‹ Nouveau dictionnaire d'économie politique (volume 3)Chapitre 233 sur 798 · ItaUe · texte numérisé non relu

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Les progrés do la mutualité en Italie ne datent (jue de la seconde moitié du siècle el ils sont encore bieu insiiflisants. Quelques

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socùctés do secours mutuels ont été créées après 18o0, la très grande majorité est postérieure à 1800 et le mouvement n'a pris quelque importunée que plus tard encore. Ces sociétés sont nées de l'initiative privée et, au début, de l'initiative des classes supérieures. Dans la suite, le développement de l'instruction et la difîusion des notions de prévoyance ont amené les ouvriers à s'occuper eux-mêmes de leurs alTaires; ils en sont même venus à repousser l'assistance des gens de condition supérieure.

Les statuts des sociétés sont ordinairement très vastes ; elles comprennent des secours aux sociétaires en cas de maladie, aux femmes en couches, aux familles des membres décédés, les frais funéraires, l'assistance des membres lorsqu'un décès survient dans leur famille ; des pensions aux membres atteints d'une incapacité permanente de travailler ; des rentes aux victimes d'accidents; des pensions de vieillesse. En outre, beaucoup d'associations s'efTorcent d'élever le niveau intellectuel de leurs membres par l'organisation de cours, de bibliothèques et d'améliorer leur condition matérielle en leur procurant du travail, en instituant des magasins coopératifs ou des comptoirs de crédit populaire.

La plupart des sociétés n'exigent de leurs membres qu'une cotisation uniforme, quel que soit leur âge; lemontant enestétabli empiriquement et se règle, le plus souvent, d'après les ressources présumées des associés.

Quelques sociétés demandent des cotisations séparées pour les secours en cas de maladie et pour les rentes ; ces cotisations sont alors versées dans des fonds séparés.

Les sociétés, n'étant jamais organisées sur une base scientifique, se prémunissent contre une insolvabilité qui serait trop certaine, aune part, en promettant à leurs sociétaires non pas une pension déterminée, mais seulement des secours continus, et, d'autre part, en leur imposant un long stage de trois, quatre, et même huit ans pour jouir des secours en cas de maladie.

« Jusqu'en 1880, il n'a pas existé de lois sur les sociétés de secours mutuels, celles-ci constituaient des associations sans le caractère de la personne juridique; elles étaient incapables de contracter des droits ou des obligations, d'hériter, d'exercer les droits civils relativement à l'administration de leur fortune ; elles étaient forcées de s'en remettre à l'honnêteté des gérants. »

La loi de 1880 ne réglemente les sociétés qu'en ce qui louche les conditions extérieures de i)ublicité et de responsabilité dos administrateurs; en outre elle est facultative

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et non pas impôrative. Le caractère de la personne judirique leur est attribué moyennant la constitution de l'association et l'adoption des statuts par actes notariés. L'État ne s'est chargé d'aucun contrôle; cependant les associations sont tenues d'envoyer chaque année, au ministère de l'agriculture, de l'industrie et du commerce, la copie du bilan et d'autres informations statistiques.

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