrième du produit brut. Ces exploitants, ([ni du reste n'employaient pour la conduite des travaux que des esclaves, jouissaient de plusieurs immunités et notamment étaient exemptés de la taxe du revenu; leurs relations avec l'État étaient déterminées par une législation spéciale. qui réglait en même temps leurs droits et rapportait devant un tribunal unique les litiges que l'exercice de ces droits pouvait faire naître en même temps que les délits contre la propriété des mines. Xénophon rapporte que, de son temps, les esclaves employés à l'extraction, fort nombreux, se vendaient à un prix fort élevé ; à ce propos, ce philosophe eut un instant l'idée, qu'il développa dans une sorte de mémoire sur les moyens d'accroître les revenus delà république sans augmenter les impôts, de proposer à l'État d'exercer un droit de préemption sur les esclaves pour les revendre avec un très gros bénéfice aux exploitants des mines: mais le gouvernement ne donna pas suite à cette étrange conception.

Sous les Romains, le lise ne revendique entièrement la propriété des mines que sous les empereurs. Auparavant, il n'avait porté son attention que sur les mines d'or ou d'argent, et sous la républiciue il n'en ]iossédait encore qu'un petit nombre, les unes ijifil ex[iloilait en régie, les autres qu'il concédait à des particuliers ([ui lui payaient des redevances affermées pour une époque déterminée. Si l'on songe à l'élimdue des conquêtes de l'ancienne Home, les richesses de l'Ktat durent être do ce chef considérables : la Macédoine, la Tlirace, l'illyrie. l'.Vsie, la Grèce, l'Egypte, les Gaules, la Norique, la Dacie, la l'annonie, la Dalmatic, la (irande-lirelagne, l'Espagne surtout, furent pour lui la source de revenus énormes; et comme on envoyait à Rome les produits des mines d'or, ce

MINES

métal, qu'on accumulait dans les caisses publiques, forma bientôt un trésor que Pline, en 663, avant la guerre sociale, estimait 1800 millions de notre monnaie. César, en 70b, s'empara de ces sommes et les mit au pillage : elles s'étaient alors accrues de 200 millions.

On a peu de détails sur l'iiistoire de la production des métaux aux époques suivantes, et il est fort probable que l'invasion de l'occident de l'Europe par les pouiilades du Nord arrêta partout le travail des mines et entraîna la ruine du plus grand nombre des exploitations. Nous trouvons le premier indice du réveil de l'industrie extractive dans les édits de Charlemagne, qui réclament pour l'État la propriété des mines, non seulement de celles dont on connaît l'existence, mais encore de celles qui seraient découvertes par la suite.

C'est en .\llemagne que nous trouvons les mines officiellement exploitées dans ces conditions : on en cite notamment vers le milieu du x'^ siècle sous le règne d'Othon le Grand ; on mentionne les fameuses mines du Harz, prés Goslar, et celles de la Bohême, si florissantes avant le xu" siècle, ainsi que les mines de Misnie, en Saxe, qui procuraient au margrave Othon des revenus si considérables qu'elles le mirent en butte à la jalousie de l'empereur d'Allemagne. Les mineurs allemands avaient alors une grande réputation d'habileté, et on en fil venir en Suède pour diriger dans ce pays l'exploitation des mines de cuivre et de fer. En 1168, l'empereur Frédéric crut devoir affirmer publiquement le droit de l'État sur les mines en Allemagne : son décret est le premier document ofliciol qui règle, depuis CliuHcmagne, la propriété des mines; l'empereur Henri IV, en 1189, semble réduire ce droit aux mines d'or et d'argent; mais, en 13.56, la lîuUc d'or accorde définitivement aux électeurs de l'Empire la jiropriétô sans exception de toutes les mines situées dans leurs États. Cependant, dans le milieu du xv« siècle, la législation des mines dans les États allemands est régie par des coutumes locales revêtues de la sanction spéciale du souverain ; nous ne trouvons qu'à deux époques différentes une exploitation régulièrement organisée au profit de l'État : celle des mines du Harz, qiir nous mentionnions tout à l'heure, par une ordonnance du duc de lîrunswick en 1271, et colle des mines de Bohème par une ordonnance du roi de ce pays en l'29.'). Les ordonnances de ce genre devinrent nombreuses à la lin du sv-' siècle et au comniencenient du xvi^ : elles ne jiurent pas toujours être appliquées sans contestations, et bien des