‹ Nouveau dictionnaire d'économie politique (volume 3)Chapitre 28 sur 798 · La capitation · texte numérisé non relu

La capitation

11 y a doux sortes de cnpitaCwns (voy. ce mot) : la capitation simple, la capitation graduée. L'une et l'autre demeurent au compte de celui qui l'acquitte. La première peut être considérée comme un impôt sur les salaires et la seconde comme un impôt sur le revenu.

L'incidence de la capitation simple ou graduée peut ("tre différente, quand les ji0|iulations sont réduites au strict nécessaire.

Ainsi, dans certains départements de la France, la cote personnelle des cultivateurs attachés au domaine (bordiers, vignerons, petits métayers) restait souvent à la charge du maître, ainsi que celle des domestiques. La grande réforme fiscale qu'entreprend la Russie de renoncer à la capitation profitera en partie aux propriétaires, car une notable partie des paysans russes ne pouvait la supiiurtrr.

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