L'impôt sur le revenu

11 y a une distinction à faire entre les formes de l'impôt sur le revenu.

Ou bien l'impôt est assis sur une appréciation en bloc du revenu, c'est le cas de l'impôt sur les l'evenus en Prusse.

Ou bien il est assis sur une appréciation

INCIDIiNCE DE L'IMPOT

INCIDENCE DE L'IMPOT

détaillée des revenus par nature de revenu, comme en Angleterre (V. Ukvenu).

L'incidence est-elle la même ? La différence est sensible.

Au premier cas, toute récupération ci^t impossible, c'est une sorte de capilation qu'aucun contribuable ne peut rélléchir sur personne. Mais il jn'ut en être difl'Oreramont quand l'impôt est levé sur des revenus spéciflés. Ainsi, le fermier pourra compter le montant de l'impôt sur le revenu de sa ferme; de même, le propriétaire urbain, le montant de l'impôt sur les revenus de ses maisons ; l'un et l'autre pourront s'en récupérer. Même observation pour les valeurs mobilières, capitaux hypolbécaircs, fonds de banques : la spécialisation de l'impôt modifie la situation.

La plupart des observations présentées plus haut à propos de l'impôt sur le cajiital et son incidence s'appliquent à l'impôt sur 1(> revenu.