INCIDENCE DE L'IMPOT - 35 - INCIDENCE DE L'IMPOT

jourd'hui, .-iprès des progrès immenses dans la culture du sol et, dans l'importance des villes, ilcstplutùt question do diminuer que d'augmentiir l'impôt foncier.

Aussi, outre les diverses théories auxquelles a donné lieu le problème de l'incidence dcrim[iof, ctdle de Stuart Mill, celle de l'égalité do sacrilices dont riionuour revient, on réalité, à l'Assemblée constituante, aux philosophes, aux économistes qui ont inspire ses immortels travaux, est celle le plus en rapport avec l'état actuel de la civilisation comme avec les progrès des idées économiques. Kllc n'est pas aussi éloignée qu'on serait porté à l'admettre de la théorie çocialiste sur l'inégalité dans la répartition des résultats de la production, mais elle revêt un caractère plus général. Elle tient compte de l'inégalité fondamentale des facultés et des conditions. Elle offre un idéal à la justice (iscale, si l'on peut accoler ces mots (pii ont si peu l'habitude de cheminer ensemble.

On est autorisé, par suite, à considérer la théorie de l'égalité du sacrifice comme étant véritablement la dernière théorie liscale. C'est dire combien l'incidence de l'impôt est mieux connue, combien les économistes sont portés a réduire le champ do la répercussion et do la récupération, c'est dire que si certains impôts ont, en effet, l'avantage ou l'inconvénient de pouvoirétre rolléchis, en tout ou en partie, sur des contribuables autres que ceux auxquels ils sont destinés, la masse des impôts reste cependant au compte de celui auquel le fisc s'adiesse. 11 y a dès lors intérêt a rechercher, si, étant données les conditions importantes d'inégalité, on a réalisé l'égalité de sacrifices entre les divers contribuables.

Les rôles se trouvent ainsi intervertis; c'est le manant qui compte de clerc à maître avec le millionnaii'o do Surate; celui-ci ne se permettrait i)lus de reléguer à la cuisine le conseiller municipal ; l'esclave de Socrate aurait des souliers, tandis que le grand philosophe allait nu-pieds, mais la navette n'a plus besoin d'esclaves pour tourner. La condition de l'homme a changé. Depuis un demisiècle, dans la plupart des États, le budget est librement discuté, tous les impôts passés au crible.

Toutefois, il ne faut pas s'enorgueillir; plus de la moitié de l'espèce humaine, peut-être les deux tiers, supportent l'impôt sans savoir pourquoi et sans être encore admis à s'en plaindre, ni à l'examiner, ni à le modifier. Dans des gouvernements immuables, dans l'Inde, dans les États musulmans, c'esl-à-dire pour4oO millions d'hommes, il prélève tout ce qu'il est possible de iuondr(i, sans aucune con-

sidération de justice, d'incidence, de facultés, ni de théories. La force, ou la tradition, reposant sur la force, est son seul élément générateur. En Russie, dans la Chine, c'est-à-dire pour oOO millions d'hommes, il est moins oppressif, avec tendance à revêtir en Hussie un caractère scientifique, comme chez les principaux peuples libres, mais il émane encore de la seule volonté du tsar. En Chine, la tradition est sa base de justice ; quant à la perception, elle n'est entourée d'aucune garantie. Ces considérations sont faites pour rendre modeste en tout ce qui concerne les conditions fiscales de l'humanité et l'examen des théories complexes proposées aux méditations de cette Europe si puissante, mais encore si jeune, si populeuse, mais si étroite. On pourrait presque lui appliquer la réflexion sceptique que, d'après Hérodote, les vieux prêtres de Memphis se permettaient à l'endroit des Grecs qui affluaient en Egypte, pour tout apprendre et tout expliquer. •< Ils sont bien jeunes », se contentaient do dire li'S Hiérogrammates.

ni. DISCUSSION DE L'INCIDENCE.